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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2732W/5
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

  • 2007.
  • 26 novembre.
  • Pôle touristique régional sud Essonne - Plan d'action...
2
Cote
2730W/17/3
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

  • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
  • 2010.
  • 10 mai : Avenant n° 1 à la convention de partenariat...
3
Cote
1881W/154
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, RAPPORT
  • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

  • 1996.
  • Décembre 1996.
  • 16 décembre 1996.
  • N°1 à 23.
4
Cote
1881W/167
Date
1997, Du 16 juin 1997 au 23 juin 1997
Lieu
ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, RAPPORT
  • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

  • 1997.
  • Juin 1997.
  • 16 et 23 juin 1997.
5
Cote
1881W/61
Date
mercredi 24 juillet 1991
Lieu
ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, RAPPORT
  • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

  • 1991.
  • Juillet 1991.
  • 24 juillet 1991.
6
Cote
1881W/139
Date
1996, Du 22 avril 1996 au 29 avril 1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, RAPPORT
  • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

  • 1996.
  • Avril 1996.
  • 22 et 29 avril 1996.
7
Cote
2730W/1/7
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

  • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
  • 2006.
  • 10 juillet.
  • Plan d'action 2006/2007 de la Chambre de Commerce et...
8
Cote
1881W/67
Date
1991
Lieu
ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, RAPPORT
  • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

  • 1991.
  • Décembre 1991.
  • 18 décembre 1991.
  • N°60 à 111.
9
Cote
2730W/5/3
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

  • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
  • 2006.
  • 19 juin : Pôle touristique régional Sud Essonne - adoption...
10
Cote
2730W/15/2
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

  • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
  • 2009.
  • 11 mai.
  • Convention de partenariat 2009-2011 avec la Chambre...
11
Cote
1881W/159/1
Date
lundi 24 février 1997
Lieu
ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, RAPPORT
  • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

  • 1997.
  • Février 1997.
  • 24 février 1997.
12
Cote
1881W/13
Date
1985, Du 1er novembre 1985 au 30 novembre 1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, RAPPORT
  • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

  • 1985.
  • Novembre 1985.
13
Cote
2737W/108
Date
2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
  • Juillet à Novembre 2011.
14
Cote
1881W/206
Date
1998, Du 07 septembre 1998 au 14 septembre 1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, RAPPORT
  • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

  • 1998.
  • Septembre 1998.
  • 7 et 14 septembre 1998.
15
Cote
1881W/27
Date
1987, Du 1er septembre 1987 au 30 septembre 1987, Du 1er octobre 1987 au 31 octobre 1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, RAPPORT
  • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

  • 1987.
  • Septembre - octobre 1987.
16
Cote
1881W/110/1
Date
mardi 29 novembre 1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, RAPPORT
  • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

  • 1994.
  • Novembre 1994.
  • 29 novembre 1994.
17
Cote
2732W/6/6
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

  • 2008.
  • 5 mai : adoption des termes une nouvelle convention...
18
Cote
1881W/115
Date
1995, Du 07 mars 1995 au 28 mars 1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, RAPPORT
  • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

  • 1995.
  • 7, 14 et 28 mars 1995.
19
Cote
1881W/152/1
Date
1996, Du 18 novembre 1996 au 25 novembre 1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, RAPPORT
  • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

  • 1996.
  • Novembre 1996.
  • 18, 25 novembre 1996.
20
Cote
2730W/3/2
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

  • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
  • 2006.
  • 6 novembre.
  • Convention d'objectifs à conclure entre le Conseil...