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  • 1

    Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances Zurich (1960 - 1969) ; assurance-automobile souscrite avec la société d'assurance l'Abeille (1972 - 1978).

    Date

    1960-1978

    Cote

    EDEPOT85 3D/6

    • Contexte : SAINT GERMAIN LES ARPAJON

    • Administration de la commune
    • Assurances de la commune.
    • Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  • 2

    Assurance relative à la responsabilité civile de la commune : police d'assurance, correspondance (1948 - 1980) ; assurance collective du personnel communal (1949 - 1972).

    Date

    1948-1980

    Cote

    EDEPOT85 3D/4

    • Contexte : SAINT GERMAIN LES ARPAJON

    • Administration de la commune
    • Assurances de la commune.
    • Assurance relative à la responsabilité civile de la...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  • 3

    4 - 25 avril 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/48

    • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes > 3 x...
    • 4 - 25 avril 2017.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  • 4

    Contentieux (1994 ; 2002-2004).

    Date

    1994-2004

    Cote

    3127W/2

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Règlement intérieur.
    • Contentieux (1994 ; 2002-2004).

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 5

    Dossiers contentieux de 151 à 198.

    Date

    1975

    Cote

    1160W/14

    • Contexte : DOSSIERS CONTENTIEUX.

    • Dossiers contentieux de 151 à 198.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service versant)

  • 6

    Relations de la communes avec plusieurs compagnies d'assurance.

    Date

    1879-1975

    Cote

    EDEPOT85 3D/5

    • Contexte : SAINT GERMAIN LES ARPAJON

    • Administration de la commune
    • Assurances de la commune.
    • Relations de la communes avec plusieurs compagnies...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  • 7

    26 octobre - 14 décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/56

    • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

    • Maintiens suite Contestation de Dettes CAF.
    • 26 octobre - 14 décembre 2017.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  • 8

    Contentieux administratif

    Date

    1966

    Cote

    INOCTAVO/532

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Contentieux administratif
  • 9

    La justice administrative : petit guide pratique. Comment faire valoir vos droits en cas de conflit avec l'administration

    Date

    1974

    Cote

    PBR/811

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • La justice administrative : petit guide pratique. Comment...
  • 10

    Code des tribunaux administratifs

    Date

    1973

    Cote

    INOCTAVO/1813

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code des tribunaux administratifs
  • 11

    Lettres A-P.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/61

    • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

    • Recours Tribunal administratif (TA).
    • Lettres A-P.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  • 12

    Assurance pour les classes de neige, Proposition de la compagnie d'assurances Socassur (1972) ;  contrats d'assurance souscrits avec les sociétés d'assurance l'Abeille et Socassur (1974, 1976).  

    Date

    1972-1976

    Cote

    EDEPOT85 3D/7

    • Contexte : SAINT GERMAIN LES ARPAJON

    • Administration de la commune
    • Assurances de la commune.
    • Assurance pour les classes de neige, Proposition de...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  • 13

    Code administratif

    Date

    1992

    Cote

    INSEIZE/938

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code administratif
  • 14

    Courriers adressés au Préfet : recours sur délibérations.

    Date

    1986-1996

    Cote

    3127W/145

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Relations avec le Préfet.
    • Courriers adressés au Préfet : recours sur délibérations.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 15

    Dossiers contentieux de 111 à 150.

    Date

    1975

    Cote

    1160W/13

    • Contexte : DOSSIERS CONTENTIEUX.

    • Dossiers contentieux de 111 à 150.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service versant)

  • 16

    Usagers, voici vos défenseurs auprès de l'administration. Extrait de France-soir, du 28 février 1975

    Date

    1975

    Cote

    PBR/856

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Usagers, voici vos défenseurs auprès de l'administration....
  • 17

    Novembre - décembre.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/41

    • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

    • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
    • Novembre - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  • 18

    Le curé et la marmotte de Milly

    Auteur

    SEE, Adrien

    Date

    1923

    Cote

    GBR/2292

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Le curé et la marmotte de Milly
  • 19

    Dossiers contentieux de 251 à 300.

    Date

    1968

    Cote

    1160W/6

    • Contexte : DOSSIERS CONTENTIEUX.

    • Dossiers contentieux de 251 à 300.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service versant)

  • 20

    10 juillet - 7 août 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/50

    • Contexte : Allocation de revenu de solidarité active (RSA) : équipe...

    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes > 3 x...
    • 10 juillet - 7 août 2017.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)