CONTROLE DES ACTES

1
Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (22 avril 1782-7 novembre 1783) [lacunes : 1779-1782].

Date

1782-1783

Cote

C/2119
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
2
Centième denier (22 avril 1780-31 janvier 1781) [lacunes : 1781-1783].

Date

1780-1781

Cote

C/1318
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Centième denier (22 avril 1780-31 janvier 1781) [lacunes...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
3
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 novembre 1741-8 février 1745).

Date

1741-1745

Cote

C/1253
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
4
Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (28 novembre 1756-3 mars 1758).

Date

1756-1758

Cote

C/1031
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Producteur :

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5
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (13 juin 1775-14 janvier 1778).

Date

1775-1778

Cote

C/1785
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Producteur :

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6
Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (31 octobre 1768-20 mars 1770).

Date

1768-1770

Cote

C/1041
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Producteur :

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7
Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (3 mai 1754-25 juin 1755).

Date

1754-1755

Cote

C/1028
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Producteur :

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8
Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (25 juillet 1698-5 février 1701) [lacunes : 1701-1705].

Date

1698-1701

Cote

C/1904
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Producteur :

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9
Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (17 mai 1698-18 février 1700).

Date

1698-1700

Cote

C/776
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Producteur :

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10
Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 octobre 1731-4 avril 1733).

Date

1731-1733

Cote

C/940
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Producteur :

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11
Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (7 décembre 1714-30 novembre 1717).

Date

1714-1717

Cote

C/1910
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Producteur :

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12
Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (5 octobre 1768-7 août 1770).

Date

1768-1770

Cote

C/480
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Producteur :

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13
Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (28 janvier 1781-14 mai 1782) [lacunes : 1780-1781, 1782-1784].

Date

1781-1782

Cote

C/1299
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Producteur :

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14
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er octobre 1735-24 novembre 1738).

Date

1735-1738

Cote

C/1250
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Producteur :

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15
Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (3 mars 1786-25 septembre 1787) [lacunes : 1784-1786].

Date

1786-1787

Cote

C/2121
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Producteur :

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16
Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (5 mai 1760-18 novembre 1761) [lacunes : 1752-1760, 1761-1762].

Date

1760-1761

Cote

C/1289
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
17
Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (29 juin 1738-30 mai 1739).

Date

1738-1739

Cote

C/1927
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
18
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1706-novembre 1707).

Date

1706-1707

Cote

C/1750
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
19
Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (7 janvier 1755-9 juillet 1755).

Date

1755

Cote

C/818
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
20
Généralité d'ORLEANS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (2 janvier 1727-30 août 1731).

Date

1727-1731

Cote

C/1065
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Généralité d'ORLEANS. - Contrôle des actes des notaires...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Résultats de la recherche

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (22 avril 1782-7 novembre 1783) [lacunes : 1779-1782].

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

Centième denier (22 avril 1780-31 janvier 1781) [lacunes : 1781-1783].

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 novembre 1741-8 février 1745).

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (28 novembre 1756-3 mars 1758).

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (13 juin 1775-14 janvier 1778).

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (31 octobre 1768-20 mars 1770).

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (3 mai 1754-25 juin 1755).

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (25 juillet 1698-5 février 1701) [lacunes : 1701-1705].

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (17 mai 1698-18 février 1700).

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 octobre 1731-4 avril 1733).

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (7 décembre 1714-30 novembre 1717).

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (5 octobre 1768-7 août 1770).

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (28 janvier 1781-14 mai 1782) [lacunes : 1780-1781, 1782-1784].

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er octobre 1735-24 novembre 1738).

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (3 mars 1786-25 septembre 1787) [lacunes : 1784-1786].

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (5 mai 1760-18 novembre 1761) [lacunes : 1752-1760, 1761-1762].

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)