CONTRIBUTIONS DIRECTES ADMINISTRATION,fiscalité

1
MEROBERT. - Matrice générale (1931-1935).

Date

1931-1935

Cote

2P/859
- Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES
- MEROBERT. - Matrice générale (1931-1935).
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
2
ORSAY. - Matrice générale, 1er cahier : articles 1 à 640 (1936-1940).

Date

1936-1940

Cote

2P/907
- Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES
- ORSAY. - Matrice générale, 1er cahier : articles 1...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
3
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Etat général d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1938-1940).

Date

1938-1940

Cote

2P/507
- Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES
- SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Etat général d'imposition,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
4
BROUY. - Etat général d'imposition (1936-1940).

Date

1936-1940

Cote

2P/253
- Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES
- BROUY. - Etat général d'imposition (1936-1940).
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
5
COURSON-MONTELOUP. - Impôts directs : registre des déclarations pour les dégrèvements d'impôt (1887), délibération municipale sur les impositions (1955-1956).

Date

1887-1956

Cote

EDEPOT48 1G/3
- Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- COURSON-MONTELOUP. - Impôts directs : registre des...
Producteur :

COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)
6
SAVIGNY-SUR-ORGE. - Etat général d'imposition, 8ème cahier : articles 4481 à 5120 (1931-1935).

Date

1931-1935

Cote

2P/535
- Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES
- SAVIGNY-SUR-ORGE. - Etat général d'imposition, 8ème...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
7
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : procès-verbal des opérations (1960) ; relevés des parcelles réalisés par l'administration des domaines (sans date), correspondance (1962 - 1963). Réclamations des contribuables (1964 - 1973).

Date

1960-1973

Cote

EDEPOT20 1G/37
- Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale...
Producteur :

MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)
8
DRAVEIL. - Matrice générale, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1936-1940).

Date

1936-1940

Cote

2P/743
- Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES
- DRAVEIL. - Matrice générale, 2ème cahier : articles...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
9
COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Etat général d'imposition (1931-1935).

Date

1931-1935

Cote

2P/303
- Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES
- COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Etat général d'imposition...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
10
VERT-LE-GRAND. - Matrice générale (1936-1940).

Date

1936-1940

Cote

2P/1048
- Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES
- VERT-LE-GRAND. - Matrice générale (1936-1940).
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
11
LINAS. - Matrice générale, 2ème cahier : articles 641 à 1296 (1936-1940).

Date

1936-1940

Cote

2P/831
- Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES
- LINAS. - Matrice générale, 2ème cahier : articles 641...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
12
MEREVILLE. - Etat général d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1320 (1936-1940).

Date

1936-1940

Cote

2P/421
- Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES
- MEREVILLE. - Etat général d'imposition, 2ème cahier...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
13
SAINTRY-SUR-SEINE. - Etat général d'imposition (1931-1935).

Date

1931-1935

Cote

2P/522
- Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES
- SAINTRY-SUR-SEINE. - Etat général d'imposition (1931-1935)....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
14
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Etat général d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640 (1936-1937).

Date

1936-1937

Cote

2P/504
- Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES
- SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Etat général d'imposition,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
15
VILLECONIN. - Contributions : rôle de la contribution foncière (section A à I).

Date

1793

Cote

EDEPOT13 1G/3
- Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLECONIN. - Contributions : rôle de la contribution...
Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)
16
ATHIS-MONS. - Matrice générale, 6ème cahier : articles 3201 à 3555 (1936-1940).

Date

1936-1940

Cote

2P/642
- Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES
- ATHIS-MONS. - Matrice générale, 6ème cahier : articles...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
17
ONCY-SUR-ECOLE. - Etat général d'imposition (1936-1940).

Date

1936-1940

Cote

2P/475
- Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES
- ONCY-SUR-ECOLE. - Etat général d'imposition (1936-1940)....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
18
Commune de SOISY-SUR-SEINE : rôles d'impôts fonciers.

Date

1960

Cote

987W/404
- Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
- Commune de SOISY-SUR-SEINE : rôles d'impôts fonciers....
Producteur :

TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)
19
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Etat général d'imposition, 6ème cahier : articles 3201 à 3840 (1936-1940).

Date

1936-1940

Cote

2P/518
- Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES
- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Etat général d'imposition,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
20
Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Etat des journées d'ouvriers : journées de lessive et de repassage, journées des hommes pour l'entretien des jardins, journées du charron, du scieur de long, du carrier (1848-1880). Appointements, gages, frais de journées (1847-1881). Impositions, contributions directes (1847-1880). Rentes viagères ou perpétuelles, pensions viagères (1847-1881).

Date

1847-1881

Cote

27J/67
- Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
- Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...
Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

Résultats de la recherche

MEROBERT. - Matrice générale (1931-1935).

Date

Cote

Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

Producteur :

ORSAY. - Matrice générale, 1er cahier : articles 1 à 640 (1936-1940).

Date

Cote

Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

Producteur :

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Etat général d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1938-1940).

Date

Cote

Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

Producteur :

BROUY. - Etat général d'imposition (1936-1940).

Date

Cote

Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

Producteur :

COURSON-MONTELOUP. - Impôts directs : registre des déclarations pour les dégrèvements d'impôt (1887), délibération municipale sur les impositions (1955-1956).

Date

Cote

Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Etat général d'imposition, 8ème cahier : articles 4481 à 5120 (1931-1935).

Date

Cote

Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

Producteur :

Date

Cote

Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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DRAVEIL. - Matrice générale, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1936-1940).

Date

Cote

Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

Producteur :

COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Etat général d'imposition (1931-1935).

Date

Cote

Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

Producteur :

VERT-LE-GRAND. - Matrice générale (1936-1940).

Date

Cote

Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

Producteur :

LINAS. - Matrice générale, 2ème cahier : articles 641 à 1296 (1936-1940).

Date

Cote

Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

Producteur :

MEREVILLE. - Etat général d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1320 (1936-1940).

Date

Cote

Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

Producteur :

SAINTRY-SUR-SEINE. - Etat général d'imposition (1931-1935).

Date

Cote

Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

Producteur :

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Etat général d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640 (1936-1937).

Date

Cote

Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

Producteur :

VILLECONIN. - Contributions : rôle de la contribution foncière (section A à I).

Date

Cote

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

ATHIS-MONS. - Matrice générale, 6ème cahier : articles 3201 à 3555 (1936-1940).

Date

Cote

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