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Résultat n°1

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance médicale, nomination des membres de la commission administrative (1893 - 1931).

Date

1893-1931

Cote

EDEPOT76 1Q/4

Résultat n°2

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Personnel : commission paritaire intercommunale, circulaire.

Date

1954-1959

Cote

EDEPOT11 2K/4

Résultat n°3

CHAMPMOTTEUX. - Assistance et prévoyance. - Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance médicale : délibération du conseil municipal relative à l'élection de deux délégués, arrêté du sous-préfet de CORBEIL, correspondance (1900, 1945, 1955).

Date

1900-1955

Cote

EDEPOT82 1Q/1

Résultat n°4

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : correspondance du maire, registre nominatif des commissions communales.

Date

1842-1977

Cote

EDEPOT13 2D/10

Résultat n°5

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Commission locale de la protection des enfants du 1er âge : registre des délibérations (1883 - 1884).

Date

1883-1884

Cote

EDEPOT84 5Q/8

Résultat n°6

GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945, dommages de guerre ; création d'une commission communale consultative : correspondance du sous-préfet de CORBEIL, liste des bénéficiaires (1948).

Date

1948

Cote

EDEPOT71 4H/16

Résultat n°7

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Affaire Vigouroux, intervention d'un collectif de riverains et habitants auprès du maire et du préfet pour demander la fermeture de la discothèque Le Manassas pour motif de tapage nocturne : arrêtés du préfet et du sous-préfet de PALAISEAU, correspondance administrative et du collectif de riverains, procès-verbal de la commission communale de sécurité (1971 - 1977).

Date

1971-1977

Cote

EDEPOT80 1I/4

Résultat n°8

VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Délégation cantonale scolaire : note du sous-préfet (1903) ; commission municipale scolaire, fonctionnement, désignation des membres : procès-verbaux de réunions, délibérations du conseil municipal, correspondance de l'inspecteur d'académie ; organisation des commissions scolaires au niveau départemental : brochure éditée par l'académie de PARIS (1884). Acquisition de mobilier et de fournitures scolaires : correspondance, devis (1842 - 1913) ; inventaire du matériel mis à la disposition de la directrice de la garderie (sans date). Cours pour adultes dispensés par la Société d'encouragement au développement de l'enseignement ménager : statuts (sans date). Bibliothèque pédagogique (1905). Education surveillée : courrier du directeur de l'école de réforme de Saint-Hilaire de FONTEVRAULT [Maine-et-Loire] (1941).

Date

1842-1941

Cote

EDEPOT77 1R/4

Résultat n°9

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Conseil municipal, démission de M. Adelon, conseiller municipal (1923) ; installation d'une commission administrative (1854), nomination d'une commission municipale (1874). Démission du maire : correspondance avec le sous-préfet de CORBEIL (1879, 1889), démission d'un adjoint (1891).

Date

1854-1923

Cote

EDEPOT80 1K/26

Résultat n°10

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Contributions directes : commission communale des impôts directs (1948), surtaxe progressive (1955), révision des évaluations des propriétés non bâties (1959).

Date

1948-1959

Cote

EDEPOT11 2G/1

Résultat n°11

AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Comités scolaires cantonaux et commissions scolaires municipales, buts poursuivis, mise en place : circulaire ministérielle du 10 juillet 1895 ; comité scolaire cantonal établi à ARPAJON : correspondance du sous-préfet, du maire d'ARPAJON et des membres du comité (1816 - 1906) ; commission scolaire municipale, désignation des membres parmi le conseil municipal : délibérations (1888 - 1904), correspondance de l'inspecteur d'académie (1882 - 1903), deux tableaux comportant la liste des commissions municipales de la Seine-et-Oise.

Date

1816-1906

Cote

EDEPOT80 1R/4

Résultat n°12

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : bureau de bienfaisance, administration, circulaires (1907-1949), commission administrative (1893-1952), commission d'assistance : registre (1906-1922), comptes administratifs, budgets (1913-1932).

Date

1893-1952

Cote

EDEPOT11 1Q/1

Résultat n°13

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins vicinaux, commission de surveillance, homologation, classement, entretien, travaux divers (1854-1906), budgets vicinaux (1841-1955), création de ressources (1847-1941), prestations en nature (1884-1926).

Date

1841-1955

Cote

EDEPOT11 1O/4