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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
45J/20
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
BROCHURE
  • Contexte : VIE LOCALE EN ESSONNE, LITTERATURE DE L'EPHEMERE.

  • Politique des collectivités locales.
2
Cote
45J/21
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
BROCHURE
  • Contexte : VIE LOCALE EN ESSONNE, LITTERATURE DE L'EPHEMERE.

  • Politique des collectivités locales.
3
Cote
124J/121
Date
1984-1992
Lieu
SEINE-ET-MARNE
Type de document
CORRESPONDANCE, REVUE DE PRESSE, LISTE, COMPTE-RENDU, DISCOURS
  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie professionnelle....
4
Cote
124J/183
Date
1984-1985
Lieu
PARIS Commune
Type de document
REVUE DE PRESSE, NOTES MANUSCRITES, BUDGET
  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie publique....
5
Cote
1011W/361
Date
1973-1975
Lieu
PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • Acquisition d'espaces verts par les collectivités locales...
6
Cote
1076W/44
Date
1969-1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
COMPTE FINANCIER
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Contrôle de légalité : avances aux collectivités locales....
7
Cote
1076W/46
Date
1972-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
ENQUETE, PROGRAMME
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Contrôle de légalité : collectivités locales, prévisions...
8
Cote
1119W/33
Date
1966
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Contrôle de légalité : caisse d'aide à l'équipement...
9

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, maîtrise d'ouvrage pour la construction des bureaux du Crédit Lyonnais à la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : convention entre le Crédit Lyonnais et l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) ; maîtrise d'ouvrage pour l'étude et la réalisation de l'institut universitaire de technologie (IUT) dans l'îlot des Passages : convention entre le ministère de l'éducation nationale et l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) ; étude et réalisation de la passerelle de l'allée du Dragon dans l'îlot des Pyramides : contrat 75-20 avec M. Kalisz ; étude et contrôle de la conformité technique des travaux d'équipement de l'Agora : contrat 75-34 avec le bureau d'étude technique pour l'équipement culturel et sportif (BETECS). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, étude financière sur les collectivités locales : contrat 75-21 avec M. Lafrasse ; impression de la carte Michelin n° 96 : contrat 75-22 avec Michelin ; mission d'études de signalisation routière : contrat 75-26 avec la Société d'études générales de constructions industrielles et civiles (SEGIC) ; étude d'une station type de transport urbain : contrat 75-28 avec l'Aéroport de Paris ; enquête sur le degré de satisfaction des habitants : contrat 75-42 avec l'Institut français d'opinion publique (IFOP) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), organisation et gérance de la documentation : contrat 75-50 avec l'association des amis des bibliothèques municipales de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. COURCOURONNES. - Parc du Lac, étude et réalisation de la sculpture d'escalade : contrat 75-51 avec la Section escalade de la maison pour tous (SEMPT).

Cote
1523W/673
Date
1975
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
Type de document
CARTE, CONTRAT, CONVENTION
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, maîtrise d'ouvrage...
10
Cote
1523W/758
Date
1975-1988
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
Type de document
CONVENTION, COMPTE-RENDU, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • LISSES : Quartier de Léonard de Vinci, contentieux...
11
Cote
1779W/1
Date
1967-1996
Lieu
ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ARRETES DE DELEGATION DE SIGNATURE DU PREFET.

  • Délégation de signature du Préfet. - Arrêtés de la...
12
Cote
1801W/1
Date
1995
Lieu
EVRY Commune
Type de document
BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle,...
13
Cote
1801W/2
Date
1994
Lieu
EVRY Commune
Type de document
BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle...
14
Cote
1801W/3
Date
1994-1995
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle...
15
Cote
1801W/4
Date
1995-1996
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle...
16
Cote
1801W/5
Date
1996-1997
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle...
17
Cote
1801W/6
Date
1997-1998
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle...
18
Cote
1801W/7
Date
1998-1999
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle...
19
Cote
1801W/8
Date
1999-2000
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle...
20
Cote
1801W/9
Date
1994-1997
Lieu
ETIOLLES
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • ETIOLLES, European Homes.
21
Cote
1801W/10
Date
1995-1996
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • COURCOURONNES : budget 1996 et compte administratif...
22
Cote
1801W/11
Date
1997
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • COURCOURONNES : compte administratif 1997.
23
Cote
1801W/12
Date
2003
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • COURCOURONNES, révision de la dotation de référence....
24
Cote
1801W/13
Date
1974-1983
Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.
25
Cote
1801W/14
Date
1983
Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.
26
Cote
1801W/15
Date
1983
Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.
27
Cote
1801W/16
Date
1983
Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, contentieux.
28
Cote
1801W/17
Date
1984
Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, création du syndicat d'agglomération...
29
Cote
1801W/18
Date
1985
Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
Type de document
BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, dotation de référence.
30
Cote
1801W/19
Date
1985-1997
Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
Type de document
INVENTAIRE, LISTE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY, inventaire...
31
Cote
1801W/20
Date
1985
Lieu
SEINE-ET-MARNE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle de Rougeau-Sénart, inventaire des équipements....
32
Cote
1801W/21
Date
1985
Lieu
SEINE-ET-MARNE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY
Type de document
BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle de Rougeau-Sénart, dotation de référence....
33
Cote
1801W/22
Date
1993-1999
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Zone d'agglomération concertée de la Noue Rousseau,...
34
Cote
1883W/3
Date
2003-2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Organisation, fonctionnement et activités des services...
35
Cote
1883W/5
Date
2004-2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
CONVENTION, COMPTE-RENDU, RAPPORT DE STAGE, PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Organisation, fonctionnement et activités des services...
36
Cote
1883W/6
Date
2000-2006
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune
Type de document
PROGRAMME, CONTRAT, RAPPORT, PROJET
  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Aménagement du territoire. Contrat de plan Etat-région...
37

Aménagement du territoire. Comité interministériel d'aménagement et de classement du territoire, pôles de compétitivité : fiches de présentation synthétique des pôles, pôle de compétitivité Logiciel-Système, note du Premier ministre sur la mise en oeuvre de la politique des pôles de compétitivité (2004). Politique de la ville dans le département, organisation et fonctionnement des services de l'Etat : rapport de diagnostic réalisé par le cabinet Mensia (2002). Chiffres-clés de l'Essonne dans les domaines de la population, de l'emploi, la vie économique, l'intercommunalité, actions des services de l'Etat dans le département, activités des services de la préfecture : tableaux, graphiques (juillet 2004). Equipement. - ETAMPES, réunion du 1er septembre 2004 relative à la construction d'un nouveau commissariat, au projet de rénovation urbaine du quartier Saint-Michel, du réaménagement de l'ancien hôpital, à une extension de compétences de la communauté de communes. ORSAY, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne des 25 hectares du domaine de Corbeville : rapport, délibération, correspondance, plans (2005). PALAISEAU, bâtiments de la ferme des Granges, propriété du ministère de l'agriculture vendue à la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY (2004) ; projet de reconstruction de la sous-préfecture, du commissariat, du tribunal d'instance : correspondance avec le ministre de l'intérieur, vues aériennes ; projet d'une aire d'accueil provisoire pour les gens du voyage (2004). Implantation du futur centre hospitalier sud-francilien, concurrence de deux projets sur deux sites différents [l'un à COUCOURONNES, l'autre à CORBEIL-ESSONNES] : projet de motion, correspondance du président du conseil général, du député-maire d'EVRY et du président de la communauté d'agglomération d'EVRY, photographies aériennes, un plan (2002 - 2003).

Cote
1883W/7
Date
2002-2004
Lieu
ESSONNE, ETAMPES Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EVRY Commune
Type de document
STATISTIQUES, PHOTOGRAPHIE, DELIBERATION, RAPPORT, PLAN
  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Aménagement du territoire. Comité interministériel...
38
Cote
1883W/8
Date
1997-2002
Lieu
ESSONNE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, COMPTE-RENDU, STATISTIQUES, DELIBERATION, RAPPORT
  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Equipement. Schéma départemental d'accueil des gens...
39

Collectivités locales. Réforme de l'intercommunalité, mise en oeuvre de la loi n°99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale : circulaires d'application (1999 - 2001). Intercommunalité, projets d'extension ou de création de communautés d'agglomérations et communautés de communes : tableaux des projets, cartes, notes, coupure de presse (2001 - 2002). Ouvrage intitulé les finances des groupements de communes à fiscalité propre, 2000, édité par le ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (2000). Commission départementale de la coopération intercommunale, élection, organisation et fonctionnement, réunion du 23 octobre 2002 : tableaux de bord divisés par secteurs [Centre-Essonne, centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY, Val d'Orge, ARPAJON, LIMOURS, Val d'Yerre et Val de Seine, ETAMPES-DOURDAN], cartes, règlement intérieur, convocations, procès-verbal de la réunion du 13 mars 2002, liste des membres, dossier de présentation de l'intercommunalité en Essonne à l'attention du ministre délégué aux libertés locales (2001 - 2002). Création d'une communauté d'agglomération sur le plateau de SACLAY : note de présentation et projet d'arrêté du préfet, fiches techniques, délibérations des conseils municipaux, carte (2002). Développement de l'intercommunalité en Essonne, réunion du 9 octobre 2002 avec le ministre délégué aux libertés locales : cartes, dossier de présentation générale, communautés d'agglomérations et de communes existantes, en cours d'extension ou de création, projets à venir, tableau de bord (2002 - 2003). Dossier sur l'intercommunalité tiré à partir du site Internet de la préfecture (2004). Projet de loi relatif aux responsabilités locales : lettres-circulaires du ministre, note de synthèse (2003 - 2004), liste des établissements publics de coopération intercommunale (2004).

Cote
1883W/10
Date
1999-2004
Lieu
ESSONNE, MASSY Commune, SACLAY, ARPAJON Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CARTE, CIRCULAIRE, TEXTE OFFICIEL, DELIBERATION
  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Collectivités locales. Réforme de l'intercommunalité,...
40

Collectivités locales. Guide pour la mise en oeuvre des pays (2001). Liste des établissements publics de coopération intercommunale dans l'Essonne (2002). Base de données cartographique relative à l'intercommunalité en Ile-de-France [réalisée par la Direction régionale de l'équipement]. Collectivités locales. - Intercommunalité dans l'arrondissement d'EVRY. Audience du préfet du 6 novembre 2002 accordée aux maires de la communauté d'agglomération d'EVRY et de la commune de RIS-ORANGIS relative au projet d'adhésion de cette dernière à la communauté d'agglomération : correspondance des maires d'EVRY et de RIS-ORANGIS, du président de la communauté d'agglomération d'EVRY, extrait de tableau de bord, délibération du conseil municipal de RIS-ORANGIS (2001 - 2002). Communauté de communes du Val d'Essonne, création : arrêtés préfectoraux portant la création et la liste des communes intégrant le périmètre de la communauté de communes, audience accordée au maire de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, cartes, correspondance des maires concernés, tableau de bord, coupure de presse (2002). Projet d'intercommunalité entre GRIGNY et VIRY-CHATILLON : correspondance, rapport, tableau (1997 - 2003). Récapitulatif général des arrêtés de création ou de modification de périmètre de communautés au niveau départemental (2003). Communauté de communes de CORBEIL-ESSONNES - LE COUDRAY-MONTCEAUX, procédure d'adhésion des communes de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, ETIOLLES et SOISY-SUR-SEINE : délibérations ; projet d'extension et de transformation en communauté d'agglomération : dossier de présentation générale, correspondance (2002). Intercommunalité des communes du canton de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, hypothèses de développement : étude réalisée par les cabinets Mazars, Calligramme et KPMG, rapport d'étape réalisé par le cabinet Calligramme (2001 - 2002). Projet de création d'une communauté d'agglomérations dans le Val d'Yerres, voeux des communes concernés pour la délimitation d'un périmètre et extension aux communes du Val de Seine (2002). Communauté d'agglomération du Centre-Essonne, hypothèses d'extension du périmètre à CORBEIL, RIS-ORANGIS et LE COUDRAY-MONTCEAUX ; étude réalisée par le cabinet FCL : comptes-rendus, cartographie avec différentes hypothèses (2001 - 2002).

Cote
1883W/11
Date
1999-2004
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Canton, ETIOLLES, SOISY-SUR-SEINE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CARTE, STATISTIQUES, DELIBERATION, RAPPORT
  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Collectivités locales. Guide pour la mise en oeuvre...