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Résultat n°1
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MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux : plaintes, 1790-1791 [1] ; terrains : aliénations, 1849, 1855-1928, 1934 [2] ; immeubles : acquisition de l'ancien corps de garde de VILLAINE, 1876 [3] ; travaux d'entretien, emprunt, faillite de la Société d'habitations à bon marché, frais de poursuite, 1853-1895, 1902-1938 [4] ; marché : création, droits de place, baux, 1901-1934 [5] ; vente d'arbres, 1857, 1912-1919 [6] ; bureau de poste : construction d'un logement pour le facteur, télégraphe (liste des 30 plus imposés), 1879, 1882 [7] ; salle de gymnastique : construction, 1930, 1936, 1938 [8] ; baux, 1870-1924 [9].
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Cote 2O/825
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Date 1790-1938
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Lieu
MASSY Commune
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Type de document
pièce comptable, bail, liste nominative
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux...
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Résultat n°2
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IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux (affiche de vente, 1858), 1792, 1843-1861 [1] ; terrains : aliénation, 1903, 1936 [2] ; travaux communaux, 1896-1901 [3] ; vaine pâture : réclamation MARCHAND, 1837-1847 [4] ; halte ouverte : création, 1908 [5] ; marché : création, droits de place, 1929-1936 [6] ; fontaine : travaux (plan), 1872-1880 [7] ; lavoir : construction, travaux, 1852-1903 [8] ; bureau de poste, 1885-1903 [9] ; pompe à incendie : acquisition, 1854, 1903 [10] ; acquisition d'un appareil de désinfection, 1896 [11] ; adduction d'eau, 1913-1935 [12] ; éclairage, électricité, gaz, 1889-1934 [13].
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Cote 2O/666
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Date 1792-1936
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Lieu
IGNY
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Type de document
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
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Résultat n°3
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MONNERVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : litige au sujet d'un bois, an lll (1794-1795) [1] ; vente d'arbres, 1861 [2] ; bâtiments communaux : travaux, 1868, 1920-1931 [3] ; bureau de poste : construction, devis, mémoire, 1898-1910 [4] ; horloge : réparation puis acquisition, 1865-1866, 1878 [5].
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Cote 2O/904
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Date 1794-1931
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Lieu
MONNERVILLE
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Type de document
- |
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MONNERVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens...
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Résultat n°4
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MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal : arrêté, pétition des habitants, transaction PINEAU et JACQUEAU, plan, an X (1801-1802) [1] ; fontaine : correspondance, 1826 [2] ; construction d'un lavoir public : extraits de délibérations, correspondance, arrêtés, procès-verbal d'enquête, acquisition de terrain, cahier des charges, devis, 1860-1873, 1887 [3] ; établissement d'un séchoir : acquisition d'immeuble, 1889 [4] ; puits et mare : réclamation HERVAULT et LECUITE, extraits de délibérations, 1863-1924 [5] ; matériel d'incendie : acquisition, 1897-1933 [6] ; horloges : réparation et acquisition, 1853-1893 [7] ; bureau de poste : acquisition d'immeuble, emprunt, mémoire des travaux, L'Abeille d'Etampes du 18 février 1899, 1898-1899 [8] ; téléphone et électricité, 1903-1922 [9].
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Cote 2O/783
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Date 1801-1933
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Lieu
MAISSE
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Type de document
pétition, procès-verbal d'enquête, publication périodique
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal...
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Résultat n°5
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SAINT-VRAIN. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux, an Xl [1802-1803] -1821 [1] ; immeuble : acquisition, 1862 [2] ; terrains : acquisition, bail, 1908-1930 [3] ; hôpital : travaux, 1919-1933 [4] ; lavoir : construction, travaux 1814, 1889, 1907-1908 [5] ; vaine pâture, 1851-1852 [6] ; vente d'arbres, 1877 [7] ; bureau de poste, télégraphe, téléphone : acquisition, bail, 1882-1886, 1909 [8] ; eau, 1900, 1935 [9] ; électricité, 1897, 1911-1920 [10] ; augmentation du prix de la place de la voiture publique : extrait de délibération, 1919 [11].
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Cote 2O/1214
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Date 1802-1935
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Lieu
SAINT-VRAIN
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Type de document
bail
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINT-VRAIN. - Biens communaux, équipement. - Biens...
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Résultat n°6
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BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].
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Cote 2O/206
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Date 1803-1931
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Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
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Type de document
- |
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...
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Résultat n°7
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VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : bornage, bois, an Xll (1803-1804)-1933 [1] ; biens communaux : ventes, 1841-1868 [2] ; ventes d'arbres, 1835-1885 [3] ; vaine pâture, 1855 [4] ; bois du BOUCHET : propriété exclusive du duc de MOUCHY, 1820 [5] ; sablière, 1867-1899 [6] ; bâtiments communaux : travaux, 1938 [7] ; corps de garde : travaux, 1923 [8] ; bureau de poste, 1901-1921 [9] ; horloge, 1856 [10] ; lavoir, 1841-1883 [11] ; électricité, 1909-1927 [12].
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Cote 2O/1379
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Date 1803-1938
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Lieu
VERT-LE-PETIT
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Type de document
titre de propriété
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens...
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Résultat n°8
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BOISSY-LE-SEC. - Biens communaux, équipement.- Mare : demande de la jouissance d'une mare par les habitants de la commune, an Xll (1803-1804) [1] ; biens communaux : vente, questionnaires, 1844, 1847, 1860 [2] ; puits : travaux, acquisition d'une pompe à manège, forages, restauration, 1853-1924 [3] ; puits, mare : travaux (1 plan parcellaire, 1 plan d'alignement), 1851, 1857 [4] ; mare : acquisition, assainissement et comblement de l'ancienne mare, 1882-1937 [5] ; adduction d'eau, 1929-1935 [6] ; bureau de poste : baux, demande de subventions, 1900-1937 [7] ; électricité, 1912-1929 [8].
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Cote 2O/129
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Date 1803-1937
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Lieu
BOISSY-LE-SEC
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Type de document
questionnaire d'enquête, plan d'alignement, état parcellaire
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- BOISSY-LE-SEC. - Biens communaux, équipement.- Mare...
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Résultat n°9
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EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition du château d'EPINAY-SUR-ORGE, 1932 [1] ; réunion des syndicats des communes de JUVISY et environs pour la construction d'un hôpital, 1939 [2] ; bureau de poste, 1901 [3] ; hôtel des postes, 1932 [4] ; horloge, 1804-1899 [5] ; sapeurs-pompiers, 1874, 1932 [6] ; téléphone, 1902-1938 [7].
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Cote 2O/484
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Date 1804-1939
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Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune
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Type de document
- |
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY. - Biens communaux, équipement.-...
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Résultat n°10
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MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux : travaux, 1850-1924 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1876-1933 [2] ; hospice : travaux, aliénation d'objets mobiliers, 1877, 1881, 1910-1931 [3] ; bureau de poste : construction, 1909-1923 [4] ; sapeurs-pompiers : acquisition de matériel d'incendie, 1809-1936 [5] ; horloge, 1858 [6].
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Cote 2O/928
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Date 1809-1936
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Lieu
MONTLHERY Commune
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Type de document
- |
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments...
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Résultat n°11
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Cote EDEPOT80 3G/1
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Date 1812-1955
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Lieu
AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement
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Type de document
correspondance, répertoire
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Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Contributions. - Relations de la commune...
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Résultat n°12
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PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Fontaines : entretien, réglementation, 1812, 1852-1932 [1] ; lavoirs : acquisition de terrain, construction, travaux, 1812-1855, 1882-1909 [2] ; puits : travaux, 1893-1894, 1901 [3] ; installation de la gendarmerie : emprunt, travaux, 1905-1907 [4] ; hôpital-hospice : demande de subvention, travaux, 1930-1934 [5] ; bureau de poste : travaux, réglementation, 1932-1939 [6] ; matériel d'incendie, 1834, 1931-1938 [7] ; construction de la salle des fêtes, travaux dans les écoles, au stade, 1931-1939 [8] ; bains-douches : installation, 1934 [9] ; construction d'un lotissement : emprunt, échange de terrains (plan couleur), 1937-1938 [10].
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Cote 2O/1044
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Date 1812-1939
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Lieu
PALAISEAU Commune
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Type de document
règlement, plan
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Fontaines...
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Résultat n°13
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FORGES-LES-BAINS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : travaux, 1812-1930 [1] ; vente d'arbres, 1836-1878 [2] ; puits, mare, fontaine, lavoir : construction et travaux, 1854-1934 [3] ; eau, motopompe, 1885-1934 [4] ; éclairage, 1901 [5] ; électricité et gaz, 1930-1932 [6] ; bureau télégraphique, 1900, bureau de poste, 1913 [7].
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Cote 2O/600
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Date 1812-1934
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Lieu
FORGES-LES-BAINS
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Type de document
- |
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- FORGES-LES-BAINS. - Biens communaux, équipement.- Biens...
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Résultat n°14
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VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Demande de crédit pour l'inauguration du buste du roi, suppression d'un arbre de la Liberté et d'inscriptions relatives à la Révolution, 1816-1852 [1] ; demande de changement de circonscription territoriale, 1865-1866 [2] ; legs MAUGE : dossier de succession, poursuites, ventes, 1931-1939 [3] ; emprunts, 1927-1931 [4] ; subventions diverses, 1935-1939 [5] ; emploi des dépenses imprévues : secours aux indigents, aux pupilles de l'école publique, 1927-1934 [6] ; procédures, pétitions contre la commune, 1919-1939 [7] ; fournitures scolaires : achat de mobilier, de livres classiques et de prix,1927-1938 [8] ; fourniture de combustible, 1927-1939 [9] ; affaires diverses : demande d'acte administratif, achat de mobilier pour la mairie, utilisation de la piscine, ouverture du bureau de poste, 1925-1939 [10].
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Cote 2O/1347
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Date 1816-1939
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Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
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Type de document
dossier de procédure, pétition
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...
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Résultat n°15
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Cote EDEPOT54 4N/1
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Date 1827-1921
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Lieu
ITTEVILLE
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Type de document
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Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ITTEVILLE. - Vente par M. Umberdot du bureau de poste...
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Résultat n°16
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VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement. - Plan des anciennes prisons détruites en 1890 [1] ; réparations de l'horloge, 1828, 1831-1838 [2] ; marché pour l'enlèvement des ordures ménagères, 1878, 1931-1939 [3] ; projet d'association de chasse, 1883 [4] ; bureau de poste : bail, pose de ligne télégraphique, téléphone, 1880-1911 [5] ; construction d'un hôtel des postes : acquisition de terrain, devis descriptif, 1936-1939 [6] ; gaz : établissement, organisation du service, prix de vente, 1885-1935 [7] ; électricité : installation, entretien, éclairage public, 1879, 1904-1938 [8].
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Cote 2O/1366
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Date 1828-1939
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Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
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Type de document
plan, marché public, bail
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement....
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Résultat n°17
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BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux, équipement.- Carrières de grès : baux, résiliations de baux, 1855-1901 [1] ; sablière : action en revendication, acquisition, échange de terrains, 1835, 1900 [2] ; lavoir et fontaine, 1829-1905 [3] ; établissement d'un télégraphe, 1892 [4] ; construction d'habitations à bon marché, 1905-1913 [5] ; construction d'un bureau de poste : devis, plan, emprunt, 1914 [6] ; éclairage public, 1909-1933 [7] ; adduction d'eau potable, travaux d'assainissement et évacuation des eaux usées, 1914-1938 [8].
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Cote 2O/135
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Date 1829-1938
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
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Type de document
bail
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux, équipement.-...
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Résultat n°18
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WISSOUS - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux : aliénations et adjudications, 1829-1830, 1878, 1919-1932 [1] ; acquisition de la propriété LEGROS pour la rectification et l'élargissement d'un chemin vicinal, baux et droits de pacage, 1878, 1883-1884, 1922-1923 [2] ; propriété des sources d'alimentation de la Petite Fontaine : procédure contre les héritiers VALLEE, 1904 [3] ; travaux communaux : contentieux avec les entreprises MOULIN, PARIS, BOISDECHENE et MONNEAU, 1862-1864 [4] ; installation d'une horloge, démolition de la maison CHARRIN, 1855, 1925-1926 [5] ; établissement d'un bureau téléphonique et création d'un standard, 1901-1902, 1911-1925 [6] ; travaux d'aménagement du bureau de poste, 1931-1936 [7].
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Cote 2O/1484
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Date 1829-1936
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Lieu
WISSOUS
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Type de document
bail, titre de propriété, dossier de procédure
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- WISSOUS - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux...
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Résultat n°19
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PARAY-VIEILLE-POSTE. - Biens communaux, équipement.- Aliénation d'un terrain vague, 1849-1852 [1] ; acquisition de terrains pour la construction d'un lotissement par la société d'habitations à bon marché 'Le Logis Populaire', 1930-1932 [2] ; bureau de poste : acquisition d'une maison, installation du téléphone, gaz, 1910-1939 [3] ; création d'un marché, 1928 [4] ; puits : droit de passage, trouble de jouissance, 1831 [5] ; mare : travaux de curage, 1880 [6] ; droit de pâture, affiche, 1891-1895 [7] ; distribution d'eau potable, 1921-1939 [8] ; sapeurs-pompiers : achat de matériel d'incendie, 1922-1923 [9].
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Cote 2O/1055
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Date 1831-1939
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Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
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Type de document
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- PARAY-VIEILLE-POSTE. - Biens communaux, équipement.-...
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Résultat n°20
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Cote 2O/57
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Date 1832-1935
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Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
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Type de document
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, équipement.- Puits...
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