COMPTABILITE PRIVEE

1

FERTE-ALAIS (la) (Prévôté de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1559, 1560, 1562, 1572, 1573, 1576, 1579, 1581-1583, 1585-1593) ; trois livres de comptes (1591-1593)

Date

1559-1593

Cote

B/1875

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
FERTE-ALAIS (la) (Prévôté de la Ferté-Alais).- Procédure...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Censives (1712) ; un registre de la gruerie du comté de Limours (20 octobre 1768-18 aout 1776) ; Maîtrise des eaux et forêts : deux pièces de 1689-1690) ; un registre des procès verbaux des gardes chasse (8 mars 1787-23 juin 1790) ; Mercuriale : un registre des appréciations des grains du marché de Limours (3 octobre 1737-4 juillet 1743) , taxe du pain de Limours (1763-1755) ; Assemblées des habitants : élections de collecteurs (1697-1698) ; rôles et impositions pour la subsistance, l'habillement et armements des soldats de milice de Limours (1679-1695) ; Comptes du marguillier en charge en 1783 de l'église Saint Pierre de Limours ; état des fondations faites à l'église (testaments) (1602-1710) .

Date

1602-1790

Cote

B/2032

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1709-1712) ; Succession Rioust procureur fiscal du Bailliage de Savigny et laboureur à la ferme de Champagne : 1 extrait des mariages et baptèmes de Savigny concernant la famille Rioust de 1654-1698 ; extrait des inhumations faites en la ferme de Champagne de 1639-1708 ; 1 inventaire de la ferme de Champagne après le décès de Jean Lerson en 1631 ; copie faite en 1706 d'une sentence du chatelet de Paris de 1472 relative aux droits seigneuriaux sur la ferme de Champagne ; de1706 et 1707 états des recettes et dépenses faits par Germaine et Geneviève Rioust, fille de Louis Rioust, pour la ferme de Champagne (1707-1712)

Date

1631-1712

Cote

B/2754

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Un inventaire des biens après décès de Robert Danjou, conseiller du roi (29 novembre 1637) ; un registre de comptes de monsieur Robert , marchand tanneur à Etampes (3 avril 1774-19 novembre 1775) ; un registre de comptes de monsieur Delafoy, marchand d'habits (21 février 1780-20 septembre 1793)

Date

1637-1793

Cote

B/1666

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Un inventaire des biens...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

GRAVELLE (ferme d'Auvers-Saint-Georges) (Bailliage de Gravelle).- Procédure civile : affaire opposant le curé et marguilliers en charge de l'oeuvre et fabrique de Saint-Georges d'Auvers à Claude Gaze et Pierre Vénard (1703-1774) ; comptes de marguilliers boursiers de l'oeuvre et fabrique de Saint-Georges d'Auvers (1770-1772), mémoire, inventaire des titres et papiers de l'église Saint-Georges d'Auvers (1639-1717).

Date

1639-1774

Cote

B/1917

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
GRAVELLE (ferme d'Auvers-Saint-Georges) (Bailliage...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

6

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : Compte que rend maître Cosme Brayer contrôleur et receveur général aux traites foraines en Bourbonnais à maître Toussaint de la Ruelle adjudicataire et aux intéressés au bail des cinq grosses fermes en Bourbonnais pour les six premiers mois de l'année 1651 (1651-1653)

Date

1651-1653

Cote

B/533

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

7

VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - mémoire des meubles trouvés dans la maison de La Guiborde appartenant à monsieur Bellencontre (1705) ; sentences et règlements concernant les débits de boissons, les ventes de grains et de viande hors des marchés, l'interdiction d'entreposer du chanvre et fillasse qui peuvent être la cause d'incendie (1716-1734) ; Etats de sommes dues au duc de Villeroy par des habitants de Auvernaux (1669-1690), Chevannes (1680-1690), Echarcon (1689), Villabé (1693), Ballancourt (1695) ; Deux registres de Sentences (2 janvier 1770-18 décembre 1770), (8 janvier 1771-17 décembre 1771) ; un registre des défauts (13 janvier 1684-31 décembre 1692) ; un registre d'affirmations de voyages (11 octobre 1684-9 février 1690) ; cinq registres des bannières et mains mises (octobre 1684-janvier 1722), (25 mars 1723-8 aout 1744), (5 mai 1750-27 septembre 1755), (16 mars 1763-23 février 1770), (30 mars 1770-4 mars 1782) ; six registres des communications de pièces des affaires criminelles ( 9 janvier 1748-4 mars 1750), (7 mai 1751-28 septembre 1756), (7 décembre 1756-23 mai 1758), (12 décembre 1758-23 septembre 1761), (30 décembre 1772-9 janvier 1779), (2 décembre 1785-25 juin 1790) ; un registre des produits ( 26 mars 1684-12 septembre 1686)

Date

1669-1790

Cote

B/2915

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy)....

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).- Maîtrise particulière des eaux et forets : trois registres de rapports de garde chasse (15 novembre 1756-23 août 1775), (1er septembre 1775-25 août 1782) , (27 septembre 1785-7 mars 1789) ; un registre de rapports de garde verdurier (9 août 1784-25 octobre 1789) ; rapports de brigadiers de la maréchaussée de la compagnie de voyages et chasses du roi à la résidence de Montgeron (1787-1789) ; mémoire des dépenses faites par frère François « Hiruette » de l'Hermitage de Saint Barthélemy de Montgeron de 1693-1711

Date

1693-1789

Cote

B/2238

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).-...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

9

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Un registre de dépôts des pièces (12 janvier 1789-1er mai 1790) ; un registre des bannières (1760) ; lettres patentes du roi (1790) ; un registre d'écrous (9 août 1779-2 décembre 1785) ; un registre de rapports de gardes-chasse (24 septembre 1741-15 août 1746) ; un livre de compte de ventes de bois coupé (1737-1749) ; un livre de comptes de syndic (1706) ; des comptes de syndic (1753-1779) ; deux répertoires des minutes notariales (6 janvier 1734-19 novembre 1737), (5 juin 1741-29 septembre 1746)

Date

1706-1790

Cote

B/2993

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Un registre de dépôts...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- un cahier de déclarations de production de grains (1709) ; un livre de compte d'un cultivateur (1735-1761) ; un registre d'inscription des deniers déposés au greffe de Boissy-le-sec (25 novembre 1772-28 mars 1773) ; édits du roi et arrêts de la cour de parlement (1778-1787)

Date

1709-1787

Cote

B/217

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- un cahier...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Pièces relatives à la réunion de la paroisse Saint-Pierre du château à celle de la Sainte Trinité et suppression de la paroisse de Saint Pierre (14 juillet 1739) ; Reçus de sommes versées par les marguilliers de la confrérie du Saint Sacrement en l'église Sainte Trinité de Montlhéry, comtes : recettes et dépenses (1749-1768) ; liste des confrères et soeurs qui sont à la confrérie du Saint Sacrement en l'année 1750.

Date

1739-1768

Cote

B/2559

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.

Date

1894-1962

Cote

2497W/3

Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.
Contrôle des huissiers.
Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.

Producteur :

PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

13

Dossiers de Maitres LEFEVRE Jean, FERRAND Georges, LEFLON Charles, POULHAZAN, ROMANCER Léopold, ROUSSEAU Jean.

Date

1899-1958

Cote

2497W/9

Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.
Contrôle des notaires.
Dossiers de Maitres LEFEVRE Jean, FERRAND Georges,...

Producteur :

PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

14

Dossiers de Maitres BELLARD, BERGERON, BESSONNEAU Maurice, CASSAIGNES Charles, DAUCHEZ Charles, DUPONT Gabriel, JABINET Fernand.

Date

1907-1959

Cote

2497W/6

Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.
Contrôle des notaires.
Dossiers de Maitres BELLARD, BERGERON, BESSONNEAU Maurice,...

Producteur :

PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

15

Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

Date

1908-1965

Cote

2497W/11

Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.
Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

Producteur :

PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

16

Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel, GIBAULT Jean, GUYOT Joseph.

Date

1908-1962

Cote

2497W/1

Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.
Contrôle des huissiers.
Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel,...

Producteur :

PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

17

Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de Maitre BOISSY.

Date

1909-1966

Cote

2497W/5

Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.
Contrôle des huissiers.
Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de...

Producteur :

PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

18

Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER Louis.

Date

1910-1968

Cote

2497W/10

Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.
Contrôle des notaires.
Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER...

Producteur :

PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

19

Dossiers de Maitres DUCLOS Abel, GAYFFIER Auguste de, POIREL Robert, RIEUX Maurice.

Date

1914-1969

Cote

2497W/12

Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.
Contrôle des avoués.
Dossiers de Maitres DUCLOS Abel, GAYFFIER Auguste de,...

Producteur :

PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

20

Dossiers de Maitres GASTEAU Léon, Maitre GENEST.

Date

1914-1953

Cote

2497W/7

Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.
Contrôle des notaires.
Dossiers de Maitres GASTEAU Léon, Maitre GENEST.

Producteur :

PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

Résultats de la recherche

FERTE-ALAIS (la) (Prévôté de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1559, 1560, 1562, 1572, 1573, 1576, 1579, 1581-1583, 1585-1593) ; trois livres de comptes (1591-1593)

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.

Date

Cote

Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.

Producteur :

Dossiers de Maitres LEFEVRE Jean, FERRAND Georges, LEFLON Charles, POULHAZAN, ROMANCER Léopold, ROUSSEAU Jean.

Date

Cote

Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.

Producteur :

Dossiers de Maitres BELLARD, BERGERON, BESSONNEAU Maurice, CASSAIGNES Charles, DAUCHEZ Charles, DUPONT Gabriel, JABINET Fernand.

Date

Cote

Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.

Producteur :

Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

Date

Cote

Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.

Producteur :

Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel, GIBAULT Jean, GUYOT Joseph.

Date

Cote

Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.

Producteur :

Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de Maitre BOISSY.

Date

Cote

Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.

Producteur :

Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER Louis.

Date

Cote

Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.