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1

ASSISTANCE SOCIALE. - Ecole professionnelle d'assistance aux malades : règlement, renseignements sur l'école (1905), remplacement de médecins : arrêtés de nomination pour les communes d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BAULNE, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL, DRAVEIL, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE, LA FERTE-ALAIS, MARCOUSSIS, MILLY, MONTGERON, MONTLHERY, ORSAY, PALAISEAU, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAINT-CHERON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAVIGNY-SUR-ORGE, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX, VIRY-CHATILLON, YERRES (1930-1938), demandes au Syndicat de Garantie de l'entreprise pour l'autorisation de remplacement de médecins (1934). - ASSISTANCE AUX FEMMES EN COUCHE. - Prime temporaire d'allaitement (1935), circulaire concernant les crèches (1903), état des femmes ayant reçu de la Société de secours mutuels des indemnités à l'occasion de leur accouchement (1934), statistiques concernant les enfants nés dans l'année des femmes qui sont membres des sociétés de secours mutuels (1934). ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Oeuvre philanthropique de la première enfance Le Berceau à ARPAJON : demande de subventions (1925). Orphelinat de CROSNE (1867-1885), statistiques des enfants assistés (1888), relevé d'établissement hospitaliers autres que les hopitaux hospices (1892), statistique : liste des établissements privés d'assistance (1890), recherche par le département de propriétés pour installer l'asile de l'enfance (1881), BREUILLET : placement d'enfant (1880), MILLY : demande de placement d'enfant aux enfants assistés (1888), LISSES : demande de placement d'enfant à l'asile départemental (1889), BIEVRES : demande de placement d'enfant (1909), dossiers d'enfants assistés, de mineurs vagabonds et autres, remis aux institutions ou à leur famille (1937-1939), Institut d'application pédagogique à BRUNOY : délibération concernant une demande de bourse pour un enfant en rééducation (1938), institut Clamageran à LIMOURS : courrier relatif aux demandes de bourse d'enfants placés (1937), affaire COLINON : rapport concernant l'institut Clamageran à LIMOURS ; rapport concernant Mme Vve Blot ; presse Témoignage chrétien, Faut-il rendre justice à l'Assistance publique (1949), placement de l'enfant Magny : enquête (1946-1947), BALLAINVILLIERS : demande d'adoption (1947), ORSAY : demande de placement d'enfant (1952), VIRY : courrier concernant une enquête sociale pour placement d'enfant, MORANGIS : recherche d'un enfant placé (1950), SACLAS : demande de bon de secours (1946), ETAMPES : demande de relogement d'une famille (1951), contrôle des services d'assistance : questionnaire concernant les oeuvres et établissements de bienfaisance, relevé des noms des établissements (1948), ATHIS : courrier relatif au placement d'un enfant (1950), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : réclamation financière du foyer Ste Geneviève à la mère (1952) , BALLANCOURT : signalement d'enfant, CROSNES : signalement de logement insalubre, CORBEIL : demande d'intervention pour règlement de dommages mobiliers subis pendant la dernière guerre (1951), BRUNOY : renseignements sur l'institut médico-pédagogique, réponse à l'enquête demandée (1950), courrier relatif à la loi du 24/7/1889 et 15/4/1943 sur les droits de la puissance paternelle et l'abandon (1951). Garderies d'enfants. - Garderie Ferdmann à BRUNOY (1932-1939), garderie Michel à BRUNOY (1936-1938), Maison des enfants de Courcelles à GIF-SUR-YVETTE (1935), pouponnière Bion à LARDY (1934-1936), garderie Travail et Loisirs à VIRY-CHATILLON (1936-1937) : demandes d'autorisation d'ouverture auprés de l'Inspection de l'assistance publique, plans des bâtiments, enquêtes du service social, arrêtés préfectoraux d'autorisation d'ouverture, plaintes de parents, procès-verbaux du Conseil d'hygiène départemental.

Cote
3X/1
Date
1867-1952
Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BAULNE, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MARCOUSSIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, CROSNE, BREUILLET, LISSES, BALLAINVILLIERS, MORANGIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LARDY
Type de document
STATISTIQUES, REGLEMENT, ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, LISTE NOMINATIVE, DOSSIER INDIVIDUEL, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, RAPPORT, COUPURE DE PRESSE, QUESTIONNAIRE D ENQUETE, PLAN, PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : ASSISTANCE SOCIALE

  • ASSISTANCE SOCIALE. - Ecole professionnelle d'assistance...
2
Cote
2575W/27
Date
1971-1985
Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE
Type de document
CORRESPONDANCE, LISTE NOMINATIVE, NOTE, CONTRAT, ARRETE DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL, CIRCULAIRE, REGLEMENT INTERIEUR, PROJET
  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...
3
Cote
2056W/27
Date
1937-1949
Lieu
DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BRUNOY Commune, ETIOLLES
Type de document
PLAN, DEVIS, CORRESPONDANCE, STATUT, REGLEMENT, BROCHURE, LISTE NOMINATIVE, ARRETE DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Inspection départementale d'hygiène publique, crèche...
4
Cote
2056W/26
Date
1909-1948
Lieu
MONTGERON Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, QUINCY-SOUS-SENART, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune
Type de document
PLAN, DEVIS, CORRESPONDANCE, STATUT, BROCHURE
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Inspection départementale d'hygiène publique, pouponnière...
5
Cote
2056W/25
Date
1925-1952
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CROSNE, DRAVEIL Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
PLAN, DEVIS, CORRESPONDANCE, STATUT, BROCHURE
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Inspection départementale d'hygiène publique, pouponnière...
6
Cote
2056W/24
Date
1948-1958
Lieu
MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, TIGERY
Type de document
PLAN, DEVIS, CORRESPONDANCE
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Service départemental d'hygiène sociale, centre de...
7
Cote
2018W/55
Date
1998-2002
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
PROJET, PLAN, PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Centre maternel Villa Jeanne au lieu-dit Lozere-sur-Yvette...
8
Cote
1957W/13
Date
2006-2008
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, FLEURY-MEROGIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CERNY, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
BROCHURE, RAPPORT, NOTE
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE...
9

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 90-5-21 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida, adoption d'un plan départemental de lutte contre la toxicomanie ; rapport 90-5-25 : Aide aux familles sinistrées de MASSY ; rapport 90-5-28 : extension de la délivrance des cartes améthyste, rubis et des chèques taxi aux veuves de guerre et aux veuves civiles ; rapport 90-5-30 : aide aux associations oeuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport 90-5-31 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida. Convention relatives au plan départemental de lutte contre la toxicomanie entre l'Etat, le Département et le comité départemental pour la promotion de la santé (CPS 91) d'autre part. Ouverture d'une deuxième consultation de dépistage du SIDA ; rapport 90-5-32 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU - Centre 15) et de l'association départemental pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 - au titre de l'année 1990 ; rapport 90-5-34 : association des paralysés de France, délégation de l'Essonne. Nouvelle convention concernant son service d'accompagnement à la vie sociale ; rapport 90-5-40 : aide à la formation d'aides soignantes dans les établissements de personnes âgées, publics et habilités à l'aide sociale ; 90-75-32 : subvention au Comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne pour l'intégration d'enfants autistes ; rapport 90-86-8 : subvention exceptionnelle à la halte garderie parentale "" les petits loups "" à ETRECHY ; rapport 90-105-27 : subvention à l'association pour l'accueil des personnes âgées (APAF) ; rapport 90-218-5 : subvention pour financer le poste de l'éducateur qui intervient auprès de 3 enfants autistes intégrés au CES de PALAISEAU ; rapport 90-219-6 : subvention départementale de fonctionnement à l'association pour le devenir des handicapées pour son équipe de préparation et de suite du reclassement ; rapport 90-228-2 : subvention à l'association départementale pour les urgences médicales (ADUM) dans le cadre du fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (CRRA) ; rapport 90-242-16 : subvention de fonctionnement au carrefour inter associatif départemental des personnes âgées au titre de 1990 ; rapport 90-255-29 : subvention à la Croix Rouge Française destinée au fonctionnement de l'hôtel social de CORBEIL-ESSONNES ; rapport 90-345-3 : groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques, participation du département aux frais de fonctionnement du service de transports spécialisés ; rapport 90-399-6 : renouvellement de la convention relative à la mise en place d'un dispositif de dépistage anonyme du VIH ; rapport 90-400-7 : subventions pour le développement d'actions de prévention de la toxicomanie et du SIDA, aux associations ; rapport 90-541-21 : subvention au comité départemental de l'association pour la création d'un fonds pour la surdité dans l'Essonne ; rapport 90-569-18 : subvention à l'association Betharaba, destinée à couvrir la fourniture des matériaux, dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'hôtel social de DRAVEIL ; rapport 90-594-6 : subvention à l'association départementale pour l'information des personnes âgées et des retraités ADIPAR ; rapport 90-610-1 : poursuite des actions entreprises dans le cadre du plan départemental de lutte contre la toxicomanie et le SIDA, action de formation ; rapport 90-688-28 : subvention au comité départemental de la ligue nationale contre le cancer l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport 0-738-48 : participation financière du département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé géré par la délégation de l'Essonne de l'association APF (1990).

Cote
1940W/9
Date
1990
Lieu
MASSY Commune, ETRECHY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

  • Rapports approuvés à la commission permanente et à...
10

Groupe de coordination d'entreprises GCE : étude d'avancement et plannings généraux de quartiers (1974). Secrétariat d'Etat à la santé : rapports sur l'évolution du système de santé dans les villes nouvelles (1983). Groupe de recherche et d'action pour la petite enfance (GRAPE) : les états généraux de la petite enfance, correspondance, notes manuscrites (1978). direction départementale de l'Equipement : rapport d'enquête sur les gens du voyage (1985). Crèche à EVRY : correspondance, bordereau d'envoi, pré-bilan financier, descriptif et estimatif, bilan général, tarifs, sommaires, plans (1973 - 1974). Projet de création d'appartements thérapeutiques : notes, statuts de l'association, objectifs (1974). festival des retraités : notes manuscrites, correspondance, comptes-rendus de réunions de préparation, invitation et présentation de l'évènement (1976). Voyage d'études en Angleterre organisé par le GERSPPA : compte rendu de voyage, plans, photographies, dépliants (1976). Visite du dispensaire polyvalent de Rambouillet : notes manuscrites, plans, correspondance (1972). Action sociale de l'Essonne : correspondance, assemblée générale (1973). ZAE du Plessis-Pâté : correspondance, note relative aux modalités juridiques et financières de la reprise, convention de concession, comptes auxiliaires, rapport d'expertise, correspondance, bordereau d'envoi, impôts locaux, notes manuscrites, articles de presse, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, analyses et évaluations des biens immobiliers de la SEMEASO (1982-1983)

Cote
1776W/417
Date
1972-1985
Lieu
EVRY Commune, PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
PHOTOGRAPHIE, PLAN, ETUDE, RAPPORT, PROJET, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Groupe de coordination d'entreprises GCE : étude d'avancement...
11
Cote
1776W/277
Date
1967-1973
Lieu
EVRY Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, COMPTE-RENDU, PROGRAMME, BORDEREAU
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Equipements infrastructures et superstructures : correspondance,...
12
Cote
1649W/134
Date
1982-1991
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

  • EVRY. - Crèche départementale : acquisition de terrain,...
13
Cote
1535W/8
Date
1999-2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : PREVENTION SANTE : VACCINATIONS ET PREVENTION.

  • Campagne de vaccination auprès des centres de protection...
14
Cote
1535W/7
Date
1998-1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : PREVENTION SANTE : VACCINATIONS ET PREVENTION.

  • Campagne de vaccination auprès des centres de protection...
15
Cote
1535W/6
Date
1997-1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : PREVENTION SANTE : VACCINATIONS ET PREVENTION.

  • Campagne de vaccination auprès des centres de protection...
16
Cote
1535W/5
Date
1996-1997
Lieu
ESSONNE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : PREVENTION SANTE : VACCINATIONS ET PREVENTION.

  • Campagne de vaccination auprès des centres de protection...
17
Cote
1535W/4
Date
1995-1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : PREVENTION SANTE : VACCINATIONS ET PREVENTION.

  • Campagne de vaccination auprès des centres de protection...
18
Cote
1535W/3
Date
1994-1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : PREVENTION SANTE : VACCINATIONS ET PREVENTION.

  • Campagne de vaccination auprès des centres de protection...
19
Cote
1535W/2
Date
1993-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : PREVENTION SANTE : VACCINATIONS ET PREVENTION.

  • Campagne de vaccination auprès des centres de protection...
20
Cote
1535W/1
Date
1992-1993
Lieu
ESSONNE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : PREVENTION SANTE : VACCINATIONS ET PREVENTION.

  • Campagne de vaccination auprès des centres de protection...
21
Cote
1523W/2249
Date
1976-1985
Lieu
EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS
Type de document
CAHIER DES CHARGES, MARCHE PUBLIC, RAPPORT, PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier des Champs Elysées, construction d'une...
22
Cote
1523W/2248
Date
1976-1988
Lieu
EVRY Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, MARCHE PUBLIC, PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier des Champs Elysées, construction d'une...
23
Cote
1523W/2247
Date
1976-1983
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
CAHIER DES CHARGES, MARCHE PUBLIC, PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de...
24
Cote
1523W/1916
Date
1980-1981
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier des Pyramides, construction d'une...
25
Cote
1523W/1915
Date
1980-1981
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier des Pyramides, construction d'une...
26
Cote
1523W/1671
Date
1972-1978
Lieu
EVRY Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'Agora,...
27

LISSES : Quartier de Lisses-Extension, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 911 : bilans des comptes pour le plateau double d'éducation physique, le groupe scolaire Lisses-Extension, les classes mobiles préfabriquées du groupe scolaire n° 3, le collège Rosa-Luxembourg et son extension, le gymnase type C, la maternelle industrialisée, l'aménagement du bois de la Place, le classes mobiles Jean-Baptiste-Corot, (1979-1985). EVRY. - Quartier du Long Rayage, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 909 : bilans des comptes pour la crèche, la maison et jeunes et de la culture (MJC), le centre socila, la halte garderie et le centre de protection infantile, (1977-1983) ; quartier du Bras de Fer, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 910 : bilans des comptes pour l'aménagement du bois de la Grange, le groupe scolaire Marco-Polo (1ère et 2ème tranches), la crèche et la halte garderie, (1977-1983).

Cote
1523W/1569
Date
1977-1985
Lieu
EVRY Commune, LISSES
Type de document
BILAN COMPTABLE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • LISSES : Quartier de Lisses-Extension, participations...
28

EVRY. - Participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipement hors la zone d'aménagement concerté (ZAC) 902 : bilans des comptes pour l'aménagement des bords de Seine, l'aire d'accueil des nomades, l'extension de la crèche de l'Agora et le refuge pour animaux, (1976-1983) ; participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 904 : bilan des comptes pour les maternelles préfabriquées (1976-1983) ; participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 905 : bilans des comptes pour l'école Alexandre-Dumas, l'école maternelle du Petit-Dragon, l'école Jules-Verne, l'école maternelle de la Poule-Rousse, le centre de loisirs, le collège d'enseignement secondaire d'EVRY I, la crèche de 20 berceaux, le groupe scolaire Maurice-Genevoix, le groupe scolaire du Bois-Sauvage, le transfert des classes mobiles du quartier des Epinettes, le parc des Loges (1ère à 4ème tranches), la plaine de jeux d'EVRY I, le parc de l'entrée de ville, l'école Raymond-Queneau, la décoration des écoles Jules-Vernes, Alexandre-Dumas et de la maternelle d'EVRY I, (1974-1987). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements : bilans des comptes pour le centre de protection maternelle et infantile (PMI) dans le quartier des Pyramides à EVRY I, le terrain de football dans le quartier des Malines, la piscine de Lisses, le foyer logements résidence Eurolot à EVRY, les ateliers du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), l'Agora, le centre de services dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Bois Briard, les oeuvres d'art sur la ville nouvelle, le stand de tir à Bondoufle, le COSEC de Bondoufle, le centre ornithologique du quartier de Saint-Eutrope, les jardins familiaux du quartier de Saint-Eutrope, (1976-1983).

Cote
1523W/1568
Date
1974-1987
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE, SEINE (COURS D EAU)
Type de document
BILAN COMPTABLE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Participations financières de l'établissement...
29

LISSES : Quartier des Malines, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 929 : bilan du compte pour l'extension du parc des sports (1982). EVRY. - Quartier des Aunettes, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 933 : bilans des comptes pour l'école Georges-Lapierre et l'école Condorcet, (1982-1988) ; quartier d'Evry-Centre, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 921 : bilans des comptes pour le terrain de sports, la salle polyvalente des Galants-Courts, l'école maternelle Jacques-Monod,le marché centrale de la Butte-Creuse, le bureau du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), la liaison Coquibus - centre-cille, l'école de musique, le gymnase Jean-Louis-Moulin, l'extension de la bibliothèque de l'Agora et le stade Jean-Louis-Moulin, (1975-1987). BONDOUFLE. - Quartier de la Plaine de la Garenne, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 942 : bilan du compte pour l'environnement de la plaine de jeux (1976-1981). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 914 : bilans des comptes pour le square, les abords de la plaine de jeux, la crèche familiale, la crèche collective, la halte garderie de 40 places, le groupe scolaire de la mare Saint-Guénault, l'école Paul-Gauguin, l'école Jacques-Brel, le complexe omnisport à office multiple (COSOM) et l'école Jacques-Tati, (1980-1987).

Cote
1523W/1539
Date
1975-1988
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE
Type de document
BUDGET, BILAN COMPTABLE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • LISSES : Quartier des Malines, participations financières...
30
Cote
1523W/1431
Date
1980
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY : Quartier du Bras de Fer, construction d'une...
31
Cote
1523W/1414
Date
1980-1981
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY : Quartier du Bras de Fer, construction de la...
32
Cote
1523W/1347
Date
1975-1978
Lieu
EVRY Commune, LISSES
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux d'assainissement...
33
Cote
1523W/1001
Date
1985-1990
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, BONDOUFLE
Type de document
PIECE COMPTABLE, MARCHE PUBLIC, PLAN, FACTURE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES, EVRY, LISSES, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS,...
34
Cote
1523W/995
Date
1971-1982
Lieu
EVRY Commune
Type de document
CONTRAT, MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Parc des Henri Fabre, création (1ère tranche)...
35
Cote
1523W/870
Date
1979-1989
Lieu
EVRY Commune, LISSES
Type de document
DELIBERATION, BILAN COMPTABLE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • LISSES : Quartier du Long Rayage, construction du centre...
36

BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), conception et suivi de campagnes de publicité : contrat 74-39 avec CERCA Communication Promotion ; achat d'espaces publicitaires dans la presse : contrat 74-79 avec CERCA et Ted Bates ; réalisation d'une brochure de 24 pages sur Evry ville nouvelle : contrat 74-92 avec l'OFERSOP ; agglomération nouvelle d'Evry, réalisation du livre blanc sur l'action de pré-animation : contrat 74-45 avec Evry-Animation ; étude de signalisation pour transport urbain en site propre : contrat 74-72 avec l'Aéroport de Paris ; assistance technique pour l'éclairage technique : contrat 74-88 avec M. Gaymard ; étude sur l'accessibilité aux handicapés physiques : contrat 74-105 avec M. Grosbois. EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, étude de cohérence d'ambiance du centre commercial régional (CCR) d'Evry 2 : contrat 74-40 avec l'agence Alain Richard ; pilotage des travaux de la gare d'Evry-Courcouronnes : contrat 74-42 avec Planitec ; mission de conseil pour la création d'une centrale informatique à Evry : contrat 74-51 avec le CETE, contrat 74-52 avec la STERIA ; assistance juridique pour l'Agora : contrat 74-55 avec la Société juridique et fiscale de France ; étude et conception du secteur ouest : contrat 74-99 avec M. de Champris ; étude sur le FIAP à Evry : contrat 74-100 avec le bureau d'études culturelles ; gestion de la mission d'éducation permanente (MEP) de l'agglomération nouvelle d'Evry : contrat 74-104 avec Evry-Animation ; quartier des Champs Elysées, étude et contrôle des travaux de construction d'une crèche de 60 berceaux : contrat 74-91 avec M. Chambion. COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Voie ferrée, étude et contrôle des travaux de passerelles : contrat 74-54 avec SEGECOT-STRIM. BONDOUFLE, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Autoroute A6, mise au point du schéma général à l'ouest : contrat 74-60 avec OTH. COURCOURONNES. - Quartier du Canal, élaboration du plan d'aménagement : contrat 74-89 avec M. Pujol.

Cote
1523W/671
Date
1974
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
BROCHURE, CONTRAT, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, ETUDE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public...
37

EVRY. - Quartier des Passages, aménagement des bureaux du syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (SIEARE) : contrat 83-136 avec l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) ; quartier des Pyramides, construction de locaux commerciaux : contrat 83-113 avec les Habitations à loyer modéré (HLM) PPP ; quartier du Bois Sauvage, étude d'économie d'énergie (éclairage des locaux et étude thermique) de l'école Françoise-Dolto : contrat 83-105 avec M. Farnallier ; construction de l'école Françoise-Dolto : contrat 83-49 avec Carduner. Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), enquête sur l'automatisme et la robotique dans les entreprises menée dans le quart sud-est de la région Ile-de-France : contrat 83-78 avec l'IFACE ; étude des transports urbains : contrat 83-72 avec la Régie autonome des transports parisiens (RATP) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, construction de 10 abris bus : contrat 83-71 avec Pierre Bonnaud ; étude d'organisation des déplacements : contrat 83-70 avec Codra ; réalisation de petits travaux : contrat 83-65 avec Guy Gomez. LISSES. - Quartier du Long Rayage, construction d'une halte-garderie, d'une crèche familiale et d'un centre de protection infantile : contrat 83-62 avec Rousse.

Cote
1523W/657
Date
1983
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE
Type de document
CONTRAT, ETUDE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier des Passages, aménagement des bureaux...
38
Cote
1523W/656
Date
1982
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
CONTRAT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, réalisation de...
39
Cote
1523W/646
Date
1979-1987
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
Type de document
CONTRAT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier des pyramides, aménagement intérieur...
40
Cote
1523W/628
Date
1978-1988
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
AVANT-PROJET, ETUDE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY : Quartier du Bras de Fer, construction de la...
41
Cote
1523W/566
Date
1975-1980
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
Type de document
AVANT-PROJET, ETUDE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY : Quartier du Bras de Fer, construction d'une...
42
Cote
1523W/547
Date
1973
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, BONDOUFLE
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES. - Quartiers d'EVRY, COURCOURONNES-Centre...
43
Cote
1523W/504
Date
1986-1989
Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, EVRY Commune
Type de document
ETUDE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, aménagement du...
44
Cote
1523W/492
Date
1973
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Parc Henri-Fabre, réalisation du parking de...
45
Cote
1523W/398
Date
1978-1986
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de...
46
Cote
1523W/219
Date
1984-1989
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de...
47
Cote
1523W/218
Date
1984-1989
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de...
48
Cote
1502W/1794
Date
1962-1969
Lieu
MASSY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
49
Cote
1502W/813
Date
1964-1975
Lieu
EVRY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Bâtiments publics à EVRY. - Crêche départementale :...
50
Cote
1502W/801
Date
1937-1973
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Etablissements socio-éducatifs et de santé de CORBEIL-ESSONNES....
51
Cote
1403W/69
Date
1992
Lieu
CHAMARANDE, PALAISEAU Commune, BRUNOY Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN, ETUDE
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

  • Crèche départementale. - Dossier de maîtrise d'oeuvre...
52
Cote
1403W/68
Date
1992
Lieu
ETIOLLES, EGLY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETRECHY Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

  • ETIOLLES. - Parcours pédagogique : dossier de marché...
53
Cote
1349W/57
Date
1980-1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : SANTE PUBLIQUE : VACCINATIONS ET PREVENTION SANTE.

  • Vaccination. - Rapports annuels des vaccinations en...
54
Cote
1349W/51
Date
1991
Lieu
ESSONNE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : SANTE PUBLIQUE : VACCINATIONS ET PREVENTION SANTE.

  • Vaccination. Protection maternelle et infantile (PMI),...
55
Cote
1349W/50
Date
1989-1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : SANTE PUBLIQUE : VACCINATIONS ET PREVENTION SANTE.

  • Vaccination. Protection maternelle et infantile (PMI),...
56
Cote
1349W/49
Date
1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : SANTE PUBLIQUE : VACCINATIONS ET PREVENTION SANTE.

  • Vaccination. Protection maternelle et infantile (PMI),...
57
Cote
1349W/48
Date
1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : SANTE PUBLIQUE : VACCINATIONS ET PREVENTION SANTE.

  • Vaccination. Protection maternelle et infantile (PMI),...
58
Cote
1345W/680
Date
1972
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Crèche administrative d'EVRY. - Construction : consultation...
59
Cote
1345W/679
Date
1972-1974
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Crèche administrative d'EVRY. - Construction : appel...
60
Cote
1345W/678
Date
1971-1974
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Crèche administrative d'EVRY. - Construction : publicité,...
61
Cote
1345W/677
Date
1972-1985
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Crèche administrative d'EVRY. - Construction : dossier...
62
Cote
1345W/676
Date
1984-1986
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE, CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Crèche départementale d'EVRY. - Construction : permis...
63
Cote
1345W/675
Date
1985-1986
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE-RENDU, MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Crèche départementale d'EVRY. - Construction : comptes-rendus...
64
Cote
1345W/674
Date
1973-1975
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Crèche administrative d'EVRY. - Equipement, travaux...
65
Cote
1345W/200
Date
1971
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Crèche administrative d'EVRY. - Concours de conception...
66
Cote
1345W/199
Date
1972
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PROGRAMME, MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Crèche administrative d'EVRY. - Construction : programme...
67
Cote
1345W/117
Date
1979
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Cité administrative à EVRY. - Nouvelle crèche et jardin...
68
Cote
1194W/20
Date
1981-1984
Lieu
OLLAINVILLE, PALAISEAU Commune, SAINTRY-SUR-SEINE
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, ORDONNANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • OLLAINVILLE. - Aménagement de la zone d'aménagement...
69
Cote
1129W/3
Date
1977-1978
Lieu
BALLAINVILLIERS, CROSNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • BALLAINVILLIERS. - Expropriation pour la zone d'aménagement...
70
Cote
1119W/76
Date
1956-1968
Lieu
DRAVEIL Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, ORSAY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • DRAVEIL, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS. - Ponts, reconstruction...
71
Cote
1119W/63
Date
1958-1969
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Construction d'une crèche. Construction...
72
Cote
1103W/30
Date
1979-1980
Lieu
CROSNE, BONDOUFLE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

  • CROSNE. - Crèche familiale. BONDOUFLE. - Protection...
73
Cote
1103W/19
Date
1974-1980
Lieu
YERRES Commune
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

  • Réforme hospitalière. - Préparation de la carte sanitaire...
74
Cote
1103W/7
Date
1974
Lieu
EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

  • EVRY. - Crèches collectives. CORBEIL-ESSONNES. - Les...
75
Cote
1103W/6
Date
1978
Lieu
EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

  • EVRY, BRETIGNY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU. - Crèches collectives,...
76
Cote
1045W/72
Date
1972-1976
Lieu
PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • PALAISEAU. - Expropriations pour le parking de la gare...
77
Cote
1011W/442
Date
1974-1975
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • GIF-SUR-YVETTE : crèche ; CHILLY-MAZARIN : équipements...
78
Cote
1011W/360
Date
1974-1976
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • GIF-SUR-YVETTE.- Crèche.
79
Cote
1011W/121
Date
1971-1972
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE.- Crèche ; logement du gardien ;...
80
Cote
1011W/108
Date
1970
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • PARAY-VIEILLE-POSTE.- Gymnase Paul-Bert ; dossier crèche....