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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
79J38/2
Date
1768-1785
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
LETTRE PATENTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MARCOUSSIS
  • MARCOUSSIS, administration centrale.- Arrêts du conseil...
2

MENNECY, familles.- Famille de NEUFVILLE de VILLEROY : généalogie, arbres, fac-similé de signatures. Jean de NEUFVILLE, chevalier, conseiller, maître d'hôtel ordinaire du roi, seigneur de Chantelou et Bouconvilliers, bailli de Chaumont et de Magny : 2 quittances de rente, parchemin (1569, 1575). Nicolas de NEUFVILLE, seigneur de Villeroy, ministre d'état : copies de lettres à Mr de BETHUNE, monseigneur de MATIGNON, Mr le duc de NEVERS, Mr de JUGE, le connétable de MONTMORENCY (1578-1601), 2 quittances de rente, parchemin (1601, 1612), 3 lettres manuscrites (1585-1615). Charles de NEUFVILLE, seigneur de Villeroy, marquis d'HALINCOURT, ambassadeur à Rome, gouverneur de la ville de Lyon, fils du précédent : 1 quittance de rente (1625), 6 lettres donnant des directives d'ordre militaire, place des troupes, intendance (1630-1632). François de NEUFVILLE de VILLEROY, duc, pair et maréchal de France, chevalier commandeur des ordres du roi, gouverneur et lieutenant général de la ville de Lyon et des provinces du Lyonnais, Forest et Beaujolais, baron d'Halincourt et de Magny (1664-1730) : factum pour René Antoine ANTHEAUME contre le maréchal de VILLEROY à propos des droits de champart et de la dîme, arrêt du conseil d'état maintenant le duc de VILLEROY dans l'exemption des droits de lods et ventes et autres droits seigneuriaux (1718), correspondance à Mr DESMARETS (1708), 5 lettres concernant l'armée dont une demandant la reconnaissance de l'invalidité de 2 cavaliers, un laisser passer, une nomination à l'office de notaire royal, parchemin (1708-1712), 1 lettre à Mrs les trésoriers de France à Lyon relative à la mort de sa petite-fille (1716), document imprimé contenant la description de la pompe funébre et l'oraison de François de NEUFVILLE à Lyon (1730), arrêt du conseil d'état à propos d'héritages entre la famille du duc de VILLEROY et Marie Madeleine de VASSE épouse de la ROCHEBOUSSEAU et Julie Augustine de VIBRAYE (1730), mémoire pour Etienne JOLY ancien fermier du domaine de la généralité de Tours pour une terre située en Anjou ayant appartenu au duc de VILLEROY (1756), mémoire pour la veuve BRIQUET, maîtresse rôtisseuse contre le maréchal de LUXEMBOURG et la duchesse d'ANTIN héritiers de la duchesse de VILLEROY (1761).Louis Nicolas de NEUFVILLE, duc de Villeroy et de Beaupreau, pair de France, chevalier des ordres du roi, capitaine de la compagnie des gardes du corps, gouverneur de la ville de Lyon, lieutenant général du Lyonnais, Forest et Beaujolais : 1 certficat d'invalidité (1729), succession de LONNOIS dont le duc de VILLEROY est légataire universel (1720). François Louis de NEUFVILLE : un permis de chasse (1736), 1 reçu de rente (1735), 5 lettres (1744-1763). Gabriel Louis de VILLEROY : foi et hommage de Gaspard Antoine de PRIOU de BRAS (1783), achat de la terre de CHARRON (1777), obligations à la duchesse de VlLLEROY par Jeanne Louise Constance d'AUMONT (1775-1776), échange de terres avec Jacques CHOPPIN (1790), quittance d'imposition (1793), succession de Gabriel Louis (1796), plusieurs lettres à Mr MORIN à propos du château et de son entretien (1780-1784), une lettre au comte de SAINT-EXUPERY (1786), 2 à Mr LE BRUN (1772), 2 copies de lettres à Mr FAY et à Mr de BELLISIZE (1783-1784), un document imprimé intitulé Les héritiers de la veuve GONTAUT BIRON et les créanciers de la succession VILLEROY aux consuls, de la république aux ministres des finances et aux conseillers d'état.

Cote
79J40/8
Date
1543-1796
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
QUITTANCE, CORRESPONDANCE, OBLIGATION
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MENNECY
  • MENNECY, familles.- Famille de NEUFVILLE de VILLEROY...
3
Cote
79J54/10
Date
1608-1881
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PLAN, DECRET
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • RIS-ORANGIS
  • RIS-ORANGIS, familles. - Décret de la terre de la famille...
4
Cote
HDEPOT1 N/104
Date
1904-1910
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Différends opposant l'hospice d'ETAMPES à Monsieur...
5
Cote
79J34/3
Date
1724-1810
Lieu
LINAS, ARPAJON Commune
Type de document
ARRET, SENTENCE, INSCRIPTION HYPOTHECAIRE, ASSIGNATION
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LINAS
  • LINAS, justice. - Imprimés : arrêt du conseil d'état...
6
Cote
79J77/1
Date
1764-1926
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
CARTE POSTALE, ARRET
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CHOISY-LE-ROI
  • CHOISY-LE-ROY, historique. - Un bulletin de souscription...
7
Cote
939W/1
Date
1967-1971
Lieu
VERSAILLES Arrondissement
Type de document
JUGEMENT
  • Contexte : CONTENTIEUX ADMINISTRATIFS.

  • Affaires contentieuses du tribunal administratif de...
8
Cote
79J24/2
Date
1720-1790
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
ARRET
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ETAMPES
  • ETAMPES, administration. - Textes imprimés : arrêts...
9
Cote
79J80/2
Date
1735-1814
Lieu
SENART (FORET DE), SEINE-ET-MARNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • FORET DE SENART
  • FORET DE SENART, justice. - Imprimés : Arrêt du conseil...
10
Cote
79J1/4
Date
1727-1778
Lieu
ARPAJON Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document
ARRET
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ARPAJON
  • ARPAJON, justice. - Arrêt imprimé du conseil d'état...
11
Cote
79J81/32
Date
1700-1870
Lieu
MARCOUSSIS, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
LETTRE PATENTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Notices sur différentes communes. Mémoires de la société...
12
Cote
79J1/2
Date
1703-1834
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ARPAJON
  • ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration...
13

VIGNEUX-SUR-SEINE, familles. - Famille PETAU : généalogie, ex libris, armoiries, portraits de R. P. Denus PETAU, acquisition de terre, parchemin (1632), mémoire imprimé pour dame TOURNETTE, veuve de Gédéon PETAU seigneur de MAULETTE contre Simon VIENNOT prieur commendataire de Basinville (1751), arrêt imprimé du conseil d'état du roi qui supprime deux écrits concernant le prince de Monaco intitulés Observations du sieur Jean Baptiste PETAU (1775), partage de l'héritage de Anne Thérèse PETAU, parchemin (1782), adjudication d'une maison appartenant à la famille PETAU (1863), notice sur H G PETAU, ancien député par Eugène BIMBENET (1881), rapport de M PETAU de La MAULETTE ingénieur des mines au conseil d'administration de la société The Emerald mines of Columbia (1890), deux lettres de PETAU de la MAULETTE (1891). Famille GAUCHEREL: arbre généalogique, correspondance, mémoire et copies de lettres du fermier général à propos de Mrs de La BORDE et GAUCHEREL (il est question de TRUDAINE) (1774-1775), copie de l'acte de vente sous seing privé entre M GAUCHEREL et m de La BORDE (1781). Famille COCHON de LAPPARENT : plusieurs lettres de COCHON, ministre de la police générale, au ministère de la guerre à propos de la sécurité dans les départements et plus particulièrement au sujet de l'implantation d'une gendarmerie à Etréchy [an 5], une lettre du ministère des finances concernant une pétition pour Charles COCHON ex ministre déporté à l'île d'Oléron [an 7], un portrait de Charles COCHON comte de LAPPARENT, réclamation des héritiers , liste des pairs, correspondance (1829-1831), notices biographiques. Famille de COURCEL : renseignements sur la ferme de Rouvres, plan des terrains appartenant au marquis de La GRANGE, maire de Montgeron (1869), acte de vente à HOURY par de COURCEL (1881), plan de modification sans autorisation par PREVOST sur les terrains des de COURCEL (1895), correspondance à propos de la ferme de Noisy entre M VACHER et M de COURCEL (1898), correspondance avec des hommes d'affaires au sujet de ventes et d'acquisitions de terrains (1891-1901).

Cote
79J69/6
Date
1632-1901
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ETRECHY Commune
Type de document
PLAN, PORTRAIT, MEMOIRES, CONTRAT D ACQUISITION, ACTE SOUS SEING PRIVE, RAPPORT D EXPERTISE, CORRESPONDANCE, PETITION, EX-LIBRIS
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • VIGNEUX-SUR-SEINE
  • VIGNEUX-SUR-SEINE, familles. - Famille PETAU : généalogie,...
14
Cote
79J8/3
Date
1437-1757
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
MEMOIRES
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • BRUYERES-LE-CHATEL
  • BRUYERES-LE-CHATEL, justice. - Lettre de justice de...
15
Cote
1128W/9
Date
1967-1973
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

  • Conseil d'Etat, affaires n°72.784 à 86.546 prononcées...
16
Cote
79J8/6
Date
1601-1862
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
CORRESPONDANCE, CONTRAT DE VENTE, BROCHURE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • BRUYERES-LE-CHATEL
  • BRUYERES-LE-CHATEL, familles. - Famille d'AUBRAY :...
17
Cote
80J/58
Date
1954-1970
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Contentieux.- Affaire Le Journal c/ l'Aurore : procédure...
18
Cote
79J64/2
Date
1733-1874
Lieu
SOISY-SUR-SEINE, PARIS Département, SEINE (COURS D EAU), SEINE-ET-OISE
Type de document
ARRET, DELIBERATION, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SOISY-SUR-SEINE
  • SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale....
19
Cote
79J77/3
Date
1740-1839
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
TUTELLE, ARRET, SENTENCE, LETTRE PATENTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CHOISY-LE-ROI
  • CHOISY-LE-ROI, justice. - Documents imprimés : arrêts...
20

MONTLHERY, justice.- Manuscrits : copies de lettres patentes de François 1er confirmant la fondation d'un hospice à Chanteloup faite par la reine Jeanne et autorisant Nicolas de NEUFVILLE, seigneur de Villeroy à y ajouter des terres (1548), copies de lettres patentes de Gaston d'ORLEANS confiant la haute justice de Bâville à Mr de LAMOIGNON (1658), nominations à l'état de juge et de bailli de Regnault Louis de SOISSONS, parchemin (1679), de François Jacques CHARDON par Jean Charles de CRUSSOL (1715), par BARTILLAT et AUFFARGIS, parchemin (1720), de CHARDON comme juge du tribunal civil de Seine-et-Oise [an 4], nomination de Pierre Le BIGRE comme lieutenant des chasses, parchemin (1661), extraits du registre du Conseil d'Etat, parchemin (1725), mémoire particulier concernant une contestation entre le seigneur de Villebouzin et le prieur du couvent de Saint Pierre et Saint Laurent (1776), manuscrit intitulé : Moyens de diminuer chaque année la dette publique sans diminuer le nombre de créanciers du gouvernement qui a toujours intérêt d'en avoir/ Joseph Pierre HOURRY, receveur des contributions indirectes de Montlhéry (1816). Imprimés : factum pour le sieur DESCOUTURES contre le duc d'ORLEANS et le marquis de SOURDIS (1646), arrêt de la Cour de Parlement donné en faveur des curés et vicaires pour les portions congrues (1688), arrêt du Conseil d'Etat maintenant PHELYPEAUX en qualité d'engagiste de sa majesté (1733), sentences pour parapher les registres paroissiaux (1737, 1739), réglement, requête et arrêt concernant les fonctions de juge gruyer et officiers de la gruerie royale de Montlhéry (1753), arrêt contradictoire de la Cour des Aides (1754), placard, arrêt de la Cour de Parlement pour l'administration et le gouvernement de l'Hôtel Dieu de la ville de Montlhéry (1762), arrêt de la Cour de Parlement au sujet de l'étalonnage des mesures de grains, fruits et légumes (1763), mémoire pour le comte de NOAILLES contre le marquis de GOUFFIER (1764), mémoire par Mr de SAINTE MARTHE procureur au Chatelet de Paris contre Claude CLEMENT chef de fourrières du roi (1769), procés pour Marguerite de VOYEPIERE contre le sieur LANNY maître de danse [s.d.).

Cote
79J42/4
Date
1548-1816
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
LETTRE PATENTE, LIVRE, MEMOIRES
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MONTLHERY
  • MONTLHERY, justice.- Manuscrits : copies de lettres...