Filtrer les résultats
Multimédias
  • 50
Période
  • 1
  • 7
  • 9
  • 2
  • 39
Nom de l'inventaire
  • 22
  • 13
  • 11
  • 4
Lieux
  • 24
  • 22
  • 13
  • 4
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 13
  • 13
  • 13
  • 7
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 50
  • 34
  • 27
  • 22
  • 13
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

  • sur 3
50 résultats

Résultats de la recherche

1

Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

Date

1908-1965

Cote

2497W/11

2

1992-1993.

Date

1992-1993

Cote

2028W/10

3

Athis-ouest (1964-1965) et Athis-prairie (1961) : liquidation, arrêtés définitifs des comptes des sinistrés.

Date

1948-1967

Cote

892W/6

4

Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.

Date

1944-1964

Cote

2497W/13

5

1997

Date

1997

Cote

2028W/18

6

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Censives (1712) ; un registre de la gruerie du comté de Limours (20 octobre 1768-18 aout 1776) ; Maîtrise des eaux et forêts : deux pièces de 1689-1690) ; un registre des procès verbaux des gardes chasse (8 mars 1787-23 juin 1790) ; Mercuriale : un registre des appréciations des grains du marché de Limours (3 octobre 1737-4 juillet 1743) , taxe du pain de Limours (1763-1755) ; Assemblées des habitants : élections de collecteurs (1697-1698) ; rôles et impositions pour la subsistance, l'habillement et armements des soldats de milice de Limours (1679-1695) ; Comptes du marguillier en charge en 1783 de l'église Saint Pierre de Limours ; état des fondations faites à l'église (testaments) (1602-1710) .

Date

1602-1790

Cote

B/2032

7

GRAVELLE (ferme d'Auvers-Saint-Georges) (Bailliage de Gravelle).- Procédure civile : affaire opposant le curé et marguilliers en charge de l'oeuvre et fabrique de Saint-Georges d'Auvers à Claude Gaze et Pierre Vénard (1703-1774) ; comptes de marguilliers boursiers de l'oeuvre et fabrique de Saint-Georges d'Auvers (1770-1772), mémoire, inventaire des titres et papiers de l'église Saint-Georges d'Auvers (1639-1717).

Date

1639-1774

Cote

B/1917

8

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Un registre de dépôts des pièces (12 janvier 1789-1er mai 1790) ; un registre des bannières (1760) ; lettres patentes du roi (1790) ; un registre d'écrous (9 août 1779-2 décembre 1785) ; un registre de rapports de gardes-chasse (24 septembre 1741-15 août 1746) ; un livre de compte de ventes de bois coupé (1737-1749) ; un livre de comptes de syndic (1706) ; des comptes de syndic (1753-1779) ; deux répertoires des minutes notariales (6 janvier 1734-19 novembre 1737), (5 juin 1741-29 septembre 1746)

Date

1706-1790

Cote

B/2993

9

1975.

Date

1975

Cote

2028W/9

10

1969.

Date

1969

Cote

2028W/1

11

Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER Louis.

Date

1910-1968

Cote

2497W/10

12

1968-1969.

Date

1968-1969

Cote

2028W/2

13

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Pièces relatives à la réunion de la paroisse Saint-Pierre du château à celle de la Sainte Trinité et suppression de la paroisse de Saint Pierre (14 juillet 1739) ; Reçus de sommes versées par les marguilliers de la confrérie du Saint Sacrement en l'église Sainte Trinité de Montlhéry, comtes : recettes et dépenses (1749-1768) ; liste des confrères et soeurs qui sont à la confrérie du Saint Sacrement en l'année 1750.

Date

1739-1768

Cote

B/2559

14

Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de Maitre BOISSY.

Date

1909-1966

Cote

2497W/5

15

Comptabilité, pièces comptables (6 dossiers), dissolution, budgets de l'association dissoute (1966-1973).

Date

1966-1973

Cote

892W/7

16

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1709-1712) ; Succession Rioust procureur fiscal du Bailliage de Savigny et laboureur à la ferme de Champagne : 1 extrait des mariages et baptèmes de Savigny concernant la famille Rioust de 1654-1698 ; extrait des inhumations faites en la ferme de Champagne de 1639-1708 ; 1 inventaire de la ferme de Champagne après le décès de Jean Lerson en 1631 ; copie faite en 1706 d'une sentence du chatelet de Paris de 1472 relative aux droits seigneuriaux sur la ferme de Champagne ; de1706 et 1707 états des recettes et dépenses faits par Germaine et Geneviève Rioust, fille de Louis Rioust, pour la ferme de Champagne (1707-1712)

Date

1631-1712

Cote

B/2754

17

Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel, GIBAULT Jean, GUYOT Joseph.

Date

1908-1962

Cote

2497W/1

18

1er mai - 31 décembre.

Date

1998

Cote

2028W/20

19

1969

Date

1969

Cote

2028W/14

20

1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

2028W/11