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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
A/940
Date
1567-1585
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de visite...
2
Cote
EDEPOT54 1O/7
Date
s.d
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Entretien de chemins, travaux et fourniture...
3

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (3 novembre - 31 novembre 1597). - Joachim Bailly, laboureur à Lamondant, paroisse de Souzy, au nom et comme tuteur de Georges Pottier, fils mineur de feu Michel Pottier, baille ..., à titre de pantion, nourriture et apprentissage, du XXIe jour de septembre dernier passé jusques à deux ans finiz et accompliz, à Louis Guiselin, maître et garde des escolles de Boissy-soubz-Saint-Yon (...) ledit Georges Pocquet (sic, mais il faut lire Pottier), pour l'instruire et l'apprendre à lire et escripre du mieulx que leur sera possible, et luy pouveoir feu, lict, lumière, et icelluy norrir comme son estat appartient, durant ledit temps (...) moyennant la somme de 30 écus par an, payables par trimestre. - Vente d'un demi-quartier de vigne, vignoble de Boissy, champtier de la Justice, faite à Jean Bedeau, marchand et laboureur à Boissy, par Jean Prévosteau, vigneron au même lieu, et Clémence Aulmont, sa femme. - Transport de deux rentes annuelles fait à Simon Langlois, marchand à Ollainville, par Jean Lambert, greffier et tabellion au bailliage de Boissy (9 novembre 1597). - Autre, au même, par Jean Lambert, meunier à Boissy. - Autre, à Jeufroy Fronteau, jardinier à Ollainville, par Guy Lerahier, écuyer, sieur des Roches, demeurant à Torfou, héritier, en partie, de feu Martin Lerahier, vivant, écuyer, sieur de Chaurolle, et comme ayant les droits acquis de ses cohéritiers. - Echange entre le susdit Fronteau, d'une part, Nicolas Voisin, laboureur à Marivault, paroisse de Janvris, et Jeanne Petit, sa femme, d'autre part. - Acte contenant une déclaration d'arbitres, touchant l'usage public d'un chemin appelé Chemin des Meuniers, tendant du chemyn de Boissy à Châtres au champs de la Voye Herbue, et de ladite Voye Herbueau Grand Chemyn tendant de Paris à Orléans, où se trouvait, entre autres, un quartier de terre, sur lequel Jean Porteau, licencié ès lois, conseiller du Roi et prévôt de Montlhéry, prétendait avoir le droit de lever une rente annuelle de 30 sous tournois, au nom et comme tuteur des mineurs de feu Guillaume Darras, vivant, contrôleur des tailles en l'élection de Montfort, et de Louise Blanchevyn (15 novembre 1597). - Bail d'héritages, à Boissy, fait à Liénard Marly, par noble homme maître Jean Porteau, prévôt de Montlhéry, se portant fort de Marie Darras, sa femme (même date). - Vente d'un demi-arpent de terre, terroir de Saint-Chéron, champtier du Poirier du Roy, faite à Pierre Chenevière, laboureur aux Noues, paroisse de Vallegrand par Jean Chenevière, laboureur à la Petite Beausse, paroisse de Saint-Chéron. - Bail de 100 arpents, terre, pré et pâtures, sis à Vallegrand et aux environs, fait, moyennant un loyer annuel de 33 écus 1/3, à noble homme Jean Pressouer, archer des gardes du corps du Roi sous la charge de monsieur de Vittry, demeurant audit Vallegrand, par Jean Lambert, sieur de Richemont, archer des gardes du corp du Roi, demeurant à Boissy, au nom et comme procureur fondé de noble homme Claude Daubray, seigneur de Bruières le Châtel et du fief de Lahonville, scitué à Vallegrand. - Robert Philippes, prêtre, curé de l'église de Saint-Yon, cède à Nicolas Prévost, cordonnier à Saint-Yon, ses biens meubles et immeubles, dettes, etc., et mesmes le gros de sa cure de Saint-Yon qui est de deux muiz de grain, mesure de Saint-Yon, à luy deubz par Me Jacques Bourdon (...) à la réservation des grains qui sont de présent ensemencez sur les terres de sa cure de Saint-Yon et de la Magdelaine, à la charge par ledit Prévost de donner audit Philippe décharges générale de la somme de 32 livres sol, qu'il luy doibt, tant par contrat de mariage que pour argent à luy presté ; de plus, ledit Prévost sera tenu d'entretenir ledit M. Robert Philippes de nourritures et (...) d'habitz, comme à son estat appartient, pour le temps et espasse d'un an seullement (16 novembre 1597). - Vente d'un demi-arpent de vigne aux Sablons, champtier de Champ Jolly près la Bergère Fizeau, faite à Jean Besnier, laboureur à Boissy, par Pierre Bally, vigneron à Feugères, paroisse de Saint-Yon. - Inventaire après décès de Pierre Bruières, à la requête de Jean Legrand, vigneron à Boissy, au nom et comme tuteur de Clémence et Gabrielle les Bruières, filles mineures du défunt et de feu Perrine Rousseau, et aussi à la requête de Jeanne Roudin, veuve dudit défunt et tutrice de leurs enfants mineurs : 1 jument, poil noir, avec collier, bride, licol et selle, 6 livres, 10 sous tournois ; une vache, poil rouge, 8 livres ; 1 charrue, garnie de ses rouelles et de ses fertz, 2 livres 20 sous tournois ; 1 coq, 3 poules et 6 poulets, 50 sous tournois ; 1 charrette, garnie de ses roues, 5 livres ; 1 coffre, bois de chêne, fermant à cléf, de 5 pieds de long, 10 sous tournois ; 21 livres de fillace escorchée et non espessollée, 3 sous tournois la livre : 12 livres de fil de chanvre en écheveau, 10 sous tournois la livre ; 5 livres ½ de fil d'étoupes en écheveau blanc, 7 sous 7 deniers tournois la livre. A l'article des dettes, on trouve qu'il est dû à Jean Lambert, sieur de Rochemont, 1 boisseau d'avoine par lui prêté audit Bruières, durand les gendarmes ; à Louis Girard, collecteur des tailles 2 boisseaux ; pour la creue du cheval d'artillerie et pour ung quartier de taille, 2 livres. L'inventaire des papiers indique des actes passés par-devant Jean Lambert, notaire en 1588, 1591,1594 et 1596 (18 novembre 1597). - Testament de Marie Mesnard, femme de François Leconte, demeurant à Boissy. Elle choisit sa sépulture dans l'église Saint-Thomas de Boissy, et, pour cela, donne à ladite église 1 écus sol. - Bail d'héritage fait à Louis Guiselin, maître des écoles de Boissy-soubz-saint-Yon, et Martin Pillas, laboureur à Boissy, par Marin Michel, bourgeois de Paris, au nom et comme procureur de Perrette Robillard, sa mère, veuve de François Feulleret, vivant, procureur au Parlement de Paris. - Bail de la ferme et métairie de la Madeleine, en la paroisse de Saint-Yon, fait, moyennant un loyer annuel de 55 écus, à Martine Roux,veuve de Pierre Coqueau, et Jean Coqueau, son fils, par noble homme Jacques Leschassier, avocat en Parlement, et Louis Leschassier, son frère, secrétaire du Roi. - Titre nouvel d'une rente annuelle de 3 écus ½ passé, au profit de Denis Pocquet, demeurant à Boissy, par Jean Buard, laboureur à Saint-Sulpice, fils et héritier, pour moitié des feu Jean Buard et Avoye Fortin, et Louis Fortin, laboureur à Jouy, paroisse de Breux, au nom et comme tuteur de Jean Buard, le jeune, fils mineur des feu Denis Buard et Michelle Lelong, lequel Denis Buard était fils desdits Jean Buard et Avoye Fortin. - Vente de 4 arpents 3 quartiers de terre, terroir de Boissy, fait à Duchesne, laboureur à Boissy, par Pierre Poullier, marchand et laboureur à Guibeville, paroisse de Chettainville, tant en son nom que comme se portant fort de Rose Lemarquant, sa soeur. - Acte dans lequel Georges Chenard déclare que depuis huit ans en ça, il lui fut loué, par le seigneur de la Briche, une maison sise à Saint-Sulpice, appelée les Grandz Meurs, pendant qu'il l'habitait, il invita Blanchard Leloup, laboureur à Saint-Sulpice, à y aller demeurer avec lui ; celui-ci accepta et mit dans cette maison tous ses meubles et ses grains, mesmes durand le siège de Corbeil, qui estoict assiègé par monsr de Mayenne et ladite maison plusieurs picorreur d'Espaignolz et autres soldatz qui meirent le feu en ladite maison, qui fut antièrement bruslée, avec tous les meubles desdictz Chenard et Leloup. Voilà les deux commensaux ruinés ; Blanchard Leloup n'a jamais payé à Chenard, pour tout loyer, que 4 boisseaux de blé : dont acte (30 novembre 1597).

Cote
E/4437
Date
1597
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SOUZY-LA-BRICHE, OLLAINVILLE, TORFOU, JANVRY, ARPAJON Commune, SAINT-CHERON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BREUX-JOUY, GUIBEVILLE, CHEPTAINVILLE, PARIS Département, LOIRET
Type de document
MINUTE NOTARIALE, TUTELLE, BAIL, CONTRAT D APPRENTISSAGE, CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ECHANGE, DECLARATION, JUGEMENT, BAIL A LOYER, INVENTAIRE APRES DECES, TESTAMENT, TITRE NOUVEL
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
4
Cote
EDEPOT13 1O/9
Date
s.d
Lieu
SAINT-CHERON Commune, VILLECONIN
Type de document
PLAN
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
5

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (6 septembre - 28 septembre 1637). - Vente des fruits d'un quartier de vigne, vignoble de BOISSY, chantier du chemin d'AVRAINVILLE, faite, moyennant 30 livres tournois, à Martin Lambieux, marchand à Jouy, paroisse de BREUX, par Zacharie Pillas, vigneron au même lieu.- Bail de maison et dépendances, à BOISSY, sur la rue de Châtres, fait à Pierre Roux, vigneron à BOISSY, par Nicolas Besnyer, vigneron au même lieu.- Vente à Pierre Ravet, cordonnier, et Jacques Clouet, tailleur d'habits à BOISSY, par Michel Petit, marchand au même lieu.- Conventions entre Adrian Darras, prêtre habitué à BOISSY, d'une part, et Didier Pillas, receveur amodiateur du prieuré de SAINT-YON, touchant l'accomplissement du service religieux dû par le prieur.- Vente de maison et dépendances, à BOISSY, sur la rue de Châtres, faite à Pierre Aumont, laboureur à AVRAINVILLE, par Robert, Hébert et consorts.- Vente d'héritages à Denis Hébert, vigneron à BOISSY, par Nicolas Mercyer et consorts.- Vente d'un arpent de vigne, vignoble de CHEPTAINVILLE, faite, moyennant 150 livres tournois, pour le fond, et 50 livres tournois, pour les fruits, à Isacq Laborde, marvchand de vin au faubourg Saint-Marceau, où pend pour enseigne La Grosse-Armée, par Françoise Louin, veuve de Jacques Robert, demeurant à BOISSY.- Cession des dimes de la cure de SOUZY, diocèse de Chartres, faite à Martin Barbier, prêtre du diocèse de Noyon, vicaire de SOUZY, par Pierre Le Roy, curé de la paroisse de SOUZY (28 septembre).-

Cote
E/4842
Date
1637
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, SAINT-YON, AVRAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
MINUTE NOTARIALE, BAIL, CONVENTION
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
6

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures pour délits de chasse et de pêche : extrait du registre du bailliage de LA FERTE ALAIS à propos d'un litige entre Jean LEFEBRE et Olivier CHRISTOPHE concernant le droit de chasse, 26 novembre 1597. Délit de pêche aux écrevisses constaté par Mathieu DURAND serviteur de Monsieur de GONTAULT contre les habitants de MOIGNY, 29 avril 1651. Procédure de Mme GALLARD contre M. LE SUBTIL DE BOISEMONT et sa veuve à propos du droit de pêche : requêtes, pièces de procédure, 1762-1768 ; sommation de maître COUSIN, procès-verbal d'exécution, appel de sentence, 1760-1767. Description de l'activité de pêche sur la rivière d'ECOLE par Philippe AMANENCY meunier aux MOULINS GRENAT, MOYEN et GUICHENET, 14 février 1734 ; rapport par les gardes chasse de Mme GALLARD contre les gens de M. de CELY pour délit de pêche, 22 juin 1757. Baux de la pêche de COURANCES et de DANNEMOIS, 1689-1716 ; rapport de Nicolas de HEURLEUX garde des bois à chasser contre Edmé Antoine BOISSELET et GENLIS pour délit de pêche, 2 et 26 janvier 1724 ; contre Etienne MERCIER, 26 et 31 décembre 1725, 5 avril 1730 ; rapport de Etienne QUANTIN garde des bois, chasses et rivières contre Guillaume RENAULT, 14 juin 1731 et 5 mars 1732 ; contre la famille MALHERBE et Philippe GUERIN, 10avril 1731 ; contre Pierre GOURDET et fils, 26 juin 1731. Plan sommaire pour l'établissement d'un mur donnant le passage le long de la rivière, [s.d.] ; plan d'une portion de terrain situé sur la rivière ECOLE et le chemin de MOIGNY à MILLY, 21 août 1756, [6 pièces parch., 11 p.- 70 pièces papier, 89 p.].

Cote
12J/79
Date
1651-1767
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, ECOLE (COURS D EAU)
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, RAPPORT, PLAN, SENTENCE, PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...
7
Cote
A/883
Date
1675-1745
Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
ARRET, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
8
Cote
13J/29
Date
1688-1739
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, CONTRAT D ECHANGE, DECRET, BAIL A CENS, ARRET, SENTENCE, QUITTANCE, DOSSIER DE PROCEDURE, PROCES-VERBAL, DECLARATION, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de BALSAC. - Alexandre de BALSAC. - Titres...
9
Cote
79J13/5
Date
1727-1831
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CHILLY-MAZARIN
  • CHILLY-MAZARIN, correspondance. - Duc de MAZARIN :...
10
Cote
A/827
Date
1746-1747
Lieu
BRUNOY Commune, CROSNE, YERRES Commune
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, CONVENTION, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de plusieurs maisons...
11
Cote
30J/106
Date
1763-1827
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR
Type de document
INSCRIPTION HYPOTHECAIRE, PIECE COMPTABLE, QUITTANCE, CORRESPONDANCE, MEMOIRE DE TRAVAUX, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques...
12
Cote
EDEPOT16 2D/1
Date
1771-1944
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SEINE-ET-OISE, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
LETTRE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, CIRCULAIRE, ARRETE DU MAIRE, PROCES-VERBAL D ELECTION, CERTIFICAT
  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
13
Cote
EDEPOT8 1O/2
Date
1784
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Travaux publics, voirie, moyens...
14
Cote
EDEPOT13 1O/14
Date
1790-1915
Lieu
VILLECONIN
Type de document
RAPPORT, REGLEMENT, ARRETE DU MAIRE, PLAN, PROCES-VERBAL
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
15

Ancienne route départementale n° 14 de VERSAILLES (Yvelines) à ANGERVILLE devenue chemin de grande communication n° 6 et ancienne route auxiliaire n° 3 devenus route départementale n° 838 ; route auxiliaire n° 3 : mesures adoptées et prises pour l'exécution des travaux d'achèvement de la route de DOURDAN à VERSAILLES (1790-1793) ; mesures adoptées pour le paiement des indemnités allouées pour terrains cédés (1791-1792) ; portion de la route sur le territoire de DOMMERVILLE entretenue par le département d'Eure-et-Loir : travaux et entretiens de voirie (1826-1854) ; plan de profils en long et en travers (1834), Sans éch. N et B. Dim. 0,34 x 0,21 m (cahier de 22 feuillets en mauvais état) ; classement de la route impériale n° 191 en route départementale n° 14 par décret du 2 mars 1864 (1842-1864) ; classement en route départementale du chemin d'intérêt commun n° 1 d'ANGERVILLE à MEREVILLE par MONTEREAU conduisant à la station d'ANGERVILLE (1853) ; modification du tracé de la route départementale n° 14 dans la partie passant sur la place du marché aux grains (1858-1859) ; demande de bornage d'un terrain appartenant à l'hospice de DOURDAN compris entre les chemins de Choiselier et des Jallots (1858-1860) ; demande d'autorisation de supprimer un aqueduc, rue des boucheries à DOURDAN (1866) ; amélioration de la traverse des GRANGES-LE-ROI avec plan d'un aqueduc (1861) ; plan des abords de l'entrée de DOURDAN, partie comprise entre le chemin de fer et l'entrée de DOURDAN (1870) ; bornage d'un terrain appartenant au Comte d'Aboville, propriétaire à RICHARVILLE (1870) ; demande d'alignement de terrains appartenant à l'hospice de DOURDAN (1869-1870) ; plan itinéraire de la route départementale n° 14 de LIMOURS à ANGERVILLE par DOURDAN et par commune (s. d.) ; route départementale n° 14 : travaux d'entretien (1872-1898) ; demande de démolition de bâtiments menaçant ruine dans la traverse de DOURDAN (1891) ; fixation des alignements dans la traverse de FORGES-LES-BAINS (1897) ; rechargement sur la route de LIMOURS à ANGERVILLE (1876-1898) ; construction d'un aqueduc dans la traverse des GRANGES-LE-ROI (1880) ; dans la traverse de DOURDAN (1875-1880) ; acquisitions et cessions de terrains (1880-1885) ; raccordement du chemin vicinal n° 14 avec la route départementale n° 14 (1885) ; rectification des deux côtes de LA FORET-LE-ROI (1886) ; travaux à exécuter sur le chemin vicinal n° 119 (1883) ; établissement de trottoirs et de caniveaux entre VILLENEUVE et ANGERVILLE (1888) ; chemin de grande communication n° 6 : acquisitions de terrains (1902-1903) ; vente d'arbres (1901) ; relevé à bout de chaussée pavée dans la traverse d'ANGERVILLE (1906-1908) ; rechargement de la chaussée sur la commune d'ANGERVILLE (1907) ; classement du chemin vicinal n° 1 dit d'Intréville (1906-1907) ; travaux et entretien dans la traverse des GRANGES-LE-ROI (1908) ; dossiers de permissions de voirie (1931-1939).

Cote
2S/200
Date
1790-1939
Lieu
RICHARVILLE, DOURDAN Commune, FORGES-LES-BAINS, GRANGES-LE-ROI (LES), FORET-LE-ROI (LA), ANGERVILLE, YVELINES, EURE-ET-LOIR, MEREVILLE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
PLAN, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancienne route départementale n° 14 de VERSAILLES (Yvelines)...
16
Cote
2O/144
Date
1794-1941
Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
Type de document
PARTAGE, QUESTIONNAIRE D ENQUETE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.-...
17
Cote
EDEPOT7 1O/1
Date
1800-1850
Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
NOMENCLATURE
  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Chemins communaux : tableaux descriptifs...
18
Cote
EDEPOT45 4D/3
Date
1800-1890
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
ARRETE DU MAIRE, JUGEMENT, NOTE, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Affaire ROULLEAU, chemin du...
19
Cote
EDEPOT17 1O/4
Date
1802-1947
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
BUDGET
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCEUIL. - Travaux publics. - Travaux publics et...
20
Cote
2S/17
Date
1802-1894
Lieu
LONGJUMEAU Commune, ETRECHY Commune, ETAMPES Commune, ARPAJON Commune, ANGERVILLE, YVETTE (COURS D EAU), SEINE, CHAMARANDE, LINAS
Type de document
CONTRAT DE VENTE, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancienne route d'Orléans par LONGJUMEAU, ARPAJON, ETAMPES,...
21

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) vente par Adelaïde Françoise Lelièvre de la Grange, Vve de Jean Louis Mathevon, Baron de Curmieu à Jean Baptiste Le Fayet d'une maison dite ""maison d'Arny"" (11.5.1816), (2) acquisition par Adelaïde Lelièvre de la Grange à Paul Auguste Fayard de Bourdeille, des biens ci-dessus, avec procuration donnée à son épouse, dame Madeleine Joséphine Eybord ( 14.9.1809), (3) vente par Claude Marcel Bourgoin époux de Catherine Françoise Charlet des biens ci-dessus à Jean Baptiste Faivre et Louise Boschetti son épouse (11.11.1803), (4) consentement d' Alexandrine Monique Charlet épouse de Guillaume Marie Carré maire de Bruyères Le Châtel, et renonciation de ses droits des propriétés d'Arny, en possession à ce jour d'Adelaîde Lelièvre, Delagrange, propriété vendue par Mme Bourgoin née Catherine Françoise Charlet à M. Jean Baptiste Faivre qui lui même a vendu à Mme Lelièvre de la Grange ( 5.12.1810), ( 5) extrait du contrat de mariage d' Alexandrine Monique Charlet et Guillaume Marie Carré (16.4.1810) ( 6) arrêt de la cour d'appel contre M. Lemaine et Fayard de Bourdeille pour résiliation de la vente Arny (17.7.1809), (7) vente d'une maison à Arny (36000 F) par M. et Mme FAIVRE à Mme et Mlle Fayard de Bourdeille et Joséphine Eylord, J.B. Faivre l'avait achetée à Catherine Bourgoin née Catherine Françoise Charlet, fille de Augustine Catherine Dugué et de Bertrand J..B. Charlet (6.5.1806), (8) Jugement rendu entre Paul-Auguste Fayard de Bourdeille attestant la vente par ce dernier à Pierre François de Crottat et Henriette Madeleine Célestine, Mélanie Bayard de Berville son épouse, du domaine d'Arny, vente faite le 3.4.1807, l'hypothèque devant être payée à Faivre, Hypothèque non payée, Fayard entreprend des poursuites contre de Crottat, insolvable : expropriation des locataires, recours à la justice pour l'expulsion des Crottat et leurs locataires et récuparation du domaine par M. Fayard. Résultat du jugement : vente déclarée nulle et propriété revenant à Fayard (26.8.1808) (9) acte certifiant aucune opposition au jugement précédent du 26.8.1808 (10) récapitulatif lors de la séance de la 1ère chambre de la cour d'appel de Paris de toute l'affaire aboutissant à la résiliation de la vente pour le jugement du 26.8.1808 (17.7.1809), (11) résiliation de l'hypothèque faite par Marie Jeanne Rose Descamps contre la succession de Jean Dugué (1804), (12) état des inscriptions hypothécaires à cette vente que la maison d' Arny a tenu appartenant à J.B.Faivre, acquis par eux à Claude Marcel Bourgoin, époux de Catherine Françoise Charlet, biens rendus à M. Paul Auguste Fayard de Bourdeille (30.5.1806), (13) radiation de l'hypothèque faite par Marie-Jeanne Gaillard sur la succession de Jean Dugué (30.5.1806), (14) dépôt de l'acte de vente aux fins de purge d'hypothèque du domaine d'Arny à Fayard de Bourdeille par J. Baptiste Faivre (13.6.1806), (15) remise d'acte à Louise Boschetti épouse de J. Baptiste Faivre concernant la vente (20.6.1806), (16) remise d'un acte, au Procureur impérial de la vente de la maison d'Arny à la requête de P.A. Fayard de Bourdeille, vente par J.B. Faivre ( 14.6.1806), (17) modification de dépôt d'hypothèque concernant la vente ci-dessus à Corbeil (3.10.1806) (18) certificat de l'acte de vente (23.9.1806), (19-21) extraits des hypothèques concernant la vente du 14.6.1806 (23.9.1806), (22) vente par Claude Bailly, cultivateur et Marie Claude Duteil son épouse à Alexandre Louis Maximilien Charlet de terres en friche à Blech, champtier de Jouanette au lieu dit la Mongerie; 31 ares = 200 F (acte de vente de terre pour Mme Charlet au bailly) (rachat par Charlet) (17.10.1812), (23) extrait des délibérations du Conseil municipal de Bruyères le Chatel du 14.5.1817 concernant les chemins communaux entourant le domaine d'Arny, pour en faire réparation, demande à M. Choicey de prendre la concession d'un chemin au Bas d'Arny et vente servant à l'entretien de 3 chemins, le 3ème chemin à Guisseray rétabli en ligne droite en prenant sur ce terrain du domaine d'Arny (plan joint à l'extrait), (24) extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Bruyères-le-Châtel du 2.8.1818, confirmant concession du chemin du Bas d'Arny à M. Charlet suivant les conditions du 14.5.1817 (25) vente à Alexandre Charlet par Louis Lepere cultivateur et Victoire Marguerite Feuilleret son épouse d'une pièce de pré, 21 ares, 81 ares plantée de peupliers aux Prés d'Arny, tenant au domaine, et à la Remarde (5.8.1817), (26) échange entre Geneviève Elisabeth Lelong, Vve de Jean-Claude Geoffroy d'Assy demeurant à Paris et Alexandre Louis Geoffroy d'Assy de Bruyères le Châtel d'une part et Alexandre Charlet qui cède à Mlle d'Assy : 1 : un bois taillis au lieu dit Le Mont Loudot (Bruyères le Châtel) 3 ha 29 ares, tenant au nord à M. d'Assy au midi chemin de Souci à Bruyères, 2 : 21 ares, 9 ca de terres labourables sur Ollainville, 3 : 21 ares 9 ca de terres labourables au Grand Rué, tenant à d'Assy et au chemin de Trédoix, 4 : 19 ares 41 ca de terres labourables au champtier du Perreux, 5 : 21 ares, 9 ca de bois au Champtier de la Garenne tenant à d'Assy, à Carré, 6 : 21 ares 9 ca de terrain à la garenne contre 1 : 11 a, 81 ca de bois taillis, tenant à M. Carré à Mme d'Assy 2 : 45 a 97 ca de bois taillis, tenant à Coret à la ferme Marcoquet, à Carré à Jérôme Breton, 3 : 52 a, 73 ca tenant à Charlet, Breton, Cognet. ces trois pièces au champtier de la Thuillerie Cavault à Bry 4 : 68a, 54 ca de bois en huches champtier de la Paussmerie, 5 : 10 ares 55 ca de prés aux Petits Prés d'Arny, 6 : 15 ares 82 ca de prés aux Petits Prés d'Arny, 7 : 42 ares, 18 ca de terres, tenant à Durand, ruisseau du Clos Prieuré, 8 : 10 ares, 55 ca à la vigne Dieu, 9 : 10 ares 55 ca à la vigne Dieu, 10 : 42 ares, 18 ca bois taillis à la Paussmerie ( 28.7.1818) (27) vente par la commune de Bruyères le Châtel, représenté par Guillaume Carré marié à Alexandre Choicel au terrain occupé par le chemin du Bas d'Arny aboutissant au chemin de l'église et tenant à la chaussée Guisseray (2.11.1818), (28) achat par Alexandre Charlet d'un pré aux Petits Prés d'Arny, vendu par Claude Salle, Rosalie Salle épouse Feuilleret, Mathieu Salle (22.4.1819) (29) achat par Alexandre Charlet à Jean Michel Villert et Eugénie Chesnel son épouse de 4 pièces de terre : 1 : dans laquelle existe la fontaine de Ruelles au champtier de la Croix de l'Orme : 52 ares, 76 ca, 2 : 5 ares, 69 ca au même champtier (labour), 3 : pré au champtier des petits prés d'Arny : 58 ares, 4 ca, 4 : pré au champtier des Petits Prés d'Arny : 1 ha, 14 ca, (30) reçu par jean-Louis Coret d'une somme versée par Alexandre Charlet pour des loyers (30.9.1827), (31) vente par Jean Michel Villert, et consorts à Alexandre Charlet de 10 pièces de terre à Bruyères le Châtel, (32) vente par Etienne SALLIER et sa femme à Théodore baron Charlet, d'une pièce de terre au champtier de la Croix Delorme, ou de Veauville ou encore des Graviers située au dessus du mur d'Arny (7.1.1832), (33) vente par Désiré Poulet et consorts à Alexandre Charlet de 31 ares 64 ca aux Petits Prés d'Arny (7.10 - 20.10- 1841), (34) vente par adjudication à M. Barillon, jardinier à Arny pour le compte de Alexandre Charlet du 10ème lot : 22 ares, 37 ca de prés aux Petits Prés d'Arny (21.6.1846), (35) vente par la commune de Bruyères le Châtel, représentée par Claude Anne Geoffroy d'Assy d'un terrain de 7 ares, 55 ca à A. Charlet formant la partie de l'ancien chemin de Colombier (1.9.1856), (36) échange entre A. Charlet et Alfred Geoffroy d'Assy et Edouard Geoffroy d'Assy de deux terrains 1 : à Ollainville lieu dit ""les Sables"", 2 : à Ollainville au lieu dit les Fourneaux appartenant à A. Charlet contre un pré à Bruyères le Châtel au lieu dit ""Beaumirault"" ( 7.3.1857), (37) échange entre Coret père et fils de deux parcelles pour mettre fin à la contestation sur un arpentage et à des peupliers plantés par Coret aux Petits Prés d'Arny (26.9.1858), (38) reconnaissance par A. Charlet de la rente perpétuelle de 300 F pour la cession par la commune de Bruyères le Châtel du terrain occupé par le chemin du Bois d'Arny, vente faite le 2.11.1818, inscriptions de privilège pour la commune du 21.6.1844, (39) vente par J. Louis Carqueville, cultivateur à Alexandre Charlet d'une maison à Bruyères, avec dépendances et terres (24.10.1864), (40) échange entre Alexandre Charlet et époux Soizeau Saint Martin et de Théméricourt (descendance du baron Charlet) (7.2.1865), (41) quittance de la rente concernant la vente du 2.11.1818 à la commune de Bruyères le Châtel, donnée à Paul Charlet, fils d'Alexandre, après le reçu de celui-ci (22.5.1879), (42) reçu de la rente ci-dessus (20.5.1870), (43) mémoire des travaux de fumisterie faits au Château d'Arny par Baila entrepreneur sous les ordres de Fourdrain, architecte, pour le compte de A. charlet dans le courant de l'année (1864), (44) copie du livre de caisse d'Issoudun (1849), (45) copie du livre de caisse de Corbeil (1849), (46) copie du livre de caisse de Vierzon (1849), (47) états des terres appartenant à M. Charlet, et constat de bornage (1849)

Cote
72J/11
Date
1803-1879
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE
Type de document
JUGEMENT, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) vente par...
22
Cote
EDEPOT58 1O/2
Date
1804-1867
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Service vicinal.- Etats...
23
Cote
EDEPOT64 2G/10
Date
1805-1917
Lieu
ORSAY Commune
Type de document
ROLE D IMPOSITION
  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Contributions et administration financière....
24
Cote
EDEPOT76 1O/5
Date
1806
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL D ARPENTAGE
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...
25
Cote
2S/246
Date
1807
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Tableau général des chemins vicinaux de l'arrondissement...
26
Cote
2S/245
Date
1807-1810
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Tableau général des chemins vicinaux de l'arrondissement...
27
Cote
EDEPOT53 1O/6
Date
1807-1940
Lieu
CHEVANNES
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, BUDGET, CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Petite voirie. - Correspondance relative...
28
Cote
79J75/2
Date
1810-1932
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PLAN CADASTRAL, LETTRE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • YERRES
  • YERRES, administration communale. - Plan extrait du...
29
Cote
EDEPOT45 1O/10
Date
1811-1883
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
PERMIS, PROCES-VERBAL, ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Route départementale n° 14....
30
Cote
2Z/1
Date
1811-1871
Lieu
ETAMPES Arrondissement, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ATHIS-MONS Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMARANDE, ITTEVILLE
Type de document
ENQUETE, STATISTIQUES, LISTE NOMINATIVE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES

  • Gestion administrative des communes
  • 1811-1871
31
Cote
EDEPOT76 1O/13
Date
1811-1945
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
REGLEMENT, PUBLICATION OFFICIELLE, BROCHURE
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...
32
Cote
EDEPOT15 1O/3
Date
1811-1889
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
REGLEMENT, BROCHURE, INVENTAIRE, CARTE
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chemins vicinaux : règlement...
33
Cote
EDEPOT4 1O/2
Date
1811-1926
Lieu
BROUY, CHAMPMOTTEUX, MAISSE
Type de document
CARTE, REGLEMENT, DELIBERATION, RAPPORT, BUDGET, ROLE
  • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BROUY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
34
Cote
EDEPOT58 1O/7
Date
1817-1934
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
CORRESPONDANCE, CIRCULAIRE, NOTE
  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Correspondance...
35
Cote
EDEPOT58 1O/17
Date
1817-1897
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, YVELINES
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DELIBERATION, CONTRAT D ACQUISITION, RAPPORT, DECISION, DEVIS, CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Travaux et entretien...
36
Cote
EDEPOT80 1O/3
Date
1817-1937
Lieu
AVRAINVILLE
Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT, LISTE NOMINATIVE, DEVIS, CAHIER DES CHARGES, ARRETE DU MAIRE, MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PLAN D ALIGNEMENT
  • Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...
37
Cote
EDEPOT80 1O/4
Date
1818-1905
Lieu
AVRAINVILLE
Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT, LISTE NOMINATIVE, DEVIS, CAHIER DES CHARGES, ARRETE DU MAIRE, MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PLAN D ALIGNEMENT
  • Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...
38
Cote
EDEPOT76 1O/11
Date
1826-1904
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document -
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...
39
Cote
EDEPOT32 1O/6
Date
1826-1930
Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, TABLEAU DE RECENSEMENT
  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens...
40

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Acquisition de 3000 pavés de rebut par la commune : correspondance avec le directeur des services fiscaux (1896). Occupation du domaine public communal par les canalisations d'une distribution d'énergie électrique : relevé de canalisations (1933). Tableau général des chemins de la commune(1826), tableau général des chemins vicinaux (1896) ; classement des chemins communaux : instructions du préfet, correspondance du sous-préfet (1851, 1886-1887, 1894-1897) ; rapport et propositions de M. Aubernon, préfet de Seine-et-Oise, sur les chemins vicinaux et cantonaux, session du conseil général de 1832 ; tableaux des portions des chemins de grande communication et des chemins vicinaux ordinaires entretenues à l'état de viabilité (1901 - 1936), demande de fonds pour confectionner 1800 m de chemin vicinal : pétition du conseil municipal (1821), travaux d'entretien, de curement et de réparation des fossés des routes impériales et départementales (1813), Clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des chemins vicinaux dans le département [brochure éditée par la préfecture de Seine-et-Oise, 1870], Baux d'entretien, devis général et cahier des charges imposées aux entreprenurs [brochure éditée par la préfecture de Seine-et-Oise, 1888] ; contentieux formé par la commune contre le sieur Donnat au sujet d'une contravention dressée à son encontre ayant pour objet la plantation d'arbres sur l'un des fossés bordant le chemin de communication d'ARPAJON à LARDY : correspondance, arrêté du préfet, avis du Conseil d'Etat (1817).

Cote
EDEPOT80 1O/2
Date
1826-1936
Lieu
AVRAINVILLE
Type de document
CORRESPONDANCE, CIRCULAIRE, RAPPORT, LISTE NOMINATIVE, BROCHURE, DEVIS, CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...