Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : banalités : - acte de plainte contre les habitants qui ont recours à un boulanger autre que celui assigné par le seigneur d'ATHIS, 14 juin 1580 ; - Guillaume MILLION du moulin d'ORGEVAL contre Jean BARON de moulin LE ROY, 17 mars 1598 ; - jugement de la Cour dans un litige entre le meunier d'ATHIS et les fermiers voisins, 7 mai 1605 ; - mémoire concernant les banalités sur la terre d'ATHIS, 7 mai 1605. [2 pièces parch., 5 p. - 4 pièces papier, 9 p.].
Date
1580-1605
Cote
26J/32
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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
Producteur :
POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
![Famille de GRAVILLE. - Justice seigneuriale. - Registre du greffe de la prévôté du bailliage de MARCOUSSIS (1526-1529). Exploits, défenses, défauts et amendes prononcés contre les habitants de Marcoussis depuis le jour de Noël 1400 jusqu'au jour de Noël 1420 [documents rangés en salle des plans]. Lettres patentes accordées à Louis de GRAVILLE par CHARLES VIII portant établissement d'un jour de marché par semaine et deux foires par an à MARCOUSSIS, parchemin (1488) ; quittance des droits seigneuriaux dus au roi sur la terre et seigneurie de MARCOUSSIS, à cause du mariage de Jeanne de GRAVILLE avec René d'ILLIERS, seigneur de MILLY, parchemin (1528).](/images/d4f4c27f-efb5-4778-8f46-0d3f0cb6b632_search_result_thumbnail.jpg)