CANTON ADMINISTRATION,administration générale

1

Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Date

1966

Cote

1118W/18

Contexte : FINANCES COMMUNALES.
Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

2

Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Date

1963

Cote

1118W/32

Contexte : FINANCES COMMUNALES.
Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

3

Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Date

1965

Cote

1118W/11

Contexte : FINANCES COMMUNALES.
Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

4

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections cantonales, élections des conseillers au conseil général ou au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales et feuilles de dépouillement (1852 - 1973).

Date

1852-1973

Cote

EDEPOT80 1K/15

Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections cantonales,...

Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

5

Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Date

1965

Cote

1118W/2

Contexte : FINANCES COMMUNALES.
Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

6

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Plan directeur d'urbanisme intercommunal intéressant la totalité des territoires, des cantons de DOURDAN-NORD et DOURDAN-SUD, ensemble de communes n° 56, arrêté (17 avril 1959) [3 dossiers].

Date

1962-1967

Cote

EDEPOT15 1T/1

Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Plan directeur d'urbanisme...

Producteur :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

7

Canton de MONTGERON. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Date

1966

Cote

1118W/15

Contexte : FINANCES COMMUNALES.
Canton de MONTGERON. - Budgets primitifs et budgets...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

8

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Tableaux comparatifs des évaluations des maisons et usines pour le canton d'ETAMPES (2 pièces).

Date

s.d

Cote

EDEPOT19 1G/1

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

9

1 media

ESSONNE (Département). - Cartes générales de l'Essonne : carte de l'Essonne avec le nombre d'habitants par commune et par canton, s. d. Ech. 1/100 000. Papier. N et B. Dim. 90 x 73 cm. [1 plan].

Date

s.d

Cote

783W/95

Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS
ESSONNE (Département). - Cartes générales de l'Essonne...

Producteur :

MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)

10

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Plan directeur d'urbanisme intercommunal des cantons de DOURDAN-NORD et de DOURDAN-SUD n° 56 : plans et correspondance.

Date

1966

Cote

EDEPOT28 1O/21

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...

Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

11

Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit de vote dans les communes du canton, an V ; procès-verbaux des assemblées primaires et communales, an V-an VII ; nominations d'agents communaux, an IV ; correspondance relative aux élections, an VI ; annulation des élections communales de Champigny, la Forêt-Bellair, Morigny, Ormoy-la-Rivière, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers, an VII.

Date

1795-1799

Cote

L/135

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE
Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

Renouvellement triennal des délégations cantonales.

Date

1966-1969

Cote

930W/13

Contexte : CABINET DU PREFET X
Renouvellement triennal des délégations cantonales....

Producteur :

CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

13

Canton de Limours: Affaires militaires. Gendarmerie.- Adjudication des vivres pour la brigade de Limours, an V ; correspondance sur l'établissement d'une brigade à Dourdan, an VI ; location d'une maison pour le casernement des gendarmes, an VIII ; correspondance sur les permissions de résidence à Paris, sur les droits civiques des ex-nobles, sur l'usage de l'exposition des morts, sur le salaire des gardes champêtres, sur l'échenillage des arbres ; arrêtés et procès-verbaux de visites domiciliaires cantonales : recherche de personnes hors-la-loi, an VI ; lettre du président de l'administration du canton sur le placement d'enfants orphelins, an VI ; 1 affiche (la cocarde nationale est le seul signe de ralliement des bons citoyens), an VI.

Date

1796-1800

Cote

L/153

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE
Canton de Limours: Affaires militaires. Gendarmerie.-...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

14

Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents généraux. Délits par décade et par canton. - Arpajon (Vendémiaire - Ventôse an VIII); Corbeil (Fructidor an VII - Nivôse an VIII); Mennecy (Thermidor an VII - Ventôse an VII); Sucy (Vendémiaire - Nivôse an VIII).

Date

1798-1800

Cote

L/658

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE
Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

15

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1925, 1928 et 1934 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

Date

1925-1934

Cote

EDEPOT76 1K/10

Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

16

Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Date

1964

Cote

1118W/10

Contexte : FINANCES COMMUNALES.
Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

17

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Commissariat de police cantonal, participation de la commune.

Date

1869

Cote

EDEPOT15 1I/8

Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Commissariat de police cantonal,...

Producteur :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

18

Evaluations cadastrales. - Canton d'ETAMPES, délimitation des communes : arrêté préfectoral et correspondance (1823). Nomination du géomètre-expert chargé de procéder aux opérations d'arpentage : arrêté du préfet, correspondance (1823-1825). Opérations des conseils municipaux et certificats des maires pour le dépôt des évaluations cadastrales : rapports (1825). Fixation des tarifs des évaluations par les conseils municipaux ; admission par le préfet : tableau, arrêté préfectoral, rapport du directeur des contributions (1826). Réclamation de M. le baron Huet : courrier de l'intéressé, rapports de l'inspecteur, procès-verbaux des délibérations du conseil municipal de MORIGNY-CHAMPIGNY, arrêté du préfet (1825-1826). Fixation définitive des tarifs des évaluations : rapport du directeur des contributions, arrêtés du préfet pour convocation des conseils municipaux, avis du conseil de préfecture (1827). Réclamation du conseil municipal de CHALO-SAINT-MARS au sujet d'une portion de son territoire non-imposée à la contribution foncière : extrait du registre des délibérations, rapport du directeur, correspondance (1852-1853). Projet de réfection du cadastre à ORMOY-LA-RIVIERE : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1902). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1826).

Date

1823-1902

Cote

3P/3663

Contexte : CADASTRE ET REMEMBREMENT
Evaluations cadastrales. - Canton d'ETAMPES, délimitation...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

19

Justice de paix de Limours. - Listes des communes de la justice du canton de Limours (an X) [1801-1802] ; deux lettres du parquet du tribunal de Rambouillet concernant la tenue des registres des travaux des juges de paix (1841).

Date

1801-1841

Cote

4U/785

Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS de simple police...
Justice de paix de Limours. - Listes des communes de...

Producteur :

JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

20

Canton de MILLY-LA-FORET. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Date

1963

Cote

1118W/30

Contexte : FINANCES COMMUNALES.
Canton de MILLY-LA-FORET. - Budgets primitifs et budgets...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

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Date

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ESSONNE (Département). - Cartes générales de l'Essonne : carte de l'Essonne avec le nombre d'habitants par commune et par canton, s. d. Ech. 1/100 000. Papier. N et B. Dim. 90 x 73 cm. [1 plan].

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Date

Cote

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Producteur :

Date

Cote

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Producteur :

Renouvellement triennal des délégations cantonales.

Date

Cote

Contexte : CABINET DU PREFET X

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

Producteur :

Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents généraux. Délits par décade et par canton. - Arpajon (Vendémiaire - Ventôse an VIII); Corbeil (Fructidor an VII - Nivôse an VIII); Mennecy (Thermidor an VII - Ventôse an VII); Sucy (Vendémiaire - Nivôse an VIII).

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1925, 1928 et 1934 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

Date

Cote

Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Date

Cote

Contexte : FINANCES COMMUNALES.

Producteur :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Commissariat de police cantonal, participation de la commune.