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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance médicale, nomination des membres de la commission administrative (1893 - 1931).

Cote
EDEPOT76 1Q/4
 Date
1893-1931
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document -

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Commissions...
Résultat n°2

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Personnel : commission paritaire intercommunale, circulaire.

Cote
EDEPOT11 2K/4
 Date
1954-1959
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Personnel : commission paritaire...
Résultat n°3

CHAMPMOTTEUX. - Assistance et prévoyance. - Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance médicale : délibération du conseil municipal relative à l'élection de deux délégués, arrêté du sous-préfet de CORBEIL, correspondance (1900, 1945, 1955).

Cote
EDEPOT82 1Q/1
 Date
1900-1955
 Lieu
CHAMPMOTTEUX, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Assistance et prévoyance. - Commissions...
Résultat n°4

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : correspondance du maire, registre nominatif des commissions communales.

Cote
EDEPOT13 2D/10
 Date
1842-1977
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
correspondance, liste nominative

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°5

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Commission locale de la protection des enfants du 1er âge : registre des délibérations (1883 - 1884).

Cote
EDEPOT84 5Q/8
 Date
1883-1884
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Commission locale...
Résultat n°6

GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945, dommages de guerre ; création d'une commission communale consultative : correspondance du sous-préfet de CORBEIL, liste des bénéficiaires (1948).

Cote
EDEPOT71 4H/16
 Date
1948
 Lieu
GUIBEVILLE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
correspondance, liste nominative

  • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945,...
Résultat n°7

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Affaire Vigouroux, intervention d'un collectif de riverains et habitants auprès du maire et du préfet pour demander la fermeture de la discothèque Le Manassas pour motif de tapage nocturne : arrêtés du préfet et du sous-préfet de PALAISEAU, correspondance administrative et du collectif de riverains, procès-verbal de la commission communale de sécurité (1971 - 1977).

Cote
EDEPOT80 1I/4
 Date
1971-1977
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, procès-verbal

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°8

VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Délégation cantonale scolaire : note du sous-préfet (1903) ; commission municipale scolaire, fonctionnement, désignation des membres : procès-verbaux de réunions, délibérations du conseil municipal, correspondance de l'inspecteur d'académie ; organisation des commissions scolaires au niveau départemental : brochure éditée par l'académie de PARIS (1884). Acquisition de mobilier et de fournitures scolaires : correspondance, devis (1842 - 1913) ; inventaire du matériel mis à la disposition de la directrice de la garderie (sans date). Cours pour adultes dispensés par la Société d'encouragement au développement de l'enseignement ménager : statuts (sans date). Bibliothèque pédagogique (1905). Education surveillée : courrier du directeur de l'école de réforme de Saint-Hilaire de FONTEVRAULT [Maine-et-Loire] (1941).

Cote
EDEPOT77 1R/4
 Date
1842-1941
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
procès-verbal, procès-verbal de réunion, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts...
Résultat n°9

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Conseil municipal, démission de M. Adelon, conseiller municipal (1923) ; installation d'une commission administrative (1854), nomination d'une commission municipale (1874). Démission du maire : correspondance avec le sous-préfet de CORBEIL (1879, 1889), démission d'un adjoint (1891).

Cote
EDEPOT80 1K/26
 Date
1854-1923
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Conseil municipal,...
Résultat n°10

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Contributions directes : commission communale des impôts directs (1948), surtaxe progressive (1955), révision des évaluations des propriétés non bâties (1959).

Cote
EDEPOT11 2G/1
 Date
1948-1959
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
liste nominative, avis

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Contributions directes : commission...
Résultat n°11

AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Comités scolaires cantonaux et commissions scolaires municipales, buts poursuivis, mise en place : circulaire ministérielle du 10 juillet 1895 ; comité scolaire cantonal établi à ARPAJON : correspondance du sous-préfet, du maire d'ARPAJON et des membres du comité (1816 - 1906) ; commission scolaire municipale, désignation des membres parmi le conseil municipal : délibérations (1888 - 1904), correspondance de l'inspecteur d'académie (1882 - 1903), deux tableaux comportant la liste des commissions municipales de la Seine-et-Oise.

Cote
EDEPOT80 1R/4
 Date
1816-1906
 Lieu
AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
correspondance, circulaire, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts...
Résultat n°12

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : bureau de bienfaisance, administration, circulaires (1907-1949), commission administrative (1893-1952), commission d'assistance : registre (1906-1922), comptes administratifs, budgets (1913-1932).

Cote
EDEPOT11 1Q/1
 Date
1893-1952
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
registre, compte administratif, budget, circulaire

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : bureau...
Résultat n°13

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins vicinaux, commission de surveillance, homologation, classement, entretien, travaux divers (1854-1906), budgets vicinaux (1841-1955), création de ressources (1847-1941), prestations en nature (1884-1926).

Cote
EDEPOT11 1O/4
 Date
1841-1955
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
budget

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins vicinaux, commission...