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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Sites Inscrits et Sites Classés : YERRES : classement au titre des sites de la Propriété Caillebotte, classement de la Propriété Le Buet ; Vallée de l'YERRES : classement en site pittoresque.

Cote
2136W/64
 Date
1995-2005
 Lieu
YERRES Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : YERRES : classement...
2

Sites Inscrits et Sites Classés : SERMAISE : inscription au titre des sites du Prieuré de Blancheface et ses abords, implantation d'une station hertzienne de Télécom, dossier de la CDS ; SENART : classement de la Forêt de Sénart ; SACLAY : site des Rigoles du Plateau de Saclay, SAINT-AUBIN : dossier CDS, installation d'un centre de recherche pharmaceutique de la société Synthélabo ; Vallée de l'ECOLE : demande de classement au titre des sites ; VERRIERES-LE-BUISSON : travaux dans le Parc du Château ; VIRY-CHATILLON : classement du Pavillon Choiseul et du site Benoist Préau.

Cote
2136W/63
 Date
1995-2005
 Lieu
SERMAISE, SENART (FORET DE), SACLAY, SAINT-AUBIN, ECOLE (COURS D EAU), VERRIERES-LE-BUISSON, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : SERMAISE : inscription...
3

Sites Inscrits et Sites Classés : Rives de SEINE, site Inscrit, dossier d'inscription, étude paysagère, création d'un périmètre sensible autour des Rives de Seine, délibération du Conseil Général, consultation des communes, modification de l'arrêté d'inscription à l'inventaire des sites de l'ensemble des Rives de Seine.

Cote
2136W/62
 Date
1995-2005
 Lieu
SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : Rives de SEINE, site...
4

Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier de classement (2) de la Vallée (enquête publique) ; RIS-ORANGIS : classement du Hameau d'Orangis, classement du Parc de la Theuillerie ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : inscription à l'inventaire des sites du Cimetière Russe et ses abords, sur les communes de Ste Geneviève et FLEURY-MEROGIS ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : inscription à l'inventaire des sites du Château et du parc de Chanteloup.

Cote
2136W/61
 Date
1995-2005
 Lieu
RENARDE (COURS D EAU), RIS-ORANGIS Commune, RUSSIE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier...
5

Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier de classement de la Vallée de la Renarde (dossiers des communes, travaux, classement par la C.S.S.) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : travaux dans la propriété de M. Riahi.

Cote
2136W/60
 Date
1995-2005
 Lieu
RENARDE (COURS D EAU), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier...
6

Sites Inscrits et Sites Classés : ORSAY, site classé du Domaine de Launay, travaux de construction, restauration et aménagement, projet de déclassement partiel du Domaine ; REMARDE : extension du périmètre de protection de la Vallée de la Rémarde, protection de la Vallée (CDS du 30/06/1969), inscription au titre des sites, décret de classement.

Cote
2136W/59
 Date
1995-2005
 Lieu
ORSAY Commune, REMARDE (COURS D EAU)
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, DECRET

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : ORSAY, site classé...
7

Sites Inscrits et Sites Classés : MORSANG-SUR-ORGE, réaménagement des abords du Château du Séminaire, travaux dans le parc ; Moyenne Vallée de l'ESSONNE : classement.

Cote
2136W/58
 Date
1995-2005
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, ESSONNE (VALLEE DE L)
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : MORSANG-SUR-ORGE,...
8

Sites Inscrits et Sites Classés : Mérantaise, travaux dans le site classé de la Vallée ; MEREVILLE : classement du Parc du Château ; MILLY-LA-FORET : inscription à l'inventaire du Centre ville ancien ; MILLY-LA-FORET et ONCY : classement du château de la Bonde et son parc, et de la Maison de Jean Cocteau ; MONTGERON : classement des propriétés Le Carmel et Sainte Thérèse ; MORIGNY-CHAMPIGNY: classement de la sablière La Falunière, classement du Parc de Jeurre.

Cote
2136W/57
 Date
1995-2005
 Lieu
MERANTAISE (COURS D EAU), MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, MONTGERON Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : Mérantaise, travaux...
9

Sites Inscrits et Sites Classés : projet d'inscription de la Chalouette et de la Louette ; MASSY : domaine de Vilgenis, bassins de retenue ; Vallée de la Mérantaise : enquête, travaux en site classé, travaux non autorisés à SAINT-AUBIN et VILLIERS-LE-BACLE ; MENNECY : parc du Château de Villeroy.

Cote
2136W/56
 Date
1995-2005
 Lieu
CHALOUETTE (COURS D EAU), CHALOUETTE (VALLEE DE LA), LOUETTE (COURS D EAU), MERANTAISE (COURS D EAU), MASSY Commune, SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE, MENNECY Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ENQUETE

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : projet d'inscription...
10

Sites Inscrits et Sites Classés : LONGPONT-SUR-ORGE : bassin de retenue du Parc de Lormoy, classement du parc du Château de Lormoy et lieu dit Enclos du Couvent, construction du groupe scolaire dans le parc, classement du Château de Villebouzin, aménagement du Foyer de personnes âgées au Château ; LONGJUMEAU : classement du Pont des Templiers ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : classement du lieu dit Les Prés de Lormoy.

Cote
2136W/55
 Date
1995-2005
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : LONGPONT-SUR-ORGE...
11

Sites Inscrits et Sites Classés : EVRY, demande de classement du château de Grand-Bourg ; FORGES-LES-BAINS : Biotope des Etangs Baleine et Brûle-Doux ; JUINE : projet de classement de la Vallée de la Juine aval entre MORIGNY et SAINT-VRAIN ; JUINE : inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Juine ; JUVISY-SUR-ORGE : classement du parc Camille Flammarion ; LEUVILLE-SUR-ORGE : classement du Château des Georgiens ; LINAS : classement du jardin de Mme Charon.

Cote
2136W/54
 Date
1995-2005
 Lieu
EVRY Commune, FORGES-LES-BAINS, JUINE (VALLEE DE LA), MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-VRAIN, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : EVRY, demande de...
12

Sites Inscrits et Sites Classés : ECHARCON, parc et Château ; EVRY : demandes de classement des propriétés Pastré et Bataille ; ESSONNE : projet d'inscription de la Vallée de l'Essonne ; FONTAINEBLEAU : classement de la Forêt.

Cote
2136W/53
 Date
1995-2005
 Lieu
ESSONNE (VALLEE DE L), ECHARCON, EVRY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : ECHARCON, parc et...
13

Sites Inscrits et Sites Classés : CHEVREUSE : PNR de la Vallée de Chevreuse ; COURSON-MONTELOUP : aménagement des communs du château, classement du Parc ; DOURDAN : protection de la vieille ville, inscription du Hameau de Rouillon ; DRAVEIL : travaux dans le site classé du château de Villiers, demande de classement du site Daudet, travaux divers.

Cote
2136W/52
 Date
1995-2005
 Lieu
CHEVREUSE (VALLEE DE), COURSON-MONTELOUP, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : CHEVREUSE : PNR de...
14

Sites Inscrits et Sites Classés : ARPAJON, inscription de la place du Marché et des rues avoisinantes ; BIEVRES : demande de classement du Domaine des Mathurins ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE : parc et château de Bellesbat ; BURES-SUR-YVETTE : parc de Grande Maison ; Projet de protection des Vallées de la Louette et de la Chalouette ; CHAMARANDE : classement du parc du château, travaux dans le Parc ; CHEVREUSE : classement de la Vallée.

Cote
2136W/51
 Date
1995-2005
 Lieu
ARPAJON Commune, BIEVRES Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE, CHAMARANDE, CHEVREUSE (VALLEE DE)
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : ARPAJON, inscription...
15

Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages : arrêté préfectoral de création de la C.D.S.P.P. du 28 janvier 1999, AP de renouvellement du 7 juin 2002 et juin 2005, requêtes c/ décision de refus de travaux en site classé : FRONTICE, MORAND et LUPTAK, LAURENT.

Cote
2136W/50
 Date
1999-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ARRETE PREFECTORAL

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Commission Départementale des Sites, Perspectives et...
16

Réserve Naturelle Sites Géologiques de l'Essonne : exercices 1999 - 2000 de la R.N.G. de l'Essonne, comité Consultatif.

Cote
2136W/49
 Date
1999-2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Réserve Naturelle Sites Géologiques de l'Essonne :...
17

Réserve Naturelle Sites Géologiques de l'Essonne : exercices 1996 - 1997 - 1998 de la R.N.G. de l'Essonne.

Cote
2136W/48
 Date
1996-1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Réserve Naturelle Sites Géologiques de l'Essonne :...
18

Parc Naturel Régional du Gatinais Français : étude préalable à la création du Parc Naturel Régional réalisée par l'IAURIF en juin 1994 (6 rapports), dossier préparatoire du projet de Charte du P.N.R. de 1993 à 1995.

Cote
2136W/43
 Date
1993-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Parc Naturel Régional du Gatinais Français : étude...
19

Réserves Naturelles Volontaires : SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-HILAIRE, projet de Réserve Biologique Intégrale à VERRIERES.

Cote
2136W/42
 Date
2005-2008
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, VERRIERES-LE-BUISSON, SAINT-HILAIRE
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Réserves Naturelles Volontaires : SAULX-LES-CHARTREUX,...
20

Réserves Naturelles Volontaires : Géologique d'ITTEVILLE, R.N.V. Parc du CNRS à GIF-SUR-YVETTE, R.N.V. Les Grands Réages à VARENNES-JARCY.

Cote
2136W/41
 Date
2005-2008
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, VARENNES-JARCY, ITTEVILLE
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Réserves Naturelles Volontaires : Géologique d'ITTEVILLE,...
21

Réserves Naturelles Volontaires : Étangs de SACLAY, Vilmorin à VERRIERES-LE-BUISSON.

Cote
2136W/40
 Date
2005-2008
 Lieu
SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Réserves Naturelles Volontaires : Étangs de SACLAY,...
22

Protection de Biotope : projet de protection par AP Biotope des Pelouses Calcaires du Sud-Essonne, Pelouses calcaires de Beauregard et des Justices à GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Pelouse calcaire de la Butte à BUNO-BONNEVAUX, Coteau calcaire de Tourneville à ABBEVILLE-LA-RIVIERE, Pelouses calcaires du Bois de la Rochellerie à BOISSY-LE-SEC, Pelouses calcaires du Bois de Bierville à BOISSY-LA-RIVIERE, courriers divers relatifs aux APB, textes et réglementation.

Cote
2136W/35
 Date
1995
 Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Protection de Biotope : projet de protection par AP...
23

Protection de Biotope : arrêté de protection de Biotope du Marais de Fontenay-le-Vicomte sur les communes d'ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY et VERT-LE-PETIT, APB du 19 septembre 1994 ; arrêté de protection de Biotope au lieudit Le Grand Marais à ITTEVILLE, APB du 5 septembre 1989.

Cote
2136W/34
 Date
1989-1994
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE, ECHARCON, MENNECY Commune, VERT-LE-PETIT, ITTEVILLE
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ARRETE PREFECTORAL

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Protection de Biotope : arrêté de protection de Biotope...
24

Protection de Biotope : arrêté de protection de Biotope au lieudit Le Coteau des Vignes à ATHIS-MONS, dossier de procédure, contentieux c/ APB de 1995 à 1997 (requête de la société Logement et Patrimoine), décision annulation APB par Tribunal Administratif en octobre 1997 ; arrêté de protection de Biotope au lieudit La Fosse aux Carpes à DRAVEIL, APB du 21 juin 1999.

Cote
2136W/33
 Date
1995-1999
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, DRAVEIL Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ARRETE PREFECTORAL

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Protection de Biotope : arrêté de protection de Biotope...
25

Dossiers de classements au titre des sites : projet de classement des abords du Château de Farcheville à BOUVILLE; projet de classement du Domaine de la Seigneurie à VILLIERS-SUR-ORGE [projet de classement jamais abouti].

Cote
2136W/32
 Date
1989-1998
 Lieu
BOUVILLE, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossiers de classements au titre des sites : projet...
26

Dossiers de classements au titre des sites : moyenne Vallée de l'Essonne, décret du 28 novembre 1991 ; parc de Grande-Maison à BURES-SUR-YVETTE, travaux de réaménagement du parc municipal examinés en Commission des Sites et projet de déviation en vue de la suppression du PN23.

Cote
2136W/31
 Date
1989-1998
 Lieu
ESSONNE (VALLEE DE L), BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, DECRET

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossiers de classements au titre des sites : moyenne...
27

Dossier de classement de la Vallée de La Bievres : décret de classement de la Vallée de la Bièvre dans les départements de l'Essonne et des Yvelines en date du 7 juillet 2000, décret, notifications, plans cadastraux (2000).

Cote
2136W/30
 Date
2000
 Lieu
BIEVRES (VALLEE DE LA), ESSONNE, YVELINES
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, DECRET, PLAN CADASTRAL

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de La Bievres :...
28

Dossier de classement de la Vallée de La Bievres : enquête administrative en mars/avril 1995, courriers, plans communaux, avis des communes, services et collectivités consultés (1995).

Cote
2136W/29
 Date
1995
 Lieu
BIEVRES (VALLEE DE LA)
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ENQUETE, CORRESPONDANCE, PLAN, AVIS

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de La Bievres :...
29

Dossier de classement de la Vallée de La Bievres : projet de classement de la Vallée, dossier Site Inscrit, réunions et courriers préalables à l'enquête (janvier 1995).

Cote
2136W/28
 Date
1995
 Lieu
BIEVRES (VALLEE DE LA)
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, CORRESPONDANCE, ENQUETE

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de La Bievres :...
30

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : décret de classement de la Vallée de l'Yerres et ses abords dans le Val-de-Marne et en Essonne du 23 décembre 2006 avec notifications et plans cadastraux (2006).

Cote
2136W/27
 Date
2006
 Lieu
YERRES (VAL D) (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE, ESSONNE
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, DECRET, PLAN CADASTRAL

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : décret...
31

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative, pétitions en faveur / contre le classement du site - classées par commune (2006).

Cote
2136W/26
 Date
2006
 Lieu
YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ENQUETE, PETITION

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête...
32

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative du 6 mars 2006 au 4 avril 2006, dossier de procédure complète, avis des commissions des sites, avis des services de l'Etat, des communes et des associations (2006).

Cote
2136W/25
 Date
2006
 Lieu
YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ENQUETE, AVIS

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête...
33

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : dossier préalable à l'enquête, dossier DIREN (rapport, plans), projet Chemin des Boissières à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, historique du classement (de 1997 à 2001) et dossier site inscrit (1997-2001).

Cote
2136W/24
 Date
1997-2001
 Lieu
YERRES (VAL D) (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
ENQUETE, RAPPORT, PLAN, DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : dossier...
34

Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 2000, décret de classement du 18 juillet 2003 avec carte IGN et plans cadastraux (2000-2003).

Cote
2136W/23
 Date
2000-2003
 Lieu
JUINE (VALLEE DE LA)
 Type de document
ENQUETE, PLAN CADASTRAL, DECRET

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête...
35

Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 2000, pétitions des habitants des communes en faveur du classement de la Vallée (2000).

Cote
2136W/22
 Date
2000
 Lieu
JUINE (VALLEE DE LA)
 Type de document
ENQUETE, PETITION

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête...
36

Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 2000, lancée du 28 février 2000 au 28 mars 2000, dossier d'enquête (2000).

Cote
2136W/21
 Date
2000
 Lieu
JUINE (VALLEE DE LA)
 Type de document
ENQUETE

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête...
37

Dossier de classement de la Vallée de la Juine : 2ème délimitation du périmètre du site classé, tableaux d'assemblage cadastraux des communes, divers courriers et documents relatifs au classement (1998-2003).

Cote
2136W/20
 Date
1998-2003
 Lieu
JUINE (VALLEE DE LA)
 Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : 2ème...
38

Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 1998 lancée du 30 mars 1998 au 28 avril 1998 et annulée par arrêté préfectoral le 7 avril 1998.

Cote
2136W/19
 Date
1998
 Lieu
JUINE (VALLEE DE LA)
 Type de document
ENQUETE, ARRETE PREFECTORAL

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête...
39

Dossier de classement de la Vallée de la Juine : première délimitation du périmètre du site classé, plans cadastraux par commune (AUVERS-SAINT-GEORGES, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-VRAIN), dossier préfecture (1er novembre 1997).

Cote
2136W/18
 Date
1997
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-VRAIN
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, PLAN CADASTRAL

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : première...
40

Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers sites et paysages : PC M.DAVY à BIEVRES, Commune a BOIGNEVILLE, extension du cimetière, PC M.DEEDES, Société VAXTON, Moulin de la Tuilerie à GIF-SUR-YVETTE, PC M.HARRARI à VILLIERS-LE-BACLE, commune de JUVISY-SUR-ORGE, Observatoire Camille Flammarion, PC M.PETIT à BIEVRES, moulin de Vauboyen (19 juin 2008). Dossiers sites et paysages : Conseil Général, Parc pédagogique à CHAMARANDE, PC M.MAMMERI à JANVILLE-SUR-JUINE, Commune de SAINT-VRAIN, restauration d'un lavoir, PC M.DE SOUSA à VERRIERES-LE-BUISSON, C.A.du Val d'Yerres, PD et PC aménagement d'un quartier à CROSNE, FULCHIRON, aire de chargement de sable s/ la carrière Saint-Eloi à MAISSE (13 octobre 2008).

Cote
2136W/17
 Date
2008
 Lieu
BIEVRES Commune, BOIGNEVILLE, GIF-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, CHAMARANDE, JANVILLE-SUR-JUINE, SAINT-VRAIN, VERRIERES-LE-BUISSON, CROSNE, MAISSE
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...