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69 résultats

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  1. Résultat n°1

    Aménagement de la place Charles de Gaulle, commune de BOUTIGNY-SUR-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 35, commune de VILLEJUST, NOZAY, MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de l'échangeur entre le chemin départemental 133 et la route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 19 à LA NORVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'un hôtel des Postes, commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 117, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/53

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la place Charles de Gaulle, commune...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  2. Résultat n°2

    MORANGIS. - Alignement de la rue Lavoisier : délibération, décret (22 mai 1981 - 30 mars 1983). Equipements publics : déclaration d'utilité publique (28 octobre 1982 - 5 juillet 1984). Hôtel des postes : déclaration d'utilité publique (15 avril - 1er décembre 1983).

    Date

    1981-1984

    Cote

    1194W/18

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • MORANGIS. - Alignement de la rue Lavoisier : délibération,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Prés-Hauts (19 octobre 1979 - 02 avril 1981). Hôtel des postes, construction (27 juin 1983 - 27 avril 1984). Déclaration d'utilité publique (DUP).

    Date

    1979-1984

    Cote

    1172W/47

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Zone d'aménagement concerté...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    ARPAJON. - Hôtel des postes. Affaires générales. Bâtiments communaux. Travaux urbains (1974). Alimentation en eau potable urbaine (AEP), (1974). Assainissement urbain, programme (1976). AUVERNAUX. - Assainissement sommaire, programme (1975). AUVERS-SAINT-GEORGES. - Affaires générales. Assainissement sommaire, programme (1973). AUTHON-LA-PLAINE. - Affaires générales. Assainissement, programme(1966). Assainissement sommaire, programme (1968,1971,1973). AVRAINVILLE. - Assainissement sommaire, programme (1973,1975). ATHIS-MONS. - Affaires générales. Grands axes routiers, éclairage (1972). Parking, aménagement (1973).

    Date

    1966-1976

    Cote

    1114W/13

    • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

    • ARPAJON. - Hôtel des postes. Affaires générales. Bâtiments...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : réparation des dommages de guerre (1947) ; acquisitions de terrains (1951-1952) ; création d'un centre médico-scolaire et d'un centre syndical, établissement de bains-douches (1946) ; construction d'un hôtel des postes : acquisition d'un terrain, délibérations, plan (1943-1944) ; construction d'un bâtiment d'infirmerie à la colonie de vacances de la TRANCHE-SUR-MER : délibérations, devis, plans (1951) ; construction des bureaux de la perception (1953-1958) ; construction d'un garage d'incendie (1955) ; ordures ménagères (1951) ; contrat avec la Société Lyonnaise des eaux (1952-1955).

    Date

    1943-1958

    Cote

    986W/153

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : réparation...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ORSAY. - Terrains communaux : aliénations, acquisitions, échanges, baux (1940-1959) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien et de réfection (1941-1959) ; construction d'une maison de gardien au stade, aménagement d'un bureau de poste, d'un hôtel des finances, d'un hospice et d'une maternité, acquisition de la propriété du château du GRAND-MESNIL, travaux de couverture du marché (1940-1959).

    Date

    1940-1959

    Cote

    986W/121

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ORSAY. - Terrains communaux : aliénations, acquisitions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    MORANGIS. - Cimetière : travaux d'entretien et de construction, concessions et tarifs (1942-1953) ; travaux d'entretien et de reconstruction des bâtiments communaux (1948, 1951), aménagement d'un bureau de poste (1943-1946) ; marché : traité de concession et droits de place (1944-1950) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1942-1947, 1957) ; adduction d'eau potable (1947-1957) ; acquisition d'un camion et d'une benne pour l'enlèvement des ordures ménagères (1946) ; voirie rurale et urbaine : travaux d'entretien, ouverture d'une voie, classement, 7 plans d'alignement, La Renaissance de SEINE-ET-OISE du 6 septembre 1947 (1947-1948).

    Date

    1942-1957

    Cote

    986W/111

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MORANGIS. - Cimetière : travaux d'entretien et de construction,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    MASSY. - Acquisition de terrains en vue de la construction d'une école maternelle et d'un hôtel des postes, de l'installation d'un marché, de l'établissement d'un stade et de la construction d'une mairie (1943-1956) ; reconstruction d'un centre médico-scolaire (1946) ; aménagement d'une salle de gymnastique (1947) ; reconstruction de bains-douches (1945-1946) ; rétablissement du marché de MASSY-centre (1947) ; ordures ménagères (1947-1956) ; adduction d'eau (1945-1956) ; électricité (1949) ; voirie rurale et urbaine (1944-1956) ; acquisition d'un terrain appartenant à la commune de PALAISEAU pour l'agrandissement du carrefour de l'avenue de Verrières et de la rue Fersinand-Borre (1958-1959).

    Date

    1943-1959

    Cote

    986W/98

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MASSY. - Acquisition de terrains en vue de la construction...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ; nomination de personnel (1942-1946) ; municipalité (1947-1948) ; allocation d'indemnités aux sapeurs pompiers (1945-1947) ; pompes funèbres : contrats et avenants, extraits de délibérations (1944-1957) ; construction d'un groupe scolaire : projet, devis, plans, acquisition de terrain, délibérations (1946, 1951-1954) ; église : travaux de réfection (1944) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement et de clôture, procès-verbal d'enquête, affiche, plans, La Marseillaise de SEINE-ET-OISE du 20 octobre 1945, rapports, délibérations, devis (1944-1952) ; biens communaux : abattage et vente de bois (1943-1944) ; droits de chasse (1955-1956) ; travaux d'entretien des bâtiments (1957) ; bureau de poste (1944) ; adduction d'eau : insuffisance des puits (1944-1947) ; voirie (1956).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/82

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ;...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    CHILLY-MAZARIN. - Bâtiments communaux : construction d'une salle de réunion, agrandissement du centre municipal, aménagement d'un bureau de poste (1948-1955) ; travaux d'adduction d'eau (1948-1955) ; travaux d'assainissement de voies urbaines et empierrement (1945-1947) ; classement de voies dans la voirie urbaine (1944-1951).

    Date

    1944-1955

    Cote

    986W/41

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CHILLY-MAZARIN. - Bâtiments communaux : construction...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    CHAMPCUEIL. - Taxes, municipalité, personnel, pompes funèbres, réclamations (1942-1954) ; mairie-école : travaux de réparation, installation du chauffage central (1945-1952) ; cimetière : concessions, tarifs (1942-1948) ; bail du bureau de poste, acquisition de l'immeuble DEROCHE (plan) pour l'aménagement d'un hôtel des postes (1944-1946) ; acquisition d'une motopompe et de matériel d'incendie (1950-1951) ; adduction d'eau (1941-1947, 1954) ; voirie rurale et urbaine (1942-1949). CHAMPLAN. - Budget (1952) ; taxes, personnel, extraits de délibérations (1943-1952) ; constructions scolaires et travaux d'agrandissement d'une classe (1948-1953) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1952) ; biens communaux : acquisitions de terrains (1945-1952) ; voirie vicinale (1948).

    Date

    1940-1954

    Cote

    986W/38

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CHAMPCUEIL. - Taxes, municipalité, personnel, pompes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    BRIERES-LES-SCELLES. - Eglise : réfection de la toiture (1952) ; cimetière : concession et tarif (1942-1952) ; bâtiments communaux : construction d'un garage (1952) ; puits communal, adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1955) ; voirie (1946). BRIIS-SOUS-FORGES. - Budget (1952) ; taxes, personnel municipal, pompes funèbres : extraits de délibérations (1943-1952) ; mairie : réfection de la toiture (1954-1955) ; école : travaux (1948-1952) ; cimetière : concessions (1940-1956) ; biens communaux : acquisition de terrains, construction d'un bureau de poste (1948-1950) ; travaux d'adduction d'eau (1943-1957) ; syndicat intercommunal des eaux (1957-1961) ; voirie rurale (1943-1948).

    Date

    1940-1961

    Cote

    986W/27

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BRIERES-LES-SCELLES. - Eglise : réfection de la toiture...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    YERRES - Biens communaux, équipement.

    Date

    1835-1939

    Cote

    2O/1493

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • YERRES - Biens communaux, équipement.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    WISSOUS - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux : aliénations et adjudications, 1829-1830, 1878, 1919-1932 [1] ; acquisition de la propriété LEGROS pour la rectification et l'élargissement d'un chemin vicinal, baux et droits de pacage, 1878, 1883-1884, 1922-1923 [2] ; propriété des sources d'alimentation de la Petite Fontaine : procédure contre les héritiers VALLEE, 1904 [3] ; travaux communaux : contentieux avec les entreprises MOULIN, PARIS, BOISDECHENE et MONNEAU, 1862-1864 [4] ; installation d'une horloge, démolition de la maison CHARRIN, 1855, 1925-1926 [5] ; établissement d'un bureau téléphonique et création d'un standard, 1901-1902, 1911-1925 [6] ; travaux d'aménagement du bureau de poste, 1931-1936 [7].

    Date

    1829-1936

    Cote

    2O/1484

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • WISSOUS - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Construction d'un bureau de poste : acquisition de terrain, emprunts, 1905-1911 [1] ; mandats de paiement, 1911-1912 [2].

    Date

    1905-1912

    Cote

    2O/1399

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    VIDELLES. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : questionnaire, travaux, 1847, 1934-1936 [1] ; création d'un bureau de poste : acquisition d'un immeuble, installation du téléphone, 1900-1911 [2] ; acquisition LOPEZ pour l'installation du nouveau bureau de poste, vente de l'ancien, 1932-1935 [3].

    Date

    1847-1936

    Cote

    2O/1385

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VIDELLES. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : bornage, bois, an Xll (1803-1804)-1933 [1] ; biens communaux : ventes, 1841-1868 [2] ; ventes d'arbres, 1835-1885 [3] ; vaine pâture, 1855 [4] ; bois du BOUCHET : propriété exclusive du duc de MOUCHY, 1820 [5] ; sablière, 1867-1899 [6] ; bâtiments communaux : travaux, 1938 [7] ; corps de garde : travaux, 1923 [8] ; bureau de poste, 1901-1921 [9] ; horloge, 1856 [10] ; lavoir, 1841-1883 [11] ; électricité, 1909-1927 [12].

    Date

    1803-1938

    Cote

    2O/1379

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Bureau de poste et télégraphe : acquisition d'immeuble, 1895-1896 [1] ; travaux, 1896-1909 [2] ; bureau de poste : construction, 1929-1930 [3].

    Date

    1895-1930

    Cote

    2O/1374

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Bureau...

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  19. Résultat n°19

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement. - Plan des anciennes prisons détruites en 1890 [1] ; réparations de l'horloge, 1828, 1831-1838 [2] ; marché pour l'enlèvement des ordures ménagères, 1878, 1931-1939 [3] ; projet d'association de chasse, 1883 [4] ; bureau de poste : bail, pose de ligne télégraphique, téléphone, 1880-1911 [5] ; construction d'un hôtel des postes : acquisition de terrain, devis descriptif, 1936-1939 [6] ; gaz : établissement, organisation du service, prix de vente, 1885-1935 [7] ; électricité : installation, entretien, éclairage public, 1879, 1904-1938 [8].

    Date

    1828-1939

    Cote

    2O/1366

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement....

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  20. Résultat n°20

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Demande de crédit pour l'inauguration du buste du roi, suppression d'un arbre de la Liberté et d'inscriptions relatives à la Révolution, 1816-1852 [1] ; demande de changement de circonscription territoriale, 1865-1866 [2] ; legs MAUGE : dossier de succession, poursuites, ventes, 1931-1939 [3] ; emprunts, 1927-1931 [4] ; subventions diverses, 1935-1939 [5] ; emploi des dépenses imprévues : secours aux indigents, aux pupilles de l'école publique, 1927-1934 [6] ; procédures, pétitions contre la commune, 1919-1939 [7] ; fournitures scolaires : achat de mobilier, de livres classiques et de prix,1927-1938 [8] ; fourniture de combustible, 1927-1939 [9] ; affaires diverses : demande d'acte administratif, achat de mobilier pour la mairie, utilisation de la piscine, ouverture du bureau de poste, 1925-1939 [10].

    Date

    1816-1939

    Cote

    2O/1347

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...

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  21. Résultat n°21

    VAUGRIGNEUSE. - Administration générale. - Arrêté de police, 1850 [1] ; budget, impositions, emprunt, 1872, 1927, 1938 [2] ; emprunts pour dommages de guerre, 1872, 1875 [3] ; bureau de poste : heures d'ouverture, distribution des dépêches, 1875-1876, 1921 [4].

    Date

    1850-1938

    Cote

    2O/1330

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VAUGRIGNEUSE. - Administration générale. - Arrêté de...

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  22. Résultat n°22

    SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : transactions et ventes, 1837-1866, 1899-1928 [1] ; vaine pâture, 1856-1859 [2] ; asile de nuit : acquisition d'un immeuble, 1890-1897 [3] ; lavoir : travaux et location, 1845, 1921 [4] ; dérivation des sources de la VANNE, cession de terrains, 1868-1872 [5] ; adduction d'eau potable, 1931-1933 [6] ; voiture publique, 1894 [7] ; électricité, 1923-1924 [8] ; bureau de poste et télégraphe, 1899-1909, 1921-1933 [9).

    Date

    1837-1933

    Cote

    2O/1293

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens...

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  23. Résultat n°23

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Acquisition de la grange NETTER pour remise de matériel d'incendie, de voirie et de pompes funèbres, 1930 [1] ; construction d'un hôtel des postes : correspondance, extraits de délibérations, emprunt, subvention, acquisition du terrain SIMONON, La Gazette de SEINE-ET-OISE du 26 mai 1932, plans du terrain et du bureau de poste, 1932-1933 [2] ; construction d'un hôtel des postes : procès-verbaux et affiche d'adjudication des travaux, devis, cahier des charges, états de situation, mémoires, mandats de paiement, 1932-1933 [3] ; travaux supplémentaire, construction d'un garage à bicyclettes pour les facteurs, 1934 [4].

    Date

    1930-1934

    Cote

    2O/1245

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....

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  24. Résultat n°24

    SAINT-VRAIN. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux, an Xl [1802-1803] -1821 [1] ; immeuble : acquisition, 1862 [2] ; terrains : acquisition, bail, 1908-1930 [3] ; hôpital : travaux, 1919-1933 [4] ; lavoir : construction, travaux 1814, 1889, 1907-1908 [5] ; vaine pâture, 1851-1852 [6] ; vente d'arbres, 1877 [7] ; bureau de poste, télégraphe, téléphone : acquisition, bail, 1882-1886, 1909 [8] ; eau, 1900, 1935 [9] ; électricité, 1897, 1911-1920 [10] ; augmentation du prix de la place de la voiture publique : extrait de délibération, 1919 [11].

    Date

    1802-1935

    Cote

    2O/1214

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-VRAIN. - Biens communaux, équipement. - Biens...

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  25. Résultat n°25

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Biens communaux, équipement. - Lavoir : construction, 1895-1897 [1] ; bureau de poste, 1905-1914 [2] ; bâtiments communaux : réparation, 1920 [3] ; électricité, 1922-1928 [4] ; eau, 1934-1939 [5].

    Date

    1895-1939

    Cote

    2O/1209

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Biens communaux, équipement....

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  26. Résultat n°26

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Abreuvoirs, lavoirs : construction, 1848-1874 [1] ; puits, fontaine : construction, forage, 1874-1875, 1903-1937 [2] ; eau : plainte pour détournement, adduction, 1865-1892, 1938-1939 [3] ; pompe à incendie et corps de garde, 1867 [4] ; maison du garde champêtre : acquisition, 1867 [5] ; stade et salle de patronnage, 1933-1936 [6] ; marché : éclairage, bail, 1926 [7] ; éclairage publique, 1881, 1929 [8] ; bureau de poste, télégraphe, 1881, 1899 [9].

    Date

    1848-1939

    Cote

    2O/1200

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement....

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  27. Résultat n°27

    SACLAS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : travaux, 1867-1934 [1] ; construction d'un bureau de poste et aliénation d'une place communale (plans sur calque), 1903-1930 [2] ; pompe à incendie, 1848-1855 [3] ; vaine pâture, 1853-1863 [4] ; bail, 1919 [5] ; demande de classement parmi les monuments historiques d'une borne seigneuriale, 1920 [6] ; électricité, 1897 [7] ; eau, 1904-1936 [8].

    Date

    1848-1936

    Cote

    2O/1126

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SACLAS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

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  28. Résultat n°28

    RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Bureau de poste, 1919-1935 [1] ; société d'habitations à bon marché 'Le foyer des travailleurs', 1923-1932 [2] ; caserne de gendarmerie : bail, travaux, 1932-1936 [3] ; bains-douches : construction, 1933 [4] ; marché couvert : construction, 1934 [5].

    Date

    1919-1936

    Cote

    2O/1109

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Bureau...

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  29. Résultat n°29

    PARAY-VIEILLE-POSTE. - Biens communaux, équipement.- Aliénation d'un terrain vague, 1849-1852 [1] ; acquisition de terrains pour la construction d'un lotissement par la société d'habitations à bon marché 'Le Logis Populaire', 1930-1932 [2] ; bureau de poste : acquisition d'une maison, installation du téléphone, gaz, 1910-1939 [3] ; création d'un marché, 1928 [4] ; puits : droit de passage, trouble de jouissance, 1831 [5] ; mare : travaux de curage, 1880 [6] ; droit de pâture, affiche, 1891-1895 [7] ; distribution d'eau potable, 1921-1939 [8] ; sapeurs-pompiers : achat de matériel d'incendie, 1922-1923 [9].

    Date

    1831-1939

    Cote

    2O/1055

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Biens communaux, équipement.-...

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  30. Résultat n°30

    PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Fontaines : entretien, réglementation, 1812, 1852-1932 [1] ; lavoirs : acquisition de terrain, construction, travaux, 1812-1855, 1882-1909 [2] ; puits : travaux, 1893-1894, 1901 [3] ; installation de la gendarmerie : emprunt, travaux, 1905-1907 [4] ; hôpital-hospice : demande de subvention, travaux, 1930-1934 [5] ; bureau de poste : travaux, réglementation, 1932-1939 [6] ; matériel d'incendie, 1834, 1931-1938 [7] ; construction de la salle des fêtes, travaux dans les écoles, au stade, 1931-1939 [8] ; bains-douches : installation, 1934 [9] ; construction d'un lotissement : emprunt, échange de terrains (plan couleur), 1937-1938 [10].

    Date

    1812-1939

    Cote

    2O/1044

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Fontaines...

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  31. Résultat n°31

    MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'une horloge, 1843 [1] ; construction d'une serre pour la pompe à incendie, 1851 [2] ; bâtiments communaux : travaux de réparation et d'aménagement, tarifs et règlement des bains-douches, 1891-1934 [3] ; construction d'un garage municipal : devis, adjudication (affiche), cahier des charges, mandats de paiement, 1933 [4] ; classement d'un pilier en bois sculpté de la ferme AUPE parmi les monuments historiques, 1919-1920 [5] ; aménagement d'un bureau de poste dans l'ancienne école de garçons et création d'une recette de plein exercice, 1921-1938 [6].

    Date

    1843-1938

    Cote

    2O/963

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...

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  32. Résultat n°32

    MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux : travaux, 1850-1924 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1876-1933 [2] ; hospice : travaux, aliénation d'objets mobiliers, 1877, 1881, 1910-1931 [3] ; bureau de poste : construction, 1909-1923 [4] ; sapeurs-pompiers : acquisition de matériel d'incendie, 1809-1936 [5] ; horloge, 1858 [6].

    Date

    1809-1936

    Cote

    2O/928

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments...

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  33. Résultat n°33

    MONNERVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : litige au sujet d'un bois, an lll (1794-1795) [1] ; vente d'arbres, 1861 [2] ; bâtiments communaux : travaux, 1868, 1920-1931 [3] ; bureau de poste : construction, devis, mémoire, 1898-1910 [4] ; horloge : réparation puis acquisition, 1865-1866, 1878 [5].

    Date

    1794-1931

    Cote

    2O/904

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONNERVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens...

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  34. Résultat n°34

    MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux : plaintes, 1790-1791 [1] ; terrains : aliénations, 1849, 1855-1928, 1934 [2] ; immeubles : acquisition de l'ancien corps de garde de VILLAINE, 1876 [3] ; travaux d'entretien, emprunt, faillite de la Société d'habitations à bon marché, frais de poursuite, 1853-1895, 1902-1938 [4] ; marché : création, droits de place, baux, 1901-1934 [5] ; vente d'arbres, 1857, 1912-1919 [6] ; bureau de poste : construction d'un logement pour le facteur, télégraphe (liste des 30 plus imposés), 1879, 1882 [7] ; salle de gymnastique : construction, 1930, 1936, 1938 [8] ; baux, 1870-1924 [9].

    Date

    1790-1938

    Cote

    2O/825

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux...

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  35. Résultat n°35

    MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal : arrêté, pétition des habitants, transaction PINEAU et JACQUEAU, plan, an X (1801-1802) [1] ; fontaine : correspondance, 1826 [2] ; construction d'un lavoir public : extraits de délibérations, correspondance, arrêtés, procès-verbal d'enquête, acquisition de terrain, cahier des charges, devis, 1860-1873, 1887 [3] ; établissement d'un séchoir : acquisition d'immeuble, 1889 [4] ; puits et mare : réclamation HERVAULT et LECUITE, extraits de délibérations, 1863-1924 [5] ; matériel d'incendie : acquisition, 1897-1933 [6] ; horloges : réparation et acquisition, 1853-1893 [7] ; bureau de poste : acquisition d'immeuble, emprunt, mémoire des travaux, L'Abeille d'Etampes du 18 février 1899, 1898-1899 [8] ; téléphone et électricité, 1903-1922 [9].

    Date

    1801-1933

    Cote

    2O/783

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal...

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  36. Résultat n°36

    ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux : travaux, emprunt, plan, 1859-1920 [1] ; bureau de poste : bail, ouverture de crédits, assurance, dépenses, 1914-1921 [2] ; pompe à incendie, matériel d'incendie, 1876-1877, 1907, 1921 [3] ; lavoir : emprunt, construction, 1880-1885, 1920-1922 [4] ; électricité, éclairage, 1915-1920 [5] ; puits : pétition contre la pollution, 1935 [6] ; extraits de délibérations : télégraphe, horloge, corbillard, vente de peupliers, marais, 1876, 1905-1925 [7].

    Date

    1859-1935

    Cote

    2O/674

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments...

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  37. Résultat n°37

    IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux (affiche de vente, 1858), 1792, 1843-1861 [1] ; terrains : aliénation, 1903, 1936 [2] ; travaux communaux, 1896-1901 [3] ; vaine pâture : réclamation MARCHAND, 1837-1847 [4] ; halte ouverte : création, 1908 [5] ; marché : création, droits de place, 1929-1936 [6] ; fontaine : travaux (plan), 1872-1880 [7] ; lavoir : construction, travaux, 1852-1903 [8] ; bureau de poste, 1885-1903 [9] ; pompe à incendie : acquisition, 1854, 1903 [10] ; acquisition d'un appareil de désinfection, 1896 [11] ; adduction d'eau, 1913-1935 [12] ; éclairage, électricité, gaz, 1889-1934 [13].

    Date

    1792-1936

    Cote

    2O/666

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

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  38. Résultat n°38

    FORGES-LES-BAINS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : travaux, 1812-1930 [1] ; vente d'arbres, 1836-1878 [2] ; puits, mare, fontaine, lavoir : construction et travaux, 1854-1934 [3] ; eau, motopompe, 1885-1934 [4] ; éclairage, 1901 [5] ; électricité et gaz, 1930-1932 [6] ; bureau télégraphique, 1900, bureau de poste, 1913 [7].

    Date

    1812-1934

    Cote

    2O/600

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FORGES-LES-BAINS. - Biens communaux, équipement.- Biens...

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  39. Résultat n°39

    ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Adduction d'eau potable : projet, mémoires, cahier des charges, branchements, 1911-1920 [1] ; idem : emprunts, mandats de paiement, fonctionnement, 1920-1938 [2] ; pompe à incendie, 1851-1852, 1901 [3] ; éclairage : achat de réverbères, 1867 [4] ; installation d'une usine à gaz acétylène, 1902-1919 [5] ; électrification, emprunt, extension aux hameaux et écarts, 1921-1937 [6] ; gaz : prorogation de concession, tarif, 1912-1926 [7] ; bureau de poste : devis, cahier des charges (2 plans couleur), 1898-1899 [8].

    Date

    1851-1938

    Cote

    2O/545

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Adduction...

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  40. Résultat n°40

    EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition du château d'EPINAY-SUR-ORGE, 1932 [1] ; réunion des syndicats des communes de JUVISY et environs pour la construction d'un hôpital, 1939 [2] ; bureau de poste, 1901 [3] ; hôtel des postes, 1932 [4] ; horloge, 1804-1899 [5] ; sapeurs-pompiers, 1874, 1932 [6] ; téléphone, 1902-1938 [7].

    Date

    1804-1939

    Cote

    2O/484

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY. - Biens communaux, équipement.-...

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