Filtrer les résultats
Multimédias
  • 462
  • 3
Période
  • 3
  • 6
  • 15
  • 253
  • 357
Nom de l'inventaire
  • 36
  • 30
  • 23
  • 22
  • 20
Afficher plus
Lieux
  • 60
  • 30
  • 24
  • 21
  • 18
Afficher plus
Typologies
  • 112
  • 52
  • 49
  • 35
  • 33
Afficher plus
Sujets
  • 465
  • 356
  • 247
  • 180
  • 73
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 10
  • 5
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2Z/1
Date
1811-1871
Lieu
ETAMPES Arrondissement, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ATHIS-MONS Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMARANDE, ITTEVILLE
Type de document
ENQUETE, STATISTIQUES, LISTE NOMINATIVE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES

  • Gestion administrative des communes
  • 1811-1871
2
Cote
1786W/211
Date
1973
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • Chemins vicinaux n° 3 et 4 - construction de 270 logements...
3
Cote
1781W/140
Date
1950
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, BUNO-BONNEVAUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • Chemins vicinaux ordinaires.- Alignement du chemin...
4
Cote
1781W/139
Date
1955
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
CIRCULAIRE
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • Subdivision de MILLY-LA-FORET. Comptabilité du service...
5
Cote
1781W/138
Date
1950
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • Routes nationales et départementales.- Livre des paiements...
6
Cote
1781W/137
Date
1964
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune...
7
Cote
1781W/136
Date
1962
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune...
8
Cote
1781W/135
Date
1961
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune...
9
Cote
1781W/134
Date
1960
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune...
10
Cote
1781W/133
Date
1958-1959
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune...
11
Cote
1781W/132
Date
1955
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune...
12
Cote
1781W/131
Date
1953
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune...
13
Cote
1781W/130
Date
1950-1952
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune...
14
Cote
1781W/129
Date
1949
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune...
15
Cote
1781W/128
Date
1948
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune...
16
Cote
1781W/127
Date
1947
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune...
17
Cote
1781W/126
Date
1942
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune...
18
Cote
1781W/125
Date
1941-1942
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune...
19
Cote
1781W/124
Date
1940
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune...
20
Cote
1781W/116
Date
1910-1958
Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • MAISSE, Voirie communale.- Travaux : plans, correspondance,...
21
Cote
1781W/109
Date
1985-1988
Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE, ONCY-SUR-ECOLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, ORVEAU, VIDELLES
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE,...
22
Cote
1781W/108
Date
1985-1988
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, Voirie communale.- Demandes...
23
Cote
1781W/107
Date
1976-1979
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • MILLY-LA-FORET, Voirie communale.- Demandes d'alignement...
24
Cote
1781W/106
Date
1970-1975
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • MILLY-LA-FORET, Voirie communale.- Demandes d'alignement...
25
Cote
1781W/105
Date
1986-1988
Lieu
MAISSE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • MAISSE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par...
26
Cote
1781W/104
Date
1969-1985
Lieu
MAISSE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • MAISSE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par...
27
Cote
1781W/103
Date
1979-1986
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • ITTEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement...
28
Cote
1781W/102
Date
1974-1978
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • ITTEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement...
29
Cote
1781W/101
Date
1985-1988
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • LA FERTE-ALAIS, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, Voirie communale...
30
Cote
1781W/100
Date
1985-1988
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • COURANCES, DANNEMOIS, Voirie communale.- Demandes d'alignement...
31
Cote
1781W/99
Date
1985-1988
Lieu
CERNY
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • CERNY, Voirie communale.- Demandes d'alignement par...
32
Cote
1781W/98
Date
1985-1988
Lieu
BOISSY-LE-CUTTE, BUNO-BONNEVAUX
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • BOISSY-LE-CUTTE, Voirie communale : demandes d'alignement...
33
Cote
1781W/97
Date
1985-1988
Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, Voirie communale.- Demandes d'alignement...
34
Cote
1781W/96
Date
1985-1988
Lieu
BAULNE, BOIGNEVILLE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • BAULNE, BOIGNEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement...
35
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison entre les chemins départementaux n° 105 et 449.- Construction d'un ouvrage d'art sur la ligne SNCF de Paris à Montargis : reconnaissance géotechnique préliminaire, rapport du laboratoire régional de l'ouest parisien (ministère de l'Equipement) (1978). Culées de l'ouvrage d'art : étude de construction par le laboratoire régional de l'ouest parisien (ministère de l'Equipement), 2 photographies avant travaux, plans, témoins de durabilité, sondages, comptabilité (1978-1980), marché public (1978). Construction d'un pont sur l'Essonne : plans (1978-1979).

1 media

Cote
1781W/50
Date
1978-1985
Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE (VALLEE DE L)
Type de document
PHOTOGRAPHIE, PLAN CADASTRAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison...
36
Cote
1781W/49
Date
1975-1981
Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ESSONNE (VALLEE DE L)
Type de document
PLAN CADASTRAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, MARCHE PUBLIC, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison...
37
Cote
1781W/38
Date
1974-1986
Lieu
SOISY-SUR-ECOLE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • SOISY-SUR-ECOLE.- Construction de chaussée et pose...
38
Cote
1781W/37
Date
1971-1980
Lieu
MONDEVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • MONDEVILLE.- Elargissement de la ruelle des Fossettes...
39
Cote
1688W/35
Date
1997
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Chemin rural. - VERRIERES-LE-BUISSON, aménagement du...
40
Cote
1679W/11
Date
2000
Lieu
MESPUITS
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER, PISTES CYCLABLES, JARDINS...

  • Marché public n° 00 00 200. - Aménagement chemin desserte...
41
Cote
1679W/3
Date
2000
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER, PISTES CYCLABLES, JARDINS...

  • Marché public n° 00 00 017. - Aménagement giratoire...
42
Cote
1679W/1
Date
1997
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER, PISTES CYCLABLES, JARDINS...

  • Marché public n° 97 00 087. - Création chemins latéraux...
43
Cote
1583W/80
Date
1973-1974
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN, CERTIFICAT, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY-COURCOURONNES. - Dossiers d'acquisition de terrain...
44
Cote
1583W/79
Date
1972-1983
Lieu
EVRY Commune, SEINE-SAINT-DENIS
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN, CERTIFICAT, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
45
Cote
1583W/56
Date
1980-1987
Lieu
EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, COURCOURONNES
Type de document
PLAN, ENQUETE, AVIS, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, ETAT PARCELLAIRE, DOSSIER DE PROCEDURE, TEXTE OFFICIEL, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
46
Cote
1583W/55
Date
1980-1984
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE
Type de document
TEXTE OFFICIEL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN, DOSSIER INDIVIDUEL, ENQUETE, CERTIFICAT, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
47
Cote
1583W/36
Date
1985
Lieu
EVRY Commune, LISSES
Type de document
AVIS, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Zone d'habitation, acquisition Etat / Equipement :...
48

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude et direction des travaux de la première phase de la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : contrat 73-147 avec SETEC Bâtiment (1973) ; mission de conseil sur le stationnement : contrat 73-153 avec SETEC Copark (1973) ; étude de couleur et du mobilier de l'Agora : contrat 74-8 avec Richard Bet (1974) ; étude pour la création du FIAP : contrat avec le bureau d'études culturelles (1974) ; quartier des Champs Elysées, construction du gymnase Georges-Carpentier ; contrat 74-1 avec MM. Dumaine et Fusi (1974) ; étude de signalisation interne de la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : contrat 74-35 avec la RATP (1974) ; parc Henri Fabre, construction des passerelles piétonnières : contrat 74-19 avec SEGECOT-STRIM (1974) ; quartier du Bras de Fer, étude de voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 74-27 avec la SOGEITP (1974) ; exécution et financement de la gare : contrat 74-31 avec la SNCF (1974) ; quartiers du Champtier du Coq et de l'Aguado, étude et réalisation du couronnement des colonnes d'affichage : contrat 74-30 avec l'oeuf-centre d'études (1974). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, étude pour la construction de l'hôpital Louise-Michel : contrat 73-164 avec l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) 51973°. BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, construction du gymnase : contrat 74-2 1 avec MM. Dumaine et Fusi (1974) ; quartier de la Haie Fleurie, travaux d'élargissement du chemin rural n° 7 : contrat 74-37 avec M. Verquelin (1974). RIS-ORANGIS. - Gare d'Orangis - Bois de l'Epine, construction : contrat 74-20 avec la SNCF (1974). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), impression de la plaquette Vivre à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY ville nouvelle : contrat 74-32 avec l'IFE (1974) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, étude générale sur le transport urbain : contrat 74-36 avec la RATP (1974).

Cote
1523W/670
Date
1973-1974
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
CONTRAT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude et direction...
49
Cote
1502W/1168
Date
1963-1966
Lieu
LINAS
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Opération de sécurité sur voirie. - Route Nationale...
50
Cote
1502W/910
Date
1950-1955
Lieu
ATHIS-MONS Commune, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
MARCHE PUBLIC, ETUDE
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Rivière d'Orge. - ATHIS-MONS, pont sur le chemin vicinal...
51
Cote
1502W/795
Date
1971-1972
Lieu
MONTGERON Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
ENQUETE, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • RN20. - Déviation de LINAS, points kilométriques, élargissement...
52
Cote
1502W/184
Date
1960-1961
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), YVELINES
Type de document
PLAN, QUESTIONNAIRE D ENQUETE
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6, section CORBEIL-NEMOURS. - Ponts sur...
53
Cote
1502W/168
Date
1962-1963
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, YVELINES
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, RAPPORT
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6, section CORBEIL-ESSONNES-NEMOURS. - Rétablissement...
54
Cote
1502W/135
Date
1961
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
ETUDE
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6. - Section CORBEIL-NEMOURS, route du chemin...
55
Cote
1447W/13
Date
1985-1992
Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, ITTEVILLE
Type de document
ETUDE, AVANT-PROJET
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • ITTEVILLE. - Chemin départemental CD 31, déviation...
56
Cote
1447W/12
Date
1982-1992
Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, MARCOUSSIS, MENNECY Commune
Type de document
ETUDE, ENQUETE, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Déviation : étude de marquage (1985)....
57
Cote
1447W/11
Date
1982-1985
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
ENQUETE, ETUDE
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • BOURAY-SUR-JUINE. - Déviation : dossier d'enquête (première...
58
Cote
1447W/10
Date
1986-1992
Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
AVANT-PROJET, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Déviation : dossier d'inscription...
59
Cote
1293W/54
Date
1992-1993
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
PLAN, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN, ETUDE
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

  • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Salle des sports, construction...
60
Cote
1225W/14
Date
1958-1973
Lieu
MONDEVILLE, MEREVILLE Commune, BRIERES-LES-SCELLES, DOURDAN Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES Commune, SAINT-CHERON Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document -
  • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

  • MONDEVILLE. - Travaux de voirie : alignement du chemin...
61
Cote
1194W/37
Date
1972-1979
Lieu
FORGES-LES-BAINS, VAUGRIGNEUSE, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, LINAS, LISSES
Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • FORGES-LES-BAINS, VAUGRIGNEUSE. - Réalisation d'une...
62
Cote
1194W/15
Date
1980-1985
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, JUGEMENT
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Création d'une promenade : correspondance,...
63
Cote
1194W/13
Date
1977-1985
Lieu
ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • ETAMPES. - Liaison entre le boulevard Berchère et la...
64
Cote
1194W/9
Date
1979-1984
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, CHAMPCUEIL, CHEVANNES
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, AVIS
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • CHEVANNES. - Terrains de sport : délibération du conseil...
65
Cote
1172W/77
Date
1981
Lieu
LISSES, VILLEJUST
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • LISSES. - Chemins vicinaux 1 et 3 entre le chemin départemental...
66

RIS-ORANGIS. - Chemin des Ruelles, requête de J. Pellissier contre le conseil municipal approuvant le déclassement (26 octobre 1981). Jugement du tribunal administratif (26 avril 1985). Réservoir, construction : délibération du syndicat des communes de PARIS (28 juin 1976 - 1er décembre 1976). SAINT-CHERON. - Lotissement Le Clos Guiraud : délibération du conseil municipal (16 novembre 1979 - 28 février 1980). SAULX-LES-CHARTREUX. - Forage de captage d'eau à grande profondeur : rapport de l'ingénieur en chef des mines (12 novembre 1976 - 7 avril 1977). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Emetteur de télévision, installation : délibération du conseil municipal (18 janvier 1982 - 13 avril 1982). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Chemin départemental 117, rectification de l'alignement : délibération du conseil municipal (3 juin 1981 - 29 juin 1982). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Dépôt des produits du curage de l'ORGE : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (7 novembre 1979 - 26 novembre 1979). SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Ensemble boisé : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (24 décembre 1981 - 2 mars 1982). TIGERY. - Chemins ruraux, désaffection et aliénation : délibération du conseil municipal (7 juin 1978 - 20 février 1979). VAUHALLAN. - Logement de fonction d'employés municipaux : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (22 décembre 1981 - 27 janvier 1982). VERRIERES-LE-BUISSON. - Syndicat des communes de la banlieue de PARIS pour les eaux : délibérations (28 avril 1978 - 1er août 1978). YERRES. - Avenue de l'Abbaye, acquisition de terrain : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (29 septembre 1981 - 10 novembre 1981). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Rue de la Plaine, élargissement : lettre AFTRP (30 juin 1981 - 10 août 1981). Acquisition terrains Joukoff : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (4 septembre 1981 - 14 octobre 1981). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/54
Date
1976-1985
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ORGE (COURS D EAU), SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, TIGERY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document
JUGEMENT, DELIBERATION, RAPPORT, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • RIS-ORANGIS. - Chemin des Ruelles, requête de J. Pellissier...
67
Cote
1172W/15
Date
1977-1984
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, ESSONNE, YVELINES
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Moulin du Petit Vaux, travaux d'aménagement...
68
Cote
1172W/7
Date
1982-1984
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BONDOUFLE
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Trottoir de l'avenue de Paris,...
69
Cote
1172W/6
Date
1981-1984
Lieu
BIEVRES Commune, IGNY, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, YVELINES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA BIEVRE
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • BIEVRES, IGNY, MASSY, VERRIERES-LE-BUISSON, BUC, JOUY-EN-JOSAS,...
70
Cote
1148W/7
Date
1975-1980
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CROSNE, YERRES (COURS D EAU)
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Expropriations pour le parc-promenade...
71
Cote
1129W/15
Date
1978
Lieu
IGNY, ITTEVILLE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • IGNY. - Expropriation pour l'alignement du chemin rural...
72
Cote
1129W/5
Date
1976
Lieu
BIEVRES Commune, CHAMPLAN, DANNEMOIS
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • BIEVRES. - Expropriation pour le centre pédagogique...
73
Cote
1025W/62
Date
1939-1954
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : la Sablière (1939-1954) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY...
74
Cote
1025W/13
Date
1952-1957
Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : Lotissements, chemin du Tartinoix...
75
Cote
1011W/188
Date
1965-1967
Lieu
OLLAINVILLE, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • OLLAINVILLE.- Elargissement des chemins ruraux.
76
Cote
1011W/176
Date
1970-1972
Lieu
ATHIS-MONS Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • VERRIERES-LE-BUISSON : urbanisme (1970-1971) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE...
77
Cote
986W/175
Date
1941-1959
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS
Type de document
COUPURE DE PRESSE, PLAN, PROJET, RAPPORT, BUDGET, CORRESPONDANCE, ETUDE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DEVIS, CAHIER DES CHARGES, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE, AFFICHE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VIRY-CHATILLON. - Voirie rurale et urbaine : projet...
78

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Transfert de la mairie et des services municipaux : acquisition de la propriété ""La Madeleine"", dossier d'expropriation, devis, notes et correspondance, plans, rapports, emprunt (1942-1944) ; travaux d'aménagement (1947) ; regroupement des services municipaux et aménagement d'une cantine scolaire : acquisition de la propriété PETIT, dossier d'expropriation, plans, 15 photographies noir et blanc (9 x 12 cm) , notes, avis, procès-verbal d'enquête (1955) ; écoles : travaux d'agrandissement, d'aménagement et d'entretien, acquisition de mobilier scolaire, devis descriptif (1941-1957) ; église : réparation de la couverture du clocher, devis, délibérations (1951-1956) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; tarifs des concessions, inscription sur les monuments aux morts (1947-1955) ; biens communaux : acquisitions de terrains, plans couleur, dossier d'enquête (1943-1954) ; aliénations, plan couleur (1942-1943) ; baux (1942-1957) ; bâtiments communaux : construction d'un local pour la consultation des nourrissons, travaux d'aménagement (1946, 1952, 1955) ; installation d'un marché couvert (1957) ; adduction d'eau : contrat, tarifs ; vente du lavoir du pont le LA ROCHE, extraits de délibérations, aliénation d'une autopompe et réparation des bouches d'incendie (1942-1955) ; enlèvement des ordures ménagères (1947-1956) ; voirie vicinale et urbaine : aliénation du chemin rural de la BUTTE-CHAMBERT, travaux d'entretien et de réfection (1940-1956).

Cote
986W/168
Date
1940-1957
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
PHOTOGRAPHIE, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, NOTE, CORRESPONDANCE, RAPPORT, DEVIS, AVIS, PROCES-VERBAL, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, TARIF, BAIL, ENQUETE, CONTRAT
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Transfert de la mairie et des...
79

SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

Cote
986W/155
Date
1940-1960
Lieu
SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE DU MAIRE, TARIF, INVENTAIRE, BUDGET, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN, DEVIS, PLAN, BAIL, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une...
80
Cote
986W/154
Date
1943-1956
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN, RAPPORT
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Voirie : droits (1944-1945), travaux...