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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2497W/13
Date
1944-1964
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
DOSSIER DE GESTION, DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTRÔLE DES OFFICIERS PUBLICS.

  • Contrôle des avoués.
  • Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.
2
Cote
2497W/12
Date
1914-1969
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
DOSSIER DE GESTION, DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTRÔLE DES OFFICIERS PUBLICS.

  • Contrôle des avoués.
  • Dossiers de Maitres DUCLOS Abel, GAYFFIER Auguste de,...
3
Cote
2444W/143
Date
1982
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.

  • Affaires civiles, cessions de salaire : minutes (04/01/1982-17/12/1982)....
4
Cote
2444W/142
Date
1982-1983
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.

  • Affaires civiles, cessions de salaire : registre, n°80/82...
5
Cote
2444W/141
Date
1982-1983
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.

  • Affaires civiles, cessions de salaire : registre, n°64/82...
6
Cote
2444W/140
Date
1981-1982
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.

  • Affaires civiles, cessions de salaire : registre, n°137/81...
7
Cote
2444W/100
Date
2002-2007
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
CERTIFICAT DE NATIONALITE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.

  • Affaires civiles, saisie-arrêt de salaire : registre...
8
Cote
2444W/95
Date
1984-1985
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
PLUMITIF D AUDIENCES
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.

  • Affaires civiles, saisie-arrêt de salaire : plumitif...
9
Cote
2444W/93
Date
1984
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.

  • Affaires civiles, saisie-arrêt de salaire : registre...
10
Cote
2444W/82
Date
1975-1982
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.

  • Affaires civiles, jugements de saisie-arrêt : minutes...
11
Cote
2444W/81
Date
1979-1982
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.

  • Affaires civiles, saisie-arrêt de procès-verbal de...
12
Cote
2444W/80
Date
1975-1982
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.

  • Affaires civiles, saisie-arrêt de procès-verbal de...
13
Cote
2444W/79
Date
1980-1982
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.

  • Affaires civiles, saisie-arrêt de salaire : minutes...
14
Cote
2444W/70
Date
1982-1983
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.

  • Affaires civiles, saisie-arrêt de salaire : registre...
15
Cote
2444W/42
Date
1982
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.

  • Affaires civiles, saisie-arrêt de salaire : registre,...
16
Cote
2444W/41
Date
1981-1982
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.

  • Affaires civiles, saisie-arrêt de salaire : registre,...
17
Cote
2444W/40
Date
1976-1979
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.

  • Affaires civiles, saisie-arrêt de salaire : registre,...
18
Cote
2444W/39
Date
1979-1981
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.

  • Affaires civiles, saisie-arrêt de salaire : registre,...
19
Cote
2444W/38
Date
1976-1982
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.

  • Affaires civiles, cessions de salaire : registre, n°211/76...
20
Cote
2295W/10
Date
1981-1990
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : cession de salaires.