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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
79J38/2
Date
1768-1785
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
LETTRE PATENTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MARCOUSSIS
  • MARCOUSSIS, administration centrale.- Arrêts du conseil...
2

MENNECY, familles.- Famille de NEUFVILLE de VILLEROY : généalogie, arbres, fac-similé de signatures. Jean de NEUFVILLE, chevalier, conseiller, maître d'hôtel ordinaire du roi, seigneur de Chantelou et Bouconvilliers, bailli de Chaumont et de Magny : 2 quittances de rente, parchemin (1569, 1575). Nicolas de NEUFVILLE, seigneur de Villeroy, ministre d'état : copies de lettres à Mr de BETHUNE, monseigneur de MATIGNON, Mr le duc de NEVERS, Mr de JUGE, le connétable de MONTMORENCY (1578-1601), 2 quittances de rente, parchemin (1601, 1612), 3 lettres manuscrites (1585-1615). Charles de NEUFVILLE, seigneur de Villeroy, marquis d'HALINCOURT, ambassadeur à Rome, gouverneur de la ville de Lyon, fils du précédent : 1 quittance de rente (1625), 6 lettres donnant des directives d'ordre militaire, place des troupes, intendance (1630-1632). François de NEUFVILLE de VILLEROY, duc, pair et maréchal de France, chevalier commandeur des ordres du roi, gouverneur et lieutenant général de la ville de Lyon et des provinces du Lyonnais, Forest et Beaujolais, baron d'Halincourt et de Magny (1664-1730) : factum pour René Antoine ANTHEAUME contre le maréchal de VILLEROY à propos des droits de champart et de la dîme, arrêt du conseil d'état maintenant le duc de VILLEROY dans l'exemption des droits de lods et ventes et autres droits seigneuriaux (1718), correspondance à Mr DESMARETS (1708), 5 lettres concernant l'armée dont une demandant la reconnaissance de l'invalidité de 2 cavaliers, un laisser passer, une nomination à l'office de notaire royal, parchemin (1708-1712), 1 lettre à Mrs les trésoriers de France à Lyon relative à la mort de sa petite-fille (1716), document imprimé contenant la description de la pompe funébre et l'oraison de François de NEUFVILLE à Lyon (1730), arrêt du conseil d'état à propos d'héritages entre la famille du duc de VILLEROY et Marie Madeleine de VASSE épouse de la ROCHEBOUSSEAU et Julie Augustine de VIBRAYE (1730), mémoire pour Etienne JOLY ancien fermier du domaine de la généralité de Tours pour une terre située en Anjou ayant appartenu au duc de VILLEROY (1756), mémoire pour la veuve BRIQUET, maîtresse rôtisseuse contre le maréchal de LUXEMBOURG et la duchesse d'ANTIN héritiers de la duchesse de VILLEROY (1761).Louis Nicolas de NEUFVILLE, duc de Villeroy et de Beaupreau, pair de France, chevalier des ordres du roi, capitaine de la compagnie des gardes du corps, gouverneur de la ville de Lyon, lieutenant général du Lyonnais, Forest et Beaujolais : 1 certficat d'invalidité (1729), succession de LONNOIS dont le duc de VILLEROY est légataire universel (1720). François Louis de NEUFVILLE : un permis de chasse (1736), 1 reçu de rente (1735), 5 lettres (1744-1763). Gabriel Louis de VILLEROY : foi et hommage de Gaspard Antoine de PRIOU de BRAS (1783), achat de la terre de CHARRON (1777), obligations à la duchesse de VlLLEROY par Jeanne Louise Constance d'AUMONT (1775-1776), échange de terres avec Jacques CHOPPIN (1790), quittance d'imposition (1793), succession de Gabriel Louis (1796), plusieurs lettres à Mr MORIN à propos du château et de son entretien (1780-1784), une lettre au comte de SAINT-EXUPERY (1786), 2 à Mr LE BRUN (1772), 2 copies de lettres à Mr FAY et à Mr de BELLISIZE (1783-1784), un document imprimé intitulé Les héritiers de la veuve GONTAUT BIRON et les créanciers de la succession VILLEROY aux consuls, de la république aux ministres des finances et aux conseillers d'état.

Cote
79J40/8
Date
1543-1796
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
QUITTANCE, CORRESPONDANCE, OBLIGATION
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MENNECY
  • MENNECY, familles.- Famille de NEUFVILLE de VILLEROY...
3
Cote
2312W/447
Date
1995
Lieu
BALLAINVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHAMPMOTTEUX, COURCOURONNES, FONTENAY-LES-BRIIS, DOURDAN Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, MASSY Commune, MEROBERT, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ONCY-SUR-ECOLE, PLESSIS-PATE (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS
Type de document
JUGEMENT
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections municipales.
  • 11 et 18 juin 1995.
  • 11 et 18 juin 1995 : jugements rendus par le Tribunal...
4
Cote
79J54/10
Date
1608-1881
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PLAN, DECRET
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • RIS-ORANGIS
  • RIS-ORANGIS, familles. - Décret de la terre de la famille...
5
Cote
HDEPOT1 N/104
Date
1904-1910
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ARCHIVES HOSPITALIERES D'ETAMPES.

  • Différends opposant l'hospice d'ETAMPES à Monsieur...
6
Cote
D/7
Date
1732-1734
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
ARRET, MEMOIRES
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Organisation intérieure. - Projet de transaction à...
7
Cote
79J34/3
Date
1724-1810
Lieu
LINAS, ARPAJON Commune
Type de document
ARRET, SENTENCE, INSCRIPTION HYPOTHECAIRE, ASSIGNATION
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LINAS
  • LINAS, justice. - Imprimés : arrêt du conseil d'état...
8
Cote
79J77/1
Date
1764-1926
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
CARTE POSTALE, ARRET
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CHOISY-LE-ROI
  • CHOISY-LE-ROY, historique. - Un bulletin de souscription...
9
Cote
939W/1
Date
1967-1971
Lieu
VERSAILLES Arrondissement
Type de document
JUGEMENT
  • Contexte : CONTENTIEUX ADMINISTRATIFS.

  • Affaires contentieuses du tribunal administratif de...
10
Cote
7S/60
Date
1790-1854
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune
Type de document
AVIS, DELIBERATION, AFFICHE, LIVRE COMPTABLE, CORRESPONDANCE, REGLEMENT, PLAN, DEVIS, CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Juine, affluents. - Affaire du portereau...
11
Cote
79J24/2
Date
1720-1790
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
ARRET
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ETAMPES
  • ETAMPES, administration. - Textes imprimés : arrêts...
12
Cote
79J80/2
Date
1735-1814
Lieu
SENART (FORET DE), SEINE-ET-MARNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • FORET DE SENART
  • FORET DE SENART, justice. - Imprimés : Arrêt du conseil...
13
Cote
ESUPPL/98
Date
1753-1769
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
LETTRE PATENTE
  • Contexte : SUPPLEMENT A LA SERIE E, TITRES FEODAUX, TITRES DE...

  • BURES, seigneurie. - Arrêt du Conseil d'Etat concédant...
14
Cote
7S/170
Date
1928-1938
Lieu
ORGE (COURS D EAU), VIRY-CHATILLON Commune, SEINE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ORGE (VALLEE DE L)
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée...
15
Cote
A/1124
Date
1744-1750
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
ARRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Parlement qui...
16
Cote
79J1/4
Date
1727-1778
Lieu
ARPAJON Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document
ARRET
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ARPAJON
  • ARPAJON, justice. - Arrêt imprimé du conseil d'état...
17
Cote
2P/98
Date
1884-1934
Lieu
ETIOLLES, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUDEVILLE, LONGPONT-SUR-ORGE, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Contentieux administratifs concernant le paiement des...
18
Cote
79J81/32
Date
1700-1870
Lieu
MARCOUSSIS, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
LETTRE PATENTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Notices sur différentes communes. Mémoires de la société...
19
Cote
2312W/461
Date
1993-1999
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, CERNY, SOISY-SUR-ECOLE, ORSAY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MAUCHAMPS, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-YON, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
LISTE NOMINATIVE, JUGEMENT, CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL D ELECTION
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections municipales.
  • Complémentaires des 31 janvier et 7 février 1993 de...
20
Cote
79J1/2
Date
1703-1834
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ARPAJON
  • ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration...