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  • 1

    Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

    Date

    1908-1965

    Cote

    2497W/11

    • Contexte : CONTRÔLE DES OFFICIERS PUBLICS.

    • Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 2

    1992-1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    2028W/10

    • Contexte : ENREGISTREMENT D'ARPAJON.

    • Feuilles des comptes des notaires.
    • 1992-1993.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant), RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)

  • 3

    Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.

    Date

    1944-1964

    Cote

    2497W/13

    • Contexte : CONTRÔLE DES OFFICIERS PUBLICS.

    • Contrôle des avoués.
    • Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 4

    1997

    Date

    1997

    Cote

    2028W/18

    • Contexte : ENREGISTREMENT D'ARPAJON.

    • Bordereaux des actes déposés par les notaires.
    • 1997

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant), RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)

  • 5

    1975.

    Date

    1975

    Cote

    2028W/9

    • Contexte : ENREGISTREMENT D'ARPAJON.

    • Comptes des notaires.
    • 1975.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant), RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)

  • 6

    1969.

    Date

    1969

    Cote

    2028W/1

    • Contexte : ENREGISTREMENT D'ARPAJON.

    • Comptes des notaires.
    • 1969.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant), RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)

  • 7

    Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER Louis.

    Date

    1910-1968

    Cote

    2497W/10

    • Contexte : CONTRÔLE DES OFFICIERS PUBLICS.

    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 8

    1968-1969.

    Date

    1968-1969

    Cote

    2028W/2

    • Contexte : ENREGISTREMENT D'ARPAJON.

    • Comptes des notaires.
    • 1968-1969.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant), RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)

  • 9

    Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de Maitre BOISSY.

    Date

    1909-1966

    Cote

    2497W/5

    • Contexte : CONTRÔLE DES OFFICIERS PUBLICS.

    • Contrôle des huissiers.
    • Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 10

    Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel, GIBAULT Jean, GUYOT Joseph.

    Date

    1908-1962

    Cote

    2497W/1

    • Contexte : CONTRÔLE DES OFFICIERS PUBLICS.

    • Contrôle des huissiers.
    • Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel,...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 11

    1er mai - 31 décembre.

    Date

    1998

    Cote

    2028W/20

    • Contexte : ENREGISTREMENT D'ARPAJON.

    • Bordereaux des actes déposés par les notaires.
    • 1998
    • 1er mai - 31 décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant), RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)

  • 12

    1969

    Date

    1969

    Cote

    2028W/14

    • Contexte : ENREGISTREMENT D'ARPAJON.

    • Bordereaux des actes déposés par les notaires.
    • 1969

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant), RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)

  • 13

    1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    2028W/11

    • Contexte : ENREGISTREMENT D'ARPAJON.

    • Feuilles des comptes des notaires.
    • 1994-1995.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant), RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)

  • 14

    Dossiers de Maitres DUCLOS Abel, GAYFFIER Auguste de, POIREL Robert, RIEUX Maurice.

    Date

    1914-1969

    Cote

    2497W/12

    • Contexte : CONTRÔLE DES OFFICIERS PUBLICS.

    • Contrôle des avoués.
    • Dossiers de Maitres DUCLOS Abel, GAYFFIER Auguste de,...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 15

    Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.

    Date

    1894-1962

    Cote

    2497W/3

    • Contexte : CONTRÔLE DES OFFICIERS PUBLICS.

    • Contrôle des huissiers.
    • Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 16

    Dossiers de Maitre JACQUEMIN Louis.

    Date

    1927-1962

    Cote

    2497W/4

    • Contexte : CONTRÔLE DES OFFICIERS PUBLICS.

    • Contrôle des huissiers.
    • Dossiers de Maitre JACQUEMIN Louis.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 17

    Frais de poursuites.

    Date

    1984-1985

    Cote

    2028W/22

    • Contexte : ENREGISTREMENT D'ARPAJON.

    • Frais de poursuites.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant), RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)

  • 18

    1996-1997.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2028W/12

    • Contexte : ENREGISTREMENT D'ARPAJON.

    • Feuilles des comptes des notaires.
    • 1996-1997.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant), RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)

  • 19

    Dossiers individuels des huissiers démissionnaires : Maitres BLOUME André, GIBAULT Jean, GUERIN Louis, PAULEAU René, TRAVERS , VAISSETTE Louis.

    Date

    1919-1957

    Cote

    2497W/2

    • Contexte : CONTRÔLE DES OFFICIERS PUBLICS.

    • Contrôle des huissiers.
    • Dossiers individuels des huissiers démissionnaires...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 20

    1974.

    Date

    1974

    Cote

    2028W/8

    • Contexte : ENREGISTREMENT D'ARPAJON.

    • Comptes des notaires.
    • 1974.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant), RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)