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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.
Cote
2497W/11
 Date
1908-1965
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION

  • Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.

  • Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.
2

1992-1993.
Cote
2028W/10
 Date
1992-1993
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
COMPTE FINANCIER

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Feuilles des comptes des notaires.
  • 1992-1993.
3

Athis-ouest (1964-1965) et Athis-prairie (1961) : liquidation, arrêtés définitifs des comptes des sinistrés.
Cote
892W/6
 Date
1948-1967
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

  • Comptabilité et contentieux.
  • Athis-ouest (1964-1965) et Athis-prairie (1961) : liquidation,...
4

Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.
Cote
2497W/13
 Date
1944-1964
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
DOSSIER DE GESTION, DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.

  • Contrôle des avoués.
  • Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.
5

1997
Cote
2028W/18
 Date
1997
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
BORDEREAU

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Bordereaux des actes déposés par les notaires.
  • 1997
6

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Censives (1712) ; un registre de la gruerie du comté de Limours (20 octobre 1768-18 aout 1776) ; Maîtrise des eaux et forêts : deux pièces de 1689-1690) ; un registre des procès verbaux des gardes chasse (8 mars 1787-23 juin 1790) ; Mercuriale : un registre des appréciations des grains du marché de Limours (3 octobre 1737-4 juillet 1743) , taxe du pain de Limours (1763-1755) ; Assemblées des habitants : élections de collecteurs (1697-1698) ; rôles et impositions pour la subsistance, l'habillement et armements des soldats de milice de Limours (1679-1695) ; Comptes du marguillier en charge en 1783 de l'église Saint Pierre de Limours ; état des fondations faites à l'église (testaments) (1602-1710) .

Cote
B/2032
 Date
1602-1790
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
REGISTRE, MERCURIALE, PROCES-VERBAL, ROLE, TESTAMENT

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...
7

GRAVELLE (ferme d'Auvers-Saint-Georges) (Bailliage de Gravelle).- Procédure civile : affaire opposant le curé et marguilliers en charge de l'oeuvre et fabrique de Saint-Georges d'Auvers à Claude Gaze et Pierre Vénard (1703-1774) ; comptes de marguilliers boursiers de l'oeuvre et fabrique de Saint-Georges d'Auvers (1770-1772), mémoire, inventaire des titres et papiers de l'église Saint-Georges d'Auvers (1639-1717).

Cote
B/1917
 Date
1639-1774
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
INVENTAIRE, MEMOIRES

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • GRAVELLE (ferme d'Auvers-Saint-Georges) (Bailliage...
8

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Un registre de dépôts des pièces (12 janvier 1789-1er mai 1790) ; un registre des bannières (1760) ; lettres patentes du roi (1790) ; un registre d'écrous (9 août 1779-2 décembre 1785) ; un registre de rapports de gardes-chasse (24 septembre 1741-15 août 1746) ; un livre de compte de ventes de bois coupé (1737-1749) ; un livre de comptes de syndic (1706) ; des comptes de syndic (1753-1779) ; deux répertoires des minutes notariales (6 janvier 1734-19 novembre 1737), (5 juin 1741-29 septembre 1746)

Cote
B/2993
 Date
1706-1790
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
LETTRE PATENTE, REPERTOIRE DE NOTAIRE, REGISTRE DES BANNIERES, REGISTRE D ECROU, RAPPORT

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Un registre de dépôts...
9

1975.
Cote
2028W/9
 Date
1975
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
COMPTE FINANCIER

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Comptes des notaires.
  • 1975.
10

1969.
Cote
2028W/1
 Date
1969
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
COMPTE FINANCIER

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Comptes des notaires.
  • 1969.
11

Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER Louis.
Cote
2497W/10
 Date
1910-1968
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
DOSSIER DE GESTION, DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER...
12

1968-1969.
Cote
2028W/2
 Date
1968-1969
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
COMPTE FINANCIER

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Comptes des notaires.
  • 1968-1969.
13

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Pièces relatives à la réunion de la paroisse Saint-Pierre du château à celle de la Sainte Trinité et suppression de la paroisse de Saint Pierre (14 juillet 1739) ; Reçus de sommes versées par les marguilliers de la confrérie du Saint Sacrement en l'église Sainte Trinité de Montlhéry, comtes : recettes et dépenses (1749-1768) ; liste des confrères et soeurs qui sont à la confrérie du Saint Sacrement en l'année 1750.

Cote
B/2559
 Date
1739-1768
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
14

Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de Maitre BOISSY.
Cote
2497W/5
 Date
1909-1966
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
DOSSIER DE GESTION, DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.

  • Contrôle des huissiers.
  • Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de...
15

Comptabilité, pièces comptables (6 dossiers), dissolution, budgets de l'association dissoute (1966-1973).
Cote
892W/7
 Date
1966-1973
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

  • Comptabilité et contentieux.
  • Comptabilité, pièces comptables (6 dossiers), dissolution,...
16

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1709-1712) ; Succession Rioust procureur fiscal du Bailliage de Savigny et laboureur à la ferme de Champagne : 1 extrait des mariages et baptèmes de Savigny concernant la famille Rioust de 1654-1698 ; extrait des inhumations faites en la ferme de Champagne de 1639-1708 ; 1 inventaire de la ferme de Champagne après le décès de Jean Lerson en 1631 ; copie faite en 1706 d'une sentence du chatelet de Paris de 1472 relative aux droits seigneuriaux sur la ferme de Champagne ; de1706 et 1707 états des recettes et dépenses faits par Germaine et Geneviève Rioust, fille de Louis Rioust, pour la ferme de Champagne (1707-1712)

Cote
B/2754
 Date
1631-1712
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, INVENTAIRE

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
17

Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel, GIBAULT Jean, GUYOT Joseph.
Cote
2497W/1
 Date
1908-1962
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
DOSSIER DE GESTION, DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : HUISSIERS, NOTAIRES ET AVOUES.

  • Contrôle des huissiers.
  • Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel,...
18

1er mai - 31 décembre.
Cote
2028W/20
 Date
1998
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
BORDEREAU

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Bordereaux des actes déposés par les notaires.
  • 1998
  • 1er mai - 31 décembre.
19

1969
Cote
2028W/14
 Date
1969
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
BORDEREAU

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Bordereaux des actes déposés par les notaires.
  • 1969
20

1994-1995.
Cote
2028W/11
 Date
1994-1995
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
COMPTE FINANCIER

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Feuilles des comptes des notaires.
  • 1994-1995.