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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
B/176
Date
1747-1790
Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
Type de document
REGISTRE, TUTELLE, BAIL
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
2
Cote
B/1868
Date
1621-1770
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
MERCURIALE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
3
Cote
76J/24
Date
s.d
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE SAINT-PERIER (MORIGNY-CHAMPIGNY).

  • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Registre pour noter les revenus...
4
Cote
78J/265
Date
1899-1919
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL A FERME
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Françoise Labrousse de Lascaux épouse...
5
Cote
972W/3
Date
1968-1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Commission départementale des baux ruraux (1969-1970)...
6
Cote
1167W/67
Date
1932-1970
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
LISTE ELECTORALE
  • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

  • Baux ruraux (1958-1970). Assurances sociales. - Modèle...
7
Cote
1210W/45
Date
1953-1958
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Privilèges, réquisitions, mainlevées (1953). Baux ruraux...
8
Cote
1210W/149
Date
1948-1955
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Appels.
9
Cote
1221W/41
Date
1946-1953
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
WARRANT
  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Prud'hommes : cahier d'avertissement, (1946-1952) ;...
10
Cote
1228W/1
Date
1944-1959
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
REGISTRE, BAIL RURAL
  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE, AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Dommages de guerre. - Registre, (1947-1948). Baux à...
11
Cote
1284W/54
Date
1969
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
12
Cote
1284W/55
Date
1969
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
13
Cote
1284W/56
Date
1969
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
14
Cote
1284W/57
Date
1969
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
15
Cote
1284W/58
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
16
Cote
1284W/59
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
17
Cote
1284W/60
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
18
Cote
1284W/61
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
19
Cote
1284W/62
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
20
Cote
1284W/63
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...