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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2059W/53
Date
1975
Lieu
CORBEIL Arrondissement, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VILLEJUST, NOZAY, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), MORANGIS, IGNY
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement de la place Charles de Gaulle, commune...
Résultat n°2
Cote
1194W/18
Date
1981-1984
Lieu
MORANGIS
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, déclaration d'utilité publique
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • MORANGIS. - Alignement de la rue Lavoisier : délibération,...
Résultat n°3
Cote
1172W/47
Date
1979-1984
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
déclaration d'utilité publique
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Zone d'aménagement concerté...
Résultat n°4
Cote
1114W/13
Date
1966-1976
Lieu
ARPAJON Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, ATHIS-MONS Commune
Type de document
programme
  • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

  • ARPAJON. - Hôtel des postes. Affaires générales. Bâtiments...
Résultat n°5
Cote
986W/153
Date
1943-1958
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, pièce comptable, contrat
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : réparation...
Résultat n°6
Cote
986W/121
Date
1940-1959
Lieu
ORSAY Commune
Type de document
bail
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ORSAY. - Terrains communaux : aliénations, acquisitions,...
Résultat n°7
Cote
986W/111
Date
1942-1957
Lieu
MORANGIS
Type de document
coupure de presse, plan, tarif
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MORANGIS. - Cimetière : travaux d'entretien et de construction,...
Résultat n°8
Cote
986W/98
Date
1943-1959
Lieu
MASSY Commune
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MASSY. - Acquisition de terrains en vue de la construction...
Résultat n°9
Cote
986W/82
Date
1941-1957
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
procès-verbal, affiche, coupure de presse, plan, budget, contrat, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, tarif, rapport
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ;...
Résultat n°10
Cote
986W/41
Date
1944-1955
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CHILLY-MAZARIN. - Bâtiments communaux : construction...
Résultat n°11
Cote
986W/38
Date
1940-1954
Lieu
CHAMPCUEIL, CHAMPLAN
Type de document
tarif, bail, plan, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CHAMPCUEIL. - Taxes, municipalité, personnel, pompes...
Résultat n°12
Cote
986W/27
Date
1940-1961
Lieu
BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
tarif, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BRIERES-LES-SCELLES. - Eglise : réfection de la toiture...
Résultat n°13
Cote
2O/1493
Date
1835-1939
Lieu
YERRES Commune
Type de document
bail, plan
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • YERRES - Biens communaux, équipement.
Résultat n°14
Cote
2O/1484
Date
1829-1936
Lieu
WISSOUS
Type de document
bail, titre de propriété, dossier de procédure
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • WISSOUS - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux...
Résultat n°15
Cote
2O/1399
Date
1905-1912
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. -...
Résultat n°16
Cote
2O/1385
Date
1847-1936
Lieu
VIDELLES
Type de document
questionnaire d'enquête
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VIDELLES. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux...
Résultat n°17
Cote
2O/1379
Date
1803-1938
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
titre de propriété
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens...
Résultat n°18
Cote
2O/1374
Date
1895-1930
Lieu
VERT-LE-GRAND
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Bureau...
Résultat n°19
Cote
2O/1366
Date
1828-1939
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
plan, marché public, bail
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°20
Cote
2O/1347
Date
1816-1939
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
dossier de procédure, pétition
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...