CONTRIBUABLE ADMINISTRATION,fiscalité

1

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : procès-verbal des opérations (1960) ; relevés des parcelles réalisés par l'administration des domaines (sans date), correspondance (1962 - 1963). Réclamations des contribuables (1964 - 1973).

Date

1960-1973

Cote

EDEPOT20 1G/37

Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale...

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MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

2

VILLECONIN. - Contributions : déclarations des changements de domicile.

Date

1942-1947

Cote

EDEPOT13 1G/15

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLECONIN. - Contributions : déclarations des changements...

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VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

3

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

Date

1825-1960

Cote

EDEPOT44 1G/49

Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

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GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

4

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu.

Date

1927-1944

Cote

EDEPOT19 1G/14

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

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CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

5

Agriculture : données statistiques, calamités, animaux nuisibles, chambre d'agriculture, syndicat agricole, remembrement (1948 - 1985).

Date

1948-1985

Cote

EDEPOT85 3F/6

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Population, agriculture et travail.
Agriculture.
Agriculture : données statistiques, calamités, animaux...

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6

Bordereaux de transmission des bulletins d'état-civil, actes de décès (1970 - 1981).

Date

1970-1981

Cote

EDEPOT85 1F/8

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Population, agriculture et travail.
Mouvement de la population.
Bordereaux de transmission des bulletins d'état-civil,...

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SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

7

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Impôts directs.- Listes des 30 plus imposés au rôle général : (1840-1848), (1849-1861), 1864, 1870, 1873, 1875, (1878-1881).

Date

1840-1881

Cote

EDEPOT58 1G/15

Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Impôts directs.- Listes...

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8

MONTGERON : Association des propriétaires du clos de Sénart, n°1268 (1932-1933) ; Association des supporters de L'Alerte montgeronnaise, n°3122 (1959) ; Association libre des propriétaires du morcellement de la Chesnaie, n°1418 (1934) ; Association montgeronnaise de tennis de table, n°1355 (1933-1934) ; Association populaire de YERRES et environs, MONTGERON et BRUNOY, n°2929 (1956-1957) ; Association pour la défense des intérêts généraux du quartier du Bas-Montgeron, n°735 (1925) ; Association républicaine d'études politiques, économiques et sociales de Seine-et-Oise, n°653 (1923) ; Auréole montgeronnaise (l'), n°980 (1927-1928) ; Billard-club montgeronnais, n°2380 (1949) ; Boule montgeronnaise (la), n°1275 (1932-1934) ; Bowling-club montgeronnais, n°1219 (1931) ; Caisse de solidarité Usinage révision mécanique, n°2028 (1946) ; Centre communautaire de la Source, n°2342 (1949) ; Centre d'information civique, n°475 (1967-1971) ; Cercle républicain, n°369 (1914) ; Children of God, n°1133 (1972-1973) ; Chorale Saint-Jacques, n°2946 (1956-1957) ; Club du Général-Deweinck, n°2176 (1946-1947) ; Club hyppique, n°3293 (1961) ; Club international des collectionneurs et amateurs d'automobiles miniatures, n°3515 (1963) ; Comité d'action communale et sociale, n°1020 (1928-1929) ; Comité d'Union républicaine, n°330 (1913-1927) ; Comité de vigilance et d'action pour la protection de l'enfance malheureuse, n°2694 (1953) ; Comité républicain d'Union démocratique, n°459 (1920) ; Culture et cinéma, n°3022 (1958) ; Cyclo-club montgeronnais, n°2356 (1949) ; Echos de Sénart (les), n°2611, n°2637 (1952-1954) ; Entraide socialiste à l'enfance et à la vieillesse, n°2123 (1946-1949) ; Fanfare, n°9 (1901-1920) ; Fédération des organismes départementaux de lutte contre les maladies des abeilles, n°3324 (1961) ; Groupe d'Action républicaine, n°15 (1902-1927) ; Groupement de défense des contribuables, n°1752 (1938-1945) ; Groupement des parents catholiques des élèves du lycée Henry IV, n°2622 (1952) ; Habitation familiale montgeronnaise (l'), n°662 (1924) ; Kart-club (le), n°3187 (1960) ; Montgeron automobile kart-club, n°3188 (1960) ; Motocycle-club de France-section de Montgeron, n°2701 (1953) ; Muse du Bas-Montgeron (la), n°1206 (1931) ; Myosotis-club, n°1224 (1931) ; Notre maison, n°3040 (1957).

Date

1901-1973

Cote

1007W/30

Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.
MONTGERON : Association des propriétaires du clos de...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

9

Céréales : registres des récoltes (1943 - 1953) ; fiches d'exploitation agricole (sans date).

Date

1943-1953

Cote

EDEPOT85 3F/4

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Population, agriculture et travail.
Agriculture.
Céréales : registres des récoltes (1943 - 1953) ; fiches...

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SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

10

CHEVANNES. - Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole, sur les bénéfices industriels et commerciaux (1946-1947) ; liste des contribuables assujettis à l'impôt surtaxe progressive (1948, 1952, 1953-1958) ; liste des contribuables assujettis à l'impôt sur la taxe proportionnelle (1939-1958).

Date

1946-1958

Cote

EDEPOT53 1G/17

Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHEVANNES. - Listes des contribuables assujettis à...

Producteur :

CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

11

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions : matrices générales.

Date

1850-1865

Cote

EDEPOT7 1G/2

Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions : matrices générales....

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LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

12

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Liste des trente plus imposés au rôle général.

Date

1822-1880

Cote

EDEPOT15 1G/19

Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Liste des trente plus imposés...

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ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

13

CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Nomination des répartiteurs et des suppléants : arrêtés pris par le sous-préfet d'ETAMPES (1818 - 1902). Liste des trente contribuables les plus imposés au rôle général de 1881.

Date

1818-1902

Cote

EDEPOT82 1G/21

Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Nomination des répartiteurs...

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CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

14

VILLECONIN. - Contributions : registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrain à des usages commerciaux ou industriels.

Date

1891-1942

Cote

EDEPOT13 1G/16

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLECONIN. - Contributions : registre des déclarations...

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VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

15

JUVISY-SUR-ORGE : Société d'escrime L'Epée, n°1009 (1928-1930) ; Société des amis du dessin et des arts, n°17 (1902-1920) ; Société thomiste, n°1195 (1922-1931) ; Société Vélo-club, n°301 (1912) ; Symphonie régionale, n°654 (1923) ; Syndicat d'initiative, n°445 (1920-1935) ; Syndicat de défense des voyageurs de la région de JUVISY, n°788 (1926) ; Syndicat des contribuables, n°1549 (1936) ; Tennis-parc de Juvisy, n°967 (1927-1938) ; Union commerciale et industrielle de Juvisy, n°496 (1921-1930) ; Union du commerce et de l'industrie de la ville, n°208 (1910) ; Union départementale de l'Essonne de la Fédération sportive et culturelle de France, n°465 (1967) ; Union musicale, n°1248 (1932) ; Union nationale des anciens combattants, des mutilés réformés et veuves de guerre, n°2682 (1952), n°2791 (1954) ; Union sportive des cheminots, n°2373 (1949-1954) ; Vélo-club, n°978 (1927) ; Vire-vire-club (le), n°994 (1928) ; LARDY : Société mutualiste des sapeurs-pompiers, n°78/558 (1968-1970) ; LINAS : Société cycliste linoise, n°90 (1905) ; LISSES : Amicale des chasseurs et propriétaires (l'), n°3298 (1961) ; Association de défense du site rural, n°3516 (1963) ; Association familiale de l'Union des femmes françaises, n°2058 (1946) ; Audacieuse (l'), n°3271 (1961) ; Comité de défense des intérêts communaux, n°1075 (1929) ; Lissoise (la), n°120 (1907) ; Société de gymnastique et de sports divers, n°2004 (1945) ; Société de secours mutuel L'Union, n°78/63 (1900-1970) ; Sous-comité républicain radical-socialiste, n°112 (1906-1927) ; Télé-club, n°2700 (1953).

Date

1900-1970

Cote

1007W/26

Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.
JUVISY-SUR-ORGE : Société d'escrime L'Epée, n°1009...

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SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

16

Emploi et chômage, situations diverses (1935 - 1975).

Date

1935-1975

Cote

EDEPOT85 7F/6

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Population, agriculture et travail.
Travail et chômage.
Emploi et chômage, situations diverses (1935 - 1975).

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17

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Délibérations portant vote des impositions à comprendre dans les rôles généraux (1928, 1950) ; liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu et ayant fait leur déclaration (1927) ; évaluation des propriétés non bâties : tarif des évaluations (1911) ; renseignements extraits du rôle général des anciennes contributions directes et des taxes assimilées incorporées par année fiscale (1950 - 1957) ; impositions extraordinaires à comprendre dans les rôles généraux annuels, correspondance (1912 - 1921) ; listes annuelles des contribuables assujettis à la taxe proportionnelle et à la surtaxe progressive (1952, 1956-1958) ; tableaux des anciennes contributions directes (1948 - 1949) ; fonds national de compensation des allocations familiales : notice à l'usage des collectivités publiques départementales et communales [brochure éditée par la Caisse des dépôts et consignations, 1941] ; correspondance fiscale générale (1919 - 1969).

Date

1911-1969

Cote

EDEPOT20 1G/36

Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Délibérations...

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18

LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule de tous les enfants reçus à l'école servant à l'établissement de la rétribution scolaire (1860 - 1882). Taxe sur les appareils de diffusion de musique (1938). Mutations annuelles (1917 - 1918). Correspondance des contribuables avec le maire ou les services fiscaux (1938-1939, 1966). Enquête sur la conservation cadastrale (1966). Tournée des agents de la conservation cadastrale et des mutations foncières : un procès-verbal(1966). Impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices agricoles, surtaxe progressive, taxe proportionnelle : listes annuelles des contribuables assujettis (1929 - 1967). Contribution nationale extraordinaire instituée par le décret-loi du 12 novembre 1938 : instructions du préfet (1939). Mandements (1915 - 1938).

Date

1860-1967

Cote

EDEPOT81 1G/3

Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.
LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule...

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19

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu des personnes physiques, taxe proportionnelle.

Date

1844-1898

Cote

EDEPOT18 1G/4

Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions, administrations...

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20

GRANGES-LE-ROI (LES). - Administrés les plus imposés : rôle général (1844-1865, 1867-1870, 1872-1878, 1880-1881).

Date

1844-1881

Cote

EDEPOT45 1G/3

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GRANGES-LE-ROI (LES). - Administrés les plus imposés...

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GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

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Date

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Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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VILLECONIN. - Contributions : déclarations des changements de domicile.

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CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu.

Date

Cote

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Agriculture : données statistiques, calamités, animaux nuisibles, chambre d'agriculture, syndicat agricole, remembrement (1948 - 1985).

Date

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Bordereaux de transmission des bulletins d'état-civil, actes de décès (1970 - 1981).

Date

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SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Impôts directs.- Listes des 30 plus imposés au rôle général : (1840-1848), (1849-1861), 1864, 1870, 1873, 1875, (1878-1881).

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Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

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Céréales : registres des récoltes (1943 - 1953) ; fiches d'exploitation agricole (sans date).

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LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions : matrices générales.

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ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Liste des trente plus imposés au rôle général.

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CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Nomination des répartiteurs et des suppléants : arrêtés pris par le sous-préfet d'ETAMPES (1818 - 1902). Liste des trente contribuables les plus imposés au rôle général de 1881.

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Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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VILLECONIN. - Contributions : registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrain à des usages commerciaux ou industriels.

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Emploi et chômage, situations diverses (1935 - 1975).

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