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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1960W/16
Date
2002
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé-encadrement
2
Cote
78J/227
Date
1930-1937
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Warin (Eugène Warin directeur de l'usine d'Essonnes)....
3
Cote
2312W/528
Date
1986-1989
Lieu
YVELINES, ESSONNE, VAL-D OISE
Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION, BULLETIN DE VOTE, CARTE D ELECTEUR, CORRESPONDANCE, ARRETE PREFECTORAL, LISTE ELECTORALE, AFFICHE, COMPTE-RENDU, QUESTIONNAIRE D ENQUETE, STATUT, PROCES-VERBAL, CERTIFICAT, COMMUNIQUE DE PRESSE, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections consulaires.
  • Chambre de métiers Interdépartementale des Yvelines...
  • 17 novembre 1986 : procès verbal d'élection, résultats,...
4
Cote
1953W/13
Date
1998
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (Août - décembre 1998).
5
Cote
1953W/33
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (15 - 16 novembre 1989).
6
Cote
1960W/14
Date
2001
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure activités diverses - encadrement...
7
Cote
EDEPOT10 1O/9
Date
1870-1881
Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
Type de document
DEVIS, CAHIER DES CHARGES, BAIL
  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Service vicinal : registre des clauses...
8
Cote
1953W/48
Date
1999
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (14 - 16 octobre 1999).
9
Cote
1953W/3
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (6 - 24 avril 1989).
10
Cote
1953W/25
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (6 - 13 juillet 1989).
11
Cote
1953W/40
Date
1998
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (10 mars - 7 mai 1998).
12
Cote
1953W/2
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (2 - 30 mars 1989).
13
Cote
1953W/52
Date
2000
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (8 novembre - 19 décembre 2000)....
14
Cote
1953W/28
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (18 - 27 septembre 1989).
15
Cote
936W/2
Date
1968
Lieu
ESSONNE
Type de document
LISTE ELECTORALE
  • Contexte : VOEUX DU CONSEIL GENERAL, LISTES ELECTORALES, NOMADES,...

  • Elections : listes électorales de la chambre des métiers,...
16
Cote
1953W/9
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (5 - 26 octobre 1989).
17
Cote
1960W/10
Date
2000
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé - encadrement et activités...
18
Cote
75J/462
Date
1970-2005
Lieu
EUROPE, PARIS Département, HERAULT
Type de document
COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....
19
Cote
1953W/7
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (3 - 31 août 1989).
20
Cote
1960W/13
Date
2001
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé-commerce