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Résultat n°1

Aménagement de la place Charles de Gaulle, commune de BOUTIGNY-SUR-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 35, commune de VILLEJUST, NOZAY, MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de l'échangeur entre le chemin départemental 133 et la route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 19 à LA NORVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'un hôtel des Postes, commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 117, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

Cote
2059W/53
 Date
1975
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VILLEJUST, NOZAY, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), MORANGIS, IGNY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement de la place Charles de Gaulle, commune...
Résultat n°2

MORANGIS. - Alignement de la rue Lavoisier : délibération, décret (22 mai 1981 - 30 mars 1983). Equipements publics : déclaration d'utilité publique (28 octobre 1982 - 5 juillet 1984). Hôtel des postes : déclaration d'utilité publique (15 avril - 1er décembre 1983).

Cote
1194W/18
 Date
1981-1984
 Lieu
MORANGIS
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • MORANGIS. - Alignement de la rue Lavoisier : délibération,...
Résultat n°3

VERRIERES-LE-BUISSON. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Prés-Hauts (19 octobre 1979 - 02 avril 1981). Hôtel des postes, construction (27 juin 1983 - 27 avril 1984). Déclaration d'utilité publique (DUP).

Cote
1172W/47
 Date
1979-1984
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°4

ARPAJON. - Hôtel des postes. Affaires générales. Bâtiments communaux. Travaux urbains (1974). Alimentation en eau potable urbaine (AEP), (1974). Assainissement urbain, programme (1976). AUVERNAUX. - Assainissement sommaire, programme (1975). AUVERS-SAINT-GEORGES. - Affaires générales. Assainissement sommaire, programme (1973). AUTHON-LA-PLAINE. - Affaires générales. Assainissement, programme(1966). Assainissement sommaire, programme (1968,1971,1973). AVRAINVILLE. - Assainissement sommaire, programme (1973,1975). ATHIS-MONS. - Affaires générales. Grands axes routiers, éclairage (1972). Parking, aménagement (1973).

Cote
1114W/13
 Date
1966-1976
 Lieu
ARPAJON Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, ATHIS-MONS Commune
 Type de document
programme

  • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

  • ARPAJON. - Hôtel des postes. Affaires générales. Bâtiments...
Résultat n°5

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : réparation des dommages de guerre (1947) ; acquisitions de terrains (1951-1952) ; création d'un centre médico-scolaire et d'un centre syndical, établissement de bains-douches (1946) ; construction d'un hôtel des postes : acquisition d'un terrain, délibérations, plan (1943-1944) ; construction d'un bâtiment d'infirmerie à la colonie de vacances de la TRANCHE-SUR-MER : délibérations, devis, plans (1951) ; construction des bureaux de la perception (1953-1958) ; construction d'un garage d'incendie (1955) ; ordures ménagères (1951) ; contrat avec la Société Lyonnaise des eaux (1952-1955).

Cote
986W/153
 Date
1943-1958
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, pièce comptable, contrat

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : réparation...
Résultat n°6

ORSAY. - Terrains communaux : aliénations, acquisitions, échanges, baux (1940-1959) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien et de réfection (1941-1959) ; construction d'une maison de gardien au stade, aménagement d'un bureau de poste, d'un hôtel des finances, d'un hospice et d'une maternité, acquisition de la propriété du château du GRAND-MESNIL, travaux de couverture du marché (1940-1959).

Cote
986W/121
 Date
1940-1959
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ORSAY. - Terrains communaux : aliénations, acquisitions,...
Résultat n°7

MORANGIS. - Cimetière : travaux d'entretien et de construction, concessions et tarifs (1942-1953) ; travaux d'entretien et de reconstruction des bâtiments communaux (1948, 1951), aménagement d'un bureau de poste (1943-1946) ; marché : traité de concession et droits de place (1944-1950) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1942-1947, 1957) ; adduction d'eau potable (1947-1957) ; acquisition d'un camion et d'une benne pour l'enlèvement des ordures ménagères (1946) ; voirie rurale et urbaine : travaux d'entretien, ouverture d'une voie, classement, 7 plans d'alignement, La Renaissance de SEINE-ET-OISE du 6 septembre 1947 (1947-1948).

Cote
986W/111
 Date
1942-1957
 Lieu
MORANGIS
 Type de document
coupure de presse, plan, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MORANGIS. - Cimetière : travaux d'entretien et de construction,...
Résultat n°8

MASSY. - Acquisition de terrains en vue de la construction d'une école maternelle et d'un hôtel des postes, de l'installation d'un marché, de l'établissement d'un stade et de la construction d'une mairie (1943-1956) ; reconstruction d'un centre médico-scolaire (1946) ; aménagement d'une salle de gymnastique (1947) ; reconstruction de bains-douches (1945-1946) ; rétablissement du marché de MASSY-centre (1947) ; ordures ménagères (1947-1956) ; adduction d'eau (1945-1956) ; électricité (1949) ; voirie rurale et urbaine (1944-1956) ; acquisition d'un terrain appartenant à la commune de PALAISEAU pour l'agrandissement du carrefour de l'avenue de Verrières et de la rue Fersinand-Borre (1958-1959).

Cote
986W/98
 Date
1943-1959
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document -

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MASSY. - Acquisition de terrains en vue de la construction...
Résultat n°9

ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ; nomination de personnel (1942-1946) ; municipalité (1947-1948) ; allocation d'indemnités aux sapeurs pompiers (1945-1947) ; pompes funèbres : contrats et avenants, extraits de délibérations (1944-1957) ; construction d'un groupe scolaire : projet, devis, plans, acquisition de terrain, délibérations (1946, 1951-1954) ; église : travaux de réfection (1944) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement et de clôture, procès-verbal d'enquête, affiche, plans, La Marseillaise de SEINE-ET-OISE du 20 octobre 1945, rapports, délibérations, devis (1944-1952) ; biens communaux : abattage et vente de bois (1943-1944) ; droits de chasse (1955-1956) ; travaux d'entretien des bâtiments (1957) ; bureau de poste (1944) ; adduction d'eau : insuffisance des puits (1944-1947) ; voirie (1956).

Cote
986W/82
 Date
1941-1957
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
procès-verbal, affiche, coupure de presse, plan, budget, contrat, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, tarif, rapport

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ;...
Résultat n°10

CHILLY-MAZARIN. - Bâtiments communaux : construction d'une salle de réunion, agrandissement du centre municipal, aménagement d'un bureau de poste (1948-1955) ; travaux d'adduction d'eau (1948-1955) ; travaux d'assainissement de voies urbaines et empierrement (1945-1947) ; classement de voies dans la voirie urbaine (1944-1951).

Cote
986W/41
 Date
1944-1955
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CHILLY-MAZARIN. - Bâtiments communaux : construction...
Résultat n°11

CHAMPCUEIL. - Taxes, municipalité, personnel, pompes funèbres, réclamations (1942-1954) ; mairie-école : travaux de réparation, installation du chauffage central (1945-1952) ; cimetière : concessions, tarifs (1942-1948) ; bail du bureau de poste, acquisition de l'immeuble DEROCHE (plan) pour l'aménagement d'un hôtel des postes (1944-1946) ; acquisition d'une motopompe et de matériel d'incendie (1950-1951) ; adduction d'eau (1941-1947, 1954) ; voirie rurale et urbaine (1942-1949). CHAMPLAN. - Budget (1952) ; taxes, personnel, extraits de délibérations (1943-1952) ; constructions scolaires et travaux d'agrandissement d'une classe (1948-1953) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1952) ; biens communaux : acquisitions de terrains (1945-1952) ; voirie vicinale (1948).

Cote
986W/38
 Date
1940-1954
 Lieu
CHAMPCUEIL, CHAMPLAN
 Type de document
tarif, bail, plan, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CHAMPCUEIL. - Taxes, municipalité, personnel, pompes...
Résultat n°12

BRIERES-LES-SCELLES. - Eglise : réfection de la toiture (1952) ; cimetière : concession et tarif (1942-1952) ; bâtiments communaux : construction d'un garage (1952) ; puits communal, adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1955) ; voirie (1946). BRIIS-SOUS-FORGES. - Budget (1952) ; taxes, personnel municipal, pompes funèbres : extraits de délibérations (1943-1952) ; mairie : réfection de la toiture (1954-1955) ; école : travaux (1948-1952) ; cimetière : concessions (1940-1956) ; biens communaux : acquisition de terrains, construction d'un bureau de poste (1948-1950) ; travaux d'adduction d'eau (1943-1957) ; syndicat intercommunal des eaux (1957-1961) ; voirie rurale (1943-1948).

Cote
986W/27
 Date
1940-1961
 Lieu
BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
tarif, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BRIERES-LES-SCELLES. - Eglise : réfection de la toiture...
Résultat n°13

YERRES - Biens communaux, équipement.
Cote
2O/1493
 Date
1835-1939
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
bail, plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • YERRES - Biens communaux, équipement.
Résultat n°14

WISSOUS - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux : aliénations et adjudications, 1829-1830, 1878, 1919-1932 [1] ; acquisition de la propriété LEGROS pour la rectification et l'élargissement d'un chemin vicinal, baux et droits de pacage, 1878, 1883-1884, 1922-1923 [2] ; propriété des sources d'alimentation de la Petite Fontaine : procédure contre les héritiers VALLEE, 1904 [3] ; travaux communaux : contentieux avec les entreprises MOULIN, PARIS, BOISDECHENE et MONNEAU, 1862-1864 [4] ; installation d'une horloge, démolition de la maison CHARRIN, 1855, 1925-1926 [5] ; établissement d'un bureau téléphonique et création d'un standard, 1901-1902, 1911-1925 [6] ; travaux d'aménagement du bureau de poste, 1931-1936 [7].

Cote
2O/1484
 Date
1829-1936
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
bail, titre de propriété, dossier de procédure

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • WISSOUS - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux...
Résultat n°15

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Construction d'un bureau de poste : acquisition de terrain, emprunts, 1905-1911 [1] ; mandats de paiement, 1911-1912 [2].

Cote
2O/1399
 Date
1905-1912
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. -...
Résultat n°16

VIDELLES. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : questionnaire, travaux, 1847, 1934-1936 [1] ; création d'un bureau de poste : acquisition d'un immeuble, installation du téléphone, 1900-1911 [2] ; acquisition LOPEZ pour l'installation du nouveau bureau de poste, vente de l'ancien, 1932-1935 [3].

Cote
2O/1385
 Date
1847-1936
 Lieu
VIDELLES
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VIDELLES. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux...
Résultat n°17

VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : bornage, bois, an Xll (1803-1804)-1933 [1] ; biens communaux : ventes, 1841-1868 [2] ; ventes d'arbres, 1835-1885 [3] ; vaine pâture, 1855 [4] ; bois du BOUCHET : propriété exclusive du duc de MOUCHY, 1820 [5] ; sablière, 1867-1899 [6] ; bâtiments communaux : travaux, 1938 [7] ; corps de garde : travaux, 1923 [8] ; bureau de poste, 1901-1921 [9] ; horloge, 1856 [10] ; lavoir, 1841-1883 [11] ; électricité, 1909-1927 [12].

Cote
2O/1379
 Date
1803-1938
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens...
Résultat n°18

VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Bureau de poste et télégraphe : acquisition d'immeuble, 1895-1896 [1] ; travaux, 1896-1909 [2] ; bureau de poste : construction, 1929-1930 [3].

Cote
2O/1374
 Date
1895-1930
 Lieu
VERT-LE-GRAND
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Bureau...
Résultat n°19

VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement. - Plan des anciennes prisons détruites en 1890 [1] ; réparations de l'horloge, 1828, 1831-1838 [2] ; marché pour l'enlèvement des ordures ménagères, 1878, 1931-1939 [3] ; projet d'association de chasse, 1883 [4] ; bureau de poste : bail, pose de ligne télégraphique, téléphone, 1880-1911 [5] ; construction d'un hôtel des postes : acquisition de terrain, devis descriptif, 1936-1939 [6] ; gaz : établissement, organisation du service, prix de vente, 1885-1935 [7] ; électricité : installation, entretien, éclairage public, 1879, 1904-1938 [8].

Cote
2O/1366
 Date
1828-1939
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
plan, marché public, bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°20

VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Demande de crédit pour l'inauguration du buste du roi, suppression d'un arbre de la Liberté et d'inscriptions relatives à la Révolution, 1816-1852 [1] ; demande de changement de circonscription territoriale, 1865-1866 [2] ; legs MAUGE : dossier de succession, poursuites, ventes, 1931-1939 [3] ; emprunts, 1927-1931 [4] ; subventions diverses, 1935-1939 [5] ; emploi des dépenses imprévues : secours aux indigents, aux pupilles de l'école publique, 1927-1934 [6] ; procédures, pétitions contre la commune, 1919-1939 [7] ; fournitures scolaires : achat de mobilier, de livres classiques et de prix,1927-1938 [8] ; fourniture de combustible, 1927-1939 [9] ; affaires diverses : demande d'acte administratif, achat de mobilier pour la mairie, utilisation de la piscine, ouverture du bureau de poste, 1925-1939 [10].

Cote
2O/1347
 Date
1816-1939
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
dossier de procédure, pétition

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...
Résultat n°21

VAUGRIGNEUSE. - Administration générale. - Arrêté de police, 1850 [1] ; budget, impositions, emprunt, 1872, 1927, 1938 [2] ; emprunts pour dommages de guerre, 1872, 1875 [3] ; bureau de poste : heures d'ouverture, distribution des dépêches, 1875-1876, 1921 [4].

Cote
2O/1330
 Date
1850-1938
 Lieu
VAUGRIGNEUSE
 Type de document
budget, rôle d'imposition, publication périodique

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VAUGRIGNEUSE. - Administration générale. - Arrêté de...
Résultat n°22

SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : transactions et ventes, 1837-1866, 1899-1928 [1] ; vaine pâture, 1856-1859 [2] ; asile de nuit : acquisition d'un immeuble, 1890-1897 [3] ; lavoir : travaux et location, 1845, 1921 [4] ; dérivation des sources de la VANNE, cession de terrains, 1868-1872 [5] ; adduction d'eau potable, 1931-1933 [6] ; voiture publique, 1894 [7] ; électricité, 1923-1924 [8] ; bureau de poste et télégraphe, 1899-1909, 1921-1933 [9).

Cote
2O/1293
 Date
1837-1933
 Lieu
SOISY-SUR-ECOLE, VANNE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens...
Résultat n°23

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Acquisition de la grange NETTER pour remise de matériel d'incendie, de voirie et de pompes funèbres, 1930 [1] ; construction d'un hôtel des postes : correspondance, extraits de délibérations, emprunt, subvention, acquisition du terrain SIMONON, La Gazette de SEINE-ET-OISE du 26 mai 1932, plans du terrain et du bureau de poste, 1932-1933 [2] ; construction d'un hôtel des postes : procès-verbaux et affiche d'adjudication des travaux, devis, cahier des charges, états de situation, mémoires, mandats de paiement, 1932-1933 [3] ; travaux supplémentaire, construction d'un garage à bicyclettes pour les facteurs, 1934 [4].

Cote
2O/1245
 Date
1930-1934
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°24

SAINT-VRAIN. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux, an Xl [1802-1803] -1821 [1] ; immeuble : acquisition, 1862 [2] ; terrains : acquisition, bail, 1908-1930 [3] ; hôpital : travaux, 1919-1933 [4] ; lavoir : construction, travaux 1814, 1889, 1907-1908 [5] ; vaine pâture, 1851-1852 [6] ; vente d'arbres, 1877 [7] ; bureau de poste, télégraphe, téléphone : acquisition, bail, 1882-1886, 1909 [8] ; eau, 1900, 1935 [9] ; électricité, 1897, 1911-1920 [10] ; augmentation du prix de la place de la voiture publique : extrait de délibération, 1919 [11].

Cote
2O/1214
 Date
1802-1935
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-VRAIN. - Biens communaux, équipement. - Biens...
Résultat n°25

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Biens communaux, équipement. - Lavoir : construction, 1895-1897 [1] ; bureau de poste, 1905-1914 [2] ; bâtiments communaux : réparation, 1920 [3] ; électricité, 1922-1928 [4] ; eau, 1934-1939 [5].

Cote
2O/1209
 Date
1895-1939
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°26

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Abreuvoirs, lavoirs : construction, 1848-1874 [1] ; puits, fontaine : construction, forage, 1874-1875, 1903-1937 [2] ; eau : plainte pour détournement, adduction, 1865-1892, 1938-1939 [3] ; pompe à incendie et corps de garde, 1867 [4] ; maison du garde champêtre : acquisition, 1867 [5] ; stade et salle de patronnage, 1933-1936 [6] ; marché : éclairage, bail, 1926 [7] ; éclairage publique, 1881, 1929 [8] ; bureau de poste, télégraphe, 1881, 1899 [9].

Cote
2O/1200
 Date
1848-1939
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°27

SACLAS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : travaux, 1867-1934 [1] ; construction d'un bureau de poste et aliénation d'une place communale (plans sur calque), 1903-1930 [2] ; pompe à incendie, 1848-1855 [3] ; vaine pâture, 1853-1863 [4] ; bail, 1919 [5] ; demande de classement parmi les monuments historiques d'une borne seigneuriale, 1920 [6] ; électricité, 1897 [7] ; eau, 1904-1936 [8].

Cote
2O/1126
 Date
1848-1936
 Lieu
SACLAS
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SACLAS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
Résultat n°28

RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Bureau de poste, 1919-1935 [1] ; société d'habitations à bon marché 'Le foyer des travailleurs', 1923-1932 [2] ; caserne de gendarmerie : bail, travaux, 1932-1936 [3] ; bains-douches : construction, 1933 [4] ; marché couvert : construction, 1934 [5].

Cote
2O/1109
 Date
1919-1936
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Bureau...
Résultat n°29

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Biens communaux, équipement.- Aliénation d'un terrain vague, 1849-1852 [1] ; acquisition de terrains pour la construction d'un lotissement par la société d'habitations à bon marché 'Le Logis Populaire', 1930-1932 [2] ; bureau de poste : acquisition d'une maison, installation du téléphone, gaz, 1910-1939 [3] ; création d'un marché, 1928 [4] ; puits : droit de passage, trouble de jouissance, 1831 [5] ; mare : travaux de curage, 1880 [6] ; droit de pâture, affiche, 1891-1895 [7] ; distribution d'eau potable, 1921-1939 [8] ; sapeurs-pompiers : achat de matériel d'incendie, 1922-1923 [9].

Cote
2O/1055
 Date
1831-1939
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°30

PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Fontaines : entretien, réglementation, 1812, 1852-1932 [1] ; lavoirs : acquisition de terrain, construction, travaux, 1812-1855, 1882-1909 [2] ; puits : travaux, 1893-1894, 1901 [3] ; installation de la gendarmerie : emprunt, travaux, 1905-1907 [4] ; hôpital-hospice : demande de subvention, travaux, 1930-1934 [5] ; bureau de poste : travaux, réglementation, 1932-1939 [6] ; matériel d'incendie, 1834, 1931-1938 [7] ; construction de la salle des fêtes, travaux dans les écoles, au stade, 1931-1939 [8] ; bains-douches : installation, 1934 [9] ; construction d'un lotissement : emprunt, échange de terrains (plan couleur), 1937-1938 [10].

Cote
2O/1044
 Date
1812-1939
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
règlement, plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Fontaines...
Résultat n°31

MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'une horloge, 1843 [1] ; construction d'une serre pour la pompe à incendie, 1851 [2] ; bâtiments communaux : travaux de réparation et d'aménagement, tarifs et règlement des bains-douches, 1891-1934 [3] ; construction d'un garage municipal : devis, adjudication (affiche), cahier des charges, mandats de paiement, 1933 [4] ; classement d'un pilier en bois sculpté de la ferme AUPE parmi les monuments historiques, 1919-1920 [5] ; aménagement d'un bureau de poste dans l'ancienne école de garçons et création d'une recette de plein exercice, 1921-1938 [6].

Cote
2O/963
 Date
1843-1938
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
tarif, règlement, pièce comptable, affiche, cahier des charges

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Résultat n°32

MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux : travaux, 1850-1924 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1876-1933 [2] ; hospice : travaux, aliénation d'objets mobiliers, 1877, 1881, 1910-1931 [3] ; bureau de poste : construction, 1909-1923 [4] ; sapeurs-pompiers : acquisition de matériel d'incendie, 1809-1936 [5] ; horloge, 1858 [6].

Cote
2O/928
 Date
1809-1936
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments...
Résultat n°33

MONNERVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : litige au sujet d'un bois, an lll (1794-1795) [1] ; vente d'arbres, 1861 [2] ; bâtiments communaux : travaux, 1868, 1920-1931 [3] ; bureau de poste : construction, devis, mémoire, 1898-1910 [4] ; horloge : réparation puis acquisition, 1865-1866, 1878 [5].

Cote
2O/904
 Date
1794-1931
 Lieu
MONNERVILLE
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MONNERVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens...
Résultat n°34

MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux : plaintes, 1790-1791 [1] ; terrains : aliénations, 1849, 1855-1928, 1934 [2] ; immeubles : acquisition de l'ancien corps de garde de VILLAINE, 1876 [3] ; travaux d'entretien, emprunt, faillite de la Société d'habitations à bon marché, frais de poursuite, 1853-1895, 1902-1938 [4] ; marché : création, droits de place, baux, 1901-1934 [5] ; vente d'arbres, 1857, 1912-1919 [6] ; bureau de poste : construction d'un logement pour le facteur, télégraphe (liste des 30 plus imposés), 1879, 1882 [7] ; salle de gymnastique : construction, 1930, 1936, 1938 [8] ; baux, 1870-1924 [9].

Cote
2O/825
 Date
1790-1938
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
pièce comptable, bail, liste nominative

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux...
Résultat n°35

MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal : arrêté, pétition des habitants, transaction PINEAU et JACQUEAU, plan, an X (1801-1802) [1] ; fontaine : correspondance, 1826 [2] ; construction d'un lavoir public : extraits de délibérations, correspondance, arrêtés, procès-verbal d'enquête, acquisition de terrain, cahier des charges, devis, 1860-1873, 1887 [3] ; établissement d'un séchoir : acquisition d'immeuble, 1889 [4] ; puits et mare : réclamation HERVAULT et LECUITE, extraits de délibérations, 1863-1924 [5] ; matériel d'incendie : acquisition, 1897-1933 [6] ; horloges : réparation et acquisition, 1853-1893 [7] ; bureau de poste : acquisition d'immeuble, emprunt, mémoire des travaux, L'Abeille d'Etampes du 18 février 1899, 1898-1899 [8] ; téléphone et électricité, 1903-1922 [9].

Cote
2O/783
 Date
1801-1933
 Lieu
MAISSE
 Type de document
pétition, procès-verbal d'enquête, publication périodique

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal...
Résultat n°36

ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux : travaux, emprunt, plan, 1859-1920 [1] ; bureau de poste : bail, ouverture de crédits, assurance, dépenses, 1914-1921 [2] ; pompe à incendie, matériel d'incendie, 1876-1877, 1907, 1921 [3] ; lavoir : emprunt, construction, 1880-1885, 1920-1922 [4] ; électricité, éclairage, 1915-1920 [5] ; puits : pétition contre la pollution, 1935 [6] ; extraits de délibérations : télégraphe, horloge, corbillard, vente de peupliers, marais, 1876, 1905-1925 [7].

Cote
2O/674
 Date
1859-1935
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
bail, pièce comptable, pétition, délibération

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments...
Résultat n°37

IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux (affiche de vente, 1858), 1792, 1843-1861 [1] ; terrains : aliénation, 1903, 1936 [2] ; travaux communaux, 1896-1901 [3] ; vaine pâture : réclamation MARCHAND, 1837-1847 [4] ; halte ouverte : création, 1908 [5] ; marché : création, droits de place, 1929-1936 [6] ; fontaine : travaux (plan), 1872-1880 [7] ; lavoir : construction, travaux, 1852-1903 [8] ; bureau de poste, 1885-1903 [9] ; pompe à incendie : acquisition, 1854, 1903 [10] ; acquisition d'un appareil de désinfection, 1896 [11] ; adduction d'eau, 1913-1935 [12] ; éclairage, électricité, gaz, 1889-1934 [13].

Cote
2O/666
 Date
1792-1936
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
Résultat n°38

FORGES-LES-BAINS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : travaux, 1812-1930 [1] ; vente d'arbres, 1836-1878 [2] ; puits, mare, fontaine, lavoir : construction et travaux, 1854-1934 [3] ; eau, motopompe, 1885-1934 [4] ; éclairage, 1901 [5] ; électricité et gaz, 1930-1932 [6] ; bureau télégraphique, 1900, bureau de poste, 1913 [7].

Cote
2O/600
 Date
1812-1934
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • FORGES-LES-BAINS. - Biens communaux, équipement.- Biens...
Résultat n°39

ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Adduction d'eau potable : projet, mémoires, cahier des charges, branchements, 1911-1920 [1] ; idem : emprunts, mandats de paiement, fonctionnement, 1920-1938 [2] ; pompe à incendie, 1851-1852, 1901 [3] ; éclairage : achat de réverbères, 1867 [4] ; installation d'une usine à gaz acétylène, 1902-1919 [5] ; électrification, emprunt, extension aux hameaux et écarts, 1921-1937 [6] ; gaz : prorogation de concession, tarif, 1912-1926 [7] ; bureau de poste : devis, cahier des charges (2 plans couleur), 1898-1899 [8].

Cote
2O/545
 Date
1851-1938
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
pièce comptable, tarif, cahier des charges, plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Adduction...
Résultat n°40

EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition du château d'EPINAY-SUR-ORGE, 1932 [1] ; réunion des syndicats des communes de JUVISY et environs pour la construction d'un hôpital, 1939 [2] ; bureau de poste, 1901 [3] ; hôtel des postes, 1932 [4] ; horloge, 1804-1899 [5] ; sapeurs-pompiers, 1874, 1932 [6] ; téléphone, 1902-1938 [7].

Cote
2O/484
 Date
1804-1939
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY. - Biens communaux, équipement.-...