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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2312W/34
Date
dimanche 13 juin 2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
CIRCULAIRE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Élections européennes.
  • 13 juin 2004
  • Circulaire, liste des bureaux de vote, arrêtés préfectoraux,...
2
Cote
2312W/461
Date
1993-1999
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, CERNY, SOISY-SUR-ECOLE, ORSAY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MAUCHAMPS, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-YON, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
LISTE NOMINATIVE, JUGEMENT, CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL D ELECTION
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections municipales.
  • Complémentaires des 31 janvier et 7 février 1993 de...
3
Cote
2312W/447
Date
1995
Lieu
BALLAINVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHAMPMOTTEUX, COURCOURONNES, FONTENAY-LES-BRIIS, DOURDAN Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, MASSY Commune, MEROBERT, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ONCY-SUR-ECOLE, PLESSIS-PATE (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS
Type de document
JUGEMENT
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections municipales.
  • 11 et 18 juin 1995.
  • 11 et 18 juin 1995 : jugements rendus par le Tribunal...
4
Cote
2312W/436
Date
1983-1987
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHALOU-MOULINEUX, ETAMPES Commune, LARDY, MOIGNY-SUR-ECOLE, NOZAY, SACLAS, SOISY-SUR-ECOLE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUHALLAN, VILLEJUST
Type de document
CORRESPONDANCE, ARRETE PREFECTORAL, LISTE NOMINATIVE, JUGEMENT, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL D ELECTION, LISTE ELECTORALE, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections municipales.
  • Contentieux : contentieux électoral au scrutin du 13...
5
Cote
1128W/9
Date
1967-1973
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

  • Conseil d'Etat, affaires n°72.784 à 86.546 prononcées...
6
Cote
939W/1
Date
1967-1971
Lieu
VERSAILLES Arrondissement
Type de document
JUGEMENT
  • Contexte : CONTENTIEUX ADMINISTRATIFS.

  • Affaires contentieuses du tribunal administratif de...
7
Cote
80J/58
Date
1954-1970
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Contentieux.- Affaire Le Journal c/ l'Aurore : procédure...
8

Ancien chemin de grande communication n° 35 de GOMETZ-LA-VILLE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et ancien chemin d'intérêt commun n° 100 devenus route départementale n° 35 ; PALAISEAU : rectification du tracé de la cote des Granges (1842-1844), demandes de réduction de la somme due par la commune pour l'entretien du chemin en 1844, 1849, 1873 ; baux d'entretien par adjudication (1844-1855) ; travaux d'entretien (1835-1851) ; état d'indication des matériaux à fournir (1844) ; état des prestations volontaires par les communes (1833-1840) ; répartition du contingent par commune (1856) ; demande de secours par subvention de l'Etat afin d'entretenir la route (1853-1854) ; subventions industrielles pour dégradations portées à la route (1842-1852) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD : traverse de Villéziers (1886), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,32 m x 4,20 m ; VILLEJUST : alignements et permissions de voirie (1837-1852) ; NOZAY : traverse de NOZAY (1845), Sans éch. Coul. Dim. 0,25 m x 2,65 m ; alignements et permissions de voirie (1837-1853) ; BALLAINVILLIERS : traverses de la Grange-aux-Cercles et de Villebouzin (1898), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 6,43 m ; MARCOUSSIS : demandes d'alignement présentées par Melle de la Baume Pluvinel et M. Gleize (1932), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 0,74 m, dossier : rapports de l'ingénieur des 8 et 27 octobre 1932, arrêté préfectoral du 8 novembre 1932 ; LA VILLE-DU-BOIS : partie comprise entre la route impériale n° 20 et l'extrémité du mur du parc Delalain-Chamel, traverse de LA VILLE-DU-BOIS (1870), Sans éch. Coul. Dim. 0,34 m x 2,36 m (non complet et en mauvais état) ; travaux d'amélioration (1837-1854) ; contentieux en conseil d'Etat relatif à l'estimation des portions de terrain à prendre à la propriété Breton pour alignement de la route (1839-1855) ; VILLIERS-SUR-ORGE : traverse de VILLIERS-SUR-ORGE (1906), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 7,40 m ; traverse de VILLIERS-SUR-ORGE (1919), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 0,95 m ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : traverse de Perray-Vaucluse (1911), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 4,40 m ; ancien chemin de grande communication n° 36 de PALAISEAU à TRAPPES (Yvelines) devenu route départementale n° 36 ; SACLAY : demande d'alignement présentée par M. Adrien Boy (1934), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 0,84 m, dossier : arrêté d'homologation du 6 juillet 1948, rapport du subdivisionnaire du 3 juin 1948 ; PALAISEAU : rectification du tracé de la cote des Granges (1842-1844), demandes de réduction de la somme due par la commune pour l'entretien du chemin en 1844, 1849, 1873, demande d'alignement présentée par M. Robin (1947), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 0,84 m, dossier : arrêté d'homologation du 13 août 1947.

Cote
2S/131
Date
1833-1947
Lieu
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VILLEJUST, NOZAY, BALLAINVILLIERS, MARCOUSSIS, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLIERS-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SACLAY, PALAISEAU Commune
Type de document
BAIL, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancien chemin de grande communication n° 35 de GOMETZ-LA-VILLE...
9
Cote
2O/1011
Date
1811-1939
Lieu
ORSAY Commune
Type de document
REGLEMENT, REGISTRE, CONTRAT DE VENTE, ARRET, ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ORSAY. - Administration générale.- Arrêtés et règlement...
10
Cote
2O/705
Date
1841-1939
Lieu
LARDY
Type de document
BUDGET, DOSSIER DE PROCEDURE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LARDY. - Administration générale.- Budget, emprunt,...
11
Cote
7S/170
Date
1928-1938
Lieu
ORGE (COURS D EAU), VIRY-CHATILLON Commune, SEINE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ORGE (VALLEE DE L)
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée...
12
Cote
2O/785
Date
1929-1938
Lieu
MAISSE
Type de document
RAPPORT, ETUDE, EXPERTISE, PIECE COMPTABLE, CORRESPONDANCE, ARRETE DU MAIRE, CAHIER DES CHARGES, MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Alimentation...
13
Cote
2O/145
Date
1842-1938
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
BUDGET, ENQUETE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BOURAY-SUR-JUINE. - Administration générale.- Budget,...
14
Cote
2O/161
Date
1825-1936
Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
Type de document
BUDGET, PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Administration générale.- Budget,...
15
Cote
2O/1229
Date
1930-1935
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Agrandissement...
16
Cote
2P/98
Date
1884-1934
Lieu
ETIOLLES, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUDEVILLE, LONGPONT-SUR-ORGE, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Contentieux administratifs concernant le paiement des...
17
Cote
7S/57
Date
1796-1934
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), CHALOUETTE (COURS D EAU), LOUETTE (COURS D EAU), ETAMPES (COURS D EAU), JUINETEAU (COURS D'EAU), SACLAS, BOISSY-LA-RIVIERE, CHALO-SAINT-MARS, GUILLERVAL, ETRECHY Commune, ECLIMONT (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Juine, affluents. - Curage et faucardement...
18

FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

Cote
79J80/4
Date
1549-1929
Lieu
SENART (FORET DE), QUINCY-SOUS-SENART, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
AFFICHE, PLAN, PROCES-VERBAL D ARPENTAGE, NOTES MANUSCRITES, LETTRE PATENTE, JUGEMENT, CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • FORET DE SENART
  • FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt...
19
Cote
79J77/1
Date
1764-1926
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
CARTE POSTALE, ARRET
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CHOISY-LE-ROI
  • CHOISY-LE-ROY, historique. - Un bulletin de souscription...
20
Cote
2P/99
Date
1893-1925
Lieu
PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Contentieux administratifs concernant le paiement des...