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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
A/827
Date
1746-1747
Lieu
BRUNOY Commune, CROSNE, YERRES Commune
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, CONVENTION, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de plusieurs maisons...
2
Cote
A/883
Date
1675-1745
Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
ARRET, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
3
Cote
A/940
Date
1567-1585
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de visite...
4

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (3 novembre - 31 novembre 1597). - Joachim Bailly, laboureur à Lamondant, paroisse de Souzy, au nom et comme tuteur de Georges Pottier, fils mineur de feu Michel Pottier, baille ..., à titre de pantion, nourriture et apprentissage, du XXIe jour de septembre dernier passé jusques à deux ans finiz et accompliz, à Louis Guiselin, maître et garde des escolles de Boissy-soubz-Saint-Yon (...) ledit Georges Pocquet (sic, mais il faut lire Pottier), pour l'instruire et l'apprendre à lire et escripre du mieulx que leur sera possible, et luy pouveoir feu, lict, lumière, et icelluy norrir comme son estat appartient, durant ledit temps (...) moyennant la somme de 30 écus par an, payables par trimestre. - Vente d'un demi-quartier de vigne, vignoble de Boissy, champtier de la Justice, faite à Jean Bedeau, marchand et laboureur à Boissy, par Jean Prévosteau, vigneron au même lieu, et Clémence Aulmont, sa femme. - Transport de deux rentes annuelles fait à Simon Langlois, marchand à Ollainville, par Jean Lambert, greffier et tabellion au bailliage de Boissy (9 novembre 1597). - Autre, au même, par Jean Lambert, meunier à Boissy. - Autre, à Jeufroy Fronteau, jardinier à Ollainville, par Guy Lerahier, écuyer, sieur des Roches, demeurant à Torfou, héritier, en partie, de feu Martin Lerahier, vivant, écuyer, sieur de Chaurolle, et comme ayant les droits acquis de ses cohéritiers. - Echange entre le susdit Fronteau, d'une part, Nicolas Voisin, laboureur à Marivault, paroisse de Janvris, et Jeanne Petit, sa femme, d'autre part. - Acte contenant une déclaration d'arbitres, touchant l'usage public d'un chemin appelé Chemin des Meuniers, tendant du chemyn de Boissy à Châtres au champs de la Voye Herbue, et de ladite Voye Herbueau Grand Chemyn tendant de Paris à Orléans, où se trouvait, entre autres, un quartier de terre, sur lequel Jean Porteau, licencié ès lois, conseiller du Roi et prévôt de Montlhéry, prétendait avoir le droit de lever une rente annuelle de 30 sous tournois, au nom et comme tuteur des mineurs de feu Guillaume Darras, vivant, contrôleur des tailles en l'élection de Montfort, et de Louise Blanchevyn (15 novembre 1597). - Bail d'héritages, à Boissy, fait à Liénard Marly, par noble homme maître Jean Porteau, prévôt de Montlhéry, se portant fort de Marie Darras, sa femme (même date). - Vente d'un demi-arpent de terre, terroir de Saint-Chéron, champtier du Poirier du Roy, faite à Pierre Chenevière, laboureur aux Noues, paroisse de Vallegrand par Jean Chenevière, laboureur à la Petite Beausse, paroisse de Saint-Chéron. - Bail de 100 arpents, terre, pré et pâtures, sis à Vallegrand et aux environs, fait, moyennant un loyer annuel de 33 écus 1/3, à noble homme Jean Pressouer, archer des gardes du corps du Roi sous la charge de monsieur de Vittry, demeurant audit Vallegrand, par Jean Lambert, sieur de Richemont, archer des gardes du corp du Roi, demeurant à Boissy, au nom et comme procureur fondé de noble homme Claude Daubray, seigneur de Bruières le Châtel et du fief de Lahonville, scitué à Vallegrand. - Robert Philippes, prêtre, curé de l'église de Saint-Yon, cède à Nicolas Prévost, cordonnier à Saint-Yon, ses biens meubles et immeubles, dettes, etc., et mesmes le gros de sa cure de Saint-Yon qui est de deux muiz de grain, mesure de Saint-Yon, à luy deubz par Me Jacques Bourdon (...) à la réservation des grains qui sont de présent ensemencez sur les terres de sa cure de Saint-Yon et de la Magdelaine, à la charge par ledit Prévost de donner audit Philippe décharges générale de la somme de 32 livres sol, qu'il luy doibt, tant par contrat de mariage que pour argent à luy presté ; de plus, ledit Prévost sera tenu d'entretenir ledit M. Robert Philippes de nourritures et (...) d'habitz, comme à son estat appartient, pour le temps et espasse d'un an seullement (16 novembre 1597). - Vente d'un demi-arpent de vigne aux Sablons, champtier de Champ Jolly près la Bergère Fizeau, faite à Jean Besnier, laboureur à Boissy, par Pierre Bally, vigneron à Feugères, paroisse de Saint-Yon. - Inventaire après décès de Pierre Bruières, à la requête de Jean Legrand, vigneron à Boissy, au nom et comme tuteur de Clémence et Gabrielle les Bruières, filles mineures du défunt et de feu Perrine Rousseau, et aussi à la requête de Jeanne Roudin, veuve dudit défunt et tutrice de leurs enfants mineurs : 1 jument, poil noir, avec collier, bride, licol et selle, 6 livres, 10 sous tournois ; une vache, poil rouge, 8 livres ; 1 charrue, garnie de ses rouelles et de ses fertz, 2 livres 20 sous tournois ; 1 coq, 3 poules et 6 poulets, 50 sous tournois ; 1 charrette, garnie de ses roues, 5 livres ; 1 coffre, bois de chêne, fermant à cléf, de 5 pieds de long, 10 sous tournois ; 21 livres de fillace escorchée et non espessollée, 3 sous tournois la livre : 12 livres de fil de chanvre en écheveau, 10 sous tournois la livre ; 5 livres ½ de fil d'étoupes en écheveau blanc, 7 sous 7 deniers tournois la livre. A l'article des dettes, on trouve qu'il est dû à Jean Lambert, sieur de Rochemont, 1 boisseau d'avoine par lui prêté audit Bruières, durand les gendarmes ; à Louis Girard, collecteur des tailles 2 boisseaux ; pour la creue du cheval d'artillerie et pour ung quartier de taille, 2 livres. L'inventaire des papiers indique des actes passés par-devant Jean Lambert, notaire en 1588, 1591,1594 et 1596 (18 novembre 1597). - Testament de Marie Mesnard, femme de François Leconte, demeurant à Boissy. Elle choisit sa sépulture dans l'église Saint-Thomas de Boissy, et, pour cela, donne à ladite église 1 écus sol. - Bail d'héritage fait à Louis Guiselin, maître des écoles de Boissy-soubz-saint-Yon, et Martin Pillas, laboureur à Boissy, par Marin Michel, bourgeois de Paris, au nom et comme procureur de Perrette Robillard, sa mère, veuve de François Feulleret, vivant, procureur au Parlement de Paris. - Bail de la ferme et métairie de la Madeleine, en la paroisse de Saint-Yon, fait, moyennant un loyer annuel de 55 écus, à Martine Roux,veuve de Pierre Coqueau, et Jean Coqueau, son fils, par noble homme Jacques Leschassier, avocat en Parlement, et Louis Leschassier, son frère, secrétaire du Roi. - Titre nouvel d'une rente annuelle de 3 écus ½ passé, au profit de Denis Pocquet, demeurant à Boissy, par Jean Buard, laboureur à Saint-Sulpice, fils et héritier, pour moitié des feu Jean Buard et Avoye Fortin, et Louis Fortin, laboureur à Jouy, paroisse de Breux, au nom et comme tuteur de Jean Buard, le jeune, fils mineur des feu Denis Buard et Michelle Lelong, lequel Denis Buard était fils desdits Jean Buard et Avoye Fortin. - Vente de 4 arpents 3 quartiers de terre, terroir de Boissy, fait à Duchesne, laboureur à Boissy, par Pierre Poullier, marchand et laboureur à Guibeville, paroisse de Chettainville, tant en son nom que comme se portant fort de Rose Lemarquant, sa soeur. - Acte dans lequel Georges Chenard déclare que depuis huit ans en ça, il lui fut loué, par le seigneur de la Briche, une maison sise à Saint-Sulpice, appelée les Grandz Meurs, pendant qu'il l'habitait, il invita Blanchard Leloup, laboureur à Saint-Sulpice, à y aller demeurer avec lui ; celui-ci accepta et mit dans cette maison tous ses meubles et ses grains, mesmes durand le siège de Corbeil, qui estoict assiègé par monsr de Mayenne et ladite maison plusieurs picorreur d'Espaignolz et autres soldatz qui meirent le feu en ladite maison, qui fut antièrement bruslée, avec tous les meubles desdictz Chenard et Leloup. Voilà les deux commensaux ruinés ; Blanchard Leloup n'a jamais payé à Chenard, pour tout loyer, que 4 boisseaux de blé : dont acte (30 novembre 1597).

Cote
E/4437
Date
1597
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SOUZY-LA-BRICHE, OLLAINVILLE, TORFOU, JANVRY, ARPAJON Commune, SAINT-CHERON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BREUX-JOUY, GUIBEVILLE, CHEPTAINVILLE, PARIS Département, LOIRET
Type de document
MINUTE NOTARIALE, TUTELLE, BAIL, CONTRAT D APPRENTISSAGE, CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ECHANGE, DECLARATION, JUGEMENT, BAIL A LOYER, INVENTAIRE APRES DECES, TESTAMENT, TITRE NOUVEL
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
5

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (6 septembre - 28 septembre 1637). - Vente des fruits d'un quartier de vigne, vignoble de BOISSY, chantier du chemin d'AVRAINVILLE, faite, moyennant 30 livres tournois, à Martin Lambieux, marchand à Jouy, paroisse de BREUX, par Zacharie Pillas, vigneron au même lieu.- Bail de maison et dépendances, à BOISSY, sur la rue de Châtres, fait à Pierre Roux, vigneron à BOISSY, par Nicolas Besnyer, vigneron au même lieu.- Vente à Pierre Ravet, cordonnier, et Jacques Clouet, tailleur d'habits à BOISSY, par Michel Petit, marchand au même lieu.- Conventions entre Adrian Darras, prêtre habitué à BOISSY, d'une part, et Didier Pillas, receveur amodiateur du prieuré de SAINT-YON, touchant l'accomplissement du service religieux dû par le prieur.- Vente de maison et dépendances, à BOISSY, sur la rue de Châtres, faite à Pierre Aumont, laboureur à AVRAINVILLE, par Robert, Hébert et consorts.- Vente d'héritages à Denis Hébert, vigneron à BOISSY, par Nicolas Mercyer et consorts.- Vente d'un arpent de vigne, vignoble de CHEPTAINVILLE, faite, moyennant 150 livres tournois, pour le fond, et 50 livres tournois, pour les fruits, à Isacq Laborde, marvchand de vin au faubourg Saint-Marceau, où pend pour enseigne La Grosse-Armée, par Françoise Louin, veuve de Jacques Robert, demeurant à BOISSY.- Cession des dimes de la cure de SOUZY, diocèse de Chartres, faite à Martin Barbier, prêtre du diocèse de Noyon, vicaire de SOUZY, par Pierre Le Roy, curé de la paroisse de SOUZY (28 septembre).-

Cote
E/4842
Date
1637
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, SAINT-YON, AVRAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
MINUTE NOTARIALE, BAIL, CONVENTION
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
6
Cote
EDEPOT46 10/1
Date
1828-1925
Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
Type de document
PLAN, CARTE, CERTIFICAT
  • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Petite voirie : tableau...
7
Cote
EDEPOT46 10/2
Date
1854-1938
Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
Type de document
BUDGET, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Service vicinal : arrêtés...
8
Cote
2J/5
Date
s.d
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
NOTES MANUSCRITES, MONOGRAPHIE COMMUNALE, LISTE
  • Contexte : FONDS CHABRUT, HISTORIENNE LOCALE (GRIGNY)

  • Article manuscrit sur l'histoire de GRIGNY. Notes sur...
9

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures pour délits de chasse et de pêche : extrait du registre du bailliage de LA FERTE ALAIS à propos d'un litige entre Jean LEFEBRE et Olivier CHRISTOPHE concernant le droit de chasse, 26 novembre 1597. Délit de pêche aux écrevisses constaté par Mathieu DURAND serviteur de Monsieur de GONTAULT contre les habitants de MOIGNY, 29 avril 1651. Procédure de Mme GALLARD contre M. LE SUBTIL DE BOISEMONT et sa veuve à propos du droit de pêche : requêtes, pièces de procédure, 1762-1768 ; sommation de maître COUSIN, procès-verbal d'exécution, appel de sentence, 1760-1767. Description de l'activité de pêche sur la rivière d'ECOLE par Philippe AMANENCY meunier aux MOULINS GRENAT, MOYEN et GUICHENET, 14 février 1734 ; rapport par les gardes chasse de Mme GALLARD contre les gens de M. de CELY pour délit de pêche, 22 juin 1757. Baux de la pêche de COURANCES et de DANNEMOIS, 1689-1716 ; rapport de Nicolas de HEURLEUX garde des bois à chasser contre Edmé Antoine BOISSELET et GENLIS pour délit de pêche, 2 et 26 janvier 1724 ; contre Etienne MERCIER, 26 et 31 décembre 1725, 5 avril 1730 ; rapport de Etienne QUANTIN garde des bois, chasses et rivières contre Guillaume RENAULT, 14 juin 1731 et 5 mars 1732 ; contre la famille MALHERBE et Philippe GUERIN, 10avril 1731 ; contre Pierre GOURDET et fils, 26 juin 1731. Plan sommaire pour l'établissement d'un mur donnant le passage le long de la rivière, [s.d.] ; plan d'une portion de terrain situé sur la rivière ECOLE et le chemin de MOIGNY à MILLY, 21 août 1756, [6 pièces parch., 11 p.- 70 pièces papier, 89 p.].

Cote
12J/79
Date
1651-1767
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, ECOLE (COURS D EAU)
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, RAPPORT, PLAN, SENTENCE, PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...
10
Cote
13J/29
Date
1688-1739
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, CONTRAT D ECHANGE, DECRET, BAIL A CENS, ARRET, SENTENCE, QUITTANCE, DOSSIER DE PROCEDURE, PROCES-VERBAL, DECLARATION, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de BALSAC. - Alexandre de BALSAC. - Titres...
11
Cote
27J/78
Date
1909-1935
Lieu
LARDY
Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, BAIL, BROCHURE, JUGEMENT
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille d'Argentré. - Contentieux : Procédure relative...
12
Cote
30J/106
Date
1763-1827
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR
Type de document
INSCRIPTION HYPOTHECAIRE, PIECE COMPTABLE, QUITTANCE, CORRESPONDANCE, MEMOIRE DE TRAVAUX, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques...
13
Cote
39J/120
Date
1911-1922
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
PLAN, BUDGET, DESSIN
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Château et vie domestique à CHAMARANDE. - Dépenses...
14
Cote
39J/121
Date
1827-1877
Lieu
CHAMARANDE, LARDY
Type de document
JOURNAL, DOSSIER DE PROCEDURE, PLAN, JUGEMENT, NOTE, CAHIER DES CHARGES, CORRESPONDANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Procédures et litiges concernant la famille Boucicaut....
15
Correspondance et varia. - Rapport de l'agent voyer cantonal sur la construction du chemin rural des Hautes à CHAMARANDE(1901), acceptation par M. Amodru du classement des parcelles de bois et de roches faisant partie du domaine de CHAMARANDE (1923), rapport fait au nom de la commission d'hygiène publique sur les mesures à prendre pour arrêter les progrès de la tuberculose par M. Amodru député, in Chambre des députés n°2464, session de 1901, annexe au procès-verbal de la séance du 21 juin 1901, 58 pages ; plainte sur l'augmentation du niveau de la Juine : 5 pièces (1922). Article de presse invitant à venir en ballade à CHAMARANDE (s.d.).

1 media

Cote
39J/122
Date
1901-1922
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Correspondance et varia. - Rapport de l'agent voyer...
16
Cote
39J/140
Date
1922-1938
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ECHANGE, CORRESPONDANCE, DEVIS, CAHIER DES CHARGES, QUITTANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Mme André Thôme née Dervaux, remariée à James Hazey...
17
Cote
62J/10
Date
1985-1987
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, ARPAJON Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, JOURNAL MUNICIPAL, AFFICHE, PLAN, GRAVURE, CARTE POSTALE, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)

  • Photocopies d'extraits du registre de délibérations...
18
Cote
66J/67
Date
1968-1977
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Commune...
19

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) vente par Adelaïde Françoise Lelièvre de la Grange, Vve de Jean Louis Mathevon, Baron de Curmieu à Jean Baptiste Le Fayet d'une maison dite ""maison d'Arny"" (11.5.1816), (2) acquisition par Adelaïde Lelièvre de la Grange à Paul Auguste Fayard de Bourdeille, des biens ci-dessus, avec procuration donnée à son épouse, dame Madeleine Joséphine Eybord ( 14.9.1809), (3) vente par Claude Marcel Bourgoin époux de Catherine Françoise Charlet des biens ci-dessus à Jean Baptiste Faivre et Louise Boschetti son épouse (11.11.1803), (4) consentement d' Alexandrine Monique Charlet épouse de Guillaume Marie Carré maire de Bruyères Le Châtel, et renonciation de ses droits des propriétés d'Arny, en possession à ce jour d'Adelaîde Lelièvre, Delagrange, propriété vendue par Mme Bourgoin née Catherine Françoise Charlet à M. Jean Baptiste Faivre qui lui même a vendu à Mme Lelièvre de la Grange ( 5.12.1810), ( 5) extrait du contrat de mariage d' Alexandrine Monique Charlet et Guillaume Marie Carré (16.4.1810) ( 6) arrêt de la cour d'appel contre M. Lemaine et Fayard de Bourdeille pour résiliation de la vente Arny (17.7.1809), (7) vente d'une maison à Arny (36000 F) par M. et Mme FAIVRE à Mme et Mlle Fayard de Bourdeille et Joséphine Eylord, J.B. Faivre l'avait achetée à Catherine Bourgoin née Catherine Françoise Charlet, fille de Augustine Catherine Dugué et de Bertrand J..B. Charlet (6.5.1806), (8) Jugement rendu entre Paul-Auguste Fayard de Bourdeille attestant la vente par ce dernier à Pierre François de Crottat et Henriette Madeleine Célestine, Mélanie Bayard de Berville son épouse, du domaine d'Arny, vente faite le 3.4.1807, l'hypothèque devant être payée à Faivre, Hypothèque non payée, Fayard entreprend des poursuites contre de Crottat, insolvable : expropriation des locataires, recours à la justice pour l'expulsion des Crottat et leurs locataires et récuparation du domaine par M. Fayard. Résultat du jugement : vente déclarée nulle et propriété revenant à Fayard (26.8.1808) (9) acte certifiant aucune opposition au jugement précédent du 26.8.1808 (10) récapitulatif lors de la séance de la 1ère chambre de la cour d'appel de Paris de toute l'affaire aboutissant à la résiliation de la vente pour le jugement du 26.8.1808 (17.7.1809), (11) résiliation de l'hypothèque faite par Marie Jeanne Rose Descamps contre la succession de Jean Dugué (1804), (12) état des inscriptions hypothécaires à cette vente que la maison d' Arny a tenu appartenant à J.B.Faivre, acquis par eux à Claude Marcel Bourgoin, époux de Catherine Françoise Charlet, biens rendus à M. Paul Auguste Fayard de Bourdeille (30.5.1806), (13) radiation de l'hypothèque faite par Marie-Jeanne Gaillard sur la succession de Jean Dugué (30.5.1806), (14) dépôt de l'acte de vente aux fins de purge d'hypothèque du domaine d'Arny à Fayard de Bourdeille par J. Baptiste Faivre (13.6.1806), (15) remise d'acte à Louise Boschetti épouse de J. Baptiste Faivre concernant la vente (20.6.1806), (16) remise d'un acte, au Procureur impérial de la vente de la maison d'Arny à la requête de P.A. Fayard de Bourdeille, vente par J.B. Faivre ( 14.6.1806), (17) modification de dépôt d'hypothèque concernant la vente ci-dessus à Corbeil (3.10.1806) (18) certificat de l'acte de vente (23.9.1806), (19-21) extraits des hypothèques concernant la vente du 14.6.1806 (23.9.1806), (22) vente par Claude Bailly, cultivateur et Marie Claude Duteil son épouse à Alexandre Louis Maximilien Charlet de terres en friche à Blech, champtier de Jouanette au lieu dit la Mongerie; 31 ares = 200 F (acte de vente de terre pour Mme Charlet au bailly) (rachat par Charlet) (17.10.1812), (23) extrait des délibérations du Conseil municipal de Bruyères le Chatel du 14.5.1817 concernant les chemins communaux entourant le domaine d'Arny, pour en faire réparation, demande à M. Choicey de prendre la concession d'un chemin au Bas d'Arny et vente servant à l'entretien de 3 chemins, le 3ème chemin à Guisseray rétabli en ligne droite en prenant sur ce terrain du domaine d'Arny (plan joint à l'extrait), (24) extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Bruyères-le-Châtel du 2.8.1818, confirmant concession du chemin du Bas d'Arny à M. Charlet suivant les conditions du 14.5.1817 (25) vente à Alexandre Charlet par Louis Lepere cultivateur et Victoire Marguerite Feuilleret son épouse d'une pièce de pré, 21 ares, 81 ares plantée de peupliers aux Prés d'Arny, tenant au domaine, et à la Remarde (5.8.1817), (26) échange entre Geneviève Elisabeth Lelong, Vve de Jean-Claude Geoffroy d'Assy demeurant à Paris et Alexandre Louis Geoffroy d'Assy de Bruyères le Châtel d'une part et Alexandre Charlet qui cède à Mlle d'Assy : 1 : un bois taillis au lieu dit Le Mont Loudot (Bruyères le Châtel) 3 ha 29 ares, tenant au nord à M. d'Assy au midi chemin de Souci à Bruyères, 2 : 21 ares, 9 ca de terres labourables sur Ollainville, 3 : 21 ares 9 ca de terres labourables au Grand Rué, tenant à d'Assy et au chemin de Trédoix, 4 : 19 ares 41 ca de terres labourables au champtier du Perreux, 5 : 21 ares, 9 ca de bois au Champtier de la Garenne tenant à d'Assy, à Carré, 6 : 21 ares 9 ca de terrain à la garenne contre 1 : 11 a, 81 ca de bois taillis, tenant à M. Carré à Mme d'Assy 2 : 45 a 97 ca de bois taillis, tenant à Coret à la ferme Marcoquet, à Carré à Jérôme Breton, 3 : 52 a, 73 ca tenant à Charlet, Breton, Cognet. ces trois pièces au champtier de la Thuillerie Cavault à Bry 4 : 68a, 54 ca de bois en huches champtier de la Paussmerie, 5 : 10 ares 55 ca de prés aux Petits Prés d'Arny, 6 : 15 ares 82 ca de prés aux Petits Prés d'Arny, 7 : 42 ares, 18 ca de terres, tenant à Durand, ruisseau du Clos Prieuré, 8 : 10 ares, 55 ca à la vigne Dieu, 9 : 10 ares 55 ca à la vigne Dieu, 10 : 42 ares, 18 ca bois taillis à la Paussmerie ( 28.7.1818) (27) vente par la commune de Bruyères le Châtel, représenté par Guillaume Carré marié à Alexandre Choicel au terrain occupé par le chemin du Bas d'Arny aboutissant au chemin de l'église et tenant à la chaussée Guisseray (2.11.1818), (28) achat par Alexandre Charlet d'un pré aux Petits Prés d'Arny, vendu par Claude Salle, Rosalie Salle épouse Feuilleret, Mathieu Salle (22.4.1819) (29) achat par Alexandre Charlet à Jean Michel Villert et Eugénie Chesnel son épouse de 4 pièces de terre : 1 : dans laquelle existe la fontaine de Ruelles au champtier de la Croix de l'Orme : 52 ares, 76 ca, 2 : 5 ares, 69 ca au même champtier (labour), 3 : pré au champtier des petits prés d'Arny : 58 ares, 4 ca, 4 : pré au champtier des Petits Prés d'Arny : 1 ha, 14 ca, (30) reçu par jean-Louis Coret d'une somme versée par Alexandre Charlet pour des loyers (30.9.1827), (31) vente par Jean Michel Villert, et consorts à Alexandre Charlet de 10 pièces de terre à Bruyères le Châtel, (32) vente par Etienne SALLIER et sa femme à Théodore baron Charlet, d'une pièce de terre au champtier de la Croix Delorme, ou de Veauville ou encore des Graviers située au dessus du mur d'Arny (7.1.1832), (33) vente par Désiré Poulet et consorts à Alexandre Charlet de 31 ares 64 ca aux Petits Prés d'Arny (7.10 - 20.10- 1841), (34) vente par adjudication à M. Barillon, jardinier à Arny pour le compte de Alexandre Charlet du 10ème lot : 22 ares, 37 ca de prés aux Petits Prés d'Arny (21.6.1846), (35) vente par la commune de Bruyères le Châtel, représentée par Claude Anne Geoffroy d'Assy d'un terrain de 7 ares, 55 ca à A. Charlet formant la partie de l'ancien chemin de Colombier (1.9.1856), (36) échange entre A. Charlet et Alfred Geoffroy d'Assy et Edouard Geoffroy d'Assy de deux terrains 1 : à Ollainville lieu dit ""les Sables"", 2 : à Ollainville au lieu dit les Fourneaux appartenant à A. Charlet contre un pré à Bruyères le Châtel au lieu dit ""Beaumirault"" ( 7.3.1857), (37) échange entre Coret père et fils de deux parcelles pour mettre fin à la contestation sur un arpentage et à des peupliers plantés par Coret aux Petits Prés d'Arny (26.9.1858), (38) reconnaissance par A. Charlet de la rente perpétuelle de 300 F pour la cession par la commune de Bruyères le Châtel du terrain occupé par le chemin du Bois d'Arny, vente faite le 2.11.1818, inscriptions de privilège pour la commune du 21.6.1844, (39) vente par J. Louis Carqueville, cultivateur à Alexandre Charlet d'une maison à Bruyères, avec dépendances et terres (24.10.1864), (40) échange entre Alexandre Charlet et époux Soizeau Saint Martin et de Théméricourt (descendance du baron Charlet) (7.2.1865), (41) quittance de la rente concernant la vente du 2.11.1818 à la commune de Bruyères le Châtel, donnée à Paul Charlet, fils d'Alexandre, après le reçu de celui-ci (22.5.1879), (42) reçu de la rente ci-dessus (20.5.1870), (43) mémoire des travaux de fumisterie faits au Château d'Arny par Baila entrepreneur sous les ordres de Fourdrain, architecte, pour le compte de A. charlet dans le courant de l'année (1864), (44) copie du livre de caisse d'Issoudun (1849), (45) copie du livre de caisse de Corbeil (1849), (46) copie du livre de caisse de Vierzon (1849), (47) états des terres appartenant à M. Charlet, et constat de bornage (1849)

Cote
72J/11
Date
1803-1879
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE
Type de document
JUGEMENT, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) vente par...
20
Cote
78J/107
Date
1882-1900
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ETIOLLES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
Type de document -
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Achat à Saint-Germain-lès-Corbeil...
21
Cote
78J/120
Date
1850-1908
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ETIOLLES
Type de document
PLAN, MEMOIRE DE TRAVAUX, FACTURE, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay . - Permissions de voirie et alignements...
22
Cote
78J/122
Date
1893-1929
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
DEVIS
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay. - Cession par la commune de Saint-Germain-lès-Corbeil...
23
Cote
79J13/5
Date
1727-1831
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CHILLY-MAZARIN
  • CHILLY-MAZARIN, correspondance. - Duc de MAZARIN :...
24
Cote
79J75/2
Date
1810-1932
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PLAN CADASTRAL, LETTRE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • YERRES
  • YERRES, administration communale. - Plan extrait du...
25
Cote
2O/144
Date
1794-1941
Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
Type de document
PARTAGE, QUESTIONNAIRE D ENQUETE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.-...
26
Cote
2O/1249
Date
1913-1936
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
CONTRAT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....
27
Cote
2O/1279
Date
1885-1937
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. -...
28
Cote
2O/1484
Date
1829-1936
Lieu
WISSOUS
Type de document
BAIL, TITRE DE PROPRIETE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • WISSOUS - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux...
29
Cote
2O/1607
Date
1935
Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Biens communaux, équipement....
30
Cote
2Q/35
Date
1874-1889
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document -
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Echange entre l'Etat...
31
Cote
2Q/44
Date
1874-1941
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document -
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Echange de terrain avec le service du Génie et la commune...
32
Cote
2R/13
Date
1857-1865
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
PLAN
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE

  • Expropriation d'un chemin vicinal à Itteville dans...
33
Cote
2S/17
Date
1802-1894
Lieu
LONGJUMEAU Commune, ETRECHY Commune, ETAMPES Commune, ARPAJON Commune, ANGERVILLE, YVETTE (COURS D EAU), SEINE, CHAMARANDE, LINAS
Type de document
CONTRAT DE VENTE, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancienne route d'Orléans par LONGJUMEAU, ARPAJON, ETAMPES,...
34
Cote
2S/121
Date
1889
Lieu
BONDOUFLE, VERT-LE-PETIT, YERRES Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, PLAN
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancien chemin de grande communication n° 31 de VERT-LE-PETIT...
35
Cote
2S/122
Date
1828-1930
Lieu
VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT
Type de document
VOEU, BAIL, PLAN, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Chemin vicinal ordinaire n° 3 devenus route départementale...
36

Ancien chemin de grande communication n° 95 d'ORSAY à CHATEAUFORT et ancien chemin d'intérêt commun n° 110 devenus route départementale n° 8 de PARIS à RAMBOUILLET puis route départementale n° 95 ; pose de bornes à la rampe de belle image à GIF (1827) ; établissement d'un puisard pour absorber les eaux de la fontaine communale (1847-1848) ; classement du chemin vicinal de BURES au Grand-Mesnil dans la route départementale n° 8 et déclassement de la section comprise entre la route impériale n° 188 et l'église de BURES (1848-1857) ; rectification d'une partie de la route entre GIF et BURES sur 764 m de longueur (1856-1857, 1860), cession à la commune de GIF d'une partie de route abandonnée (1862-1863) ; adoucissement de la pente de l'abbaye de BIEVRES dans la partie comprise entre l'origine de la route et BIEVRES (1868-1869) ; avant-projet d'alignement dans la traverse de BURES (1874-1875) ; plans des traverses de BIEVRES (1846), de BURES (1842) ; travaux de pavage dans la traverse de GIF entre le pont sur l'Yvette et le fond de pente situé à 112 m au-delà du pont ; travaux d'assainissement au droit de la gare d'ORSAY ; aliénations de terrains (1877-1895) ; travaux d'élargissement à l'entrée de GIF et rallongement de 2 ponts sur la rivière d'Yvette (1895-1897) ; travaux d'élargissement dans la traverse de VILLIERS-LE-BACLE (1899) ; demande d'autorisation de travaux : GIF, BURES (1898-1900) ; élargissement dans GIF (1900-1901) ; aliénation de terrain au profit de MM. Rougé et Fleury-Hérard (1902-1908) ; travaux de pavage et de canalisation à BURES (1904-1909) ; demande de rectification d'alignement dans la traverse de GIF (1911) ; travaux d'aménagement, boulevard Dubreuil à ORSAY (1912-1930).

Cote
2S/148
Date
1827-1930
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, PARIS Département, RAMBOUILLET Arrondissement
Type de document
PLAN
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancien chemin de grande communication n° 95 d'ORSAY...
37
Cote
2S/158
Date
1849-1883
Lieu
SAINT-CHERON Commune, DOURDAN Commune, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Rectification de la côte de SAINT-CHERON entre le parc...
38

Ancien chemin de grande communication n° 22 de PALAISEAU à VERRIERES-LE-BUISSON et ancien chemin d'intérêt commun n° 9 de CHILLY-MAZARIN à Villegénis devenus route départementale n° 120 ; travaux et réfection de voirie (1865-1929) ; réfection de chaussée, restauration de pavage, emploi de remblai, plantation d'arbres, reconstruction de chaussée pavée, vente de pavés de rebut, réfection de caniveau, construction de canalisation ; élargissement du chemin d'intérêt commun n° 9 de CHILLY-MAZARIN à Villegénis, protestation contre le projet d'ouverture de fossés latéraux entre MASSY et la route nationale n° 20 (1883-1884) ; élargissement du chemin vicinal n° 2 de MASSY à CHAMPLAN avec ouverture d'un fossé destiné à l'assainissement du chemin de grande communication n° 120 de Villegénis à CHILLY à la sortie de MASSY (1890) ; fixation d'alignement dans les traverses de MASSY et de Villaine (1897) ; MASSY : traverse du hameau de Villaine (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 3,75 m (mauvais état) ; traverse de MASSY (1897), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 5,56 m, dossier : correspondance, arrêté préfectoral du 1er octobre 1868, décision du conseil général du 1er mai 1897 ; traverse de Villaine (1897), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 4,85 m ; demande d'alignement présentée par M. Jean Revel (1948), Ech. 1/5000. Coul. Calque. Dim. 0,30 m x 3,36 m, dossier : rapport du subdivisionnaire du 3 juin 1948, arrêté d'homologation du 24 juin 1948 ; permissions de voirie (1938) ; CHILLY-MAZARIN : plan du chemin d'intéret commun n° 9 (1872), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 2,24 m, dossier : décision du conseil général du 23 avril 1873.

Cote
2S/177
Date
1865-1948
Lieu
MASSY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, PALAISEAU Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMPLAN
Type de document
PLAN, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancien chemin de grande communication n° 22 de PALAISEAU...
39

Ancien chemin de grande communication n° 131 de GOMETZ-LA-VILLE au VAL-SAINT-GERMAIN et ancien chemin d'intérêt commun n° 13 devenus route départementale n° 131 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : traverse du Marais (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,20 m, dossier : arrêté d'homologation du 18 septembre 1866 ; traverse du Marais (1873), Sans éch. Coul. Dim. 0,31 m x 1,05 m ; alignements et permissions de voirie (1938) ; VAUGRIGNEUSE : traverse de VAUGRIGNEUSE (1857), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,22 m x 4,30 m, dossier : extrait de l'arrêté préfectoral du 26 juillet 1858 ; traverse de la Fontaine, Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 2,20 m, dossier : arrêté préfectoral du 19 octobre 1867 ; BRIIS-SOUS-FORGES : plan de la partie comprise entre la place de la mairie et la limite de l'agglomération (côté GOMETZ-LA-VILLE) (1937), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 2,10 m, dossier : lettre du sous-préfet au maire du 27 novembre 1937, arrêté du préfet du 24 novembre 1937, rapports de l'ingénieur-adjoint des 13 août 1937 et 4 mai 1938, délibération du conseil général du 22 novembre 1938 ; GOMETZ-LA-VILLE : traverse de GOMETZ-LA-VILLE (1848), Sans éch. Coul. Dim. 0,23 m x 1,38 m, dossier : arrêté préfectoral du 11 août 1849. Ancien chemin vicinal d'intérêt commun n° 37 devenu route départementale n° 132 d'ETRECHY à ANGERVILLIERS ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : traverse de CHAUFFOUR (1857) Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.33 m x 5.28 m ; extrait du plan d'alignement de la traverse de CHAUFFOUR indiquant les alignements approuvés par le préfet et ceux proposés par M. Hubert Gautier dans sa demande du 9 février 1870. Sans éch. Coul. Calque. Dim. 0.31 m x 0.49 m. Ancien chemin d'intérêt commun n° 15 devenu route départementale n° 133 de LA VILLE-DU-BOIS à VERT-LE-GRAND ; LONGPONT-SUR-ORGE : traverse de LONGPONT (1895) Ech. 1/200. Coul. Sur Toile Dim. 0.35 m x 2.00 m ; dossier : arrêté préfectoral du 29 juin 1866, décision du conseil général du 19 août 1896 ; traverse de Guipereux (1896) Ech. 1/200. Coul. Sur Toile Dim. 0.34 m x 2.96 m ; dossier : arrêté préfectoral du 2 décembre 1854 ; VERT-LE-GRAND : traverse de VERT-LE-GRAND (1866) Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.21 m x 3.00 m ; dossier : arrêté préfectoral du 3 septembre 1867 ; BRETIGNY-SUR-ORGE : traverse de Saint-Philibert (1895) Ech. 1/200. Coul. Sur Toile. Dim. 0.37 m x 2.04 m ; dossier : arrêté préfectoral du 5 octobre 1866, décision du conseil général du 22 août 1896 ; traverse de BRETIGNY (1895) Ech. 1/200. Coul. Sur Toile. Dim. 0.34 m x 3.16 m; dossier : décision de la commission départementale du 12 août 1874.

Cote
2S/178
Date
1848-1938
Lieu
VAUGRIGNEUSE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), BRIIS-SOUS-FORGES, GOMETZ-LA-VILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, LONGPONT-SUR-ORGE, VERT-LE-GRAND, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETRECHY Commune, ANGERVILLIERS, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
PLAN, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancien chemin de grande communication n° 131 de GOMETZ-LA-VILLE...
40

Ancien chemin de grande communication n° 30 de BLANDY à BOIS-HERPIN devenu route départementale n° 143 ; traverse de BOIS-HERPIN (1867), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,20 m x 3,36 m (mauvais état) ; traverse de BOIS-HERPIN, 2 plans (1878), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 1,26 m, dossier : décision du conseil général du 23 avril 1879 ; ROINVILLIERS : traverse de ROINVILLIERS (1880), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 2,70 m [2 plans dont 1 avec décision de la commission départementale de Seine-et-Oise du 11 octobre 1880] ; BLANDY : traverse de BLANDY (1853), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,25 m x 3,89 m [en mauvais état], dossier : arrêté préfectoral du 4 février 1854 . Ancien chemin de grande communication n° 145 d'ANGERVILLE à LA FERTE-ALAIS et anciens chemins d'intérêts communs n° 33 et 75 devenus route départementale n° 145 ; subventions industrielles dues par les entrepreneurs pour dégradations de la route (1861-1863) ; ANGERVILLE : traverse d'ANGERVILLE (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,32 m x 2,31 m ; MEREVILLE : traverse de Montreau (1852), Sans éch. Coul. Dim. 0,23 m x 4,20 m, [en mauvais état], dossier : arrêté préfectoral du 26 juin 1853 ; traverse de MEREVILLE (1889), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,33 m x 5,50 m, dossier : décision du conseil général du 20 août 1891 ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE : traverses de SAINT-CYR-LA-RIVIERE et de FONTENAY-LA-RIVIERE (1879), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 2,10 m, dossier : correspondance, arrêtés préfectoraux des 25 août et 20 décembre 1866, 30 septembre et 9 décembre 1879, 25 janvier 1892, décision du conseil général du 7 avril 1880 ; MAROLLES-EN-BEAUCE : traverse de MAROLLES (1852), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,26 m x 3,80 m (en mauvais état), dossier : arrêté d'homologation du 10 février 1854, décision du conseil général du 16 avril 1874 ; PUISELET-LE-MARAIS : traverse de PUISELET-LE-MARAIS (1899), Sans éch. Coul. Dim. 0.31 m x 3.70 m, dossier : décision du conseil général du 26 avril 1900 ; BOUVILLE : traverse du Petit-Bouville (1857), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,33 m x 3,86 m, dossier : arrêté préfectoral du 18 septembre 1855, extrait de l'arrêté préfectoral du 18 décembre 1857 ; traverse du hameau du Grand-Bouville (1868), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,33 m x 1,68 m, dossier : extrait de l'arrêté préfectoral du 28 décembre 1868 . Ancien chemin de grande communication n° 146 d'ETRECHY à LARDY et ancien chemin vicinal d'intérêt commun n° 35 devenus route départementale n° 146 ; travaux et réfection de voirie (1899-1930) ; construction de trottoirs, de caniveaux ; abattage d'arbres ; rectification d'un tournant à CHAMARANDE (1912-1913) ; litige Dard à LARDY concernant l'écoulement des eaux du chemin de grande communication n° 146 ; CHAMARANDE : traverse de CHAMARANDE (1868), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,32 m x 4,09 m, dossier : arrêté préfectoral du 9 juin 1868 ; extrait du plan d'alignement de la traverse de CHAMARANDE (1868), Sans éch. Coul. Dim. 0,32 m x 1,76 m ; LARDY : traverse de LARDY (1855), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 7,90 m . Anciens chemins vicinaux d'intérêts communs n° 37 et 70 devenus route départementale n° 148 de DOURDAN à VILLENEUVE-SUR-AUVERS ; VILLECONIN : traverse de VILLECONIN (1858), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 3,20 m ; traverse de VILLECONIN (1878), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 2,10 m, dossier : décision du conseil général du 2 mai 1879 ; ETRECHY : traverse d'ETRECHY (1855), Sans éch. Coul. Dim. 0,27 m x 2,35 m (en mauvais état], dossier : décision du conseil général du 8 mai 1934, description des alignements ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS : traverse de VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1854), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,26 m x 2,50 m, dossier : arrêté préfectoral du 16 mars 1857 ; traverse de Mesnil-Racoin (1860), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,29 m x 1,70 m, dossier : arrêté préfectoral du 4 décembre 1860.

Cote
2S/184
Date
1853-1934
Lieu
BLANDY, BOIS-HERPIN, ROINVILLIERS, ANGERVILLE, MEREVILLE Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MAROLLES-EN-BEAUCE, PUISELET-LE-MARAIS, BOUVILLE, LARDY, CHAMARANDE, VILLECONIN, ETRECHY Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, SEINE-ET-OISE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, DOURDAN Commune
Type de document
PLAN, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancien chemin de grande communication n° 30 de BLANDY...
41

Ancien chemin de grande communication n° 152 de LIMOURS à ARPAJON et anciens chemins d'intérêts communs n° 93 et 55 devenus route départementale n° 152 ; chemin d'intérêt commun n° 55 : établissement de gare de matériaux sur le territoire d'OLLAINVILLE, restauration dans la traverse d'OLLAINVILLE, rectification du rondeau d'OLLAINVILLE (1875-1887) ; chemin d'intérêt commun n° 42 : travaux et entretien, projet de rectification dans la traverse de LIMOURS (1879-1888) ; rechargement à l'entrée d'ARPAJON (1888-1889) ; projet de fixation des alignements (1892) ; plan d'alignement (1896-1897) ; élargissement (1897-1898) ; plan d'alignement (1904-1905) ; élargissement dans la traverse du hameau de Verville (1908) ; travaux et entretien (1922-1926) ; BRUYERES-LE-CHATEL : traverse du hameau de Verville (1864), Sans éch. Coul. Sur toile. Dim. 0,25 m x 2,86 m ; extrait du plan d'alignement de la traverse du hameau de Verville (1880), Sans éch. Coul. Dim. 0,31 m x 0,80 m ; traverse de BRUYERES-LE-CHATEL (1896), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 m x 1,49 m ; plan de l'entrée de la traverse de BRUYERES-LE-CHATEL (1904), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 1,56 m ; OLLAINVILLE : traverse d'OLLAINVILLE (1892), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 m x 4,80 m ; ARPAJON : traverse d'ARPAJON (1892), Sans éch. Coul. Calque. Dim. 0,33 x 3,15 m ; traverse d'ARPAJON (1892), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 6,21 m. Ancien chemin de grande communication n°153 de BOUVILLE à RIS-ORANGIS et ancien chemin d'intérêt commun n° 43 devenus route départementale n° 153 ; travaux de refection ; chemin d'intérêt commun n° 43 : travaux d'entretien, plan d'alignement et classement de la route de VAYRES à BOUVILLE (1879-1885) ; construction, réfection de chaussées de trottoirs, caniveaux ; réparation et reconstruction des tabliers des ponts brûlé et de Montauger à MENNECY (1891-1893) ; travaux de pavage ; élargissement de chaussée ; construction d'aqueduc ; fixation d'alignement ; reconstruction du pont de Montauger à MENNECY (1893-1894) ; rectification au chemin de grande communcation n° 153 sur le territoire de VAYRES et de COURDIMANCHE (1901-1903) ; vente de pavés ; fixation des alignements à MONDEVILLE (1905-1906) ; construction d'une bouche d'égout ; d'un fossé ; d'une canalisation ; travaux de réparation du pont du lavoir de LISSES (1919) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : chemin vicinal d'intérêt commun n° 43, traverse de Marchais (1853) Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.28 m x 1.98 m (mauvais état) ; traverse de BOUTIGNY (1853). Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.28 m x 1.76 m ; dossier : arrêté d'homologation du 3 avril 1854 ; chemin de grande communication n°153. Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.30 m x 5.67 m ; dossier : correspondance , décision du conseil général du 21 avril 1937, délibération du conseil municipal du 28 mai 1937, rapport de l'ingénieur du 27 août 1936 ; MONDEVILLE : traverse de MONDEVILLE (1904) Sans éch. Coul. Dim. 0.31 m x 4.83 m ; dossier : correspondance, arrêté du sous-préfet du 26 mai 1897, décisions du conseil général des 28 avril 1897 et 23 août 1905 ; LISSES : partie comprise entre le chemin de grande communcation n° 137 et l'origine de la côte de Montauger (1894) Ech. 1/500. Coul. Dim. 0.29 m x 2.00 m ; dossier : correspondance, décision du conseil général du 27 août 1895.

Cote
2S/185
Date
1853-1937
Lieu
OLLAINVILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, VAYRES-SUR-ESSONNE, LISSES, MONDEVILLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MENNECY Commune, BOUVILLE, RIS-ORANGIS Commune, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
PLAN, PLAN D ALIGNEMENT, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancien chemin de grande communication n° 152 de LIMOURS...
42

Ancien chemin de grande communication n° 156 de PALAISEAU à VERRIERES devenu route départementale n° 156 ; route auxiliaire n°36 de PALAISEAU à CHATEAUFORT : travaux et entretien (1833-1836) ; travaux et entretien (1887-1894) ; relevé à bout de chaussée pavée dans la traverse de Villaines (1894) ; fixation des alignements dans la traverse de PALAISEAU (1893-1896) ; permissions de voirie (1898) ; élargissement dans la traverse de VERRIERES (1899-1900) ; construction de bordures et de caniveaux (1904-1910) ; déviation éxécutée pour les besoins de la ligne de chemin de fer PARIS à ORLEANS (1922-1927) PALAISEAU : traverse de PALAISEAU (1895) Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0.31 m x 3.57 m ; dossier : décision du conseil général du 15 avril 1896 ; projet de fixation des alignements de la partie comprise dans la déviation exécutée par les chemins de fer de l'Etat pour la ligne de PARIS à CHARTRES (1925) Ech. 1/500. Coul. Calque. Dim. 0.31 m x 1.05 m ; dossier : correspondance, décision du conseil général du 5 mai 1926 ; MASSY : partie comprise devant la gare de MASSY-PALAISEAU (1893). Sans éch. Coul. Dim. 0.30 m x 1.26 m ; dossier : correspondance, décision du conseil général du 22 août 1894 . Ancien chemin de grande communication n° 160 de CHALO-SAINT-MARS à CONGERVILLE-THIONVILLE et ancien chemin d'intérêt commun n° 54 et ancien chemin vicinal ordinaire n° 2 devenus route départementale n° 160 ; CHALO-SAINT-MARS : plan de la partie comprise entre CHALO-SAINT-MARS (chemin de grande communication n° 21) et le hameau de Creux Chemin (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,33 m x 4,80 m [mauvais état], dossier : notes, arrêtés préfectoraux des 25 avril 1856 et 23 avril 1868, état descriptif du 2 novembre 1866 ; plan de la partie comprise entre le hameau du Creux Chemin et la ferme d'Ezeau (1868), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,33 m x 4,32 m [mauvais état], dossier : état descriptif des alignements du 2 novembre 1866 ; plan de la partie comprise entre CHALO-SAINT-MARS et le moulin de la Ferté (1889), Sans éch. Coul. Dim. 0,31m x 1,89 m, dossier : état descriptif des alignements du 25 juin 1894, décision du conseil général du 22 août 1894 ; CHALOU-MOULINEUX : traverse du hameau de Moulineux (1881), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 3,46 m, dossier : décision du conseil général du 25 janvier 1882 ; projet d'aliénation du talus de la partie comprise entre les PK 5.582 et 6.078, côté gauche (1922), Ech. 1/500. Coul. Dim. Dim. 0,31m x 1,47 m, dossier : décision du conseil général du 24 avril 1923 ; CONGERVILLE-THIONVILLE : traverse de Thionville (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,22m x 2,97 m, dossier : arrêté préfectoral du 22 décembre 1866 ; traverse de Thionville (1880), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 1,38 m, dossier : procès-verbal descriptif des alignements du 10 septembre 1866. Ancien chemin de grande communication n° 167 de SAVIGNY-SUR-ORGE à ANTONY (Hauts-de-Seine) devenu route départementale n° 167 ; SAVIGNY-SUR-ORGE : demande d'alignement présentée par M. Boisvert, traverse de SAVIGNY-SUR-ORGE (1946), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,30 m x 1,26 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 16 septembre 1946, arrêté d'homologation du 31 octobre 1946 ; demandes d'alignement présentées par MM. Poulot et Beaulieu, traverse de SAVIGNY-SUR-ORGE (1947), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 1,30 m, dossier : rapport du subdivisionnaire du 22 juin 1947, arrêté d'homologation du 18 août 1947 ; traverse de SAVIGNY-SUR-ORGE, partie comprise entre le chemin départemental n° 25 et l'avenue de l'Armée Leclerc (1948), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 5,70 m, dossier : correspondance, notes, rapports de l'ingénieur des 14 mai 1948 et 11 juin 1949, décisions du conseil général des 13 janvier et 9 décembre 1949 ; Morangis : traverse de MORANGIS (1934), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 1,50 m (2 plans dont un avec décision du conseil général du 20 mai 1935) ; traverse de MORANGIS, partie comprise entre le chemin départemental n° 118 et la limite de la commune de WISSOUS (1943), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 3,36 m, dossier : note, arrêté d'homologation du 2 mai 1944, rapports de l'ingénieur des 16 novembre 1943 et 19 février 1944 ; WISSOUS : plan d'alignement de la rue du Chauchoué faisant suite au chemin vicinal ordinaire de WISSOUS à ANTONY, traverse de WISSOUS (1872), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,30 m x 1,98 m. Ancien chemin de grande communication n° 186 de SAULX-LES-CHARTREUX à VILLEMOISSON-SUR-ORGE devenu route départementale n° 186 ; plan d'alignement entre SAULX-LES-CHARTREUX et le hameau de Saulxier (1891) ; élargissement entre le chemin de fer et le chemin de la tuilerie dans la traverse de SAULX-LES-CHARTREUX (1893-1899) ; reconstruction du pont de Breuil sur la rivière d'Orge à la limite des communes d'EPINAY-SUR-ORGE et de VILLEMOISSON (1903-1906) ; construction de trottoirs et caniveaux dans la traverse de BALLAINVILLIERS (1911-1914) ; fixation des alignements dans la traverse de BALLAINVILLIERS (1920-1921) ; SAULX-LES-CHARTREUX : plan de la partie comprise entre SAULX-LES-CHARTREUX et Saulxier (1890), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,29 x 2,50 m, dossier : décision du conseil général du 8 avril 1891 ; BALLAINVILLIERS : plan d'alignement de la rue de LONGJUMEAU (1879), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 2,10 m, dossier : procès-verbal du conseil général du 29 septembre 1921 approuvant la modification des alignements du chemin de grande communication n° 186 dans la traverse de BALLAINVILLIERS (plan lacunaire) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : extrait du plan d'alignement du hameau des Franchises (fin XIX siècle), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,25m x 0,68 m.

Cote
2S/186
Date
1833-1948
Lieu
PALAISEAU Commune, MASSY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, SAULX-LES-CHARTREUX, BALLAINVILLIERS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, WISSOUS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, VERRIERES-LE-BUISSON, HAUTS-DE-SEINE, EPINAY-SUR-ORGE, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
PLAN, PLAN D ALIGNEMENT, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancien chemin de grande communication n° 156 de PALAISEAU...
43
Cote
2S/188
Date
1841-1861
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, LOIRET, ARPAJON Commune, BOURAY-SUR-JUINE, MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document
PLAN, ATLAS PARCELLAIRE
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancienne route départementale n° 34 d'ARPAJON à MALESHERBES...
44

Ancienne route départementale n° 14 de VERSAILLES (Yvelines) à ANGERVILLE devenue chemin de grande communication n° 6 et ancienne route auxiliaire n° 3 devenus route départementale n° 838 ; route auxiliaire n° 3 : mesures adoptées et prises pour l'exécution des travaux d'achèvement de la route de DOURDAN à VERSAILLES (1790-1793) ; mesures adoptées pour le paiement des indemnités allouées pour terrains cédés (1791-1792) ; portion de la route sur le territoire de DOMMERVILLE entretenue par le département d'Eure-et-Loir : travaux et entretiens de voirie (1826-1854) ; plan de profils en long et en travers (1834), Sans éch. N et B. Dim. 0,34 x 0,21 m (cahier de 22 feuillets en mauvais état) ; classement de la route impériale n° 191 en route départementale n° 14 par décret du 2 mars 1864 (1842-1864) ; classement en route départementale du chemin d'intérêt commun n° 1 d'ANGERVILLE à MEREVILLE par MONTEREAU conduisant à la station d'ANGERVILLE (1853) ; modification du tracé de la route départementale n° 14 dans la partie passant sur la place du marché aux grains (1858-1859) ; demande de bornage d'un terrain appartenant à l'hospice de DOURDAN compris entre les chemins de Choiselier et des Jallots (1858-1860) ; demande d'autorisation de supprimer un aqueduc, rue des boucheries à DOURDAN (1866) ; amélioration de la traverse des GRANGES-LE-ROI avec plan d'un aqueduc (1861) ; plan des abords de l'entrée de DOURDAN, partie comprise entre le chemin de fer et l'entrée de DOURDAN (1870) ; bornage d'un terrain appartenant au Comte d'Aboville, propriétaire à RICHARVILLE (1870) ; demande d'alignement de terrains appartenant à l'hospice de DOURDAN (1869-1870) ; plan itinéraire de la route départementale n° 14 de LIMOURS à ANGERVILLE par DOURDAN et par commune (s. d.) ; route départementale n° 14 : travaux d'entretien (1872-1898) ; demande de démolition de bâtiments menaçant ruine dans la traverse de DOURDAN (1891) ; fixation des alignements dans la traverse de FORGES-LES-BAINS (1897) ; rechargement sur la route de LIMOURS à ANGERVILLE (1876-1898) ; construction d'un aqueduc dans la traverse des GRANGES-LE-ROI (1880) ; dans la traverse de DOURDAN (1875-1880) ; acquisitions et cessions de terrains (1880-1885) ; raccordement du chemin vicinal n° 14 avec la route départementale n° 14 (1885) ; rectification des deux côtes de LA FORET-LE-ROI (1886) ; travaux à exécuter sur le chemin vicinal n° 119 (1883) ; établissement de trottoirs et de caniveaux entre VILLENEUVE et ANGERVILLE (1888) ; chemin de grande communication n° 6 : acquisitions de terrains (1902-1903) ; vente d'arbres (1901) ; relevé à bout de chaussée pavée dans la traverse d'ANGERVILLE (1906-1908) ; rechargement de la chaussée sur la commune d'ANGERVILLE (1907) ; classement du chemin vicinal n° 1 dit d'Intréville (1906-1907) ; travaux et entretien dans la traverse des GRANGES-LE-ROI (1908) ; dossiers de permissions de voirie (1931-1939).

Cote
2S/200
Date
1790-1939
Lieu
RICHARVILLE, DOURDAN Commune, FORGES-LES-BAINS, GRANGES-LE-ROI (LES), FORET-LE-ROI (LA), ANGERVILLE, YVELINES, EURE-ET-LOIR, MEREVILLE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
PLAN, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancienne route départementale n° 14 de VERSAILLES (Yvelines)...
45
Cote
2S/245
Date
1807-1810
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Tableau général des chemins vicinaux de l'arrondissement...
46
Cote
2S/246
Date
1807
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Tableau général des chemins vicinaux de l'arrondissement...
47
Cote
2S/272
Date
1892-1941
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, DRAVEIL Commune
Type de document -
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Pont de JUVISY-DRAVEIL : travaux, voirie, chemins vicinaux,...
48
Cote
2S/292
Date
1896
Lieu
ATHIS-MONS Commune, FLEURY-MEROGIS, VAL-DE-MARNE
Type de document -
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancien chemin de grande communication n° 29 de FLEURY-MEROGIS...
49
Cote
2S/302
Date
1875-1941
Lieu
SACLAY, VAUHALLAN, PALAISEAU Commune, IGNY, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
PLAN D ALIGNEMENT, PLAN, CARTE
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancien chemin de grande communication n° 60 de SACLAY...
50
Cote
2S/352
Date
1891
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document -
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...
51
Cote
2S/353
Date
1898
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document -
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...
52
Cote
2S/354
Date
1919
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document -
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...
53
Cote
2S/355
Date
1920
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document -
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...
54
Cote
2S/356
Date
1921
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document -
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...
55
Cote
2S/357
Date
1925
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document -
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...
56
Cote
2S/358
Date
1926
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document -
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...
57
Cote
2S/359
Date
1927
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document -
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...
58
Cote
2S/360
Date
1929
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document -
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...
59
Cote
2S/361
Date
1930
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document -
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...
60
Cote
2S/362
Date
1931
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document -
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...
61
Cote
2S/363
Date
1935
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document -
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...
62
Cote
2S/364
Date
1936
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document -
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...
63

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Extraction de pierre de taille de gré dans les terrains du marquis de Talaru à Chamarande et Boissy-le-Cutté, extraction de sable à Athis-Mons et à Juvisy-sur-Orge, dégradations faites sur plusieurs chemins vicinaux pour les transports de la Compagnie : réclamations des communes (1841) , demandes d'occupation temporaire de terrains pour extraction de sable à Brétigny-sur-Orge, état des parcelles à occuper pour le dépôt des déblais du chemin de fer dans la traversée de la Butte Saint-Martin à Etampes, contestation de Boulé-Robert au sujet de l'occupation temporaire de ses terrains d'Etampes, réclamations de particuliers et des communes au sujet des dépôts de terre provenant de déblais, occupation temporaire de dépôts de rails à Etréchy, abattage de 88 arbres par la Compagnie à Etampes (1842), détournement du chemin du Pont du Plessis-Pâté à l'église Saint-Pierre à Brétigny-sur-Orge, occupation temporaire de terrains à Athis-Mons, réclamation des habitants de Savigny-sur-Orge au sujet de l'abaissement du sol et de la déviation du chemin de Savigny à Fromenteau (1842-1845), extraction de pierres à Angerville, établissement d'un passage public à la tuilerie d'Etréchy, établissement d'un aqueduc sous le chemin de fer à Saint-Michel-sur-Orge, interdiction de fumer, tarif des marchandises (1843), éboulement dans la tranchée de Villemoisson , écoulement des eaux du chemin de la Grande Ruelle à Lardy, acte de malveillance par pose de pierres sur les rails à Saint-Michel-sur-Orge, échange de terrains à Juvisy-sur-Orge entre la Compagnie et la commune, réclamation de la commune de Brétigny-sur-Orge concernant le rétablissement des chemins vicinaux (1844), demande par la Compagnie de la fermeture de 12 passages à niveau durant la nuit (1845), abandon à la Compagnie des portions de terrains de la route royale n° 20 devenues inutiles près d'Etréchy et Chamarande, obligation par la Compagnie d'effectuer le curage du Blutin à Brétigny-sur-Orge, remplacement d'une barrière pleine par une barrière à claire-voie à Athis-Mons, réclamation de la commune de Chamarande contre la dégradation des chemins vicinaux, éclairage des voitures de messagerie, établissement à titre d'essai d'une nouvelle gare aux abords du village de Lardy (1847), rapport sur les excavations pratiquées à la sortie d'Etampes lors de la construction du chemin de fer, mise sous séquestre des biens de la Compagnie d'Orléans par le gouvernement provisoire (1848), tarifs pour le transport de plâtres, engrais, farines, graines (1849)

Cote
5S/21
Date
1841-1849
Lieu
ETAMPES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETRECHY Commune, ANGERVILLE, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, CHAMARANDE, LARDY, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune
Type de document
TARIF, RAPPORT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
64

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Doublement des voies à Villeneuve-le-Roi : P.V. pour avoir déposé de la terre sur un chemin vicinal ; voeu du conseil municipal d'Etampes pour travaux sur le pont du chemin de fer d'Etampes ; tentatives de déraillement sur la ligne Paris-Orléans entre les gares de Lardy et Bouray et sur la commune de Brétigny ; doublement des voies principales entre Paris et Brétigny, acquisition de terrains à Athis-Mons ; travaux à la station d'Angerville, cessions de terrains ; station de Marolles-en-Hurepoix, demande d'un propriétaire relative à l'installation d'une affiche réclame ; demandes d'alignement communes d'Athis-Mons, Savigny-sur-orge, Brétigny-sur-Orge ; occupation temporaire de terrains à Viry-Chatillon ; élargissement du pont de l'Orge aux abords de la gare d'Athis ; demande de communication directe entre les deux passerelles de Juvisy-sur-Orge ; doublement des voies principales, suppression du passage à niveau de Savigny-sur-Orge par la Compagnie : calque ; demande de suppression du passage à niveau d'Ablon : plan ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1903) ; classement des passages à niveau : arrêtés ; doublement des voies de chemin de fer entre Paris et Brétigny-sur-Orge et entre Paris et la bifurcation de Vendôme près de Brétigny, allongement du passage supérieur de Cossigny à Arpajon, élargissement du passage à niveau du Gros-Noyer à Athis-Mons, passerelle provisoire à établir à Athis-Mons, demandes d'alignements communes de Juvisy-sur-orge, Athis-Mons, Etampes, Perray-Vaucluse, Etréchy, Brétigny-sur-Orge, Savigny-sur-Orge : plans, acquisitions et cessions de terrains communes d'Athis-Mons, Brétigny, élargissement de la partie ancienne du pont inférieur de Villeneuve-le-Roi, projet de déviation du chemin vicinal dans la traversée de Villeneuve-le-Roi et d'Ablon, demande de remplacement par un passage souterrain du passage à niveau entre Saint-Michel-sur-Orge et Perray-Vaucluse, remplacement du passage à niveau à Athis-Mons par un pont inférieur métallique ; élargissement de trottoirs à Epinay-sur-Orge, modifications des aménagements gare de Juvisy, demande d'allongements des trottoirs à Athis-Mons, demande d'élargissement du Pont d'Enfer à Saint-Michel-sur-Orge ; délimitation et bornage communes de Villemoisson et Saint-Geneviève-des-Bois séparant le domaine de Vaucluse et la ligne de chemin de fer : plan ; voeux des conseils municipaux relatifs à l'amélioration des abris, à la marche des trains, à l'amélioration du service de désinfection des wagons à bestiaux à Juvisy ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1902-1905) ; doublement des voies, demande de classement de passage à niveau communes de Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois : rapport de l'ingénieur, arrêté rectificatif, délibérations des conseils municipaux (1904 - 1909).

Cote
5S/34
Date
1903-1909
Lieu
ETAMPES Commune, LARDY, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ETRECHY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, PARIS Département, GIRONDE, LOIRET
Type de document
VOEU, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
65
Cote
5S/39
Date
1942-1947
Lieu
ETAMPES Commune, MONNERVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, GUILLERVAL, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ANGERVILLE, ATHIS-MONS Commune, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE
Type de document
ENQUETE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

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66

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Raccordement entre la Grande Ceinture et le chemin de fer de Paris-Limours : voeux divers, rapport de l'ingénieur (1907-1914) ; voeux concernant la modification des horaires des trains, l'accès du métro gare de Paris-Denfert, l'amélioration de la gare d'Orsay , l'électrification de la ligne ; alignements (Palaiseau-Bures-Gif) : procès-verbaux de récolement, extrait de plan parcellaire ; station Palaiseau-Villebon demande d'ouverture d'un portillon : pétition ; état défectueux et mauvais écoulement des eaux chemin rural n° 38 : pétition ; demande de bascule automatique à Boullay-les-Troux (1911-1912) ; voeux relatifs à la dénomination de la gare de Lardy-Janville, l'éclairage des gares, l'électrification , la modification des horaires des trains ; alignements (Orsay, Gif, Palaiseau) : plans, procès-verbaux de récolements ; demande d'amélioration de la salle d'attente et pavage de la cour de marchandises, gare d'Orsay ; projets d'embranchements particuliers à la station de Massy-Palaiseau ; installation de voies de service à la gare de Massy-Verrières (1913-1915) ; cessions de terrains, alignements (Orsay-Palaiseau-Boullay-Limours) ; plans et procès-verbaux de récolement, voeux des conseils municipaux (1916-1922) ; alignements et permissions de voirie, voeu du conseil municipal de Verrières-le-Buisson pour le rétablissement du service des trains d'avant-guerre, projet d'établissement d'un service de messagerie grande vitesse à la halte de Courcelles à Gif ; voeu du conseil municipal de Palaiseau pour l'électrification de la ligne (1923-1924) ; commission du conseil général en 1926 pour la constitution du personnel nécessaire à l'accroissement de la ligne ; voeux des conseils municipaux (1925-1926) ; projet de l'élargissement du chemin passant sous le viaduc du chemin de fer et pose de canalisation d'eau, de gaz et d'électricité à Orsay (plans) (1927) ; voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie ; construction d'un abri à voyageurs en halte de Bures en 1928 (plans) ; protestations des usagers pour des surtaxes temporaires en gare de Palaiseau (1927-1928) ; élargissement du pont à Palaiseau, protestation contre l'éventualité de la suppression des gares du quai d'Orsay et du pont Saint-Michel, amélioration de l'écoulement des eaux en gare de Palaiseau, ouverture en halte de Courcelles commune de Gif du service messagerie (1929-1930) - Ligne Paris-Eguzon (Indre) enquête parcellaire pour l'établissement des servitudes d'appui de passage ou ébranchage pour l'établissement des lignes de transport d'énergie pour Villejust, Massy, Champlan, plan parcellaire de 1929 (1927-1930)

Cote
5S/56
Date
1907-1930
Lieu
ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, BOULLAY-LES-TROUX, MASSY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, VILLEJUST, HAUTS-DE-SEINE, PARIS Département, LOIRET
Type de document
VOEU, PETITION, ENQUETE, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
67
Cote
5S/62
Date
1902-1904
Lieu
ETAMPES Commune, ESTOUCHES, BOISSY-LA-RIVIERE, PARIS Département, LOIRET, CHER, MEREVILLE Commune
Type de document
ENQUETE, ATLAS PARCELLAIRE, PLAN, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
68
Cote
5S/64
Date
1872-1891
Lieu
ANGERVILLE, ETAMPES Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, MARCOUSSIS, LONGPONT-SUR-ORGE, FORGES-LES-BAINS, PALAISEAU Commune, PARIS Département, LOIRET, EURE-ET-LOIR, SAINT-ESCOBILLE
Type de document
ETUDE, PETITION, ENQUETE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

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69
Cote
5S/84
Date
1864-1873
Lieu
BUNO-BONNEVAUX, LOIRET, ORMOY, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
70
Cote
5S/94
Date
1885-1897
Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune, WISSOUS, BURES-SUR-YVETTE, IGNY, CHILLY-MAZARIN Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YVELINES
Type de document
ENQUETE, ATLAS PARCELLAIRE, REGLEMENT, VOEU, TITRE DE CIRCULATION
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
71
Cote
5S/96
Date
1874-1912
Lieu
MASSY Commune, IGNY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, PARIS Département, BURES-SUR-YVETTE, EURE-ET-LOIR
Type de document
VOEU, ETUDE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
72
Cote
5S/98
Date
1925-1954
Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, BURES-SUR-YVETTE
Type de document
ENQUETE, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
73
Cote
5S/110
Date
1910-1914
Lieu
ETAMPES Commune, MAISSE
Type de document
ARRET, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
74

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées industrielles. Avant-projet d'un chemin de fer destiné à transporter les pavés des carrières de Saulx-les-Chartreux sur les bords de la Seine à Châtillon, présenté par M. Wissocq, ingénieur hydrographe : enquête préalable, refus d'autorisation (1834) ; construction et exploitation, voeux des communes en faveur des industriels, exploitants de carrières, transporteurs de marchandises(1879-1883) ; Sainte-Geneviève-des-Bois, demande de concession de Mr Lanbardet (1879-1881) ; concession accordée à Mr et Mme Perrenaud par la ville de Saint-Chéron pour la pose d'une voie ferrée industrielle , demande de nouveau tracé faite par la commune et par le Préfet : contrat, délibération, rapports, correspondance, extension jusqu'à Souzy-la-Briche (1888-1898) ; tramways de Corbeil de la gare au quai de la Pêcherie : projet présenté par les établissements Decauville, extraits de registres de délibérations du conseil municipal, plans, devis (1891-1894) ; voie du Ménil à La Ville-du-Bois, construction et exploitation d'une voie Decauville, demande de changement de mode de traction par les locataires du concessionnaire (1895-1896) ; Viry-Châtillon : demandes de concessions de Mr. Bouton d'une voie débouchant sur le chemin vicinal n°4 (1882), de Mr. Deroques pour le chemin vicinal n°4 (1883) ; Grigny et Viry-Chatillon, demandes de concessions de Mrs Bouton et Picketty, exploitants de carrières, d'une voie reliée aux chemins ruraux de ces communes avec mode de traction par vapeur : arrêté municipal, rapports, correspondance, délibérations et plans (1897-1898) ; Courcouronnes, Fleury-Mérogis et Ris-Orangis, demande de concession de Mr. Coulange, entrepreneur de travaux publics, (1898) ; Vigneux, demandes de concession de Mrs. Léneru, Guérin, Boyer, et Bourgeois, (1899) ; Les Molières, demande de concession de Mr. Ravel (1897) ; Vigneux, demande de concession de Mr. Deschiron (1903) ; établissement d'une voie ferrée, communes d'Essonnes et de Lisses : plan topographique (1906) ; Etampes, demande de concession de Mrs Moreau et Renaudon, jonction avec la RN20, (1910), de Mr Bouché sur la RN191 (1910) ; Le Coudray-Montceaux, demande de Mr. Dauré, raccordement avec la RN7 ; Villejust, demande de Mrs Mègre et Girard, raccordement avec le chemin de grande communication n°118 et le chemin rural n°23 (1913) demande en concession faite par la société 'Ch. Piketty et ses fils' d'un réseau d'intérêt local sur le territoire des communes de Viry-Chatillon et de Juvisy : rapport de l'ingénieur, autorisation de mise à l'enquête (1913-1919) ; Angervilliers, demande de Mr. Paitre, raccordement au chemin de grande communication n°132 entre Angervilliers et Bonnelles (1920) ; Viry-Chatillon, demande de Mr. Hugnin, exploitant de sablière, installation d'une voie le long de la RN7, fin de non recevoir donnée aux protestations d'un riverain et de l'entreprise 'Société des Sablières de Seine-et-Oise', avis favorable de la commune et de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, procédure d'enquête publique : projet d'arrêté, rapports, délibérations, correspondance, et plans (1921 et 1923) ; demande d'établissement d'une voie présentée par la société anonyme de la sucrerie de Pithiviers-Le-Vieil sur les communes de Mespuits, Roinvilliers, Blandy, Rouvres et Mainvilliers : mémoire descriptif, plans, rapports, arrêté, correspondance (1922-1927) ; ligne Bouville-La-Ferté-Alais, demande de raccordement formulée par Mr. Glaine, entrepreneur à d'Huison-Longueville (1929) ; Breuillet, demande de la société des établissements Emile Muller (1923-1929) ; Grigny, construction d'un ponceau sous la RN7 afin de pallier la suppression du passage à niveau sur cette route, demande formulée par Mr. Piketty (1929-1930).

Cote
5S/146
Date
1834-1930
Lieu
SOUZY-LA-BRICHE, VILLE-DU-BOIS (LA), VIRY-CHATILLON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, GRIGNY Commune, COURCOURONNES, FLEURY-MEROGIS, RIS-ORANGIS Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, MOLIERES (LES), ETAMPES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES Commune, MESPUITS, ROINVILLIERS, BLANDY, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, BREUILLET, SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
VOEU, ENQUETE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
75

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Service des chemins vicinaux, commune de Gif-sur-Yvette : plan de terrains acquis et d'ouvrages exécutés pour chemins modifiés, chemins latéraux et rampes d'accès aux abords des passages (1867) calque, couleur, Ech. : 1/1000 dim. : 4,00 x 0,31 ; plan parcellaire des superficies de terrain acquises définitivement sur le territoire de Gif-sur-Yvette (1873), Ech. : 1/1000, couleur, Dim. : 3,36 x 0,31 ; état des gares ou stations de chemin de fer dans la circonscription de Palaiseau et des voies qui les desservent (1875) ; acquisitions de terrains à Bures, Gif, Limours, Les Mollières, Orsay : état par ordre alphabétique des noms de vendeurs (1885) ; plan parcellaire des superficies de terrains à acquérir sur la commune de Bures [s.d.) Ech. : 1/1000. Dim : 1,35 x 0,31 ; plan de la commune de Palaiseau, rectification aux abords de la station Palaiseau-Villebon (1892) calque, S. Ech. couleur, Dim. : 0,60 x 0,31 ; déviation du chemin de grande communication n°156, profil en long (1920) Ech. : 0,001 p.m. pour les longueurs, 0,01 p.m. pour les hauteurs. Dim. 0,84 x0,31 ; plan général de Massy-Palaiseau [s.d.] Ech. : 1/10000,. Dim : 0,63 x 0,31 ; demande d'utilisation de la plateforme, achats de terrains (1957) ; section comprise entre Palaiseau et Bures-sur-Yvette : renseignements sur les passages à niveau n°17 à 28 (1958) ; plan des terrains et installations restant incorporés au domaine SNCF et des terrains et installations SNCF qui seront remis à la RATP (1963).

Cote
5S/159
Date
1867-1963
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, BURES-SUR-YVETTE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MOLIERES (LES), ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, PLAN
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....
76

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le réseau de l'Etat, la ligne de Chartres par Gallardon, de Massy-Palaiseau à Limours.- Bures-sur-Yvette : plan de bornage (1933) Ech. 1/100. Dim. : 2.94 x 0.31 ; Orsay : plan de bornage (1933). Ech. 1/1000. Dim. : 2.52 x 0.31 (en double) ; Palaiseau : plan de bornage 1933, Ech. : 1/1000. Dim. : 1.47 x 0.31 ; Verrières-le-Buisson : plan de bornage S.D., en couleur, Ech. 1/1000. Dim. : 1/1000. Dim. :4.83 x 0.31 (en double) ; section de Paris à Saint-Arnoult. 4ème lot plan S.D. Ech. : 1/10000. Dim. 0.70 x 0.31 et 3ème lot plan (1912) Ech. 1/10000. Dim. 0.63 x 0.31 ; plan général de Paris à Saint-Arnoult (1942). Ech. 1/10000. Dim. : 0.63 x 0.31 (en double) ; Villebon-sur-Yvette : plan parcellaire des terrains à remettre au domaine du kilomètre 16.794 au kilomètre 20.840. S.D. Ech. : 1/1000. Dim. : 4.47 x 0.30 ; Orsay : plan parcellaire des terrains à remettre au domaine du kilomètre 20.840 au kilomètre 23.173 S.D. Ech. : 1/1000. Dim. : 2.52 x 0.41 ; remise par la S.N.C.F. de la plateforme de la voie ferrée Paris-Chartres (1952-1953) ; entretien des passerelles dans les communes de Villebon, Orsay, Bures-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel, avis des maires et devis (1960) ; déviation du chemin rural n° 10 à Gometz-le-Châtel : plan profil en long et profil en travers S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 1.20 x 0.31 . Plan d'implantation des fondations S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 1.64 x 0.31 ; déviation du chemin rural n° 16 à Gometz-le-Châtel. Plan profil en long et profil en travers. S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. 0.63 x 0.31 Plan de la passerelle pour piétons. S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 0.63 x 0.31 . Déviation du chemin rural n°17 à Gometz-le-Châtel. Plan profil en long et profil en travers S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 0.74 x 0.31. Plan de la passerelle pour piétons S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 1.14 x 0.31 ; déviation du chemin de grande communication n° 35, plan, profil en long et profil en travers S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. 2.66 x 0.31. Plan d'implantation des fondations du passage supérieur S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. 2.74 x 0.31 ; transports routiers : lignes d'autobus desservant la ligne de chemin de fer, installation de gare routière, règlement sur la circulation des autobus par temps de neige et de verglas, correspondance, plan des lignes d'autobus S.D. Ech. : 1/50000. Dim. : 0.40 x 0.29 (1941-1947)

Cote
5S/164
Date
1933-1960
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
PLAN, ATLAS PARCELLAIRE, REGLEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....
77
Cote
3U/761
Date
1844-1937
Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations : construction ou réfection...
78
Cote
3U/762
Date
1844-1938
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations : construction ou réfection...
79
Cote
3U/763
Date
1842-1939
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, QUINCY-SOUS-SENART, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations : construction ou réfection...
80
Cote
3U/2410
Date
1840-1926
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BRIERES-LES-SCELLES, BUNO-BONNEVAUX, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAISSE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONDEVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Dossiers d'expropriations, affaires...