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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2192W/47
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
2
Cote
1018W/14
Date
1958
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX-JOUY, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE,...
3
Cote
1018W/79
Date
1957
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • PALAISEAU.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS)...
4
Cote
1201W/34
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, RAPPORT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE.

  • Commission départementale : Séance du 12 février 1981...
5
Cote
2192W/61
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
6
Cote
972W/2
Date
1968-1971
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Commission départementale des structures agricoles...
7
Cote
2575W/10
Date
1991
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT, PROCES-VERBAL, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Commission Administrative Paritaire, séance du 6 février...
8
Cote
990W/130
Date
1974-1977
Lieu
ESSONNE, FLEURY-MEROGIS
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

  • Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels...
9
Cote
2575W/2
Date
1986-1992
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, RAPPORT
  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Commission Administrative Paritaire, notation des agents...
10
Cote
961W/57
Date
1972
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

  • Comité départemental des constructions scolaires (1972)....
11
Cote
2192W/26
Date
1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
12
Cote
2124W/2
Date
2001
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION, CONVOCATION
  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE...
13
Cote
1182W/4
Date
1978-1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
CIRCULAIRE, NOTE, MEMENTO, PROFESSION DE FOI, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, TRACT, AFFICHE, PROCES-VERBAL D ELECTION, COUPURE DE PRESSE, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ELECTIONS POLITIQUES ET REFERENDUMS.

  • Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires...
14
Cote
2575W/7
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT, PROCES-VERBAL, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Commission Administrative Paritaire, séance du 14 mai...
15
Cote
1939W/1
Date
2004
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
16
Cote
2661W/62
Date
1992
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : MARCHES.

  • Commission départementale d'Appel d'Offre, marchés...
17
Cote
2575W/17
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
ARRETE DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL
  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1984-31/12/1984)....
18
Cote
2575W/18
Date
1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
ARRETE DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL
  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1985-31/07/1985)....
19
Cote
1394W/4
Date
1966-1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE...

  • Résorption de l'habitat insalubre (1967-1974). Comité...
20
Cote
1304W/2
Date
1972-1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION, ARRETE PREFECTORAL, LISTE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OBJETS MOBILIERS.

  • Commission départementale des objets d'art. - Procès-verbaux...