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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
A/665
Date
1789
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
REGISTRE, INVENTAIRE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...
2
Cote
A/801
Date
1411-1776
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY, SEINE-ET-MARNE
Type de document
SENTENCE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements...
3
Cote
A/843
Date
1758-1776
Lieu
BRUNOY Commune, MONTGERON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cession de l'office de notaire,...
4
Cote
A/874
Date
1774-1786
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
Type de document
EDIT, LETTRE PATENTE, REGLEMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Edit du Roi qui érige une...
5
Cote
A/876
Date
1694-1768
Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
LETTRE PATENTE, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi...
6
Cote
A/877
Date
1580-1747
Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
LETTRE PATENTE, SENTENCE, ARRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI...
7
Cote
A/881
Date
1718-1769
Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE, PARIS Département
Type de document
SENTENCE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de l'élection...
8
Cote
A/882
Date
1551-1759
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE), CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE, EXPERTISE, ARRET, CONVENTION, CONTRAT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE...
9
Cote
A/903
Date
1753-1781
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
FOI ET HOMMAGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Erection en fief, sous le...
10
Cote
A/977
Date
1653-1789
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, YERRES (COURS D EAU)
Type de document
BAIL A LOYER, TUTELLE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à loyer du château...
11
Duché-paierie de BRUNOY. - Convention passée entre M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, seigneur haut justicier de VILLECRESNE et de CERSAY, et dame Marguerite LANGLET, veuve de M. Urbain de LA BARRE, propriétaire de CERSAY, relativement à l'exercice du droit de chasse ; abandon du droit de chasse dans la seigneurie de CERSAY fait à MONSIEUR, frère du Roi, par madame la comtesse de MONTBOISIER ; main levée donnée à messire Jean BUDE, seigneur d'YERRES, de saisie de sa terre, faute par lui d'avoir exhibé les titres qui lui donnent les droits de garenne, de pêche et de rivière dans l'étendue de sa seigneurie ; mémoire sur le droit de pêche qui appartient à l'abbaye d'YERRES sur le faux bras de la rivière d'YERRES, au-dessus du moulin de MEZIERES ; notes et extraits concernant l'exercice des droits de chasse et de pêche dans l'étendue de la seigneurie de SENTENY ; permission par messire LE COUTELIER de L'ISLIER, prieur et seigneur de MAROLLES, à Samuel BERNARD, seigneur de GROSBOIS, de chasser pendant neuf ans dans toute l'étendue de la terre de MAROLLES.

6 medias

Cote
A/1121
Date
1483-1786
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
CONVENTION, PLAN
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Convention passée entre...
12
Cote
A/1129
Date
1504-1597
Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES Commune
Type de document
SENTENCE, LETTRE PATENTE, ARRET, ORDONNANCE, JUGEMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts...
13
Cote
A/1134
Date
1636-1695
Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE, ARRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Requêtes du...
14
Cote
A/1143
Date
1674-1711
Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, INVENTAIRE, ARRET, REGLEMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête...
15
Cote
A/1145
Date
1708-1728
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
REGLEMENT, SENTENCE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Règlement de police donné...
16
Cote
A/1198
Date
1615-1773
Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, SENART (FORET DE)
Type de document
SENTENCE, ARRET, MEMOIRES, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Relief d'appel accordé à...
17
Cote
B/544
Date
1613-1664
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
TITRE NOUVEL, MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
18
Cote
B/749
Date
1739-1743
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, INTERROGATOIRE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
19
Cote
B/1020
Date
1770-1790
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
20
Cote
B/1021
Date
1672-1706
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
INTERROGATOIRE, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
21
Cote
B/1022
Date
1707-1720
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
22
Cote
B/1023
Date
1721-1733
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, INTERROGATOIRE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
23
Cote
B/1024
Date
1737-1742
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
24
Cote
B/1025
Date
1743-1746
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
25
Cote
B/1026
Date
1747-1766
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, INTERROGATOIRE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
26
Cote
B/1029
Date
1781-1791
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
27
Cote
B/1890
Date
1563-1731
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais)
28
Cote
B/2865
Date
1725
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy)....
29
Cote
E/3743
Date
1722-1775
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
LETTRE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY. Pièces...
30

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (4 décembre - 21 décembre 1605). - Vente d'un demi-quartier de vigne, terroir de SAINT-YON, champtier de Beauregard, faite à Etienne Boullon, vigneron à DAMPIERRE, par Jacques Robert, laboureur à BOISSY. - Contrat de mariage entre Toussaint Orpin, fils de Jean Orpin, vigneron à BOISSY, et de feu Jeanne Boucher, d'une part, et Perrine Aumont, fille de feu Simon Aumont, d'autre part. - Jacques Bourdon, demeurant à BOISSY, au nom et comme procureur et receveur d'Adrien de Desmaleville, chevalier, sr de PANEVILLE, baron de SAINT-YON, baille, pour 5 ans, à Pierre Lambot, laboureur aux Tuileries, paroisse de BREUILLET, la chasse de lappin des garennes des Buttes Saint-Nicolas de Montcouronne et de Sainte-Catherine et bois du Boullay, à la charge qu'il sera tenu peupler icelles de lappin, surveiller les bois, et donner, chaque année, au bailleur, 2 douzaines de lapins par trimestre ; à la fin du bail, les garennes devront être peuplées. - Cession d'un arpent de vigne, vignoble de SAINT-YON, champtier des Ormettains, faite à Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, par Marie Macaire, veuve de Charles Moitté, demeurant à la FORET-LE-ROY. - Vente de dix perches de terre, terroir et prés le carrefour de BOISSY, faite à Mathieu Legendre, marchand à CHATRES, par Jean Prévosteau, vigneron à BOISSY, et X. Aumont, sa femme. - Titre nouvel d'une rente annuelle de 8 sous 9 deniers tournois, passé, au profit de la fabrique de l'église de SAINT-YON, par Pierre Le Roy, vigneron à BOISSY, comme tuteur des enfants mineurs de feu Lucas Rottier et de Bienvenue Bourguignon, sa femme. - Obligation de 114 livres tournois passé, au profit de Jean Lambert, archer des gardes du corps du Roi, demeurant à BOISSY, par Louis Sanguyn, marchand à SERMAISE. - Vente d'un quartier de vigne, vignoble de BOISSY, champtier de la Garenne, près le chemin neuf, fait à Eloi Carlier, tixier à BOISSY, par Pierre Hervy, cordonnier à CHASTRES, et Marie Bellin, sa femme. - Bail de maison et dépendances, à BOISSY, lieu dit Les Ruelles, fait à Louis Rousseau, vigneron à BOISSY, par Pierre Bruières, vigneron au même lieu, au nom et comme tuteur de Jeanne Delanoix. - Bail de maison et dépendances, à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, fait à Jacques Mareiller, manouvrier audit lieu, par Etiennette guyon, femme et fondée de procuration de Pierre Lerahier, procureur au Parlement de PARIS.

Cote
E/4510
Date
1605
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, BREUILLET, FORET-LE-ROI (LA), ARPAJON Commune, SERMAISE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, PARIS Département
Type de document
MINUTE NOTARIALE, CONTRAT DE MARIAGE, CONTRAT DE VENTE, BAIL, TITRE NOUVEL, TUTELLE, OBLIGATION, BAIL IMMOBILIER, PROCURATION
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
31

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er juin - 25 juin 1642) - Vente de tous les labours et fumages, semences de grains, etc., sur divers héritages, faite à Jean Bouché, vigneron à BRUYERES-LE-CHATEL, par Louis Bruyères, vigneron au même lieu .- Actes intéressant les familles Picot, Geffroy, Everard, etc.- Inventaire après décès de Denis Coiffler. La livre d'étain, 10 sous tournois ; 1 poinçon de vin blanc, 10 livres tournois.- Accord entre Jean Lambieux, marchand à JOUY paroisse de BREUX, d'une part, et Denis Bénard, marchand à Villelouvette, d'autre part.- Contrat de mariage entre Pierre Fontaine, huissier en la capitainerie des chasses de la châtellenie de MONTLHERY, demeurant à MONTLHERY, d'une part, et Marie Pillas, fille de Jean Pillas, greffier et tabellion au bailliage de BOISSY, y demeurant, et de feue Françoise Langlois, d'autre part.- Acte y relatif.- Bail d'un demi-arpent de vigne , vignoble d'EGLY, fait, moyennant une rente annuelle et perpétuelle de 4 livrestournois, à Michel Huguet, taillandier à CHATRES, par Jeanne Beauvais, veuve de Vincent Pigeon, demeurant à EGLY.- Bail de 2 arpents 2/3 de pré, prairie de Villelouvette, fait, moyennant un loyer annuel de 25 livres tournois, à Jean Joynel, laboureur à Villelouvette, par Anne Daigront (sic, pour DaigreMont), veuve de Martin Porteau, vivant, écuyer, valet de chambre du Roi, demeurant à PARIS.- Echange entre Louis Bourdon, sieur de Bois-Merly, contrôleur de la maison du prince de Condé, d'une part, et Simon Rondin, vigneron à BOISSY, et Cantienne Guiton, sa femme, d'autre part.- Accord entre Marguerite Army, veuve de Philippe de Mailloc, vivant, écuyer, sieur du Boullay et de Villelouvette, demeurant à PARIS, d'une part, et Louis Sorieul, laboureur à EGLY, d'autre part.- Acte y relatif.- Bail de 4 arpents de pré, proche le moulin à tan de SAINT-SULPICE, fait, moyennant un loyer annuel de 90 livres et 2 chapons, à Pierre Hervet, marchand à JOUY, par Jean Lambert, sieur de Rochemont, demeurant à BOISSY, se faisant fort de Simonne Goussard.- Nota. Le répertoire des minutes du tabellion Jean Pillas indique seulement 11 actes comme ayant été passés, du 1er au 25 juin 1642. Parmi ces actes, figure celui-ci : foy et hommage et dénombrement, pour Madame de Bassompierre, du fief Foucault, contre Me Claude Bourdon, 11 juin 1642. (Ce document n'a pas encore été retrouvé).

Cote
E/4883
Date
1642
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, MONTLHERY Commune, ARPAJON Commune, PARIS Commune, BREUX-JOUY
Type de document
MINUTE NOTARIALE, INVENTAIRE APRES DECES, CONTRAT DE MARIAGE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
32
Cote
13H/19
Date
1286-1766
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, CHAMPCUEIL, ETAMPES Arrondissement, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
PARTAGE, BAIL, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION, DECLARATION CENSUELLE, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, TERRIER
  • Contexte : LONGPONT - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES ECCLESIASTIQUES...

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...
33
Cote
13H/27
Date
1383-1790
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document
COMPTE FINANCIER
  • Contexte : LONGPONT - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES ECCLESIASTIQUES...

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...
34
Cote
71H/15
Date
1236-1789
Lieu
CERNY, MESPUITS
Type de document
BAIL, BAIL A CENS, DOSSIER DE PROCEDURE, CONTRAT DE VENTE, DECLARATION
  • Contexte : 71H CISTERCIENNES DE L' ABBAYE DE VILLIERS-LA-JOIE...

  • Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye...
35
Cote
1J/2
Date
1763-1911
Lieu
ANGERVILLE, BOISSY-LE-SEC, DOURDAN Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SEINE-ET-OISE, YVELINES
Type de document
STATUT, INVENTAIRE, BAIL, LETTRE, ARRETE PREFECTORAL, ARRETE D ALIGNEMENT, TEXTE OFFICIEL, NOTE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • DOURDAN. - Famille LECORNE.
36
Cote
1J/445
Date
1654
Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
Type de document
POEME, CARTE POSTALE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • BOULLAY-LES-TROUX. - Histoire : presse, poème, une...
37
Cote
1J/867
Date
1770
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
PLAN
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • VILLIERS-LE-BACLE. - Plan topographique donné à Enjorand...
38
Cote
4J/25
Date
1600-1774
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Seigneurie de LAUNAY. - Titres et renseignements relatifs...
39
Cote
4J/26
Date
1775-1779
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Seigneurie de LAUNAY. - Suite des titres et renseignements...
40
Cote
7J/14
Date
1490-1790
Lieu
MONTLHERY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
LETTRE PATENTE, TERRIER, DECLARATION CENSUELLE, QUITTANCE
  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Titres récognitifs de cens et rentes dus à la seigneurie...