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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
76J/24
Date
s.d
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE SAINT-PERIER (MORIGNY-CHAMPIGNY).

  • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Registre pour noter les revenus...
2
Cote
B/1868
Date
1621-1770
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
MERCURIALE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
3
Cote
B/176
Date
1747-1790
Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
Type de document
REGISTRE, TUTELLE, BAIL
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
4
Cote
EDEPOT71 1G/11
Date
1808
Lieu
GUIBEVILLE
Type de document
REPERTOIRE, BAIL RURAL
  • Contexte : GUIBEVILLE. - ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES

  • GUIBEVILLE. - Contributions. - Répertoire des rentes...
5
Cote
EDEPOT18 3I/1
Date
1887
Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
Type de document
EXPLOIT D HUISSIER
  • Contexte : AUTHON-LA-PLAINE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique, justice....
6
Cote
78J/265
Date
1899-1919
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL A FERME
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Françoise Labrousse de Lascaux épouse...
7
Cote
EDEPOT19 3F/14
Date
1910-1960
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
REGLEMENT, STATUT, AFFICHE
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....
8
Cote
EDEPOT19 1K/12
Date
1920-1959
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
LISTE ELECTORALE, LISTE D EMARGEMENT, PROCES-VERBAL, CIRCULAIRE, CORRESPONDANCE, CARTE D ELECTEUR, AFFICHE
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre...
9
Cote
1167W/67
Date
1932-1970
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
LISTE ELECTORALE
  • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

  • Baux ruraux (1958-1970). Assurances sociales. - Modèle...
10
Cote
1228W/1
Date
1944-1959
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
REGISTRE, BAIL RURAL
  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE, AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Dommages de guerre. - Registre, (1947-1948). Baux à...
11
Cote
1310W/220
Date
1944-1959
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
REGISTRE, DELIBERATION
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Baux ruraux : registre des délibérations de février...
12
Cote
1310W/167
Date
1944-1953
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
PLUMITIF
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Plumitif de simple police 4ème et 5ème classe : registre...
13
Cote
EDEPOT80 3F/1
Date
1946-1977
Lieu
AVRAINVILLE
Type de document
LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL D ELECTION
  • Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...
14
Cote
1221W/41
Date
1946-1953
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
WARRANT
  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Prud'hommes : cahier d'avertissement, (1946-1952) ;...
15
Cote
1210W/149
Date
1948-1955
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Appels.
16
Cote
2056W/12
Date
1949-1960
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
PROCES-VERBAL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, BAIL RURAL, JUGEMENT, PROCES-VERBAL DE SCELLES, RAPPORT, PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Tribunal de simple police : actes civils, actes de...
17
Cote
1741W/38
Date
1953-1972
Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
Type de document
DELIBERATION, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registre des délibérations du tribunal paritaire des...
18
Cote
1210W/45
Date
1953-1958
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Privilèges, réquisitions, mainlevées (1953). Baux ruraux...
19
Cote
1636W/26
Date
1967-1968
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton, ETAMPES Commune
Type de document
CONTRAT D APPRENTISSAGE, RAPPORT D EXPERTISE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, SCELLE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de la FERTE-ALAIS, affaires civiles : jugements,...
20
Cote
1636W/2
Date
1967
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
STATUT, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, RAPPORT D EXPERTISE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes jugements civils et divers (actes de notoriété,...
21
Cote
972W/3
Date
1968-1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Commission départementale des baux ruraux (1969-1970)...
22
Cote
1636W/6
Date
1968
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
STATUT, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
23
Cote
1636W/10
Date
1969
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, RAPPORT D EXPERTISE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
24
Cote
1284W/57
Date
1969
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
25
Cote
1284W/56
Date
1969
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
26
Cote
1284W/55
Date
1969
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
27
Cote
1636W/9
Date
1969
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes jugements civils. Tribunal Paritaire des baux...
28
Cote
1636W/27
Date
1969-1972
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton, ETAMPES Commune
Type de document
CONTRAT D APPRENTISSAGE, RAPPORT D EXPERTISE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCES-VERBAL, SCELLE, PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...
29
Cote
1284W/54
Date
1969
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
30
Cote
1636W/11
Date
1969
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, PROCES-VERBAL, RAPPORT D EXPERTISE, STATUT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
31
Cote
1636W/15
Date
1970
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, RAPPORT D EXPERTISE, PROCES-VERBAL, STATUT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
32
Cote
1660W/67
Date
1970-1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE.

  • Fermage, recensement général agricole foncier. - Dossier...
33
Cote
1636W/19
Date
1971
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, PROCES-VERBAL, RAPPORT D EXPERTISE, STATUT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
34
Cote
1636W/23
Date
1972
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, RAPPORT D EXPERTISE, PROCES-VERBAL, STATUT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
35
Cote
1741W/3
Date
1973
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
STATUT, RAPPORT D EXPERTISE, PROCES-VERBAL, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Minutes diverses : actes de notoriété, consentement...
36
Cote
1741W/11
Date
1974
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Minutes jugements civils, minutes de prud'hommes, minutes...
37
Cote
1741W/9
Date
1974
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
STATUT, RAPPORT D EXPERTISE, PROCES-VERBAL, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Minutes diverses : actes de notoriété, consentement...
38
Cote
1741W/8
Date
1974
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
STATUT, PROCES-VERBAL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Minutes diverses : actes de notoriété, consentement...
39
Cote
1284W/70
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
40
Cote
1284W/65
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
41
Cote
1284W/63
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
42
Cote
1284W/72
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
43
Cote
1284W/61
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
44
Cote
1284W/69
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
45
Cote
1284W/73
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
46
Cote
1284W/66
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
47
Cote
1284W/59
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
48
Cote
1284W/74
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
49
Cote
1284W/68
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
50
Cote
1284W/67
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
51
Cote
1284W/64
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
52
Cote
1284W/60
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
53
Cote
1284W/58
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
54
Cote
1284W/62
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
55
Cote
1284W/71
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
56
Cote
1310W/113
Date
1989
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils, baux ruraux.
57
Cote
1310W/61
Date
1989
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : dossiers individuels de décembre...
58
Cote
1310W/46
Date
1989
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : dossiers individuels de janvier...
59
Cote
1310W/56
Date
1989
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : dossiers individuels d'octobre 1989....
60
Cote
1310W/47
Date
1989
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : dossiers individuels de février...