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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1J/90
Date
1500-1934
Lieu
ETAMPES Commune, MEREVILLE Commune
Type de document
BAIL, CORRESPONDANCE, AFFICHE, MINUTE NOTARIALE, CARTE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MEREVILLE. - Seigneurie : bail pour 6 ans des revenus...
2
Cote
26J/181
Date
1907-1908
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
MEMOIRES, DOSSIER DE PROCEDURE, INVENTAIRE, FACTURE, CHARTRIER
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : constitution...
3

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Acceptation de dons, legs et produits des ventes de biens immeubles et coupes de bois réalisés au profit du bureau de bienfaisance : expéditions des actes notariés passés par devant les notaires et tabellions des bailliages et chatellenies de SAINT-YON, ANGERVILLIERS, BONNELLES, et les notaires dépendant du Châtelet de PARIS (1728 - 1790) ; autres expéditions d'actes notariés : vente de terres de Lazare Juste à Jacques Giffard pardevant Me Valencier, notaire à SAINT-MAURICE (28/06/1807), vente de coupes de bois de Marie-Louise Playette à Lazare Juste pardevant Me Letellier, notaire à SAINT-CHERON (24/10/1819), vente d'immeuble de Madelaine Playette à Antoine-Bernard Caramija pardevant Me Letellier, notaire à SAINT-CHERON (24/10/1819), vente de terres d'Antoine-Bernard Caramija à Lazare Juste pardevant Me Letellier, notaire à SAINT-CHERON (29/10/1819), vente de parcelles boisées de Madelaine Playette à Lazare Juste pardevant Me Letellier, notaire à SAINT-CHERON (24/10/1819), donations de Catherine Colleau, veuve Juste, pardevant Me Bouttet, notaire à SAINT-CHERON (05/12/1848, 29/01/1850), délivrance de legs par les légataires de M. Le Tellier pardevant Me Percheron, notaire à SAINT-CHERON (27/12/1871), donation de M. Juste pardevant Me Cottance, notaire à ARPAJON (04/10/1875), vente de terres des époux Poirier à M. Juste pardevant Me Le Restoux, notaire à ARPAJON (21/11/1879), vente de terres des époux Jallier à M. Juste pardevant Me Le Restoux, notaire à ARPAJON (28/01/1881), legs d'Anne Garet pardevant Me Percheron, notaire à SAINT-CHERON (28/12/1886), donation des époux Hémar pardevant Me Collin, notaire à SAINT-CHERON (30/12/1901), donation des frère et soeur Hémar pardevant Me Collin, notaire à SAINT-CHERON (14/04/1903).

Cote
EDEPOT16 1Q/6
Date
1728-1903
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, ANGERVILLIERS, PARIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, ARPAJON Commune, YVELINES
Type de document
MINUTE NOTARIALE
  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...
4
Cote
B/2770
Date
1776-1792
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, INVENTAIRE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
5
Cote
B/2549
Date
1653-1791
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
6
Cote
B/2139
Date
1788-1791
Lieu
MEREVILLE Commune, SACLAS, ANGERVILLE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie des baronnie...
7
Cote
B/823
Date
1689-1790
Lieu
CROSNE, SEINE-ET-MARNE
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté et châtellenie de...
8
Cote
B/2222
Date
1662-1790
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
MERCURIALE, REGISTRE, REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en...
9
Cote
B/2592
Date
1769-1790
Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
Type de document
MERCURIALE, RAPPORT, AFFICHE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
10
Cote
B/2591
Date
1669-1790
Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
11
Cote
B/738
Date
1673-1790
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE DES BANNIERES, EDIT, ARRET, LETTRE PATENTE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
12
Cote
B/2590
Date
1786-1790
Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
13
Cote
B/2587
Date
1763-1790
Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
14
Cote
B/2557
Date
1590-1790
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, REGISTRE, REGISTRE DES SENTENCES, TESTAMENT
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
15
Cote
B/390
Date
1720-1790
Lieu
CHAMPMOTTEUX
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE DES SENTENCES, RAPPORT
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay,...
16
Cote
B/353
Date
1772-1790
Lieu
CHALOU-MOULINEUX
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CHALOU-MOULINEUX (Bailliage, haute châtellenie et gruerie...
17
Cote
B/2553
Date
1585-1790
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
REGISTRE, ARRET, DECLARATION, ORDONNANCE, REGISTRE DES MAINS MISES
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
18
Cote
B/1906
Date
1770-1790
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D ECROU, PROCES-VERBAL
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).-...
19
Cote
B/2609
Date
1753-1790
Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), AUTHON-LA-PLAINE
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • PLESSIS-SAINT-BENOIT (Le) (Bailliage et châtellenie...
20
Cote
B/460
Date
1763-1790
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE PLUMITIF
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
21
Cote
B/705
Date
1790
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
22
Cote
B/735
Date
1673-1790
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE DES DEFAUTS
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
23
Cote
B/753
Date
1610-1790
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE, ORDONNANCE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
24
Cote
B/2507
Date
1790
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
25
Cote
B/458
Date
1777-1790
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
26
Cote
B/2146
Date
1781-1790
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, ORMOY-LA-RIVIERE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MESNIL-GIRAULT [ORMOY-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE]...
27
Cote
B/2641
Date
1732-1790
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (Prévôté et châtellenie...
28
Cote
B/734
Date
1719-1790
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
29
Cote
B/2644
Date
1776-1790
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (Prévôté et châtellenie...
30
Cote
B/38
Date
1788-1790
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • Procédure civile et criminelle : procédures et sentences...
  • Qualités de sentences
  • 1788-1790
31
Cote
B/2616
Date
1752-1790
Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), AUTHON-LA-PLAINE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE DES SAISIES REELLES, REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • PLESSIS-SAINT-BENOIT (Le) (Bailliage et châtellenie...
32
Cote
B/741
Date
1630-1790
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE, AFFIRMATION DE VOYAGE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
33
Cote
B/722
Date
1789-1790
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
34
Cote
B/2560
Date
1582-1790
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
35
Cote
B/2221
Date
1790
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en...
36
Cote
B/2646
Date
1771-1790
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
SENTENCE, LETTRE PATENTE, REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (Prévôté et châtellenie...
37
Cote
B/96
Date
1781-1790
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ATHIS (Bailliage, châtellenie et gruerie d'Athis).-...
38
Cote
B/274
Date
1689-1790
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE, REGISTRE D ECROU, ROLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny)....
39
Cote
B/2141
Date
1657-1790
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, ORMOY-LA-RIVIERE
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MESNIL-GIRAULT [ORMOY-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE]...
40
Cote
B/2148
Date
1761-1790
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, ORMOY-LA-RIVIERE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MESNIL-GIRAULT [ORMOY-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE]...
41
Cote
B/2125
Date
1770-1790
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat...
42
Cote
B/2177
Date
1662-1790
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en...
43
Cote
B/84
Date
1712-1790
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie...
44
Cote
B/208
Date
1726-1790
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document
LISTE NOMINATIVE, DECRET
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).-...
45
Cote
B/207
Date
1783-1790
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).-...
46
Cote
B/190
Date
1745-1790
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).-...
47
Cote
EDEPOT80 FF/2
Date
1775-1789
Lieu
AVRAINVILLE, ARPAJON Commune
Type de document
TABLE, TABLE CENSITAIRE
  • Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux...
48
Cote
B/97
Date
1595-1789
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE, REGISTRE D ECROU, REPERTOIRE, LISTE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie...
49
Cote
B/40
Date
1748-1789
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
LAISSEZ-PASSER, MERCURIALE, AFFIRMATION DE VOYAGE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • Enregistrement des taxes
  • Cinq registres contenant les actes de voyages fait...
50
Cote
B/2220
Date
1789
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en...
51
Cote
B/2506
Date
1789
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
52
Cote
B/1905
Date
1758-1789
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).-...
53
Cote
B/2565
Date
1752-1789
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
MERCURIALE, REGISTRE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
54
Cote
B/2704
Date
1765-1789
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
55
Cote
B/704
Date
1789
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
56
Cote
B/2645
Date
1776-1789
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (Prévôté et châtellenie...
57
Cote
B/721
Date
1786-1788
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
58
Cote
B/2554
Date
1606-1788
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
REGISTRE DES MAINS MISES, REGISTRE DES SAISIES REELLES
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
59
Cote
B/703
Date
1788
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
60
Cote
B/2505
Date
1788
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
61
Cote
B/2266
Date
1753-1788
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
62
Cote
B/2219
Date
1788
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en...
63
Cote
B/2138
Date
1785-1787
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie des baronnie...
64
Cote
B/248
Date
1727-1787
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny)....
65
Cote
B/702
Date
1787
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, LISSES, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
66
Cote
26J/138
Date
1607-1787
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, VAL-DE-MARNE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, INVENTAIRE, INSINUATION
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Titres généraux : -...
67
Cote
B/2504
Date
1787
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
68
Cote
B/273
Date
1783-1787
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny)....
69
Cote
EDEPOT58 1S/5
Date
1787
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
PROCES-VERBAL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, INTERROGATOIRE
  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Seigneurie de BRUYERES-LE-CHÂTEL.-...
70
Cote
B/354
Date
1688-1787
Lieu
CHALOU-MOULINEUX
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CHALOU-MOULINEUX (Bailliage, haute châtellenie et gruerie...
71
Cote
B/2218
Date
1787
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en...
72
Cote
B/351
Date
1661-1787
Lieu
CHALOU-MOULINEUX
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CHALOU-MOULINEUX (Bailliage, haute châtellenie et gruerie...
73
Cote
B/700
Date
1785-1786
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
74
Cote
B/2217
Date
1785-1786
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en...
75
Cote
B/701
Date
1786
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
76
Cote
B/2503
Date
1786
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
77
Cote
B/2556
Date
1640-1785
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
78
Cote
B/2589
Date
1778-1785
Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
79
Cote
B/2502
Date
1785
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
80
Cote
B/699
Date
1785
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...