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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2405W/25
Date
1978-1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Correctionnel : registre des appels correctionnels...
2
Cote
2405W/23
Date
1979-1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Correctionnel : registre des appels correctionnels...
3
Cote
1310W/165
Date
1950-1957
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
REGISTRE D APPEL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Déclarations d'appel : registre de juillet 1950 à novembre...
4
Cote
1976W/290
Date
1973-1978
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE DES MINEURS ET...

  • Registre de jugements civils en appel (1973-1976)....
5
Cote
2167W/36
Date
1995-1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE, COMMUNIQUE DE PRESSE, NOTE, COMPTE-RENDU, RAPPORT, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, PROCES-VERBAL, NOTES MANUSCRITES, BROCHURE
  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin...
6
Cote
2360W/6
Date
1950-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES (MINEURS).

  • Civil : minutes des décisions, audiences de protection...
7
Cote
1210W/135
Date
1948-1960
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des appels des causes.
8
Cote
1310W/178
Date
1963-1965
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
REGISTRE D APPEL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : registre d'appel de novembre 1963...
9
Cote
1221W/43
Date
1940-1953
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE
  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Jugements de simple police, (décembre 1940-1953) ;...
10
Cote
2490W/16
Date
2003-2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
REGISTRE D APPEL
  • Contexte : CONTENTIEUX DE LA SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : registre des appels...
11
Cote
1222W/28
Date
1938-1948
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE
  • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

  • Tribunal civil : 1ère et 2ème chambre, 2 registres...
12
Cote
1976W/51
Date
1967
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE DES MINEURS ET...

  • Dossier pénal : appel (1967).
13
Cote
1233W/10
Date
1970
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
JUGEMENT
  • Contexte : ACTES DOMANIAUX, AMENAGEMENT DE L'AUTOROUTE A6, EXPROPRIATIONS.

  • CORBEIL-ESSONNES : rénovation de l'ilôt Saint-Léonard,...
14
Cote
1310W/179
Date
1959-1964
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
REGISTRE D APPEL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : registre d'appel de juin 1959 à...
15
Cote
1741W/17
Date
1965-1974
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
REGISTRE D APPEL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres d'appel du Tribunal de Police.
16
Cote
2405W/24
Date
1982-1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Correctionnel : registre des appels correctionnels...
17
Cote
1210W/149
Date
1948-1955
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Appels.
18
Cote
2657W/44
Date
1986
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune, SOISY-SUR-ECOLE, VERRIERES-LE-BUISSON, FORGES-LES-BAINS, ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ORDONNANCE
  • Contexte : EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE ET ORDRES...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
19
Cote
1924W/160
Date
1968-1973
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
REGISTRE, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registre de jugements pénaux en appel (1968-1973)....
20
Cote
2657W/43
Date
1985
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, CHAMPLAN, CHALOU-MOULINEUX, SAULX-LES-CHARTREUX, MASSY Commune, IGNY, DOURDAN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, VERRIERES-LE-BUISSON, MORSANG-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BONDOUFLE, ARPAJON Commune, VILLEJUST, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BRIIS-SOUS-FORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ORDONNANCE
  • Contexte : EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE ET ORDRES...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...