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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
A/1191
Date
1507-1561
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, ASSIGNATION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Requête de Jean de SERRE,...
2
Cote
A/1133
Date
1507-1594
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, SENTENCE, ARRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre...
3
Cote
A/1110
Date
1117-1584
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
Type de document
CARTULAIRE, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY.
4
Cote
D/46
Date
1674-1722
Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, SENTENCE, CONTRAT, CONVENTION, ARRET, EDIT
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Ordre du Mont-Carmel. - Procès entre les Barnabites...
5
Cote
A/879
Date
1788
Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département
Type de document
ARRET, TERRIER, DECLARATION, DECLARATION CENSUELLE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
6
Cote
A/883
Date
1675-1745
Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
ARRET, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
7
Cote
79J61/7
Date
1720-1889
Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
Type de document
INVENTAIRE, JUGEMENT, TITRE DE PROPRIETE, LETTRE PATENTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINTRY
  • SAINTRY, familles.- Famille de CLERMONT TONNERRE :...
8
Cote
3U/59
Date
1927-1930
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
9
Cote
3U/62
Date
1937-1940
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
10
Cote
26J/68
Date
1679-1704
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, PALAISEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...
11

ETAMPES. - Titres des choses données aux Pères Barnabites en faveur de leur établissement. Sentence par laquelle Henri CAMUS, bailli d'ETAMPES, condamne Georges ROGER, laboureur au MESNIL-GIRAULT, et Paul PROGUILLARD, laboureur à FONTAINES, à payer aux Barnabites la rente de 12 livres qui leur est due sur le MESNIL-GIRAULT et à en fournir un nouveau titre (21 avril 1662). Bail à rente d'un quartier et demi de terre, situé à BRIERES-LES-SCELLES, fait par les Pères Barnabites à Mathurin IMBAULT, vigneron, moyennant une rente annuelle de 18 sols, payable à la Saint-André. Bail à rente foncière d'un quartier de courtil, fait par Martin MICHELET, vigneron, à Barthélémy BERTRAND, vannier, moyennant une rente de sept livres, payable à la Toussaint (11 novembre 1608). Transport de la même rente par Claude VINAS, vigneron, agissant pour Marie MICHELET, sa femme, à Léon LAUREAULT le jeune, demeurant à ETAMPES (27 décembre 1619). Titre nouvel de la même rente (2 janvier 1621). Rétrocession de ladite rente par Léon LAUREAULT à la famille VINAS. En échange, il lui est constitué une autre de sept livres, à prendre sur le même quartier de courtil (23 septembre 1624). Plusieurs pièces relatives à cette rente, qui tomba entre les mains des Pères Barnabites (1627-1664). Contrat par lequel Pierre LEGENDRE, greffier de la maréchaussée d'ETAMPES, cède aux Pères Barnabites six livres de rente annuelle, en deux titres différents, pour accomplir la promesse faite par son père, en son vivant procureur à ETAMPES, de donner aux Barnabites cent sols de rente lorsqu'ils seraient établis au Collège (12 août 1658). Pièces relatives à l'un des deux titres qui constituent la rente ci-dessus et concernant un arpent de terre possédé par Etienne JOISNEAU, vigneron à BRIERES, qui doit trois livres tous les ans (1632-1755).

Cote
D/47
Date
1608-1755
Lieu
ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES
Type de document
SENTENCE, TITRE NOUVEL, BAIL, BAIL A RENTE, CONTRAT
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • ETAMPES. - Titres des choses données aux Pères Barnabites...
12
Cote
1Q/84
Date
1773-1807
Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels...
13
Cote
1Q/83
Date
1742-1798
Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton, ANGERVILLIERS, BOUVILLE, CHATIGNONVILLE, ETAMPES Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, SOUZY-LA-BRICHE, YVELINES
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels...
14
Cote
75J/462
Date
1970-2005
Lieu
EUROPE, PARIS Département, HERAULT
Type de document
COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....
15
Cote
1Q/164
Date
1792-1800
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
COMPTE FINANCIER, SOMMIER DES MARCHANDISES
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de...
16
Cote
A/1183
Date
1621-1773
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, PARIS Département
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, SENTENCE, BAIL, ROLE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par François...
17
Cote
A/939
Date
1569-1570
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
PLUMITIF DU GREFFE, DECLARATION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de...
18
Cote
79J60/4
Date
1325-1769
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SEQUIGNY (FORET DE)
Type de document
BAIL, JUGEMENT
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.- Procédure concernant...
19
Cote
3U/1844
Date
1851-1913
Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Parquet, généralités. - Personnel : plaintes contre...
20
Cote
A/1145
Date
1708-1728
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
REGLEMENT, SENTENCE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Règlement de police donné...
21
Cote
A/938
Date
1564-1566
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
PLUMITIF DU GREFFE, ROLE DE TAILLE, JUGEMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de...
22
Cote
A/1264
Date
1582-1787
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
TERRIER, ARRET, SENTENCE, DECLARATION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
23
Cote
A/1274
Date
1223-1602
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
QUESTIONNAIRE D ENQUETE, FOI ET HOMMAGE, SENTENCE, ARRET, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux qui prouvent...
24
Cote
L/590
Date
1789
Lieu
BOUVILLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
25
Cote
A/941
Date
1664-1689
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
SENTENCE, PARTAGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences rendues en la...
26
Cote
1Q/196
Date
1760-1803
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Ventes : dossiers individuels...
27
Cote
A/1095
Date
1482-1575
Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
DECLARATION CENSUELLE, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Reconnaissance censuelle...
28
Cote
A/1089
Date
1191-1780
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE
Type de document
SENTENCE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY.
29
Cote
A/1253
Date
1706-1752
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
SENTENCE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence du bailliage de...
30
Cote
A/1157
Date
1416-1764
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
QUITTANCE, SENTENCE, ARRET, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Quittances des arrérages...
31
Cote
79J64/4
Date
1731
Lieu
SOISY-SUR-SEINE
Type de document
ARRET
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SOISY-SUR-SEINE
  • SOISY-SUR-SEINE, justice. - Arrêt de la cour de parlement...
32
Cote
3U/60
Date
1930-1933
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
33
Cote
3U/55
Date
1870-1890
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
34
Cote
L/479
Date
1791-1792
Lieu
SACLAS, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
35
Cote
134J/65
Date
1508-1686
Lieu
NORVILLE (LA)
Type de document
BAIL, OBLIGATION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie : baux et rentes constituées...
36
Cote
G/700
Date
1702
Lieu
GUILLERVAL, ETAMPES Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • GUILLERVAL. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERVAIS...
37
Cote
L/516
Date
1793
Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
38
Cote
3U/61
Date
1933-1937
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
39
Cote
3U/54
Date
1801-1802
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
40
Cote
A/884
Date
1646-1760
Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY,...