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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
EDEPOT54 1G/36
Date
s.d
Lieu
ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Canton
Type de document
TABLEAU DE RECENSEMENT
  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Tableau comparatif des évaluations de...
2
Cote
EDEPOT16 2D/1
Date
1771-1944
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SEINE-ET-OISE, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
LETTRE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, CIRCULAIRE, ARRETE DU MAIRE, PROCES-VERBAL D ELECTION, CERTIFICAT
  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
3
Cote
EDEPOT17 1O/4
Date
1802-1947
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
BUDGET
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCEUIL. - Travaux publics. - Travaux publics et...
4
Cote
EDEPOT17 2M/1
Date
1803-1946
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
MEMOIRE DE TRAVAUX, CORRESPONDANCE, FACTURE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCEUIL. - Edifices communaux, monuments et établissement...
5
Cote
EDEPOT17 2H/5
Date
1806-1944
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
INVENTAIRE, CERTIFICAT, FICHIER, TABLEAU DE RECENSEMENT, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCEUIL. - Affaires militaires. - Administration...
6
Cote
EDEPOT15 1O/3
Date
1811-1889
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
REGLEMENT, BROCHURE, INVENTAIRE, CARTE
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chemins vicinaux : règlement...
7
Cote
EDEPOT22 1G/13
Date
1818
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
ETAT DE SECTION
  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....
8
Cote
EDEPOT13 2H/11
Date
1825-1940
Lieu
VILLECONIN
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Affaires militaires : Recensement et...
9
Cote
EDEPOT19 1G/2
Date
1825
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
10
Cote
EDEPOT17 1G/13
Date
1825
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
ETAT DE SECTION
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCEUIL. - Cadastre : états des sections A, B, C,...
11
Cote
EDEPOT53 1O/5
Date
1827-1884
Lieu
CHEVANNES
Type de document
TABLEAU DE RECENSEMENT
  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Tableau général des chemins vicinaux (1827-1884)...
12
Cote
2O/1418
Date
1830-1936
Lieu
VILLECONIN
Type de document
BUDGET
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VILLECONIN. - Administration générale. - Budget, dépenses,...
13
Cote
EDEPOT45 1O/3
Date
1833-1935
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
CORRESPONDANCE, REGLEMENT, CIRCULAIRE, NOTE, DELIBERATION
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Dispositions...
14
Cote
EDEPOT11 1O/4
Date
1841-1955
Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
Type de document
BUDGET
  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins vicinaux, commission...
15

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Budget des ressources des travaux et des dépenses des chemins vicinaux ordinaires, 1872-1882 ; création des ressources vicinales de 1889 : classement des chemins de grande communication sous les numéros 141 et 178 ; travaux des chemins vicinaux : conversion des prestations en tâches, 1848-1880 ; délibération du Préfet du 04/11/1836 portant aliénation d'un terrain provenant d'un chemin vicinal ; lettre du Sous-Préfet au Maire du 04/09/1845 concernant le projet d'aliénation de 2 chemins ; lettre du sous-Préfet au Maire au sujet de la suppression de 2 chemins vicinaux du 03/02/1848 et lettre du Préfet du 16/12/1847 ; lettre du Maire de MENNECY au Maire de NAINVILLE au sujet du projet d'aliéner 2 portions de chemins, du 12/04/1845 ; entretien du chemin vicinal de grande communication n° 41, détermination des dépenses à faire, arrêtés préfectoraux 1838-1860 ; lettre du Sous-Préfet au Maire concernant les dépenses à faire pour l'achèvement des travaux du chemin de grande communication, du 08/06/1842 ; lettre de relance du Préfet au Sous-Préfet datée du 09/10/1847 pour une avance de fonds pour le solde des travaux effectués par M. OPPAY pour la construction du chemin de grande communication n° 41 ; lettre du Préfet en date du 31/08/1848 à M. MARGUERITE de NAINVILLE-LES-ROCHES concernant une avance de fonds à lui faire pour le solde de travaux effectués par M. APPAY pour la construction du chemin de grande communication n° 41.

Cote
EDEPOT40 1O/2
Date
1847-1889
Lieu
MENNECY Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES
Type de document
BUDGET, PIECE COMPTABLE, LETTRE, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION
  • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Budget...
16

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemin de ronde. - Contestation de propriété : correspondance (1847-1848). Chemin de grande communication n° 113. - Demande de classement : rapport (1856) ; ouverture d'un fossé : plan, avant-mêtré, arrêté (1871-1896) ; classement : arrêté (1873) ; alignement : certificat (1905) ; contribution communale aux dépenses d'entretien : décision (1885) ; plan d'alignement : correspondance (1905). Ruelle de la Fontaine et place de l'Eglise. - Concession de pavés : arrêté, correspondance (1857-1862). Ruelle de l'Air. - Nivellement : arrêté, avis, plan (1862). Chemin de Richarville. - Vente de terre de remblai : procès-verbaux (1851-1852). Chemin vicinal n° 1. - Dégradations : notification des sommes dues (1870) ; projet de classement : correspondance (1856). Chemins des Loins, de la Caillardière et des Maisons Rouges. - Travaux de terrassement et d'empierrement : avant-mêtré, devis, plan, procès-verbal, acte d'engagement, délibération (1881). Ruelle du Scier. - Elargissement : convention, acte de vente (1883-1895). Chemin vicinal n° 2. - Rectification : correspondance (1890). Commune de ROINVILLE. - Reconnaissance des chemins vicinaux : notification (1893). Chemin de grande communication n° 71. - Rectification : affiche, arrêté, rapport, notification, correspondance (1896-1899) ; réfection : délibération, correspondance (1898-1909). Chemin vicinal n° 4. - Construction, visa des dépenses : correspondance (1904). Rue de la Sablonnière. - Cession de terrain : convention, délibération, correspondance (1906). Chemin rural n° 9. - Aménagement : évaluation des dépenses (1912). Chemins des Poulaillers et de la Messe. - Autorisation de clôturer : compromis, délibération, correspondance (1924) ; réparation : correspondance (1916). Forêt de SAINT-ARNOULT-L'OUÏE. - Entretien des chemins ruraux : correspondance (1922). Chemin de grande communication n° 6. - Abattage d'arbres : correspondance (1936) (1847-1936).

Cote
EDEPOT45 1O/9
Date
1847-1936
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, YVELINES
Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT, PLAN, ARRETE D ALIGNEMENT, CERTIFICAT, DELIBERATION, CONVENTION, CONTRAT DE VENTE, AFFICHE
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemin de ronde. - Contestation...
17
Cote
EDEPOT11 1O/5
Date
1852-1960
Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
Type de document
PLAN, CIRCULAIRE, PROJET
  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins ruraux, plan...
18
Cote
EDEPOT54 2H/3
Date
1874-1941
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
LISTE, REGISTRE, TABLEAU DE RECENSEMENT, CORRESPONDANCE, DECLARATION, AFFICHE
  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Classement des juments et mulets susceptible...
19
Cote
EDEPOT32 2H/3
Date
1874-1907
Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
Type de document
TABLEAU DE RECENSEMENT
  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Recensement...
20
Cote
EDEPOT10 1O/4
Date
1875-1886
Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
Type de document
ARRETE DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Voirie : classement d'un chemin d'intérêt...
21
Cote
EDEPOT18 1O/2
Date
1876-1904
Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : AUTHON-LA-PLAINE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Travaux publics, voirie, moyens...
22
Cote
EDEPOT32 1O/5
Date
1879-1971
Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
Type de document
PROCES-VERBAL, LISTE
  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens...
23
Cote
EDEPOT25 1O/10
Date
1883-1951
Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, CORRESPONDANCE, LISTE NOMINATIVE, REGLEMENT, JUGEMENT
  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de...
24
Cote
EDEPOT15 2M/1
Date
1884-1930
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
INVENTAIRE, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Eglise : inventaire des meubles...
25
Cote
EDEPOT48 1O/1
Date
1887
Lieu
COURSON-MONTELOUP
Type de document
CERTIFICAT
  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Petite voirie : état de reconnaissance...
26
Cote
EDEPOT32 2H/6
Date
1887-1905
Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
Type de document
TABLEAU DE RECENSEMENT
  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Recensement...
27
Cote
EDEPOT23 1O/4
Date
1892
Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
Type de document
BROCHURE
  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens...
28
Cote
EDEPOT15 1O/9
Date
1892-1893
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
DECISION
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins...
29
Cote
EDEPOT16 1Q/9
Date
1895-1937
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...
30
Cote
EDEPOT19 2H/6
Date
1898-1938
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
REGISTRE, DECLARATION, LISTE, TABLEAU DE RECENSEMENT
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Recensement...
31
Cote
EDEPOT25 2R/1
Date
1899
Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
LETTRE, ARRETE MINISTERIEL
  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Instruction publique, sciences,...
32
Cote
EDEPOT28 2R/2
Date
1901-1944
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique,...
33
Cote
EDEPOT18 2R/2
Date
1906
Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
Type de document
LISTE
  • Contexte : AUTHON-LA-PLAINE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences,...
34
Cote
EDEPOT11 2R/2
Date
1907
Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Lettres et arts : monument historique,...
35
Cote
EDEPOT19 1O/5
Date
1911-1939
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
TABLEAU DE RECENSEMENT
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens...
36
Cote
EDEPOT19 2M/1
Date
1911-1926
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et...
37
Cote
EDEPOT60 2M/1
Date
1911-1926
Lieu
CHALOU-MOULINEUX
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : CHALOU-MOULINEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALOU-MOULINEUX. - Eglise. - Inscription aux monuments...
38
Cote
EDEPOT20 2M/3
Date
1911-1965
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Edifices communaux. - Eglise, inscription...
39
Cote
EDEPOT47 1O/1
Date
1912
Lieu
CORBREUSE
Type de document
LIVRE
  • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CORBREUSE. - Petite voirie : état de reconnaissance...
40
Cote
EDEPOT17 1G/5
Date
1916-1945
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
LISTE
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCEUIL. - Impôts directs agricoles. - Répartition...
41
Cote
EDEPOT10 2H/1
Date
1920-1939
Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
Type de document
REGISTRE, NOMENCLATURE, DECLARATION, FICHIER, STATISTIQUES
  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires : recensement...
42
Cote
EDEPOT19 5I/9
Date
1927-1956
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
TRACT, CIRCULAIRE, BROCHURE, COMPTE-RENDU
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
43
Cote
EDEPOT15 2H/4
Date
1933
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
AFFICHE, INVENTAIRE
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Recensement et classement...
44
Cote
EDEPOT19 1O/6
Date
1935-1936
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE, RAPPORT D EXPERTISE
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens...
45

Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les inondations : plaintes des habitants, rapports d'ingénieurs, 2 plans dont 1 calque (1945-1959). Bassin de l'ORGE, LINAS et MONTLHERY. - Eaux usées, déversement du casernement de LINAS-MONTLHERY dans la boëlle de LEUVILLE-SUR-ORGE : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 5 plans (1953-1955). Bassin de l'ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Prise d'eau, autorisation accordée à Galoch : arrêtés (1954). Bassin de l'ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE. - Moulin de Basset, déclassement : rapport de l'ingénieur, arrêtés (1937-1955). Bassin de l'ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Versement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1956,1960). Moulin de Saint-Germain, déclassement : rapport d'ingénieur, arrêtés, 2 plans (1952-1953). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE et MORSANG-SUR-ORGE. - Limites territoriales des communes, modifications consécutives aux travaux de rectification du tracé du lit de l'ORGE : rapport de l'ingénieur, 1 plan (1958-1959). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisation : arrêtés (1956). Lycée Lakanal, station d'épuration : construction. Douves du château, abaissement du plan d'eau : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, correspondance, 4 plans (1949-1960). Douves du château, alimentation en eau : rapports d'ingénieurs, 4 plans (1949-1950). Débordement de l'ORGE, plaintes de riverains (1942-1957). Bassin de l'ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1954-1955). Bassin de l'ORGE, VIRY-CHATILLON. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1958). Barrage, réclamation de la Fédération des associations de pêche et de pisciculture : correspondance. Elargissement du lit de l'ORGE, dommages causés par les travaux de l'ex-commissariat au chômage (1950-1960). Déversement des eaux usées dans l'ORGE par l'hôpital militaire et la compagnie immobilière pour le logement des fonctionnaires civils et militaires, autorisation : 7 plans (1954-1962).

Cote
1108W/2
Date
1937-1962
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), JUVISY-SUR-ORGE Commune, LINAS, MONTLHERY Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ORGE (COURS D EAU), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
RAPPORT, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : GESTION DES RIVIERES.

  • Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les...
46
Cote
986W/149
Date
1940-1958
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PLAN, PROJET, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN, BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Construction d'un centre...
47
Cote
986W/128
Date
1940-1956
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
TARIF, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Cimetière : agrandissement et...
48
Cote
986W/49
Date
1941-1961
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
BUDGET, TARIF, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...
49
Cote
986W/89
Date
1941-1952
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Voirie urbaine et vicinale : dénomination...
50
Cote
986W/133
Date
1941-1961
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE
Type de document
ENQUETE, PLAN, ETUDE, RAPPORT, TARIF, BUDGET, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • QUINCY-SOUS-SENART. - Projet d'agrandissement du cimetière...
51
Cote
986W/123
Date
1941-1954
Lieu
ORSAY Commune
Type de document
PLAN, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ORSAY. - Voirie vicinale et urbaine : classement de...
52
Cote
EDEPOT19 6F/15
Date
1941-1947
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
CIRCULAIRE, CORRESPONDANCE, TELEGRAMME, BON D ALIMENTATION
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....
53
Cote
986W/126
Date
1941-1957
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
COUPURE DE PRESSE, BAIL, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN, PLAN
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • PALAISEAU. - Terrains communaux : aliénation, échange,...
54
Cote
986W/175
Date
1941-1959
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS
Type de document
COUPURE DE PRESSE, PLAN, PROJET, RAPPORT, BUDGET, CORRESPONDANCE, ETUDE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DEVIS, CAHIER DES CHARGES, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE, AFFICHE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VIRY-CHATILLON. - Voirie rurale et urbaine : projet...
55

Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et de ses affluents : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1952-1960). Variations du niveau de l'ESSONNE : correspondance, rapports d'ingénieurs (1954-1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES et VILLABE. - Moulins de Chantereine, de Chantemerle, de l'Arquebuse, de Robinson, d'Angoulème, de la Papeterie, Moulin-Galant, déclassement : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 8 photographies du Moulin-Galant (1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES. - Règlement d'eau, modification demandée par la Société nouvelle des isolants et bougies Pognon et par la Société du Moulin de l'Ile : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, arrêtés (1951-1956). Bassin de l'ORGE, ARPAJON. - Mauvais entretien de l'ORGE et de la REMARDE, plainte du président de l'association de pêche l'Epinoche Arpajonnaise : correspondance, rapports d'ingénieurs (1959). Déversement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : arrêtés (1954-1960). Eaux de l'Orge, pollution ; alimentation en eau potable : rapports d'ingénieurs, correspondance (1958-1959). Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS. - Barrage du moulin de MONS, suppression : correspondance, arrêtés (1948-1951) Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS et JUVISY-SUR-ORGE. - Aménagement des périmètres de reconstruction de ces communes sinistrées, suppression du Mort-Ru : correspondance, rapports d'ingénieurs, 6 plans (1950-1956). Bassin de l'ORGE, EPINAY-SUR-ORGE. - Aménagement de la vallée de l'ORGE, paiement d'une indemnité à l'association Le Goujon de l'Orge par le nouveau syndicat intercommunal (1957).

Cote
1108W/1
Date
1948-1960
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, ORGE (BASSIN DE L), ORGE (VALLEE DE L), ARPAJON Commune, REMARDE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
RAPPORT, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE, REGLEMENT, PROCES-VERBAL, PLAN, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : GESTION DES RIVIERES.

  • Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et...
56
Cote
EDEPOT23 3F/4
Date
1951-1955
Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
Type de document
CIRCULAIRE, MEMOIRES
  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Population, économie sociale,...
57
Cote
EDEPOT13 1O/5
Date
1957-1972
Lieu
VILLECONIN
Type de document
RAPPORT, ARRETE DU MAIRE, PLAN D ALIGNEMENT
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
58
Cote
EDEPOT23 1O/7
Date
1960-1961
Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
Type de document
BULLETIN OFFICIEL, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, LISTE
  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens...
59
Cote
1213W/38
Date
1961-1980
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
PHOTOGRAPHIE, PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Donjon (classé), restauration...
60
Cote
1114W/76
Date
1966-1976
Lieu
CONGERVILLE-THIONVILLE, TIGERY, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

  • TIGERY. - Assainissement urbain, programme (1976)....
61
Cote
1213W/12
Date
1966-1975
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
PHOTOGRAPHIE, PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • CHAMPLAN. - Eglise, restauration par décisions de la...
62

MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue des eaux de la Sallemouille : rapport du nouveau syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (12 février 1981 - 7 décembre 1981). Acquisition par la commune de BOURG-LA-REINEd'une propriété à MARCOUSSIS : délibération du conseil municipal de BOURG-LA-REINE (19 mai 1978 - 18 septembre 1978). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Voies du lotissement des Clozeaux, classement : délibération du conseil municipal (19 mai 1980 - 7 décembre 1981). MASSY. - Syndicat des communes de banlieue de PARIS pour les eaux, servitudes d'occupation du sous-sol (25 octobre 1977 - 22 mars 1978). Acquisition des sols et des équipements d'infrastructure de la zone industrielle du grand ensemble MASSY-ANTONY (29 septembre 1976 - 4 août 1978). MEREVILLE. - Virage de la Mare au hameau sur le chemin départemental 145, aménagement, délibération du conseil municipal (27 octobre 1980 - 23 juin 1981). MONTGERON. - Réserve foncière : demande AFTRP (6 août 1982 - 27 septembre 1982). MORSANG-SUR-SEINE. - Terrains boisés appartenant à M. Fouze, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : demande de l'AFTRP (5 août 1982 - 13 octobre 1982). MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition d'un terrain rue Raynal : délibération du conseil municipal (24 mars 1966 - 26 septembre 1975). Château, acquisition par la commune (20 décembre 1979 - 28 avril 1980). ORMOY. - Requête du comité de défense du Val d'ORMOY (19 juin 1981). Vente d'une place publique à un particulier, contre décision du conseil municipal et jugement du tribunal administratif (13 juillet 1984). ORSAY. - Association des enclavés du sentier de la voie verte, requête : jugement du tribunal administratif (12 octobre 1979 - 10 mars 1983). PALAISEAU. - Echange de terrains entre la commune et le ministère de la défense : délibération du conseil municipal (1er décembre 1981 - 19 février 1982). Bâtiment pour salle de réunion : délibération du conseil d'administration de l'office public d'HLM (OPHLM), (28 janvier 1977 - 14 mars 1979). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/53
Date
1966-1984
Lieu
MARCOUSSIS, ORGE (VALLEE DE L), HAUTS-DE-SEINE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORMOY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, MASSY Commune, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SALLEMOUILLE (COURS D EAU)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue...
63
Cote
1213W/32
Date
1966-1977
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORMOY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS
Type de document
PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DESSIN, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Polissoir de la Roche Grénoléé...
64
Cote
1213W/41
Date
1966-1982
Lieu
VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VILLECONIN, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
PHOTOGRAPHIE, PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • VAUHALLAN. - Eglise (inscrite), restauration par décision...
65
Cote
1213W/20
Date
1967-1978
Lieu
DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, DRAVEIL Commune, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune
Type de document
PHOTOGRAPHIE, PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • DOURDAN. - Château (classé), restauration de la tour...
66
Cote
1304W/1
Date
1968-1974
Lieu
JUINE (VALLEE DE LA), REMARDE (COURS D EAU), ESSONNE
Type de document
PHOTOGRAPHIE, LISTE, RAPPORT D ACTIVITE, PROGRAMME, PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OBJETS MOBILIERS.

  • Antiquités et objets d'art. - Dossiers financiers et...
67
Cote
1213W/14
Date
1968-1977
Lieu
CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHEPTAINVILLE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE
Type de document
DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Manoir du Tronchet, inscription...
68

SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise (inscrite), restauration par décision de la Commission départementale du 4 mars 1979 : dossier avec plan (1968-1973) ; restauration de l'ancienne porte d'accès, du sol du porche et du contrefort par décision de la Commission départementale du 18 octobre 1971 (1971). SOISY-SUR-ECOLE. - Eglise, restauration de la statue de la Vierge à l'Enfant par décision de la Commission départementale du 28 juin 1973 (1973). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Eglise, restauration des vitraux classés par décision de la Commission départementale du 27 août 1973 (1973-1976) ; restauration des vitraux par décision de la Commission départementale du 18 mai 1975 (1974-1975). EPINAY-SUR-ORGE. - Eglise, restauration du vitrail de L'Arbre de Jessé (classé) par décision de la Commission départementale du 25 février 1974 (1973-1974). CORBEIL-ESSONNES. - Cathédrale, restauration et déplacement des orgues classés par décision de la Commission départementale du 25 février 1974 (1973-1974). VIRY-CHATILLON. - Eglise, restauration de la sonnerie des cloches et de l'horloge, restauration de la peinture Vision de saint Romuald et fixation des statues par décision de la Commission départementale du 17 décembre 1976 (1975-1976). CROSNE. - Eglise, restauration des statues classées Sainte Anne, Sainte Anne et la Vierge et Vierge au livre par décision de la Commission départementale du 4 octobre 1978 (1977-1978). ECHARCON. - Eglise, restauration et fixation anti-vol des statues classées Vierge à l'Enfant et Evêque par décision de la Commission départementale du 7 juin 1979 (1977-1979). AUVERNAUX. - Eglise, restauration et fixation anti-vol de la chaire, de la torchère et de la statue Vierge à l'Enfant (classés) par décision de la Commission départementale du 7 février 1980 (1978-1980).

Cote
1213W/43
Date
1968-1980
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, SOISY-SUR-ECOLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, EPINAY-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CROSNE, ECHARCON, AUVERNAUX
Type de document
PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise (inscrite), restauration...
69
Cote
1189W/21
Date
1968-1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES, DOSSIERS GENERAUX.

  • Commission départementale des sites, Commission départementale...
70
Cote
1304W/4
Date
1969-1995
Lieu
ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OBJETS MOBILIERS.

  • Arrêtés de classement et d'inscription (classés par...
71
Cote
1213W/13
Date
1969-1976
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PHOTOGRAPHIE, DOSSIER DE RESTAURATION, ESTAMPE, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • CORBEIL-ESSONNES. - Cathédrale (protégée par les Monuments...
72
Cote
1213W/8
Date
1969-1982
Lieu
BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, FORET-LE-ROI (LA)
Type de document
PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • BOIGNEVILLE. - Grotte ornée, protection (1969-1982). BOISSY-LA-RIVIERE....
73
Cote
1213W/37
Date
1969-1980
Lieu
SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SOISY-SUR-SEINE
Type de document
PHOTOGRAPHIE, PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN. - Château de Bandeville, classement...
74
Cote
1213W/42
Date
1969-1981
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
Type de document
PHOTOGRAPHIE, PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • VIRY-CHATILLON. - Eglise (inscrite), restauration par...
75
Cote
1213W/22
Date
1969-1978
Lieu
ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, IGNY, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • ETAMPES. - Eglise Saint-Gilles (inscrite), électricité...
76
Cote
1213W/5
Date
1969-1982
Lieu
ANGERVILLE, BIEVRES Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUX-JOUY, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, DOURDAN Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGJUMEAU Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
PHOTOGRAPHIE, PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • ANGERVILLE. - Eglise, restauration : dossier avec plans...
77
Cote
1213W/17
Date
1970-1977
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
PHOTOGRAPHIE, PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • DOURDAN. - Château du Parterre, ravalement des anciennes...
78
Cote
1213W/19
Date
1970-1983
Lieu
DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, GRIGNY Commune
Type de document
PHOTOGRAPHIE, PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • DOURDAN. - Château (classé), restauration (1977-1981)...
79
Cote
1213W/25
Date
1970-1977
Lieu
LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
PHOTOGRAPHIE, DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • LARDY. - Château, acquisition (1974). Eglise (inscrite),...
80
Cote
1213W/30
Date
1970-1981
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, MONTGERON Commune
Type de document
PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DESSIN, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Eglise (inscrite), restauration...