CONTRIBUABLE ADMINISTRATION,fiscalité

1

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : procès-verbal des opérations (1960) ; relevés des parcelles réalisés par l'administration des domaines (sans date), correspondance (1962 - 1963). Réclamations des contribuables (1964 - 1973).

Date

1960-1973

Cote

EDEPOT20 1G/37

Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale...

Producteur :

MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

2

LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations de terrains, 1848-1935 [1] ; ventes d'arbres, 1824-1865 [2] ; extraction du banc de grès du MESNIL : contentieux, 1883-1884 [3] ; bâtiments communaux : travaux, 1853-1857, 1898-1922 [4] ; pompe à incendie : imposition extraordinaire, liste des 30 plus imposés de 1851, demande de secours, 1850-1911 [5].

Date

1824-1935

Cote

2O/774

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.-...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

VILLECONIN. - Contributions : déclarations des changements de domicile.

Date

1942-1947

Cote

EDEPOT13 1G/15

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLECONIN. - Contributions : déclarations des changements...

Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

4

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

Date

1825-1960

Cote

EDEPOT44 1G/49

Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

5

Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

Date

1795-1798

Cote

L/160

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE
Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.-...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

6

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu.

Date

1927-1944

Cote

EDEPOT19 1G/14

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

7

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Impôts directs.- Listes des 30 plus imposés au rôle général : (1840-1848), (1849-1861), 1864, 1870, 1873, 1875, (1878-1881).

Date

1840-1881

Cote

EDEPOT58 1G/15

Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Impôts directs.- Listes...

Producteur :

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

8

MONTGERON : Association des propriétaires du clos de Sénart, n°1268 (1932-1933) ; Association des supporters de L'Alerte montgeronnaise, n°3122 (1959) ; Association libre des propriétaires du morcellement de la Chesnaie, n°1418 (1934) ; Association montgeronnaise de tennis de table, n°1355 (1933-1934) ; Association populaire de YERRES et environs, MONTGERON et BRUNOY, n°2929 (1956-1957) ; Association pour la défense des intérêts généraux du quartier du Bas-Montgeron, n°735 (1925) ; Association républicaine d'études politiques, économiques et sociales de Seine-et-Oise, n°653 (1923) ; Auréole montgeronnaise (l'), n°980 (1927-1928) ; Billard-club montgeronnais, n°2380 (1949) ; Boule montgeronnaise (la), n°1275 (1932-1934) ; Bowling-club montgeronnais, n°1219 (1931) ; Caisse de solidarité Usinage révision mécanique, n°2028 (1946) ; Centre communautaire de la Source, n°2342 (1949) ; Centre d'information civique, n°475 (1967-1971) ; Cercle républicain, n°369 (1914) ; Children of God, n°1133 (1972-1973) ; Chorale Saint-Jacques, n°2946 (1956-1957) ; Club du Général-Deweinck, n°2176 (1946-1947) ; Club hyppique, n°3293 (1961) ; Club international des collectionneurs et amateurs d'automobiles miniatures, n°3515 (1963) ; Comité d'action communale et sociale, n°1020 (1928-1929) ; Comité d'Union républicaine, n°330 (1913-1927) ; Comité de vigilance et d'action pour la protection de l'enfance malheureuse, n°2694 (1953) ; Comité républicain d'Union démocratique, n°459 (1920) ; Culture et cinéma, n°3022 (1958) ; Cyclo-club montgeronnais, n°2356 (1949) ; Echos de Sénart (les), n°2611, n°2637 (1952-1954) ; Entraide socialiste à l'enfance et à la vieillesse, n°2123 (1946-1949) ; Fanfare, n°9 (1901-1920) ; Fédération des organismes départementaux de lutte contre les maladies des abeilles, n°3324 (1961) ; Groupe d'Action républicaine, n°15 (1902-1927) ; Groupement de défense des contribuables, n°1752 (1938-1945) ; Groupement des parents catholiques des élèves du lycée Henry IV, n°2622 (1952) ; Habitation familiale montgeronnaise (l'), n°662 (1924) ; Kart-club (le), n°3187 (1960) ; Montgeron automobile kart-club, n°3188 (1960) ; Motocycle-club de France-section de Montgeron, n°2701 (1953) ; Muse du Bas-Montgeron (la), n°1206 (1931) ; Myosotis-club, n°1224 (1931) ; Notre maison, n°3040 (1957).

Date

1901-1973

Cote

1007W/30

Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.
MONTGERON : Association des propriétaires du clos de...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

9

CHEVANNES. - Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole, sur les bénéfices industriels et commerciaux (1946-1947) ; liste des contribuables assujettis à l'impôt surtaxe progressive (1948, 1952, 1953-1958) ; liste des contribuables assujettis à l'impôt sur la taxe proportionnelle (1939-1958).

Date

1946-1958

Cote

EDEPOT53 1G/17

Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHEVANNES. - Listes des contribuables assujettis à...

Producteur :

CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

10

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Etablissement d'une maison d'école : acquisition de l'immeuble GOUFFIER, imposition extraordinaire (liste des 30 contribuables les plus imposés en 1845), travaux de réfection et de clôture du jardin, correspondance, extraits de délibérations, 1836-1846 [1] ; construction d'une nouvelle salle de classe, 1863-1870 [2] ; mitoyenneté des murs des jardins : aliénation, 1864 [3] ; construction d'un préau pour la salle d'asile et d'un gymnase (plan couleur), 1874 [4] ; travaux de réfection de la salle d'asile et des bâtiments scolaires : devis, soumission de l'entreprise AUCHENE, réception des travaux, extraits de délibération, correspondance, 1881-1906 [5].

Date

1836-1906

Cote

2O/1224

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Etablissement...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions : matrices générales.

Date

1850-1865

Cote

EDEPOT7 1G/2

Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions : matrices générales....

Producteur :

LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

12

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Liste des trente plus imposés au rôle général.

Date

1822-1880

Cote

EDEPOT15 1G/19

Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Liste des trente plus imposés...

Producteur :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

13

CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Nomination des répartiteurs et des suppléants : arrêtés pris par le sous-préfet d'ETAMPES (1818 - 1902). Liste des trente contribuables les plus imposés au rôle général de 1881.

Date

1818-1902

Cote

EDEPOT82 1G/21

Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Nomination des répartiteurs...

Producteur :

CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

14

VILLECONIN. - Contributions : registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrain à des usages commerciaux ou industriels.

Date

1891-1942

Cote

EDEPOT13 1G/16

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLECONIN. - Contributions : registre des déclarations...

Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

15

JUVISY-SUR-ORGE : Société d'escrime L'Epée, n°1009 (1928-1930) ; Société des amis du dessin et des arts, n°17 (1902-1920) ; Société thomiste, n°1195 (1922-1931) ; Société Vélo-club, n°301 (1912) ; Symphonie régionale, n°654 (1923) ; Syndicat d'initiative, n°445 (1920-1935) ; Syndicat de défense des voyageurs de la région de JUVISY, n°788 (1926) ; Syndicat des contribuables, n°1549 (1936) ; Tennis-parc de Juvisy, n°967 (1927-1938) ; Union commerciale et industrielle de Juvisy, n°496 (1921-1930) ; Union du commerce et de l'industrie de la ville, n°208 (1910) ; Union départementale de l'Essonne de la Fédération sportive et culturelle de France, n°465 (1967) ; Union musicale, n°1248 (1932) ; Union nationale des anciens combattants, des mutilés réformés et veuves de guerre, n°2682 (1952), n°2791 (1954) ; Union sportive des cheminots, n°2373 (1949-1954) ; Vélo-club, n°978 (1927) ; Vire-vire-club (le), n°994 (1928) ; LARDY : Société mutualiste des sapeurs-pompiers, n°78/558 (1968-1970) ; LINAS : Société cycliste linoise, n°90 (1905) ; LISSES : Amicale des chasseurs et propriétaires (l'), n°3298 (1961) ; Association de défense du site rural, n°3516 (1963) ; Association familiale de l'Union des femmes françaises, n°2058 (1946) ; Audacieuse (l'), n°3271 (1961) ; Comité de défense des intérêts communaux, n°1075 (1929) ; Lissoise (la), n°120 (1907) ; Société de gymnastique et de sports divers, n°2004 (1945) ; Société de secours mutuel L'Union, n°78/63 (1900-1970) ; Sous-comité républicain radical-socialiste, n°112 (1906-1927) ; Télé-club, n°2700 (1953).

Date

1900-1970

Cote

1007W/26

Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.
JUVISY-SUR-ORGE : Société d'escrime L'Epée, n°1009...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

16

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Délibérations portant vote des impositions à comprendre dans les rôles généraux (1928, 1950) ; liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu et ayant fait leur déclaration (1927) ; évaluation des propriétés non bâties : tarif des évaluations (1911) ; renseignements extraits du rôle général des anciennes contributions directes et des taxes assimilées incorporées par année fiscale (1950 - 1957) ; impositions extraordinaires à comprendre dans les rôles généraux annuels, correspondance (1912 - 1921) ; listes annuelles des contribuables assujettis à la taxe proportionnelle et à la surtaxe progressive (1952, 1956-1958) ; tableaux des anciennes contributions directes (1948 - 1949) ; fonds national de compensation des allocations familiales : notice à l'usage des collectivités publiques départementales et communales [brochure éditée par la Caisse des dépôts et consignations, 1941] ; correspondance fiscale générale (1919 - 1969).

Date

1911-1969

Cote

EDEPOT20 1G/36

Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Délibérations...

Producteur :

MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

17

LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule de tous les enfants reçus à l'école servant à l'établissement de la rétribution scolaire (1860 - 1882). Taxe sur les appareils de diffusion de musique (1938). Mutations annuelles (1917 - 1918). Correspondance des contribuables avec le maire ou les services fiscaux (1938-1939, 1966). Enquête sur la conservation cadastrale (1966). Tournée des agents de la conservation cadastrale et des mutations foncières : un procès-verbal(1966). Impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices agricoles, surtaxe progressive, taxe proportionnelle : listes annuelles des contribuables assujettis (1929 - 1967). Contribution nationale extraordinaire instituée par le décret-loi du 12 novembre 1938 : instructions du préfet (1939). Mandements (1915 - 1938).

Date

1860-1967

Cote

EDEPOT81 1G/3

Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.
LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule...

Producteur :

PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

18

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu des personnes physiques, taxe proportionnelle.

Date

1844-1898

Cote

EDEPOT18 1G/4

Contexte : AUTHON-LA-PLAINE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions, administrations...

Producteur :

AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

19

GRANGES-LE-ROI (LES). - Administrés les plus imposés : rôle général (1844-1865, 1867-1870, 1872-1878, 1880-1881).

Date

1844-1881

Cote

EDEPOT45 1G/3

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GRANGES-LE-ROI (LES). - Administrés les plus imposés...

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

20

Listes alphabétiques des rôles : liste alphabétique des contribuables imposés toutes communes mélangées au 31/01/1970.

Date

1970

Cote

987W/251

Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Listes alphabétiques des rôles : liste alphabétique...

Producteur :

TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

VILLECONIN. - Contributions : déclarations des changements de domicile.

Date

Cote

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu.

Date

Cote

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Impôts directs.- Listes des 30 plus imposés au rôle général : (1840-1848), (1849-1861), 1864, 1870, 1873, 1875, (1878-1881).

Date

Cote

Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions : matrices générales.

Date

Cote

Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Liste des trente plus imposés au rôle général.

Date

Cote

Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Nomination des répartiteurs et des suppléants : arrêtés pris par le sous-préfet d'ETAMPES (1818 - 1902). Liste des trente contribuables les plus imposés au rôle général de 1881.

Date

Cote

Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

VILLECONIN. - Contributions : registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrain à des usages commerciaux ou industriels.

Date

Cote

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

Producteur :

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu des personnes physiques, taxe proportionnelle.

Date

Cote

Contexte : AUTHON-LA-PLAINE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.