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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
EDEPOT85 3D/6
Date
1960-1978
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : SAINT GERMAIN LES ARPAJON

  • Administration de la commune
  • Assurances de la commune.
  • Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances...
2
Cote
EDEPOT85 3D/4
Date
1948-1980
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : SAINT GERMAIN LES ARPAJON

  • Administration de la commune
  • Assurances de la commune.
  • Assurance relative à la responsabilité civile de la...
3
Cote
3033W/48
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes > 3 x...
  • 4 - 25 avril 2017.
4
Cote
3127W/2
Date
1994-2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Règlement intérieur.
  • Contentieux (1994 ; 2002-2004).
5
Cote
1160W/14
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS CONTENTIEUX.

  • Dossiers contentieux de 151 à 198.
6
Cote
EDEPOT85 3D/5
Date
1879-1975
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : SAINT GERMAIN LES ARPAJON

  • Administration de la commune
  • Assurances de la commune.
  • Relations de la communes avec plusieurs compagnies...
7
Cote
3033W/56
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

  • Maintiens suite Contestation de Dettes CAF.
  • 26 octobre - 14 décembre 2017.
8
Cote
INOCTAVO/532
Date
1966
Lieu
PARIS Département
Type de document
JOURNAL OFFICIEL
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Contentieux administratif
9
Cote
PBR/811
Date
1974
Lieu
FRANCE
Type de document
GUIDE
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • La justice administrative : petit guide pratique. Comment...
10
Cote
INOCTAVO/1813
Date
1973
Lieu
FRANCE
Type de document
TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Code des tribunaux administratifs
11
Cote
3033W/61
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

  • Recours Tribunal administratif (TA).
  • Lettres A-P.
12
Cote
EDEPOT85 3D/7
Date
1972-1976
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : SAINT GERMAIN LES ARPAJON

  • Administration de la commune
  • Assurances de la commune.
  • Assurance pour les classes de neige, Proposition de...
13
Cote
INSEIZE/938
Date
1992
Lieu
FRANCE
Type de document
TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Code administratif
14
Cote
3127W/145
Date
1986-1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

  • Relations avec le Préfet.
  • Courriers adressés au Préfet : recours sur délibérations.
15
Cote
1160W/13
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS CONTENTIEUX.

  • Dossiers contentieux de 111 à 150.
16
Cote
PBR/856
Date
1975
Lieu
FRANCE
Type de document
COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Usagers, voici vos défenseurs auprès de l'administration....
17
Cote
3033W/41
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

  • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
  • Novembre - décembre.
18
Cote
GBR/2292
Date
1923
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
BROCHURE
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Le curé et la marmotte de Milly
19
Cote
1160W/6
Date
1968
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS CONTENTIEUX.

  • Dossiers contentieux de 251 à 300.
20
Cote
3033W/50
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes > 3 x...
  • 10 juillet - 7 août 2017.