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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2921W/80
Date
2018
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2018.
  • Adulte.
  • 3 avril 2018 ; 17 avril 2018 ; 3 mai 2018.
2
Cote
2921W/92
Date
2018
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2018.
  • Jeune.
  • 12 juin 2018 ; 26 juin 2018.
3
Cote
2921W/96
Date
2018
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2018.
  • Jeune.
  • 23 octobre 2018 ; 13 novembre 2018.
4
Cote
2921W/95
Date
2018
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2018.
  • Jeune.
  • 25 septembre 2018 ; 9 octobre 2018.
5
Cote
2921W/87
Date
2018
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2018.
  • Contestation - invitation : 11 janvier 2018 ; 18 janvier...
6
Cote
2921W/84
Date
2018
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2018.
  • Adulte.
  • 2 octobre 2018 ; 16 octobre 2018.
7
Cote
2921W/94
Date
2018
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2018.
  • Jeune.
  • 28 août 2018 ; 11 septembre 2018.
8
Cote
2921W/82
Date
2018
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2018.
  • Adulte.
  • 19 juin 2018 ; 3 juillet 2018.
9
Cote
2921W/78
Date
2018
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2018.
  • Adulte.
  • 9 janvier 2018 ; 23 janvier 2018 ; 6 février 2018.
10
Cote
2921W/93
Date
2018
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2018.
  • Jeune.
  • 10 juillet 2018 ; 24 juillet 2018.
11
Cote
2921W/81
Date
2018
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2018.
  • Adulte.
  • 22 mai 2018 ; 5 juin 2018.
12
Cote
2921W/85
Date
2018
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2018.
  • Adulte.
  • 6 novembre 2018 ; 20 novembre 2018.
13
Cote
2921W/83
Date
2018
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2018.
  • Adulte.
  • 4 septembre 2018 ; 18 septembre 2018.
14
Cote
2921W/97/2
Date
2018
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2018.
  • Réunion d'information aide humaine : 15 mai 2018.
15
Cote
2921W/77
Date
2018
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2018.
  • Non plénière : 24 janvier 2018 ; 22 février 2018 ;...
16
Cote
2921W/90
Date
2018
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2018.
  • Jeune.
  • 27 mars 2018 ; 10 avril 2018 ; 24 avril 2018.
17
Cote
2921W/86
Date
2018
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2018.
  • Adulte.
  • 4 décembre 2018 ; 18 décembre 2018.
18
Cote
2921W/97/1
Date
2018
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2018.
  • Jeune.
  • 27 novembre 2018 ; 11 décembre 2018.
19
Cote
2921W/88
Date
2018
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2018.
  • Jeune.
  • 16 janvier 2018 ; 30 janvier 2018.
20
Cote
2921W/79
Date
2018
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2018.
  • Adulte.
  • 20 février 2018 ; 6 mars 2018 ; 20 mars 2018.
21
Cote
2921W/91
Date
2018
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2018.
  • Jeune.
  • 15 mai 2018 ; 29 mai 2018.
22
Cote
2921W/89
Date
2018
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2018.
  • Jeune.
  • 13 février 2018 ; 27 février 2018 ; 13 mars 2018.
23
Cote
2921W/60/1
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2017.
  • Non plénière : 26 janvier 2017 ; 23 février 2017 ;...
24
Cote
2921W/72
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2017.
  • Adulte.
  • 4 avril 2017 ; 18 avril 2017 ; 2 mai 2017 ; 16 mai...
25
Cote
2921W/60/2
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2017.
  • Contestation - invitation.
  • 5 janvier 2017 ; 19 janvier 2017 ; 2 février 2017.
26
Cote
2921W/76/3
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2017.
  • Réunion d'information sur la carte mobilité inclusion...
27
Cote
2921W/63
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2017.
  • Jeune.
  • 14 mars 2017 ; 28 mars 2017 ; 11 avril 2017 ; 25 avril...
28
Cote
2921W/76/2
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2017.
  • Plénière : 29 mars 2017 ; 8 décembre 2017.
29
Cote
2921W/76/1
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2017.
  • Adulte.
  • 19 décembre 2017.
30
Cote
2921W/64
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2017.
  • Jeune.
  • 9 mai 2017 ; 30 mai 2017 ; 13 juin 2017.
31
Cote
2921W/74
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2017.
  • Adulte.
  • 5 septembre 2017 ; 3 octobre 2017 ; 17 octobre 2017.
32
Cote
2921W/75
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2017.
  • Adulte.
  • 7 novembre 2017 ; 21 novembre 2017 ; 5 décembre 2017.
33
Cote
2921W/62
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2017.
  • Jeune.
  • 10 janvier 2017 ; 24 janvier 2017 ; 14 février 2017...
34
Cote
2921W/66
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2017.
  • Jeune.
  • 25 juillet 2017 ; 29 août 2017.
35
Cote
2921W/67
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2017.
  • Jeune.
  • 12 septembre 2017 ; 26 septembre 2017.
36
Cote
2921W/68
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2017.
  • Jeune.
  • 10 octobre 2017 ; 26 octobre 2017.
37
Cote
2921W/65
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2017.
  • Jeune.
  • 27 juin 2017 ; 11 juillet 2017.
38
Cote
2921W/70/1
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2017.
  • Jeune.
  • 12 décembre 2017.
39
Cote
2921W/73
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2017.
  • Adulte.
  • 20 juin 2017 ; 4 juillet 2017 ; 18 juillet 2017.
40
Cote
2921W/70/2
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2017.
  • Adulte.
  • 3 janvier 2017 ; 17 janvier 2017.
41
Cote
2921W/71
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2017.
  • Adulte.
  • 7 février 2017 ; 21 février 2017 ; 7 mars 2017 ; 21...
42
Cote
2921W/69
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2017.
  • Jeune.
  • 14 novembre 2017 ; 28 novembre 2017.
43
Cote
2921W/61
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2017.
  • Contestation - invitation.
  • 16 février 2017 ; 2 mars 2017 ; 16 mars 2017 ; 6 avril...
44
Cote
2921W/47/1
Date
2016
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2016.
  • Non plénière.
  • 30 juin 2016 ; 7 juillet 2016 ; 28 juillet 2016 ; 25...
45
Cote
2921W/47/2
Date
2016
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2016.
  • Jeune.
  • Prestations.
  • 26 janvier 2016 ; 23 février 2016 ; 5 avril 2016.
46
Cote
2921W/57
Date
2016
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2016.
  • Adulte.
  • 7 juin 2016 ; 21 juin 2016 ; 28 juin 2016 ; 12 juillet...
47
Cote
2921W/52
Date
2016
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2016.
  • Jeune.
  • Orientations.
  • 21 juillet 2016 ; 6 septembre 2016 ; 20 septembre 2016...
48
Cote
2921W/55
Date
2016
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2016.
  • Adulte.
  • 8 mars 2016 ; 22 mars 2016 ; 5 avril 2016 ; 19 avril...
49
Cote
2921W/59/2
Date
2016
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2016.
  • Réunion accueil nouveaux membres Commission du 30 septembre...
50
Cote
2921W/50/2
Date
2016
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2016.
  • Jeune.
  • Orientations.
  • 12 janvier 2016 ; 21 janvier 2016 ; 4 février 2016...
51
Cote
2921W/48
Date
2016
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2016.
  • Jeune.
  • Prestations.
  • 26 avril 2016 ; 31 mai 2016 ; 16 juin 2016 ; 28 juillet...
52
Cote
2921W/46
Date
2016
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2016.
  • Non plénière.
  • 14 janvier 2016 ; 28 janvier 2016 ; 11 février 2016...
53
Cote
2921W/58
Date
2016
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2016.
  • Adulte.
  • 26 juillet 2016 ; 23 août 2016 ; 15 septembre 2016.
54
Cote
2921W/51
Date
2016
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2016.
  • Jeune.
  • Orientations.
  • 12 avril 2016 ; 26 avril 2016 ; 10 mai 2016 ; 19 mai...
55
Cote
2921W/54
Date
2016
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2016.
  • Adulte.
  • 19 janvier 2016 ; 26 janvier 2016 ; 2 février 2016...
56
Cote
2921W/56
Date
2016
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2016.
  • Adulte.
  • 3 mai 2016 ; 24 mai 2016 ; 31 mai 2016.
57
Cote
2921W/53
Date
2016
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2016.
  • Jeune.
  • Orientations.
  • 8 novembre 2016 ; 22 novembre 2016 ; 6 décembre 2016...
58
Cote
2921W/59/1
Date
2016
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2016.
  • Adulte.
  • 11 octobre 2016 ; 15 novembre 2016 ; 13 décembre 2016.
59
Cote
2921W/50/1
Date
2016
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2016.
  • Jeune.
  • Prestations.
  • 20 décembre 2016.
60
Cote
2921W/49
Date
2016
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2016.
  • Jeune.
  • Prestations.
  • 27 septembre 2016 ; 25 octobre 2016 ; 29 novembre 2016.
61
Cote
2921W/43
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2015.
  • Adulte.
  • 28 juillet 2015 ; 25 août 2015 ; 1er septembre 2015...
62
Cote
2921W/44
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2015.
  • Adulte.
  • 29 septembre 2015 ; 6 octobre 2015 ; 13 octobre 2015...
63
Cote
2921W/34/1
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2015.
  • Jeune.
  • Prestations.
  • 3 novembre 2015 ; 17 novembre 2015 ; 3 décembre 2015...
64
Cote
2921W/39/1
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2015.
  • Non plénière.
  • 20 octobre 2015 ; 5 novembre 2015 ; 19 novembre 2015...
65
Cote
2921W/37/2
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2015.
  • Non plénière.
  • 8 janvier 2015 ; 22 janvier 2015 ; 5 février 2015 ;...
66
Cote
2921W/39/2
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2015.
  • Adulte.
  • 13 janvier 2015 ; 29 janvier 2015.
67
Cote
2921W/40
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2015.
  • Adulte.
  • 12 février 2015 ; 24 février 2015 ; 17 mars 2015.
68
Cote
2921W/32/2
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2015.
  • Emargement. Plénière : 2 décembre 2015.
69
Cote
2921W/35
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2015.
  • Jeune.
  • Orientations.
  • 19 mars 2015 ; 2 avril 2015 ; 14 avril 2015 ; 19 mai...
70
Cote
2921W/33
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2015.
  • Jeune.
  • Prestations.
  • 13 janvier 2015 ; 12 février 2015 ; 26 mars 2015 ;...
71
Cote
2921W/42
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2015.
  • Adulte.
  • 28 mai 2015 ; 9 juin 2015 ; 23 juin 2015 ; 9 juillet...
72
Cote
2921W/38
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2015.
  • Non plénière.
  • 7 mai 2015 ; 24 mai 2015 ; 11 juin 2015 ; 25 juin 2015...
73
Cote
2921W/37/1
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2015.
  • Jeune.
  • Orientations.
  • 8 décembre 2015 ; 17 décembre 2015.
74
Cote
2921W/34/2
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2015.
  • Jeune.
  • Orientations.
  • 6 janvier 2015 ; 27 janvier 2015 ; 3 février 2015 ;...
75
Cote
2921W/45
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2015.
  • Adulte.
  • 10 novembre 2015 ; 24 novembre 2015 ; 1er décembre...
76
Cote
2921W/36
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2015.
  • Jeune.
  • Orientations.
  • 2 juillet 2015 ; 21 juillet 2015 ; 3 septembre 2015...
77
Cote
2921W/41
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2015.
  • Adulte.
  • 24 mars 2015 ; 31 mars 2015 ; 9 avril 2015 ; 21 avril...
78
Cote
2921W/26/1
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2014.
  • Non pléinière.
  • 23 octobre 2014 ; 18 novembre 2014 ; 27 novembre 2014...
79
Cote
2921W/31
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2014.
  • Adulte.
  • 23 septembre 2014 ; 7 octobre 2014 ; 21 octobre 2014...
80
Cote
2921W/28/2
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

  • 2014.
  • Adulte.
  • 16 janvier 2014 ; 30 janvier 2014 ; 13 février 2014.