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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
A/918
Date
1391-1710
Lieu
BRUNOY Commune, FLEURY-MEROGIS
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, FOI ET HOMMAGE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements et...
2
Cote
G/255
Date
1398-1649
Lieu
MONTLHERY Commune, PARIS Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, AVIS, CONTRAT, CONVENTION, DECLARATION CENSUELLE, DECLARATION, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • MONTLHERY
3
Cote
13J/57
Date
1406-1779
Lieu
MARCOUSSIS, GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT, LETTRE, MEMOIRES
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief de GRIVERY. - Foi et hommage du fief de GRIVERY...
4
Cote
A/1196
Date
1482-1747
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, DECRET, MEMOIRES, QUITTANCE, ACCORD DE TRAVAIL
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de la visite...
5

Seigneurie de QUINCAMPOIX. - Extraits d'aveux rendus à QUINCAMPOIX pour les dîmes de GUILLERVAL [copies d'actes de 1527, 1583 et 1723] (1792) ; extrait de foi et hommage portés à QUINCAMPOIX pour GUILLERVAL [copie d'acte de 1694] (1792) ; extrait de foi et hommage portant aveu par les dames de SAINT-CYR [copie d'acte de 1772] (1792) ; pièces relatives à la terre de QUINCAMPOIX, aliénée par le sieur de GRASSIN, au profit de sieur PENOT (1520), bail à cens et rente du seigneur du MONCEAU, cens et rente par Loys BERGUE, extraits de partage et actes concernant la propriété de la seigneurie de QUINCAMPOIX, baux de la terre et métairie de QUINCAMPOIX, pièce de séparation de QUINCAMPOIX et ABBEVILLE, pour la taille (1494-1730) ; bail de Jean du MONCEAU à Jean-Pierre de LA RUE, laboureur (1485) ; baux de Gabrielle d'ALLONVILLE [épouse de Guy de ROCHECHOUART] à Claude HARDY, laboureur (1617, 1625) ; vente de la dame d'ALLONVILLE, d'une coupe de trente arpents de bois à QUINCAMPOIX (1629) ; continuation de bail avec la veuve HARDY, à la terre de QUINCAMPOIX, à la réserve de la rente de TOURNEVILLE et de la LINARCHERIE, par Gabrielle d'ALLONVILLE (1631) ; prolongation de la terre des boisseaux proche de QUINCAMPOIX à la veuve HARDY, par Gabrielle d'ALLONVILLE (1631) ; bail de la veuve ROCHECHOUARD à Claude HARDY, laboureur (1625) ; bail de Guy de SENE de ROCHECHOUARD et Henry TESTU, seigneur de BALINCOURT, baron de BOULOIR, à Quentin PENOT, laboureur de la terre et seigneurie de QUINCAMPOIX (1691) ; vente de Claude TESTU, marquis de BALINCOURT et Charles Louis TESTU, comte de BALINCOURT [époux d'Anne Claudine ROCHEFORT d'ALLY de SAINT-LOM] à Etienne PENOT [époux d'Anne DRAMARD], receveur et fermier du sieur le maréchal de BALINCOURT, en sa terre et seigneurie de SAINT-CYR, relevant en roture du sieur GRASSIN (1786) ; traité et convention entre Simon Claude GRASSIN et le sieur TESTU de BALINCOURT, pour la vente de la ferme de QUINCAMPOIX (1768) ; pièce relative à la terre et seigneurie de QUINCAMPOIX : échange entre les dames du MONCEAU, dames de SAINT-CYR, et maître Jacques OLIVIER, avocat du roi au Parlement, de la terre et seigneurie de QUINCAMPOIX, d'une rente que ledit maître OLIVIER avait sur la seigneurie de SAINT-CYR, FONTENETTE (1504) ; pièce relative à la remise de VAULURET : vente d'Etienne TESSIER, manouvrier, à Etienne PENOT, laboureur (1772) [24 pièces].

Cote
30J/71
Date
1485-1772
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, GUILLERVAL
Type de document
FOI ET HOMMAGE, BAIL, BAIL A CENS, BAIL A RENTE, PARTAGE, CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ECHANGE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de QUINCAMPOIX. - Extraits d'aveux rendus...
6
Cote
A/1050
Date
1485-1574
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes : d'une mâsure et...
7
Cote
13J/51
Date
1490-1773
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT, TITRE DE PROPRIETE, MEMOIRES, BAIL, BAIL A CENS, INVENTAIRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • BELLEJAME. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage...
8

Lettre de recommandation de Delalive introducteur des ambassadeurs (1821). Accord entre Louis Barbançon et Jean de Cerny demeurant à Villelodon près de Corbeil (8 juin 1595). Blosset (Jean) sénéchal de Normandie, seigneur de Plesis-Pâté (1493). Allegrin (famille), seigneur d'Amblainvilliers (1574-1624). Abbé André Guiot à Corbeil de 1785-1793,1795-1802. Notice biographique (1739-1807). Jérome d'Argouges, seigneur du Plessis-Pâté. Charles du Monceau, seigneur du Nollant et d'Ollainville (1698). Berthier (famille) (XVIIIème siècle). Tartarin, avocat au parlement de Paris (1729-1730) . Dom Jean Besse (prêtre, moine de l'abbaye Saint Martin de Ligugé de l'ordre de Saint Benoit, oeuvres et correspondance (1861-1920). Digeon lieutenant général, correspondance avec le maire d'Essonnes, de Corbeil, de Melun (1921). Bérard, directeur général des Ponts et Chaussées (1815-1831). Herbelot (lettre de 1880 de Brétigny). De Fite Soucy (seigneur de Soucy (1675-1710), testament de madame de Fite de Soucy (1813). Famille de Lagrange. Charles Marie Jurien de La Gravière, administrateur de la marine, ministre de la marine (1814), autographe (1802), Amiral Jurien de La Gravière (J.P. Edmond). Affaire Pierre Vigier - Machet de Velye (1792-1815). Plaidoyer de l'accusé Pierre Vigier ; mémoire rédigé par E. Margerin, tuteur du mineur Machet de Veyle mis en accusation ; mémoire à consulter et consultation du procès du 25 thermidor an XII ; mémoire sur le procès pour les Margerin et leurs enfants et contre le sieur Pierre Vigier. Correspondance avec M.G. de Courcel (1879-1886). Dufour, conservateur de la bibliothèque de Corbeil, papiers (1870-1897). Ducis J.F. (poète), notice biographique (1733-1816). Ambroise Firmin Didot (1790-1876), imprimeur de Paris.

Cote
79J81/31
Date
1493-1921
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PLESSIS-PATE (LE), OLLAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
MEMOIRES, CORRESPONDANCE, TESTAMENT
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Lettre de recommandation de Delalive introducteur des...
9
Cote
12J/10
Date
1503-1542
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS, ECOLE (COURS D EAU)
Type de document
SENTENCE, ENQUETE, REGISTRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille LAPITE, 1459-1545. - Justice à DANNEMOIS :...
10
Cote
1J/300
Date
1510
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • PERIGNY. - Seigneurie : aveu et dénombrement par Jacques...
11
Cote
A/1241
Date
1552-1592
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
Type de document
INVENTAIRE, LETTRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Renonciation par Catherine...
12
Cote
A/909
Date
1556-1602
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CROSNE
Type de document
FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Donation du fief dit des...
13
Cote
12J/19
Date
1560-1617
Lieu
COURANCES
Type de document
FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Aveu rendu par Jehan de COLINVILLE au seigneur de COURANCES,...
14
Cote
A/940
Date
1567-1585
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de visite...
15
Cote
79J28/4
Date
1583
Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE, MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document -
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • FONTENAY-LE-VICOMTE
  • FONTENAY-LE-VICOMTE, justice.- Demande de dommages...
16

Donations et testaments. - Legs CREZIEUX. Maison du Bas d'argent, rue Galande, à PARIS. Vente par Nicolas PETIT, maître sellier lormier, à PARIS, rue Vieille Tixeranderie, paroisse SAINT-JEHAN-EN-GREVE et Jacqueline LEPAGE, sa femme, à Julien BONNIER commissaire de France, demeurant à PARIS, rue Galande, d'une maison sise à PARIS, en ladite rue Galande, 22 avril 1599. Sentence d'adjudication rendue par le prévôt de PARIS, Jacques d'AUMONT, baron de CHAPPES, sieur de DUM-LE-PATTEAU, à la requête d'Hector PURGET, maître sellier, élisant domicile, en son hostel siz à PARIS, rue ST-ANTOINE [...], aux termes de laquelle la maison du bas d'argent est adjugée à Me POCQUEL, procureur au Châtelet, qui déclare agir au nom de Julien BIONNIER, 9 juin 1599. Acte passé entre ledit BONNIER et Me Philippe HUGUEL, avocat au Parlement, au sujet des servitudes pluviales de cette maison, 10 avril 1606. Contrat de mariage de Julien BONNIER, prévost de l'artillerie de France, démourant en la ville de PARIS, rue Bourtibourg, paroisse SAINT-GERVAIS, natif de la ville de TOURS, avec Bonne JURY, veuve de Pierre de CREZIEUX, père et mère de Louis CREZIEUX, 10 juin 1592. Testament de Julien BONNIER, léguant à Louis CREZIEUX tous ses biens meubles et immeubles, 29 janvier 1598 ; renouvelé en juin 1604. Sentence du Châtelet et transaction réglant le différend qui s'était élevé au sujet de cette succession entre Louis CREZIEUX et les autres héritiers de BONNIER, 1607 et 1608. Baux de la maison du bas d'argent faits par Julien BONNIER, Bonne JURY ou Louis CREZIEUX à divers locataires, 1690-1942. Déclaration de ladite maison rendue par Bonne JURY, par laquelle elle reconnaît devoir à cette abbaye 6 deniers parisis de cens, à la SAINT-REMY, 6 mai 1625.

Cote
D/59
Date
1592-1642
Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
Type de document
CONTRAT, CONTRAT DE MARIAGE, CONTRAT DE VENTE, SENTENCE, TESTAMENT, CONVENTION, BAIL, DECLARATION, DECLARATION CENSUELLE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Donations et testaments. - Legs CREZIEUX. Maison du...
17

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (4 juillet - 29 juillet 1594). - Accord entre les héritiers de Simonne et Laurent Caré. - Obligation de 20 écus souscrite, au profit d'Oton Pinard, vigneron à Lardy, par Jean Guezard, vigneron au même lieu. - Quittance de 33 écus 20 sous tournois délivrée à "" Jehan Rochas, "" laboureur à Boissy, par "" Genevièfve Rolland, "" veuve de noble homme Philippe Brunel, vivant, avocat au Châtelet de Paris. - Contrat de mariage entre Robert Guillemard, cordonnier à Bruyères-le-Châtel, fils des feu Jean Guillemard et Michelle Hamel, d'une part, et Mathurine Rousseau, fille de Didier Rousseau, vigneron à Boissy, d'autre part. - Vente de 3 arpents de terre, terroir de Saint-Yon, faite, moyennant 26 écus 2/3 d'écu, à noble homme François Roussellet, contrôleur général de la maison de la Reine, par Jean Duchesne, laboureur à Boissy. - Autre de 3 quartiers de terre, terroir de Boissy, champtier de "" Malassis, "" faite au même François "" Roussellet, "" moyennant 10 écus sol, par Denis "" Pocquet, "" chevaucheur ordinaire des écuries du Roi, un des 120 privilégiés. Constitition de procureur par les enfants et héritiers de Pierre Fauveau et Henriette Sorieul. - Actes relatifs à un transport d'héritage fait à Jean Duchesne, déjà nommé, par Abel "" Bagot, "" maréchal à Boissy. - Constitution de procureur par les héritiers d'Oudry Feulleret. - Actes intéressant les familles Giffard, Godin, Lesné, Duchesne, Brethon, Subtil.

Cote
E/4394
Date
1594
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, LARDY, PARIS Département, BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
MINUTE NOTARIALE, CONTRAT, CONTRAT DE MARIAGE, CONTRAT DE VENTE, CONVENTION, OBLIGATION, QUITTANCE, ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
18

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) vente d'un demi-arpent de terre à la charge de payer 16 sols de rente à la fabrique de Bruyères. Confirmation de la présence de M. Dugué à la maison de plaisance d'Arny (17/06/1756) ; (2) autorisation du préfet de rembourser la rente par Mme Charlet (13/04/1813) ; (3) note d'estimation (sans date) ; (4) vente de prés des héritiers Bourgeron (13/12/1693) ; (5) acte de vente de prés par les héritiers Bourgeron à M. Jean Dugué (13/12/1693) ; (6) confirmation de la vente ci-dessus (03/12/1693) ; (7) chemise-répertoire concernant les pièces n°8 et 9 (sans date) ; (8) bail à cens portant lots, rentes, défaut et saisine fait par Joachim Le Mairat, chevalier et marquis de Bruyères, à M. Jean Dugué (05/06/1754) ; (9) bail de terrains par Augustine, Catherine Dugué, veuve de Bertrand, Jean-Baptiste Charlet, à Claude Bailly, vigneron, et Marie, Claude Dutheil, sa femme (27/09/1803) ; (10) chemise-répertoire concernant la pièce n°11 (sans date) ; (11) constat d'arpentage entre Augustine, Catherine Dugué, veuve Charlet et Christophe de Cantonce (1805) ; (12) Alexandre, Maximilien Charlet et sa femme vendent à Charles, Pierre, Mathieu Combes, une maison bourgeoise à Guisseray (24/10/1834) ; (13) note de possession de biens (sans date) ; (14) déclaration censuelle faite au profit de Guillaume de Lamoignon par Jean Dugué sur ses biens divers (30/06/1751) ; (15) bail par Charles, Denis de Bullion à Mathieu Prévost, laboureur de terres (04/10/1698) ; (16) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet et Louis, Denis Durand, cultivateur à Arny, bail d'une maison et de terres par Charlet (04/11/1826) ; (17) déclaration de bail par Louis Durand fait par M. Charlet (09/09/1832) ; (18) note (sans date) ; (19) bail à Louis Durand de terres par M. Charlet (04/11/1826) ; (20) bail à ferme à Louis, Denis Durand de biens : maison et terres par M. Charlet (29/05/1820) ; (21) bail de terres par Augustine, Catherine Dugué, veuve de Charlet à André Hateau, vigneron (29/08/1721) ; (22) note de comptes (sans date) ; (23) mise en possession par jugement d'une parcelle de terres au profit de J. Dugué (11/01/1713) ; (24) arpentage de terres pour Augustine, Catherine Dugué, veuve Charlet (20/10/1811) ; (25) appel en justice pour Augustine, Catherine Dugué (20/10/1881) ; (26) sentence de rentrée en possession par J. Dugué d'une maison et de terres à Arpenty (11/01/1713) ; (27) assignation en justice de M. Jean Dugué comme créancier de la succession du défunt Jean Coret (31/03/1692) ; (28) titre de rente annuelle et perpétuelle de bail d'héritage par M. Jean Dugué à Jean Calé (31/03/1692) ; (29) acte d'acquisitions diverses (01/12/1750) ; (30) lettre d'information sur le partage suite au décès de J. L. Bontemp (19/05/1845) ; (31) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet et Jean Louis Bontemp concernant un échange de terres (02/05/1816) ; (32) vente par Jean-François Guillemard et Aimé Lambert à Jean Auger de terres (12/12/1758) ; (33) vente d'une parcelle de terre par Jean Jacquet à Jean Dugué (15/07/1758) ; (34) en présence de Messire Jean Dugué, présent dans sa maison de plaisance d'Arny, Marie Brichefon, veuve de Claude Plessy et autres héritiers font échange avec Jean Dugué de propriétés diverses (01/12/1750) ; (35) en présence de Jean Dugué et Jean-Louis Coquet, font échange de terres (11/01/1751) ; (36) Messire Jean Dugué et le sieur Bertin et sa femme, font échange de terres (09/04/1736) ; (37) Jean Dugué, arpenteur royal, demeurant à Arny, qui aurait acquis de Jacques Langlois un espace de logis et dépendances (01/07/1679) ; (38) vente par Marie Langlois, veuve de Jean Delatte, à Maître Jean Dugué, procureur fiscal, demeurant à Arny, d'une petite maison et de 2 espaces, logis et dépendances (03/12/1693) ; (39) idem (12/04/1693) ; (40) suite de la pièce n°38 (03/12/1693) ; (41) acquisition par M. Jean Dugué d'une maison de M. Didier Durand (22/11/1702) ; (42) acquisition d'une maison par Marin Lecesne par échange (02/07/1594) ; (43) échange entre Gérard Morize et Didier Durand d'une maison couverte de tuiles à Arny, contre une maison, ruelle des Moisins (13/05/1850) ; (44) vente par Nicolas Guérin et sa femme, d'un espace et logis couvert en tuiles et dépendances à Arny, à Maître Jean Dugué, procureur fiscal, demeurant ordinairement à Arny, acceptant pour lui Maître Jean Dugué, bourgeois de Paris, son fils (03/04/1694) ; (45) original du n°44 (03/04/1694) ; (46) vente par Claude Collignon à Maître Jean Dugué d'un quartier et 1/2 de terre (31/05/1695) ; (47) reçu de M. Dugué la somme de 32 livres pour l'achat de terres, signé Charles Morize (28/12/1706) ; (48) échange entre Jean Dugué, procureur fiscal et Claude Chesnay, d'un quartier de terre (08/03/1693) ; (49) remboursement de vente par Messire Jean Dugué, procureur, à Catherine Lortias, veuve de Claude Girou (20/11/1693) ; (50) vente par les héritiers de Rémy Crépin, Pierre Blondau, Denis Blanchard ...etc, à Jean Dugué de 3 quartiers de terre (16/01/1693) ; (51) échange de 2/3 de maison, étable y attenant, appartenant à Pierre Visinier avec Antoine Visinier, bourgeois de Paris (05/01/1656) ; (52) suite du n°51 : échange de maison contre titre de rente (19/09/1676) ; (53) titre de nouvelle reconnaissance de rente entre Claude Girou et Françoise Chardon, veuve du sieur Visinier (06/09/1673) ; (54) remboursement de rente entre François Chardon, la veuve Antoine Visinier, Nicolas Visinier et Claude Girou (15/12/1673) ; (55) constitution de rente sur des maisons sises à Arny par Claude Lortias, Jeanne Egasse, sa femme, lesquels ont vendu à Antoine Visinier, bourgeois de Paris (29/07/1649) ; (56) Messire Charles Desficte, chevalier seigneur de Soucy, déclare avoir reçu de Claude Girou et Catherine Lortias la somme de 800 livres en louis d'or et d'argent, bon et ayant cours dans le royaume de France (27/12/1673) ; (57) constitution de rente par Claude Lortias, marchand-barbier-chirurgien, à Messire Charles Desficte, chevalier gentilhomme et maître d'hôtel ordinaire du Roy, seigneur et baron de Soucy (18/08/1642) ; (58) constitution de rente par Claude Lortias, marchand-barbier-chirurgien, à Messire Charles Desficte, etc... (18/08/1642) ; (59) conversion de liasse suivant l'état des biens (03/10/1808) ; (60) reconnaissance par M. Charlet de la remise de 90000 livres par M. Pinet (09/06/1789) ; (61) échange entre M. Paul Charlet et M. François, Clovis David et M. Charlet qui abandonne une portion de grange contre un pré (11/11/1871) ; (62) rendu de jugement entre Jean-François Fontan et autres créanciers se prétendant créanciers du sieur Pinet (28/06/1792) ; (63) supplique de bien vouloir examiner la plainte portée contre la famille de Pinet concernant la disparition d'objets de valeur soustraits après les scellés (sans date) ; (64) déclaration de Dubourg affirmant que M. Pinet n'a aucun droit sur la créance, M. Charlet étant seul bénéficiaire (04/01/1793) ; (65) bail d'une maison, terres à Arny données par M. A. L. M. Charlet à M. François Labbé, vigneron (17/10/1816) ; (66) chemise récapitulative du dossier des pièces 67 à 75 (sans date) ; (67) à Verville, reçu de Mathurin Duteil la somme de 30 francs de J. B. Coret pour Mme Charlet (20/01/1813) ; (68) à la requête d'Augustine, Catherine Dugué, arpentage d'un terrain, la Maugerie (10/10/1812) ; (69) plan de la Maugerie (1812) ; (70) lettre informant Mme Charlet que la sommation à M. Ratel sera faite le lendemain (07/10/1814) ; (71) acquisition de terres par M. Dugué dont la Maugerie (25/10/1714) ; (72) vente de terres par Bonaventure Heaulme à Maître Jean Dugué (01/03/1693) ; (73) requête d'Augustine, Catherine Dugué pour procéder à l'arpentage d'une pièce de terre à la Maugerie (18/10/1811) ; (74) Mlle Françoise, Angélique de Soissons, veuve de Didier Prieur, vend à Jean Dugué, une parcelle de terres (19/12/1707) ; (75) bail à rentes fait à M. Dugué de terres, d'héritage et de rentes (04/01/1686), quittance de la rente (27/03/1684) ; (76) sommation de comparaître au tribunal faite à M. Legret, à la demande de M. Lefebvre (14/02/1684) ; (77) compte-rendu de la comparution d'Etienne, Antoine Bruno et M. Hennecart concernant les frais de la liquidation de la faillite de Chapot non réglés par Hennecart (02/08/1825) ; (78) notification de comparution n°77 (août 1825) ; (79) vente d'une maison de campagne à Villemonble par décision de justice (26/01/1826) ; (80) demande de comparution concernant l'affaire n°79 (sans date) ; (81) le sieur Fabien Lenormand, avocat à la cour de Rouen, conclut le bail d'une maison sise à Paris avec Mlle Daufresne (18/03/1826) ; (82) sommation à Maître Chevalier pour le compte de Maître Chaigneaux de comparaître à la 2e chambre du tribunal de 1ère instance (22/06/1826) ; (83) avis de comparution de M. de Plan à la demande de Mme Veuve Duplessis-Chatillon (sans date) ; (84) 14 février courant, avis de comparution de Mme Veuve Legret de Rouville à la requête de M. Lefebvre (sans date) ; (85) remise de titres d'emprunt à M. Raimage pour des titres concernant l'Espagne (24/09/1824) ; (86) assignation devant le tribunal. Tutelle des enfants, mise sous tutelle des biens. Famille Legret de Rouville (27/01/1826) ; (87) prêt d'argent au profit de Louise et Antoinette Théodore Poisson. Deux filles mineures (1811) ; (88) cession de cautionnement de journal (le journal existait sous l'Empire) (30/09/1823) ; (89) lettre pour demander paiement de deux trimestres de rentes à M. Charlet. Lettre venant d'Aubusson (01/10/1814) ; (90) note sur l'assemblée générale du clergé de France (19/03/1682) ; (91) jugements rendus par la cour d'assises de la Marne (1828) ; (92) création d'un journal (09/06/1819) ; (93) jugement pour cause de lésion en faveur du vendeur entre le sieur Joannard et le sieur Langlois avec vente des biens (20/03/1819) ; (94) distribution entre les créanciers d'une somme de 14305 francs déposée à la caisse des dépôts et consignations à la demande de M. Sehmit (15/09/1819) ; (95) courrier adressé à M. Charlet concernant le mariage du soldat Cantelou avec Mlle Boutet (04/02/1790) ; (96) jugement rendu. Note concernant une adjudication de saisie immobilière (23 ventôse an 10) ; (97) conclusions de jugement pour le paiement d'une somme de 16000 francs entre les sieurs Anger et les sieurs Tissier et Gally (21/12/1818) ; (98) notification de jugements (sans date) ; (99) note sur les saisies immobilières (sans date) ; (100) acte de liquidation de la succession de la veuve Vialle (14/07/1818) ; (101) échange entre les sieurs et dames Boulard et Roulier (15/09/1774) ; (102) mémoire de travaux de peinture au château d'Arny, propriété Charlet (12/01/1904) ; (103) facture de travaux de serrurerie de Blumstein à Bruyères (15/02/1903) ; (104) facture de menuiserie des établissements Gally adressée à la propriété Charlet à Bruyères (28/10/1867) ; (105) mémoire de travaux de maçonnerie Delagarde adressée à la propriété de Paul Charlet à Bruyères (16/11/1875) ; (106) mémoires de comptes des biens de M. Charlet (30/07/1849) ; (107) mémoire de pavage autour du château d'Arny adressé par M. Beauvet, entrepreneur à M. Charlet (1864) ; (108) ; (109) mémoire de travaux de couverture et de maçonnerie adressé par l'entrepreneur Laurent pour le compte de Mme Henner (1922) ; (110) mémoire de maçonnerie de l'entreprise Luce.

Cote
72J/5
Date
1594-1922
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
NOTE, BAIL, BAIL A CENS, BAIL A FERME, BAIL A LOYER, BAIL A RENTE, DECLARATION CENSUELLE, PLAN, MEMOIRE DE TRAVAUX, PUBLICATION PERIODIQUE
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) vente d'un...
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Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (1er juillet - 27 juillet 1597). - Denis Pocquet, procureur et receveur pour François de Balsac, seigneur d'Antraigues, chevalier des ordres du Roy, cappitaine de cent hommes d'armes de ses ordonnances, conseiller en ses conseilz, bailly et gouverneur d'Orléans, seigneur de Marcoussis..., Boissy et Eglis ..., baille à faire et parfaire à Guy Burgevin, maçon en plâtre à Boissy, les réparations de la maison de la geolle, audictoire et prison dudit Boissy, moyennant la somme de 35 écus, dont 8 écus comptant et le surplus payable après l'exécution et la vérification des travaux, suivant le bail judiciaire fait au rabais par le bailli de Boissy, le 23 juin 1597, et l'ordonnance de sieur de Boissy, du 29 des mêmes mois et an. - Contrat de mariage entre Jacques Robert, demeurant à Boissy, d'une part, et Françoise Louin, fille mineure de feu Etienne Louin, vivant, laboureur à Saint-Yon, et de feu Jeanne Bedeau, d'autre part. - François Leconte, mesureur et arpenteur à Boissy, cède à Michel Ménager, laboureur à Jouy, paroisse de Breulx, une obligation de 13 écus 20 sous tournois passée à son profit, par-devant Claude Hariveau, tabellion à Saint-Yon, le 8 juin 1594. - Obligation de 83 écus 20 sous tournois passée, au profit de nobles hommes Isaac Leschassier, avocat au Parlement, et Louis Leschassier, secrétaire du Roi, par François Langloys marchand et laboureur à Boissy, et Madeleine Chardon, sa femme. - Thomas Sainctain, laboureur, cède à Jean Lambert, le jeune, fils et héritier de feu Regnault Lambert, 14 arpents de terre, ci-devant baillés à moitié audit Saintin par François Langlois, tuteur dudit Lambert et pouvant appartenir à ce dernier en sa qualité d'héritier (20 juillet 1597). - Cession de tout droit de douaire coutumier par usufruit sur un arpent de terre, terroir de Boissy, faite, au profit de Denis Coiffier et Jeanne Préault, sa femme, fille et héritière de Louis Préault et de Marie Lambert, par Claude Blangarnon, vigneron à Boissy. - Bail de maison et dépendances à Boissy, lieu dit Lormetteau, fait à Fleurand Broquehaye, vigneron à Boissy, par X. Dubois, laboureur au même lieu. - Jean Tremblay, laboureur à Torfou, fils des feu Jean Tremblay et Jeanne Mary, renonce à la succession de feu Nicolas Villeneufve, son cousin, au profit de Vincent Chesnaye, laboureur à Torfou, co-héritier par transport de droit successoral. - Accord entre André Lebedeau, praticien à Boissy, d'une part, et Claude Hariveau, praticien à Châtres, tant en son nom que comme se portant fort de Jean Poynet et de Louise Chardon, sa femme, mère dudit Claude Hariveau, et de Marie Hariveau, sa soeur, d'autre part. - Echange entre Macé Bodin, dit La Brèche, des gardes de Monsr, le duc de Montbazon, estant de présent, logés en ce lieu de Boissy, d'une part, et Sulpice Préault, laboureur à Breuillet, d'autre part (27 juillet 1597). - Promesses d'indemnité faites par : 1° Jean Dangente, vigneron à Boissy ; 2° Pierre Hariveau, laboureur à Avrainville, à Guillaume Mandonnet, laboureur à Boissy, commissaire établi par justice sur des héritages saisis à la requête de noble homme Claude Daubray ou d'Aubray, secrétaire du Roi, seigneur du fief de Chaumillier à Avrainville.

Cote
E/4433
Date
1597
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUX-JOUY, TORFOU, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BREUILLET
Type de document
MINUTE NOTARIALE, BAIL, CONTRAT DE MARIAGE, OBLIGATION, TUTELLE, BAIL IMMOBILIER, CONVENTION, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (3 novembre - 31 novembre 1597). - Joachim Bailly, laboureur à Lamondant, paroisse de Souzy, au nom et comme tuteur de Georges Pottier, fils mineur de feu Michel Pottier, baille ..., à titre de pantion, nourriture et apprentissage, du XXIe jour de septembre dernier passé jusques à deux ans finiz et accompliz, à Louis Guiselin, maître et garde des escolles de Boissy-soubz-Saint-Yon (...) ledit Georges Pocquet (sic, mais il faut lire Pottier), pour l'instruire et l'apprendre à lire et escripre du mieulx que leur sera possible, et luy pouveoir feu, lict, lumière, et icelluy norrir comme son estat appartient, durant ledit temps (...) moyennant la somme de 30 écus par an, payables par trimestre. - Vente d'un demi-quartier de vigne, vignoble de Boissy, champtier de la Justice, faite à Jean Bedeau, marchand et laboureur à Boissy, par Jean Prévosteau, vigneron au même lieu, et Clémence Aulmont, sa femme. - Transport de deux rentes annuelles fait à Simon Langlois, marchand à Ollainville, par Jean Lambert, greffier et tabellion au bailliage de Boissy (9 novembre 1597). - Autre, au même, par Jean Lambert, meunier à Boissy. - Autre, à Jeufroy Fronteau, jardinier à Ollainville, par Guy Lerahier, écuyer, sieur des Roches, demeurant à Torfou, héritier, en partie, de feu Martin Lerahier, vivant, écuyer, sieur de Chaurolle, et comme ayant les droits acquis de ses cohéritiers. - Echange entre le susdit Fronteau, d'une part, Nicolas Voisin, laboureur à Marivault, paroisse de Janvris, et Jeanne Petit, sa femme, d'autre part. - Acte contenant une déclaration d'arbitres, touchant l'usage public d'un chemin appelé Chemin des Meuniers, tendant du chemyn de Boissy à Châtres au champs de la Voye Herbue, et de ladite Voye Herbueau Grand Chemyn tendant de Paris à Orléans, où se trouvait, entre autres, un quartier de terre, sur lequel Jean Porteau, licencié ès lois, conseiller du Roi et prévôt de Montlhéry, prétendait avoir le droit de lever une rente annuelle de 30 sous tournois, au nom et comme tuteur des mineurs de feu Guillaume Darras, vivant, contrôleur des tailles en l'élection de Montfort, et de Louise Blanchevyn (15 novembre 1597). - Bail d'héritages, à Boissy, fait à Liénard Marly, par noble homme maître Jean Porteau, prévôt de Montlhéry, se portant fort de Marie Darras, sa femme (même date). - Vente d'un demi-arpent de terre, terroir de Saint-Chéron, champtier du Poirier du Roy, faite à Pierre Chenevière, laboureur aux Noues, paroisse de Vallegrand par Jean Chenevière, laboureur à la Petite Beausse, paroisse de Saint-Chéron. - Bail de 100 arpents, terre, pré et pâtures, sis à Vallegrand et aux environs, fait, moyennant un loyer annuel de 33 écus 1/3, à noble homme Jean Pressouer, archer des gardes du corps du Roi sous la charge de monsieur de Vittry, demeurant audit Vallegrand, par Jean Lambert, sieur de Richemont, archer des gardes du corp du Roi, demeurant à Boissy, au nom et comme procureur fondé de noble homme Claude Daubray, seigneur de Bruières le Châtel et du fief de Lahonville, scitué à Vallegrand. - Robert Philippes, prêtre, curé de l'église de Saint-Yon, cède à Nicolas Prévost, cordonnier à Saint-Yon, ses biens meubles et immeubles, dettes, etc., et mesmes le gros de sa cure de Saint-Yon qui est de deux muiz de grain, mesure de Saint-Yon, à luy deubz par Me Jacques Bourdon (...) à la réservation des grains qui sont de présent ensemencez sur les terres de sa cure de Saint-Yon et de la Magdelaine, à la charge par ledit Prévost de donner audit Philippe décharges générale de la somme de 32 livres sol, qu'il luy doibt, tant par contrat de mariage que pour argent à luy presté ; de plus, ledit Prévost sera tenu d'entretenir ledit M. Robert Philippes de nourritures et (...) d'habitz, comme à son estat appartient, pour le temps et espasse d'un an seullement (16 novembre 1597). - Vente d'un demi-arpent de vigne aux Sablons, champtier de Champ Jolly près la Bergère Fizeau, faite à Jean Besnier, laboureur à Boissy, par Pierre Bally, vigneron à Feugères, paroisse de Saint-Yon. - Inventaire après décès de Pierre Bruières, à la requête de Jean Legrand, vigneron à Boissy, au nom et comme tuteur de Clémence et Gabrielle les Bruières, filles mineures du défunt et de feu Perrine Rousseau, et aussi à la requête de Jeanne Roudin, veuve dudit défunt et tutrice de leurs enfants mineurs : 1 jument, poil noir, avec collier, bride, licol et selle, 6 livres, 10 sous tournois ; une vache, poil rouge, 8 livres ; 1 charrue, garnie de ses rouelles et de ses fertz, 2 livres 20 sous tournois ; 1 coq, 3 poules et 6 poulets, 50 sous tournois ; 1 charrette, garnie de ses roues, 5 livres ; 1 coffre, bois de chêne, fermant à cléf, de 5 pieds de long, 10 sous tournois ; 21 livres de fillace escorchée et non espessollée, 3 sous tournois la livre : 12 livres de fil de chanvre en écheveau, 10 sous tournois la livre ; 5 livres ½ de fil d'étoupes en écheveau blanc, 7 sous 7 deniers tournois la livre. A l'article des dettes, on trouve qu'il est dû à Jean Lambert, sieur de Rochemont, 1 boisseau d'avoine par lui prêté audit Bruières, durand les gendarmes ; à Louis Girard, collecteur des tailles 2 boisseaux ; pour la creue du cheval d'artillerie et pour ung quartier de taille, 2 livres. L'inventaire des papiers indique des actes passés par-devant Jean Lambert, notaire en 1588, 1591,1594 et 1596 (18 novembre 1597). - Testament de Marie Mesnard, femme de François Leconte, demeurant à Boissy. Elle choisit sa sépulture dans l'église Saint-Thomas de Boissy, et, pour cela, donne à ladite église 1 écus sol. - Bail d'héritage fait à Louis Guiselin, maître des écoles de Boissy-soubz-saint-Yon, et Martin Pillas, laboureur à Boissy, par Marin Michel, bourgeois de Paris, au nom et comme procureur de Perrette Robillard, sa mère, veuve de François Feulleret, vivant, procureur au Parlement de Paris. - Bail de la ferme et métairie de la Madeleine, en la paroisse de Saint-Yon, fait, moyennant un loyer annuel de 55 écus, à Martine Roux,veuve de Pierre Coqueau, et Jean Coqueau, son fils, par noble homme Jacques Leschassier, avocat en Parlement, et Louis Leschassier, son frère, secrétaire du Roi. - Titre nouvel d'une rente annuelle de 3 écus ½ passé, au profit de Denis Pocquet, demeurant à Boissy, par Jean Buard, laboureur à Saint-Sulpice, fils et héritier, pour moitié des feu Jean Buard et Avoye Fortin, et Louis Fortin, laboureur à Jouy, paroisse de Breux, au nom et comme tuteur de Jean Buard, le jeune, fils mineur des feu Denis Buard et Michelle Lelong, lequel Denis Buard était fils desdits Jean Buard et Avoye Fortin. - Vente de 4 arpents 3 quartiers de terre, terroir de Boissy, fait à Duchesne, laboureur à Boissy, par Pierre Poullier, marchand et laboureur à Guibeville, paroisse de Chettainville, tant en son nom que comme se portant fort de Rose Lemarquant, sa soeur. - Acte dans lequel Georges Chenard déclare que depuis huit ans en ça, il lui fut loué, par le seigneur de la Briche, une maison sise à Saint-Sulpice, appelée les Grandz Meurs, pendant qu'il l'habitait, il invita Blanchard Leloup, laboureur à Saint-Sulpice, à y aller demeurer avec lui ; celui-ci accepta et mit dans cette maison tous ses meubles et ses grains, mesmes durand le siège de Corbeil, qui estoict assiègé par monsr de Mayenne et ladite maison plusieurs picorreur d'Espaignolz et autres soldatz qui meirent le feu en ladite maison, qui fut antièrement bruslée, avec tous les meubles desdictz Chenard et Leloup. Voilà les deux commensaux ruinés ; Blanchard Leloup n'a jamais payé à Chenard, pour tout loyer, que 4 boisseaux de blé : dont acte (30 novembre 1597).

Cote
E/4437
Date
1597
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SOUZY-LA-BRICHE, OLLAINVILLE, TORFOU, JANVRY, ARPAJON Commune, SAINT-CHERON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BREUX-JOUY, GUIBEVILLE, CHEPTAINVILLE, PARIS Département, LOIRET
Type de document
MINUTE NOTARIALE, TUTELLE, BAIL, CONTRAT D APPRENTISSAGE, CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ECHANGE, DECLARATION, JUGEMENT, BAIL A LOYER, INVENTAIRE APRES DECES, TESTAMENT, TITRE NOUVEL
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...