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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
EDEPOT85 3D/6
Date
1960-1978
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : SAINT GERMAIN LES ARPAJON

  • Administration de la commune
  • Assurances de la commune.
  • Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances...
2
Cote
EDEPOT85 3D/4
Date
1948-1980
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : SAINT GERMAIN LES ARPAJON

  • Administration de la commune
  • Assurances de la commune.
  • Assurance relative à la responsabilité civile de la...
3
Cote
PER554/6/191/2
Date
janvier 2019
Lieu
CORBREUSE
Type de document
JOURNAL MUNICIPAL, PUBLICATION PERIODIQUE
  • Contexte : CORBREUSE : Bulletin municipal PER554 (1971-...)

  • n° 149-199
  • 191
  • Compte rendu du Conseil municipal
4
Cote
4NUM/36
Date
2002
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
DOCUMENT AUDIOVISUEL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

  • REGISTRES DE DELIBERATIONS DE LA COMMUNE DE COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE...
5
Cote
PER438/4/269/1
Date
janvier 2019
Lieu
SACLAS
Type de document
JOURNAL MUNICIPAL, PUBLICATION PERIODIQUE
  • Contexte : SACLAS : Bulletin municipal PER438 (1971-...)

  • n° 236-293 (2016-...)
  • 269
  • Côté municipal
6
Cote
INOCTAVO/284/1
Date
1923
Lieu
PARIS Département, MEURTHE-ET-MOSELLE, BAS-RHIN
Type de document
LOI
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La loi municipale : Commentaire de la loi du 5 avril...
7
Cote
PER167/11/331/1
Date
Entre le 1er juin 2020 et le 31 août 2020
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
JOURNAL MUNICIPAL, PUBLICATION PERIODIQUE
  • Contexte : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Bulletin municipal PER167...

  • n° 308-334
  • 331
  • Installation du nouveau Conseil municipal
8
Cote
PER156/16/444/1
Date
janvier 2019
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
JOURNAL MUNICIPAL, PUBLICATION PERIODIQUE
  • Contexte : GIF-SUR-YVETTE : Bulletin municipal PER156 (1966-...)

  • n° 444-467 (2019-...)
  • 444
  • La parole à l'équipe municipale
9
Cote
105J/8
Date
1986-1989
Lieu
ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
AVIS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, EXTRAIT, DECLARATION, COMPTE-RENDU, PIECE COMPTABLE, SIGNATURE, CONVENTION, RAPPORT, CERTIFICAT DE CONFORMITE, BORDEREAU
  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Vidéocâble 91 et Télessonne : création et évolution...
  • Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble...
10
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Budget 1973 : il faut en finir avec les transferts de charges, la TVA sur les dépenses communales, la volonté gouvernementale de doubler les impôts locaux. Comme vous l'avez fait pour défendre notre ville contre la loi Boscher, assistez nombreux à la réunion du conseil municipal. Pour le vote d'un budget communal d'espoir et de prospérité, établi dans la perspective de la victoire du programme commun, 2 février 1973.

1 media

Cote
18FI/1389
Date
1973
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
AFFICHE
  • Contexte : AFFICHES

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Budget 1973 : il faut en...
11
Cote
EDEPOT85 3D/5
Date
1879-1975
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : SAINT GERMAIN LES ARPAJON

  • Administration de la commune
  • Assurances de la commune.
  • Relations de la communes avec plusieurs compagnies...
12
Cote
JAL7/517/3930/2
Date
jeudi 09 juillet 2020
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
JOURNAL, PUBLICATION PERIODIQUE
  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3908-3933
  • 3930
  • Pour sa première sortie, Jean Castex a choisi Corbeil
13
LISSES. - Ordre du jour du conseil municipal, Salle Armand Hanriot, 23 janvier 1985.

1 media

Cote
18FI/3055
Date
1985
Lieu
LISSES
Type de document
AFFICHE
  • Contexte : AFFICHES

  • LISSES. - Ordre du jour du conseil municipal, Salle...
14
Cote
INFOLIO/312
Date
1908
Lieu
PARIS Commune
Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

  • Histoire générale de Paris : registres des délibérations...
15
Cote
PER378/10/390/1
Date
novembre 2018
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
JOURNAL MUNICIPAL, PUBLICATION PERIODIQUE
  • Contexte : 100% CHILLY

  • n° 348-402
  • 390
  • Conseil Municipal des Enfants, partie de campagne
16
Cote
PER409/4/37/1
Date
octobre 2020
Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document
JOURNAL MUNICIPAL, PUBLICATION PERIODIQUE
  • Contexte : MAROLLES INFOMAG

  • n° 20-38
  • 37
  • L'équipe municipale
17
Cote
JAL1/561/23809/1
Date
jeudi 18 mars 2021
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
JOURNAL, ACTUALITES, PUBLICATION PERIODIQUE
  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 23794-23820
  • 23809
  • "On sortira ce rapport avant le 4 juillet, avec toutes...
18
Cote
5FI/422
Date
1990
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DIAPOSITIVE
  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • CORBEIL-ESSONNES. - Entête de délibération du Conseil...
19
Cote
PER403/9/117/1
Date
septembre 2020
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
JOURNAL MUNICIPAL, PUBLICATION PERIODIQUE
  • Contexte : BURES-SUR-YVETTE : Bulletin municipal PER403 (1971-...)

  • n° 114-120
  • 117
  • Vie municipale
20
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Extrait de la délibération du conseil municipal de Gironville portant sur le règlement de la pature communale et la vaine pature, 3 mai 1828.

1 media

Cote
18FI/101
Date
1828
Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
AFFICHE
  • Contexte : AFFICHES

  • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Extrait de la délibération...