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  • 1

    Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances Zurich (1960 - 1969) ; assurance-automobile souscrite avec la société d'assurance l'Abeille (1972 - 1978).

    Date

    1960-1978

    Cote

    EDEPOT85 3D/6

    • Contexte : SAINT GERMAIN LES ARPAJON

    • Administration de la commune
    • Assurances de la commune.
    • Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  • 2

    Assurance relative à la responsabilité civile de la commune : police d'assurance, correspondance (1948 - 1980) ; assurance collective du personnel communal (1949 - 1972).

    Date

    1948-1980

    Cote

    EDEPOT85 3D/4

    • Contexte : SAINT GERMAIN LES ARPAJON

    • Administration de la commune
    • Assurances de la commune.
    • Assurance relative à la responsabilité civile de la...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  • 3

    4 - 25 avril 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/48

    • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes > 3 x...
    • 4 - 25 avril 2017.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  • 4

    Contentieux (1994 ; 2002-2004).

    Date

    1994-2004

    Cote

    3127W/2

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Règlement intérieur.
    • Contentieux (1994 ; 2002-2004).

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 5

    Dossiers contentieux de 151 à 198.

    Date

    1975

    Cote

    1160W/14

    • Contexte : DOSSIERS CONTENTIEUX.

    • Dossiers contentieux de 151 à 198.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service versant)

  • 6

    Relations de la communes avec plusieurs compagnies d'assurance.

    Date

    1879-1975

    Cote

    EDEPOT85 3D/5

    • Contexte : SAINT GERMAIN LES ARPAJON

    • Administration de la commune
    • Assurances de la commune.
    • Relations de la communes avec plusieurs compagnies...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  • 7

    26 octobre - 14 décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/56

    • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

    • Maintiens suite Contestation de Dettes CAF.
    • 26 octobre - 14 décembre 2017.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  • 8

    Contentieux administratif

    Date

    1966

    Cote

    INOCTAVO/532

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Contentieux administratif
  • 9

    La justice administrative : petit guide pratique. Comment faire valoir vos droits en cas de conflit avec l'administration

    Date

    1974

    Cote

    PBR/811

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • La justice administrative : petit guide pratique. Comment...
  • 10

    Code des tribunaux administratifs

    Date

    1973

    Cote

    INOCTAVO/1813

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code des tribunaux administratifs
  • 11

    Lettres A-P.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/61

    • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

    • Recours Tribunal administratif (TA).
    • Lettres A-P.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  • 12

    Assurance pour les classes de neige, Proposition de la compagnie d'assurances Socassur (1972) ;  contrats d'assurance souscrits avec les sociétés d'assurance l'Abeille et Socassur (1974, 1976).  

    Date

    1972-1976

    Cote

    EDEPOT85 3D/7

    • Contexte : SAINT GERMAIN LES ARPAJON

    • Administration de la commune
    • Assurances de la commune.
    • Assurance pour les classes de neige, Proposition de...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  • 13

    Code administratif

    Date

    1992

    Cote

    INSEIZE/938

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code administratif
  • 14

    Courriers adressés au Préfet : recours sur délibérations.

    Date

    1986-1996

    Cote

    3127W/145

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Relations avec le Préfet.
    • Courriers adressés au Préfet : recours sur délibérations.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 15

    Dossiers contentieux de 111 à 150.

    Date

    1975

    Cote

    1160W/13

    • Contexte : DOSSIERS CONTENTIEUX.

    • Dossiers contentieux de 111 à 150.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service versant)

  • 16

    Usagers, voici vos défenseurs auprès de l'administration. Extrait de France-soir, du 28 février 1975

    Date

    1975

    Cote

    PBR/856

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Usagers, voici vos défenseurs auprès de l'administration....
  • 17

    Novembre - décembre.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/41

    • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

    • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
    • Novembre - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  • 18

    Le curé et la marmotte de Milly

    Auteur

    SEE, Adrien

    Date

    1923

    Cote

    GBR/2292

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Le curé et la marmotte de Milly
  • 19

    Dossiers contentieux de 251 à 300.

    Date

    1968

    Cote

    1160W/6

    • Contexte : DOSSIERS CONTENTIEUX.

    • Dossiers contentieux de 251 à 300.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service versant)

  • 20

    10 juillet - 7 août 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/50

    • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes > 3 x...
    • 10 juillet - 7 août 2017.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  • 21

    Dossiers contentieux de 151 à 200.

    Date

    1968

    Cote

    1160W/4

    • Contexte : DOSSIERS CONTENTIEUX.

    • Dossiers contentieux de 151 à 200.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service versant)

  • 22

    Un curieux procès au XVIème siècle entre deux seigneurs de Dannemois à propos de la danse de Saint Mammès. Extrait du Bulletin de la SHACEH

    Auteur

    SIBERTIN-BLANC, B

    Date

    1965

    Cote

    PBR/236

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Un curieux procès au XVIème siècle entre deux seigneurs...
  • 23

    L'accès aux documents administratifs : 5ème rapport d'activité

    Auteur

    COMMISSION D ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS

    Date

    1988

    Cote

    INOCTAVO/2418

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'accès aux documents administratifs : 5ème rapport...
  • 24

    Bureaux municipaux et commissions : comptes-rendus (1983). Contentieux : affaire Dautrive (1854), affaire Chaligne (1881).

    Date

    1854-1983

    Cote

    EDEPOT85 3D/1

    • Contexte : SAINT GERMAIN LES ARPAJON

    • Administration de la commune
    • Conseil municipal et contentieux.
    • Bureaux municipaux et commissions : comptes-rendus...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  • 25

    1er février - 20 mars 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/54

    • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

    • Maintiens suite Contestation de Dettes CAF.
    • 1er février - 20 mars 2017.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  • 26

    Dossiers contentieux de 106 à 150.

    Date

    1968

    Cote

    1160W/3

    • Contexte : DOSSIERS CONTENTIEUX.

    • Dossiers contentieux de 106 à 150.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service versant)

  • 27

    Dossiers contentieux de 1 à 55.

    Date

    1968

    Cote

    1160W/1

    • Contexte : DOSSIERS CONTENTIEUX.

    • Dossiers contentieux de 1 à 55.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service versant)

  • 28

    Dossiers contentieux de 26 à 70.

    Date

    1975

    Cote

    1160W/11

    • Contexte : DOSSIERS CONTENTIEUX.

    • Dossiers contentieux de 26 à 70.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service versant)

  • 29

    Bois, droit et pouvoir ou la controverse entre la propriété privée et le domaine public : L'échange contesté des bois de Soisy (1802-1841)

    Auteur

    EVRARD, Sébastien

    Date

    2005

    Cote

    PBR/2302

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Bois, droit et pouvoir ou la controverse entre la propriété...
  • 30
  • 31

    Dossiers contentieux de 401 à 441.

    Date

    1968

    Cote

    1160W/9

    • Contexte : DOSSIERS CONTENTIEUX.

    • Dossiers contentieux de 401 à 441.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service versant)

  • 32

    Répertoire numérique de la série K (période coloniale) : Lois et actes du pouvoir central (1789-1947), Arrêtés et décisions des gouverneurs, Archives des Conseils (1815-1947)

    Auteur

    LARTIN, Urbain

    Date

    1974

    Cote

    INV/910

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K (période coloniale)...
  • 33

    Contentieux administratif. - Fasc. 2.

    Auteur

    ODENT, Raymond

    Date

    1958

    Cote

    INOCTAVO/643

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Contentieux administratif. - Fasc. 2.
  • 34

    Recours CCAS.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3033W/63

    • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

    • Recours CCAS.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  • 35

    Janvier - février.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/36

    • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

    • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
    • Janvier - février.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  • 36

    Lettres Q-Z.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/62

    • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

    • Recours Tribunal administratif (TA).
    • Lettres Q-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  • 37

    Dossiers contentieux de 351 à 400.

    Date

    1968

    Cote

    1160W/8

    • Contexte : DOSSIERS CONTENTIEUX.

    • Dossiers contentieux de 351 à 400.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service versant)

  • 38

    Institutions administratives, 5ème édition

    Auteur

    AUBY, Jean-Marie

    Date

    1989

    Cote

    INSEIZE/932

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Institutions administratives, 5ème édition
  • 39

    Juillet - août.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/39

    • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

    • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
    • Juillet - août.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  • 40

    Eternelles chicanes... Les mésaventures de Louis Morille, maître d'école à Juvisy en 1746

    Auteur

    BRUNEL, Louis

    Date

    1948

    Cote

    REV118/1/4/2

    • Contexte : SESAM : REVUE SAVANTE ET ARTISTIQUE DE LA BANLIEUE...

    • n° 1-5
    • 4
    • Eternelles chicanes... Les mésaventures de Louis Morille,...
  • 41

    Septembre - octobre.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/40

    • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

    • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
    • Septembre - octobre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  • 42

    31 mars - 23 octobre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/55

    • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

    • Maintiens suite Contestation de Dettes CAF.
    • 31 mars - 23 octobre 2017.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  • 43

    27 février - 24 mai 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/42

    • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes.
    • 27 février - 24 mai 2017.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  • 44

    1er février - 20 mars 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/46

    • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes > 3 x...
    • 1er février - 20 mars 2017.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  • 45

    Affaire Bruyère (1928 - 1929), affaire du Groupe Scolaire (1928 - 1942).

    Date

    1928-1942

    Cote

    EDEPOT85 3D/3

    • Contexte : SAINT GERMAIN LES ARPAJON

    • Administration de la commune
    • Conseil municipal et contentieux.
    • Affaire Bruyère (1928 - 1929), affaire du Groupe Scolaire...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  • 46

    12 juin - 7 décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/45

    • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

    • Maintiens suite Contestation de Dettes.
    • 12 juin - 7 décembre 2017.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  • 47

    3 - 7 mars 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/47

    • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes > 3 x...
    • 3 - 7 mars 2017.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  • 48

    17 mai - 6 juillet 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/49

    • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes > 3 x...
    • 17 mai - 6 juillet 2017.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  • 49

    Code administratif

    Date

    1975

    Cote

    INSEIZE/814

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code administratif
  • 50

    12 juin - 11 octobre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/43

    • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes.
    • 12 juin - 11 octobre 2017.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  • 51

    Dossiers contentieux de 301 à 350.

    Date

    1968

    Cote

    1160W/7

    • Contexte : DOSSIERS CONTENTIEUX.

    • Dossiers contentieux de 301 à 350.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service versant)

  • 52

    Mai - juin.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/38

    • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

    • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
    • Mai - juin.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  • 53

    Dossiers contentieux de 56 à 105.

    Date

    1968

    Cote

    1160W/2

    • Contexte : DOSSIERS CONTENTIEUX.

    • Dossiers contentieux de 56 à 105.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service versant)

  • 54

    Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - quatrième : n° C 4761 à 6259.

    Auteur

    ROUCHON, G

    Date

    1906

    Cote

    INV/665/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...
  • 55

    Assurance couvrant les accidents des élèves : avenants au contrat, correspondance (1957 - 1972) ; assurance couvrant les vols de mobilier scolaire, cas particuliers : correspondance administrative (1974 - 1978).

    Date

    1957-1978

    Cote

    EDEPOT85 3D/8

    • Contexte : SAINT GERMAIN LES ARPAJON

    • Administration de la commune
    • Assurances de la commune.
    • Assurance couvrant les accidents des élèves : avenants...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  • 56

    Affaire Lagauche (1890 - 1902), affaire des habitants de LEUVILLE (1903 - 1907), affaire Robin (1912 - 1913).

    Date

    1890-1913

    Cote

    EDEPOT85 3D/2

    • Contexte : SAINT GERMAIN LES ARPAJON

    • Administration de la commune
    • Conseil municipal et contentieux.
    • Affaire Lagauche (1890 - 1902), affaire des habitants...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  • 57

    La transparence administrative. Préface de Guy Braibant

    Auteur

    LASSERRE, Bruno

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2329

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La transparence administrative. Préface de Guy Braibant
  • 58

    Le procès des ministres (1830)

    Auteur

    DAUDET, Ernest

    Date

    1877

    Cote

    INOCTAVO/789

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le procès des ministres (1830)
  • 59

    Dossiers contentieux de 1 à 25.

    Date

    1975

    Cote

    1160W/10

    • Contexte : DOSSIERS CONTENTIEUX.

    • Dossiers contentieux de 1 à 25.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service versant)

  • 60

    Mars - avril.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/37

    • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

    • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
    • Mars - avril.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  • 61

    28 août - 7 décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/51

    • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes > 3 x...
    • 28 août - 7 décembre 2017.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  • 62

    Les grands arrêts de la jurisprudence administrative

    Date

    1993

    Cote

    INOCTAVO/2877

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les grands arrêts de la jurisprudence administrative
  • 63

    Dossiers contentieux de 201 à 250.

    Date

    1968

    Cote

    1160W/5

    • Contexte : DOSSIERS CONTENTIEUX.

    • Dossiers contentieux de 201 à 250.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service versant)

  • 64

    Dossiers contentieux de 71 à 110.

    Date

    1975

    Cote

    1160W/12

    • Contexte : DOSSIERS CONTENTIEUX.

    • Dossiers contentieux de 71 à 110.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service versant)

  • 65

    12 janvier - 15 juin 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/44

    • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

    • Maintiens suite Contestation de Dettes.
    • 12 janvier - 15 juin 2017.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)