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Résultats de la recherche

  • 1

    Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.

    Date

    1944-1964

    Cote

    2497W/13

    • Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.

    • Contrôle des avoués.
    • Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 2

    Dossiers de Maitres DUCLOS Abel, GAYFFIER Auguste de, POIREL Robert, RIEUX Maurice.

    Date

    1914-1969

    Cote

    2497W/12

    • Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.

    • Contrôle des avoués.
    • Dossiers de Maitres DUCLOS Abel, GAYFFIER Auguste de,...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 3

    Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

    Date

    1908-1965

    Cote

    2497W/11

    • Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.

    • Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 4

    Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER Louis.

    Date

    1910-1968

    Cote

    2497W/10

    • Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.

    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 5

    Dossiers de Maitres LEFEVRE Jean, FERRAND Georges, LEFLON Charles, POULHAZAN, ROMANCER Léopold, ROUSSEAU Jean.

    Date

    1899-1958

    Cote

    2497W/9

    • Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.

    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres LEFEVRE Jean, FERRAND Georges,...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 6

    Dossiers de Maitres IMBAULT Jean-Léopold, JULIEN-LAFERRIERE Jacques, LAME Marius, LE NESTOUR, MAGNAC Paul, DE BESOMBES Henri.

    Date

    1922-1967

    Cote

    2497W/8

    • Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.

    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres IMBAULT Jean-Léopold, JULIEN-LAFERRIERE...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 7

    Dossiers de Maitres GASTEAU Léon, Maitre GENEST.

    Date

    1914-1953

    Cote

    2497W/7

    • Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.

    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres GASTEAU Léon, Maitre GENEST.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 8

    Dossiers de Maitres BELLARD, BERGERON, BESSONNEAU Maurice, CASSAIGNES Charles, DAUCHEZ Charles, DUPONT Gabriel, JABINET Fernand.

    Date

    1907-1959

    Cote

    2497W/6

    • Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.

    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres BELLARD, BERGERON, BESSONNEAU Maurice,...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 9

    Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de Maitre BOISSY.

    Date

    1909-1966

    Cote

    2497W/5

    • Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.

    • Contrôle des huissiers.
    • Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 10

    Dossiers de Maitre JACQUEMIN Louis.

    Date

    1927-1962

    Cote

    2497W/4

    • Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.

    • Contrôle des huissiers.
    • Dossiers de Maitre JACQUEMIN Louis.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 11

    Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.

    Date

    1894-1962

    Cote

    2497W/3

    • Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.

    • Contrôle des huissiers.
    • Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 12

    Dossiers individuels des huissiers démissionnaires : Maitres BLOUME André, GIBAULT Jean, GUERIN Louis, PAULEAU René, TRAVERS , VAISSETTE Louis.

    Date

    1919-1957

    Cote

    2497W/2

    • Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.

    • Contrôle des huissiers.
    • Dossiers individuels des huissiers démissionnaires...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 13

    Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel, GIBAULT Jean, GUYOT Joseph.

    Date

    1908-1962

    Cote

    2497W/1

    • Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.

    • Contrôle des huissiers.
    • Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel,...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 14

    Frais de poursuites.

    Date

    1984-1985

    Cote

    2028W/22

    • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

    • Frais de poursuites.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant), RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)

  • 15

    Paiements sur état des notaires.

    Date

    1991-1992

    Cote

    2028W/21

    • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

    • Paiements sur état des notaires.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant), RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)

  • 16

    1er mai - 31 décembre.

    Date

    1998

    Cote

    2028W/20

    • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

    • Bordereaux des actes déposés par les notaires.
    • 1998
    • 1er mai - 31 décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant), RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)

  • 17

    1er janvier - 28 avril.

    Date

    1998

    Cote

    2028W/19

    • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

    • Bordereaux des actes déposés par les notaires.
    • 1998
    • 1er janvier - 28 avril.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant), RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)

  • 18

    1997

    Date

    1997

    Cote

    2028W/18

    • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

    • Bordereaux des actes déposés par les notaires.
    • 1997

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant), RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)

  • 19

    1996

    Date

    1996

    Cote

    2028W/17

    • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

    • Bordereaux des actes déposés par les notaires.
    • 1996

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant), RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)

  • 20

    1995

    Date

    1995

    Cote

    2028W/16

    • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

    • Bordereaux des actes déposés par les notaires.
    • 1995

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant), RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)