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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, LA NORVILLE, BLANDY, BOUSSY SAINT ANTOINE, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY, LA VILLE DU BOIS (2000).

Cote
2491W/411
 Date
2000
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, NORVILLE (LA), BLANDY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, D HUISON-LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...
2

Contrats départementaux : rapports à la Commission Permanente (2001).

Cote
2491W/554
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux : rapports à la Commission...
3

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE SÉNART, SI RN7, S.I. ARPAJONNAIS, SYNDICAT SCOLAIRE CHALO-SAINT-MARS (2006).

Cote
2491W/132
 Date
2006
 Lieu
SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
CONVENTION

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE...
4

Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES, JANVRY, CORBREUSE, BOURAY-SUR-JUINE (2001).

Cote
2491W/9
 Date
2001
 Lieu
YERRES Commune, JANVRY, CORBREUSE, BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
CONVENTION

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES,...
5

Contrats départementaux triennaux : dossiers ARPAJON, COURCOURONNES (2006).

Cote
2491W/158
 Date
2006
 Lieu
ARPAJON Commune, COURCOURONNES
 Type de document
CONVENTION

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers ARPAJON,...
6

Contrats régionaux (CREG) : dossiers EVRY (2004).

Cote
2491W/275
 Date
2004
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
CONVENTION

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : dossiers EVRY (2004).
7

Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABE , DISTRICT DE SACLAY, SAVIGNY S/ORGE, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN (2000).

Cote
2491W/1
 Date
2000
 Lieu
VILLABE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY
 Type de document
CONVENTION

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABE...
8

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, CHEPTAINVILLE (2000).

Cote
2491W/290
 Date
2000
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, CHEPTAINVILLE
 Type de document
CONVENTION

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE,...
9

Contrats départementaux : rapports à l'Assemblée départementale (1987).

Cote
2491W/547
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux : rapports à l'Assemblée départementale...
10

Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES, SAVIGNY-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON (2001).

Cote
2491W/324
 Date
2001
 Lieu
COURCOURONNES, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES,...
11

Contrats régionaux (CREG) : dossiers LISSES (2000).

Cote
2491W/235
 Date
2000
 Lieu
LISSES
 Type de document
CONVENTION

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : dossiers LISSES (2000)....
12

Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).

Cote
2491W/51
 Date
2003
 Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
CONVENTION

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL,...
13

Contrats régionaux (CREG) : rapports à la Commission permanente (mai - septembre 2003).

Cote
2491W/571
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : rapports à la Commission...
14

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers VARENNES JARCY (1998-2005).

Cote
2491W/476
 Date
1998-2005
 Lieu
VARENNES-JARCY
 Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
15

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers FONTAINE LA RIVIÈRE (1998-2005).

Cote
2491W/448
 Date
1998-2005
 Lieu
FONTAINE-LA-RIVIERE
 Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
16

Contrats départementaux triennaux : dossiers LONGPONT-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SACLAY (2000).

Cote
2491W/4
 Date
2000
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SACLAY
 Type de document
CONVENTION

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers LONGPONT-SUR-ORGE,...
17

Contrats départementaux triennaux : dossiers BREUILLET, BREUX-JOUY (2006).

Cote
2491W/159
 Date
2006
 Lieu
BREUILLET, BREUX-JOUY
 Type de document
CONVENTION

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers BREUILLET,...
18

Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, DOURDAN, CORBREUSE, EGLY, COURSON-MONTELOUP (2006).

Cote
2491W/130
 Date
2006
 Lieu
ECHARCON, DOURDAN Commune, CORBREUSE, EGLY, COURSON-MONTELOUP
 Type de document
CONVENTION

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON,...
19

Contrats régionaux (CREG) : dossiers PALAISEAU (2) (2000).

Cote
2491W/234
 Date
2000
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
CONVENTION

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : dossiers PALAISEAU (2)...
20

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux. - Projets de classement au sein de la voirie vicinale dont notamment des chemins vicinaux ordinaires n°1 de BOUTIGNY et n°1 de MILLY comme prolongement du chemin d'intérêt communal n°105 : rapport de l'agent-voyer cantonal, arrêtés préfectoraux, règlementation, correspondance (1856 - 1886) ; classement du chemin des Rochettes dans la voirie vicinale en tant que chemin vicinal ordinaire n°4 : dossier (1908) ; réforme de la voirie des collectivités locales : correspondance du préfet et de l'ingénieur des travaux publics et de l'équipement (1959). Plan du chemin vicinal ordinaire n°3 (1968). Projet de classement dans la voirie rurale du chemin dit de Pierre rogneuse : un dossier comprenant entre autres, un état de reconnaissance, un état parcellaire estimatif, un plan parcellaire et une carte (1912 - 1913).

Cote
EDEPOT20 1O/9
 Date
1856-1968
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
CARTE, PLAN, PLAN PARCELLAIRE

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports...
21

Contrats départementaux triennaux : dossiers LES GRANGES-LE-ROI, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (2005).

Cote
2491W/123
 Date
2005
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
CONVENTION

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers LES GRANGES-LE-ROI,...
22

Contrats régionaux (CREG) : rapports à la Commission permanente (novembre 2003).

Cote
2491W/572
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : rapports à la Commission...
23

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MOIGNY SUR ECOLE, BRÉTIGNY, SAINT ESCOBILLE, SACLAS, SMS ARPAJONNAIS, CHAMARANDE (2006).

Cote
2491W/395
 Date
2006
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-ESCOBILLE, SACLAS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DE L ARPAJONNAIS, CHAMARANDE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
24

LISSES : Quartier de Léonard de Vinci, contentieux avec les collectivités locales et en particulier l'association lissoise pour la défense des expropriés et pour la protection de la nature : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de réunions, tracts, (1987-1988). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, gestion de l'association interentreprise d'hygiène, de sécurité et d'hébergement pour la construction de la ville nouvelle d'Evry (AIE) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, comptes rendus de réunions, (1975-1982). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), garanties d'emprunts souscrits : correspondance, notes, pièces jointes, convention, procès-verbaux, (1983-1987).

Cote
1523W/758
 Date
1975-1988
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
 Type de document
CONVENTION, COMPTE-RENDU, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • LISSES : Quartier de Léonard de Vinci, contentieux...
25

Contrats départementaux : à la Commission Permanente (1999-2001).

Cote
2491W/553
 Date
1999-2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux : à la Commission Permanente...
26

Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-BEAUCE (2004).

Cote
2491W/84
 Date
2004
 Lieu
OLLAINVILLE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document
CONVENTION

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE,...
27

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission permanente (septembre 1996 - juin 1997).

Cote
2491W/580
 Date
1996-1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission permanente...
28

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).

Cote
2491W/354
 Date
2003
 Lieu
MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT-HILAIRE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, CHAMARANDE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT-CHERON Commune
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
29

Contrats départementaux triennaux : dossiers MAUCHAMPS, MILLY-LA-FORÊT, MAROLLES-EN-BEAUCE (2006).

Cote
2491W/143
 Date
2006
 Lieu
MAUCHAMPS, MILLY-LA-FORET Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document
CONVENTION

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers MAUCHAMPS,...
30

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers MAUCHAMPS (1998-2005).

Cote
2491W/456
 Date
1998-2005
 Lieu
MAUCHAMPS
 Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
31

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (2006).

Cote
2491W/144
 Date
2006
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
CONVENTION

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON,...
32

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ESTOUCHES, SAINT PIERRE DE PERRAY, NAINVILLE LES ROCHES, JUVISY, ETRECHY, ETIOLLES (2005).

Cote
2491W/383
 Date
2005
 Lieu
ESTOUCHES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, NAINVILLE-LES-ROCHES, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ETRECHY Commune, ETIOLLES
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
33

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BREUX JOUY, PECQUEUSE, COURCOURONNES, SAULX LES CHARTREUX, CORBEIL (2006).

Cote
2491W/386
 Date
2006
 Lieu
BREUX-JOUY, PECQUEUSE, COURCOURONNES, SAULX-LES-CHARTREUX, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
34

Contrats départementaux triennaux : dossiers CHAMARANDE, CHEPTAINVILLE, CHAMPCUEIL (2003).

Cote
2491W/41
 Date
2003
 Lieu
CHAMARANDE, CHEPTAINVILLE, CHAMPCUEIL
 Type de document
CONVENTION

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers CHAMARANDE,...
35

Contrats régionaux (CREG) : dossiers CC PAYS DE LIMOURS (3) (2001).

Cote
2491W/246
 Date
2001
 Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS
 Type de document
CONVENTION

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : dossiers CC PAYS DE LIMOURS...
36

Contrats régionaux (CREG) : dossiers SIRU QUINCY-SOUS-SÉNART, BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2) (2006).

Cote
2491W/279
 Date
2006
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REHABILITATION URBAINE DU QUARTIER DE LA GARE DE BOUSSY-QUINCY
 Type de document
CONVENTION

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : dossiers SIRU QUINCY-SOUS-SÉNART,...
37

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LIMOURS, ANGERVILLIERS, FONTENAY LE VICOMTE, PECQUEUSE, MORANGIS (2006).

Cote
2491W/398
 Date
2006
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ANGERVILLIERS, FONTENAY-LE-VICOMTE, PECQUEUSE, MORANGIS
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
38

Contrats régionaux (CREG) : dossiers ITTEVILLE (2000).

Cote
2491W/231
 Date
2000
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
CONVENTION

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : dossiers ITTEVILLE (2000)....
39

Contrats et avenants ruraux (CRUR) : dossiers LEUDEVILLE, BRIÈRES-LES-SCELLES (2001).

Cote
2491W/292
 Date
2001
 Lieu
LEUDEVILLE, BRIERES-LES-SCELLES
 Type de document
CONVENTION

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats et avenants ruraux (CRUR) : dossiers LEUDEVILLE,...
40

Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, VIRY-CHÂTILLON, GOMETZ-LE-CHÂTEL, CROSNE, VAYRES-SUR-ESSONNE (2002).

Cote
2491W/18
 Date
2002
 Lieu
CROSNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, VIRY-CHATILLON Commune, GOMETZ-LE-CHATEL
 Type de document
CONVENTION

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON,...