BANALITES ET DROITS D USAGE - page 1 sur 5 - Recherche - Archives départementales de l’Essonne

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Résultat n°1
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1614).

Date

1614

Cote

E/4614
- Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°2
Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : banalités.

Date

1580-1605

Cote

26J/32
- Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés…
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POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
Résultat n°3
CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : communaux. Baux. Vaine pâture, cantonnement.

Date

1804-1918

Cote

EDEPOT17 1N/1
- Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux.…
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CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
Résultat n°4
Duché-paierie de BRUNOY. - Notes et extraits relatifs au pressoir bannal d'YERRES ; au moulin bannal du même lieu. Publications des lettres patentes de LOUIS XI, qui accordent à Jean BUDE, seigneur d'YERRES, le droit de foires et marchés dans sa seigneurie ; extraits et notes concernant l'exercice de ce droit.

Date

1343-1770

Cote

A/1120
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Notes et extraits relatifs…
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MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°5
TRUBERT (Pierre, veuve), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Testament, cahier des charges, obligation, comptes, procès-verbal de bornage, devis pour un pressoir (1845), actes de liquidation, de partage, de cession, de vente de la ferme du PLATEAU.

Date

1836-1921

Cote

48J/236
- Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
- TRUBERT (Pierre, veuve), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. -…
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DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)
Résultat n°6
SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : transactions et ventes, 1837-1866, 1899-1928 [1] ; vaine pâture, 1856-1859 [2] ; asile de nuit : acquisition d'un immeuble, 1890-1897 [3] ; lavoir : travaux et location, 1845, 1921 [4] ; dérivation des sources de la VANNE, cession de terrains, 1868-1872 [5] ; adduction d'eau potable, 1931-1933 [6] ; voiture publique, 1894 [7] ; électricité, 1923-1924 [8] ; bureau de poste et télégraphe, 1899-1909, 1921-1933 [9).

Date

1837-1933

Cote

2O/1293
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. -…
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°7
CORBEIL. - Pressoir Promt. Rue de Paris. Dim. 13 x 18, N. et B.

Date

1991

Cote

6FI/62
- Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES
- CORBEIL. - Pressoir Promt. Rue de Paris. Dim. 13 x…
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DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°8

1 media
Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés de Bouray pour le droit de dîmes (1653-1657). Droit de chasse : avis (1878). Sentence concernant les créanciers du sieur Lefebvre, document imprimé (1719)

Date

1653-1878

Cote

27J/115
- Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
- Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés…
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ARGENTRE (D) (service versant)
Résultat n°9
ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux : procès de Jehan Bouguier, conseiller du roi au Parlement, seigneur d'ECHARCON, contre Robert Becquet, conseiller du roi, général en la cour des Monnaie, seigneur du fief de l'Hôtel-Dieu et de Montréal à ECHARCON, puis Valentine de Malleville sa veuve, leur fils Alexandre Becquet, avocat au Parlement, et les habitants d'ECHARCON, concernant le droit et l'utilisation du pressoir banal de la seigneurie d'ECHARCON depuis son acquisition par Pierre Bouguier, avocat au Parlement et seigneur d'ECHARCON, à, Jehanne et Catherine de Carnazet, filles et héritières d'Anthoine de Carnazet, seigneur d'ECHARCON, de Mezallan, Villiers, Gravelle et de Bataille, à ECHARCON. Pièces justificatives et preuves de baux de vignes, de droits de pressurage et de l'existence de ce pressoir banal depuis 1392, faits par Anthoine de Carnazet, Guillaume de Carnazet, Claude Fraguier, Christofle Bouguier, Jehan Bouguier, etc. jusqu'en 1636 [29 pièces sur papier et parchemin] (1601-1636).

Date

1601-1636

Cote

77J/196
- Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil…
- ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux : procès…
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DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)
Résultat n°10
Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Papier terrier d'Antoine Dallonville et Magdelaine Mesme sa femme, seigneurs de Lardy [en fait compilation d'actes notariés de 1572, copies du 17e siècle] très abîmé. Registre censier du village du Cochet appartenant aux Célestins de Paris (1526). Extrait du papier terrier de Lardy de 1579, copie incomplète de 1637 [rédigée pour prouver que les vignes sont sujettes au pressoir banal de Lardy]. Déclaration des biens des propriétaires de Lardy à inscrire au terrier (1580) ; copie d'extraits du terrier de Lardy passé en 1580. Inventaire abrégé des titres, papiers et enseignement de la terre et seigneurie de Lardy [copie] (1714). Donation de tous les profits de fief, droits, lods et ventes, saisines et amendes, arrérages du cens, rentes et autres sur la terre de Lardy, par Jean de Bombel à Antoine de Campremy, à cause de Jeanne d'Allonville épouse de de Bombel et mère d'Antoine de Campremy (1636) ; opposition au sujet des droits acquis par la donation entre Antoine de Campremy et Claude de Ragois qui agit pour Claude Cornuel (1637). Mémoire relatif à la déclaration des héritages tenus en censive de Lardy, états des terres, déclarations d'héritages.

Date

1572-1714

Cote

27J/94
- Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
- Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Papier terrier…
Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)
Résultat n°11
VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : bornage, bois, an Xll (1803-1804)-1933 [1] ; biens communaux : ventes, 1841-1868 [2] ; ventes d'arbres, 1835-1885 [3] ; vaine pâture, 1855 [4] ; bois du BOUCHET : propriété exclusive du duc de MOUCHY, 1820 [5] ; sablière, 1867-1899 [6] ; bâtiments communaux : travaux, 1938 [7] ; corps de garde : travaux, 1923 [8] ; bureau de poste, 1901-1921 [9] ; horloge, 1856 [10] ; lavoir, 1841-1883 [11] ; électricité, 1909-1927 [12].

Date

1803-1938

Cote

2O/1379
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°12
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

Date

1482-1747

Cote

A/1196
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°13

1 media
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Extrait de la délibération du conseil municipal de Gironville portant sur le règlement de la pature communale et la vaine pature, 3 mai 1828.

Date

1828

Cote

18FI/101
- Contexte : AFFICHES
- GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Extrait de la délibération…
Résultat n°14
COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Administration générale.

Date

1851-1939

Cote

2O/375
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Administration générale.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°15
VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Biens communaux, équipement. - Bâtiments communaux : ventes, 1847-1899 [1] ; sablière, 1895-1896 [2] ; puits, 1855 [3] ; pompe à incendie, 1867 [4] ; mare, 1861 [5] ; lavoir et abreuvoir, 1870-1897 [6] ; vaine pâture, 1865 [7] ; eau, 1896-1935 [8] ; électricité, 1926 [9] ; téléphone, 1910 [10]

Date

1847-1935

Cote

2O/1323
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Biens communaux, équipement.…
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°16
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un rôle des amendes (1681-1683) ; un registre des amendes et épices (1691-1696) ; rôles et états des amendes perçues (1740-1755) ; extrait des titres de la terre et seigneurie de Périgny (1756) ; extrait des titres communiqués par M. de Montulé, seigneur et propriétaire de plusieurs terres, fiefs et seigneurie situées dans l'étendue de la capitainerie (1755) ; extrait des titres et propriétés de la haute justice de la terre et seigneurie de la Grange du Milieu (1755) ; mémoire explicatif, réponse à un mémoire concernant les droits de chasse à cor et à cri accordés aux seigneurs de Brunoy dans la forêt de Sénart (1716) ; affiches de coupes de bois (1732, 1741, 1756)

Date

1681-1756

Cote

B/751
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°17
SAINT-YON. - Biens communaux, équipement. - Bâtiments et terrains communaux, 1909, 1937-1938 (1] ; affaire JUGE : revendication concernant un terrain attenant à son moulin (plan), 1869 [2] ; lavoir : construction, travaux, 1900-1923 [3] ; mare : aliénation, 1913-1914 [4] ; construction de l'abreuvoir : extrait de délibération, 1906 [5] ; vaine pâture, 1859-1875 [6] ; électricité, 1923 [7].

Date

1859-1938

Cote

2O/1219
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINT-YON. - Biens communaux, équipement. - Bâtiments…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°18
Autres titres

Date

1305-1648

Cote

G/240
- Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
- CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
- Vie, gestion et temporel du chapitre
- Réunion des chapitres SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
- Autres titres
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°19
Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Banalités : - procédure Joseph de CAUVILLE contre Alexis-François-Joseph de GOURGUES : aveu et dénombrement de Joseph de CAUVILLE, maître de poste d'ORCEY (ORSAY), route de CHARTRES [propriétaire d'une ferme sise à ATHIS et faisant partie du fief de CARNAUX dit OZONVILLE], 26 février 1774 ; requêtes, ordonnance, sentence et conciliation à propos de l'usage du four banal, 1787-1788 ; assignation à la requête de de GOURGUES, 1788 ; - sentence réglementant les banalités, 10 juin 1780 ; reconnaissance d'un droit seigneurial pour le four banal d'ATHIS par Marie-Jeanne BOURELIER, 3 décembre 1784 et Claude MATART et Simon ANGOT, 28 décembre 1784. [9 pièces papier, 17 p.].

Date

1774-1788

Cote

26J/148
- Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Banalités : - procédure…
Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
Résultat n°20
Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE. - Adam GIRAUD fermier.

Date

1604-1647

Cote

77J/390
- Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil…
- Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE…
Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

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