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1

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) bail au domaine d'Assailly consenti par Jacques Auger à Jean Lebard (11/01/1783) ; (2) échange d'un terrain dit le Pré des Aulnes entre Jacques Auger et Philippe Perrot contre 3 pièces de pré par Perrot situé dans la prairie de Sailly (12/05/1736) ; (3) vente par André Legaillard et Louis Chaudé de terre à Jean Levallée (1er messidor de l'an 2 (1794)) ; (4) échange d'héritage entre Jacques, Gaspard Auger et Jeanne Lebard, veuve Levallée. Echange de terres (05/07/1807) ; (5) 4e lot d'un partage entre Auger et Moireau (sans date) ; (6) bail du domaine d'Assailly consenti par Jacques Auger, propriétaire, à Guillaume Lebard, laboureur (01/05/1752) ; (7) bail donné par Mme Bourdalou à Jean Riès (29/09/1675) ; (8) suite de l'acte de la pièce n°7 (29/09/1675) ; (9) appel en justice par défaut (28/07/1689) ; (10) lettre de dépôt d'une ordonnance (09/07/1689) ; (11) demande de comparution au tribunal (09/07/1689) ; (12) bail du manoir d'Assailly (09/07/1689) ; (13) vente de terres par Jean Lebard (22/08/1708) ; (14) vente par Boutet d'un quartier de pré au profit de Moireau (07/03/1694) ; (15) bail de 9 ans accordé par Jacques Auger à Guillaume et Jean Lebard (père et fils), laboureurs (12/05/1761) ; (16) vente par Jean Boutet au profit de Moireau, de Chenevière (4 boisselets) (21/03/1694) ; (17) vente par Jacques Merin et Vincent Taureau du pré d'Assailly à Henri Degournay (31/10/1651) ; (17 bis) bail au domaine d'Assailly par Jacques Auger à Jean Lebard (12/09/1770) ; (18) échange de prés entre Jean Auger et Nicolas Grésault (11/01/1806) ; (19) échange d'héritages entre Jacques, Gaspard Auger et François Canon (25/03/1805) ; (20) échange d'héritages entre Jacques, Gaspard Auger et Nicolas Grésault (09/05/1806) ; (21) échange d'héritages entre Jacques, Gaspard Auger et Jean Levallée (10/05/1807) ; (22) bail à terme pour 9 ans par Jacques, Gaspard Auger Dessailly à Gratien Thibault (18/07/1801) ; (23) vente par Jean Bezard à François Moireau d'une moitié de chambre (30/05/1691) ; (24) vente de terres par Etienne Dobier à François Moireau (20/05/1672) ; (25) acquisition d'un pré par Jean Dugué (20/05/1672) ; (26) description de terrains (sans date) ; (27) échange entre Geneviève, Elisabeth Visinier, veuve de Jean-Baptiste, René Lelong et Jean Dugué : 2 pièces de terre au terroir de Bruyères et à la prairie de Bruyères, contre rente foncière et 1/2 quartier de pré proche du moulin de Trémerolles (15/09/1763) ; (28) contrat de cession de rente par Thomas Formentin au profit de Nicolas Loiseau de 167 livres tournois ; (29) acquisition par Jean Dugué d'un arpent, 10 perches d'héritages en 3 pièces (octobre 1753) ; (30) échange en faveur de Jean Dugué avec Claude, Denis Durant d'un demi-arpent et d'un quartier d'héritage en 5 pièces (01/08/1751) ; (31) bail d'héritages et de rentes foncières au profit de Jean Dugué par Claude et Jean Durant (29/09/1715) ; (32) contrat de rente pour M. Dugué contre Claude et Jean Durant (29/09/1715) ; (33) échange par lequel M. Jean Dugué acquiert 8 perches de terre aux Graviers d'Arny (28/01/1732) ; (34) acquisition par échange par Jean Dugué de 7 quartiers de terre aux Graviers d'Arny (25/05/1711) ; (35) procès-verbal d'arpentage et d'estimation de la succession de Guillaume Chardon et de Marie Boudier, son épouse (06/03/1651) ; (36) échange entre Jean-François Chardon, curé de Notre-Dame de Bruyères-le-Châtel, et Thomas Pansse, curé de St-Didier de Bruyères, cession par Thomas Pansse à Jean Dugué (janvier 1702) ; (37) échange de terres entre Jacques Macioguet et Jean Dugué : 2 parcelles de terre (13/10/1711) ; (37 bis) Maison d'Arny entre 1670 et 1720, évolution de la propriété ; (38) bail par le fermier général des biens de l'église du domaine du Cormier (sans date) ; (39) possessions accordées au citoyen Auger (sans date) ; (40) bail à ferme par Jacques, Gaspard Auger à Louis Pesto pour 9 années (02/11/1793) ; (41) bail à ferme passé devant notaire (02/11/1793) ; (42) bail par Jacques, Gaspard Auger Dessailly à Louis Pessaut pour 9 ans (02/11/1793) ; (43) bail à ferme accordé par Jacques, Gaspard Auger Chevrier à Pierre Moreau dit Gillon (28/12/1806) ; (44) échange de terres entre Jacques, Gaspard Auger Dessailly et Claude Berthonnière et Paul Bigot (13/02/1808) ; (45) vente par Jean Neveu à Jacques Auger d'une pâture et 5 boisselets (sans date) ; (46) partage des biens du manoir et métairie d'Assailly entre la femme veuve Samson Perpétué-Bribard et 4 autres héritiers. Inventaire joint (3 lots) (02/09/1680) ; (47) répartition des lots du partage (cf : pièce précédente) (02/09/1680) ; (48) ancienne chemise (sans date) ; (49) constitution de rente par Luc Aubert, marchand-drapier à Vierzon au profit d'Etienne Lombué, lieutenant des intendants de Vierzon (12/01/1646) ; (50) rachat de rente par Etienne Lombué (01/05/1694) ; (51) vente d'une part de rente par Marc Piroid, marchand de pots en étain, à Luc Aubert (23/07/1644) ; (52) échange entre Mme Geoffrenet et Jacques Auger, bourgeois à Vierzon, d'une pièce de terre avec masure dans le canton d'Assailly (lettre accompagnant le contrat) (04/05/1767) ; (53) contrat de l'échange ci-dessus (04/03/1767) ; (54) échange entre Nicolas Grésault et Pierre Etienne Auger Dussollier d'une pièce de terre contre une pièce de terre labourable (28/03/1796) ; (55) appel en justice (sommation à comparaître) par Jacques, Gaspard Auger Dessailly à l'encontre de Paul Bigot, gendre de Jeanne Lebard, veuve Lavallée pour avoir coupé une partie de haie (12/07/1808) ; (56) vente de biens (terres et prés) par Pierre Tillier et Catherine Popineau à M. Jacques Auger (28/06/1761) ; (57) vente par Messire Charles Hurault à Maître Jean Augué d'un demi-arpent de pré à Guisseray (27/03/1693) ; (58) rentes sur maisons et terres de la succession du sieur Marin (21/04/1682) ; (59) en présence de François Bourdalou, marchand , époux de Madeleine Delavarenne, pour droit d'usage de bois à Frère Jean, prieur de l'abbaye St-Pierre à Vierzon (28/12/1643) ; (60) le maire de la commune de Méreau à M. Auger, propriétaire du domaine d'Assailly à Vierzon, sur droit d'usage de la commune de Méreau en 1643 (22/11/1812) ; (61) en présence de François Bourdalou, marchand, époux de Madeleine Delavarenne, pour droit d'usage de bois à Jean Soubellon (28/12/1643) ; (62) échange d'héritage entre Jacques, Gaspard Auger d'Assailly et Guillaume Sabart d'une pièce de terre en dixième (21/12/1814) ; (63) tableau de comptes (1814). Au dos : pièces relatives à un procès (12/06/1809) ; (64) frais d'expédition de jugement entre M. Auger d'Assailly et M. Vigneron (13/08/1809) ; (65) grosse d'un jugement entre Gaspard Auger d'Assailly, propriétaire, et Roger Vigneron (29/06/1809) ; (66) couverture faite dans un ancien titre (sans date) ; (67) registre de comptes (05/10/1862) ; (68) tables de paiement et perception (1868) ; (69) relevés des factures par M. Tulard à M. Dumas (1865-1866) ; (70) note de travaux par M. Paul Tollard à M. Charlet à Arny (20/10/1866) ; (71) déclaration du conseil municipal de Bruyères-le-Châtel, relative à la donation d'une parcelle de terre à la commune le long du mur ouest du cimetière par M. Alexandre Charlet (17/02/1867) ; (72) cahier de comptes de la basse-cour et du jardin d'Arny (1843-1859) ; (73) voir pièce n°66 (sans date) ; (74) copie des recettes et dépenses par Cousin pour le compte de Mme Arnaud (20/12/1836) ; (75) idem (1837) ; (76) idem (1838) ; (77) idem (1840).

Cote
72J/3
Date
1643-1868
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
BAIL A CENS, BAIL A FERME, BAIL A LOYER, BAIL A RENTE, BAIL IMMOBILIER, PARTAGE, ORDONNANCE, CONTRAT DE VENTE, PROCES-VERBAL, COMPTE D EXPLOITATION, COMPTE DE GESTION, REGISTRE
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) bail au...
2
Cote
78J/168
Date
1737-1793
Lieu
PARIS Commune
Type de document
PARTAGE, CONTRAT DE MARIAGE, MEMOIRE DE TRAVAUX, QUITTANCE, CERTIFICAT
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Leurin, papiers de famille échus par succession...
3
Cote
2O/31
Date
1801-1940
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT, AFFICHE, PETITION, CORRESPONDANCE, ORDONNANCE, EXTRAIT, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE DU MAIRE, PLAN
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Foires et...
4
Cote
2O/1044
Date
1812-1939
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
REGLEMENT, CONTRAT D ECHANGE, PLAN
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Fontaines...
5
Cote
2O/1137
Date
1835-1935
Lieu
SAINT-CHERON Commune
Type de document
MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINT-CHERON. - Mairie, école.- Maison d'école : acquisition...
6
Cote
2O/538
Date
1836-1898
Lieu
ETRECHY Commune
Type de document
MEMOIRE DE TRAVAUX, PLAN
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ETRECHY. - Mairie, école.- Ecole : travaux de clôture,...
7
Cote
2O/931
Date
1836-1937
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Source :...
8
Cote
2O/16
Date
1842-1910
Lieu
ANGERVILLIERS, FORGES-LES-BAINS
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ANGERVILLIERS, FORGES-LES-BAINS. - Mairie, école.-...
9
Cote
2O/933
Date
1860-1937
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
CONVENTION, TARIF, JUGEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Eau : convention,...
10
Cote
2O/1247
Date
1863-1927
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....
11
Cote
2O/1737
Date
1876-1939
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT, AFFICHE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • PALAISEAU. - Administration générale. - Arrêtés de...
12
Cote
2O/1833
Date
1884-1939
Lieu
VILLABE
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VILLABE. - Administration générale. - Arrêtés de police...
13
Cote
2O/1622
Date
1885-1934
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT, CONTRAT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police...
14
Cote
2O/1657
Date
1885-1931
Lieu
LEUDEVILLE
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LEUDEVILLE. - Administration générale. - Arrêtés de...
15
Cote
2O/1632
Date
1885-1931
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale. - Arrêtés...
16
Cote
5S/127
Date
1890-1898
Lieu
ARPAJON Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), MONTLHERY Commune, WISSOUS, BALLAINVILLIERS, CHILLY-MAZARIN Commune, NORVILLE (LA), LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MORANGIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAULX-LES-CHARTREUX, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
CORRESPONDANCE, SOMMIER DES MARCHANDISES, SOMMIER, CONVENTION, CAHIER DES CHARGES, DECRET
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
17
Cote
2O/1588
Date
1891-1935
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes...
18
Cote
2O/1611
Date
1891-1935
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT, STATUT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • DRAVEIL. - Administration générale. - Arrêtés de police...
19
Cote
EDEPOT19 1G/4
Date
1892-1958
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
20
Cote
2O/1555
Date
1892-1935
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT, BUDGET, ROLE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BRUNOY. - Administration générale. - Arrêtés de police...
21
Cote
2O/1630
Date
1893-1931
Lieu
ETIOLLES
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ETIOLLES. - Administration générale. - Arrêtés de police...
22
Cote
2O/1856
Date
1894-1935
Lieu
YERRES Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT, ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police...
23
Cote
2O/1668
Date
1896-1939
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de...
24
Cote
2O/1850
Date
1896-1935
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Arrêtés...
25
Cote
2O/1799
Date
1897-1939
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT, ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés...
26
Cote
2O/1618
Date
1898-1935
Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale. - Arrêtés...
27
Cote
2O/1599
Date
1900-1928
Lieu
COURSON-MONTELOUP
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • COURSON-MONTELOUP. - Administration générale. - Arrêtés...
28
Cote
2O/1786
Date
1901-1931
Lieu
SAINT-VRAIN
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINT-VRAIN. - Administration générale. - Arrêtés de...
29
Cote
2O/1600
Date
1901-1936
Lieu
CROSNE
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • CROSNE. - Administration générale. - Arrêtés de police...
30
Cote
2O/1670
Date
1902-1934
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés...
31
Cote
2O/1636
Date
1904-1929
Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
Type de document
TARIF, REGLEMENT, ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Administration générale. - Arrêtés...
32
Cote
2O/1659
Date
1905-1939
Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes...
33
Cote
2O/1827
Date
1905-1929
Lieu
VERT-LE-GRAND
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VERT-LE-GRAND. - Administration générale. - Pompes...
34
Cote
EDEPOT53 1G/21
Date
1905-1946
Lieu
CHEVANNES
Type de document
ARRETE DU MAIRE, DOSSIER INDIVIDUEL, TARIF
  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Réorganisation de la propriété foncière...
35
Cote
2O/1652
Date
1906-1935
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • JUVISY. - Administration générale. - Pompes funèbres...
36
Cote
2O/1468
Date
1911-1941
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VIRY-CHATILLON - Mairie, école. - Construction d'une...
37
Cote
5S/122
Date
1920-1944
Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SOISY-SUR-ECOLE
Type de document
VOEU, MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
38
Cote
2O/1740
Date
1924-1939
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Administration générale. - Taxes...
39
Cote
2O/1364
Date
1928-1939
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
CAHIER DES CHARGES, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement....
40
Cote
2O/1721
Date
1929-1936
Lieu
NORVILLE (LA)
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • NORVILLE (LA). - Administration générale. - Taxes sur...
41
Cote
2O/1240
Date
1930-1935
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
PETITION, PROCES-VERBAL, JUGEMENT, JOURNAL, CAHIER DES CHARGES, DEVIS, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Création...
42
Cote
1J/297
Date
1934
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
MONOGRAPHIE COMMUNALE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Description du village...
43
Cote
784W/80
Date
s.d
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, LEUDEVILLE
Type de document
PLAN
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, LEUDEVILLE....
44
Cote
24J/40/2
Date
1937-1950
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE
  • Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)

  • ESSONNES. Domaine. - Groupe scolaire : acquisition...
45
Cote
1025W/19
Date
1937-1956
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : le Beau-Site (1937-1949) ; Achille-Fould...
46
Cote
1502W/1141
Date
1940-1949
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRUNOY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune
Type de document
PLAN D ALIGNEMENT
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Routes nationales et départementales. - RN7 à ATHIS-MONS,...
47
Cote
1025W/29
Date
1940-1967
Lieu
DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • DOURDAN : Lotissements : le Val-de-Seine (1966-1967)...
48
Cote
1025W/31
Date
1941-1967
Lieu
DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : habitations à loyer modéré, l'Avenir...
49
Cote
1025W/32
Date
1941-1956
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : les Jardins des Portereaux (1941-1944)...
50
Cote
986W/157
Date
1941-1957
Lieu
VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE
Type de document
PLAN, BUDGET, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, TARIF, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VAUGRINEUSE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions...
51
Cote
1025W/68
Date
1942-1966
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : la Prairie d'Oly (1966) ; Les Bergeries...
52
Cote
1025W/52
Date
1943-1966
Lieu
ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : l'Epi d'Or, Société parisienne urbaine...
53
Cote
1025W/15
Date
1943-1956
Lieu
BRIERES-LES-SCELLES, BRUNOY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : Chemins du Petit-Château et d'Etampes,...
54
Cote
1025W/57
Date
1944-1960
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : le Parc de Quincy (1960) ; Rue de la...
55
Cote
1502W/478
Date
1944-1963
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20, déviation d'ARPAJON. - Affaires...
56
Cote
1025W/50
Date
1946-1965
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : le Bois de la Cambre, propriété Morechand...
57
Cote
1502W/302
Date
1947-1965
Lieu
ETRECHY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20. - Déviation d'ETRECHY, affaires...
58
Cote
1025W/63
Date
1947-1959
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : Route de Ballainvilliers , propriété...
59
Cote
1025W/42
Date
1949-1964
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : lieu-dit Les Robineaux, propriété Préteseille...
60
Cote
1025W/54
Date
1949-1958
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : le Parc Tronchet (1955-1958) ; La Taupinière...
61
Cote
1025W/64
Date
1951-1965
Lieu
SOISY-SUR-SEINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : le Domaine de Grand-Vaux, habitations...
62
Cote
1025W/74
Date
1951-1968
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, LEUDEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, NOZAY, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLIERS-SUR-ORGE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : habitations à loyer modéré Coopération...
63
Cote
1025W/51
Date
1951-1960
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, ORSAY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : les Jardins-Coteau ensoleillé (1957)...
64
Cote
1025W/71
Date
1952-1955
Lieu
WISSOUS, YERRES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : la Voie du Bois-Puits (1954) ; Les Peupliers...
65
Cote
1025W/47
Date
1953-1965
Lieu
MEREVILLE Commune, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONTGERON Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : Société coopérative Bouchet et Travailleurs...
66
Cote
1025W/34
Date
1954-1967
Lieu
ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : la Plaine du Roussay, le Logement français...
67
Cote
1502W/1139
Date
1954-1967
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6. - EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MORANGIS,...
68
Cote
1502W/1138
Date
1954-1966
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6 à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Affaires foncières,...
69
Cote
1025W/30
Date
1954-1967
Lieu
DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • DOURDAN : Lotissements : la Sablière, lieu-dit Le Port-aux-Dames...
70
Cote
1502W/451
Date
1954-1962
Lieu
BALLAINVILLIERS, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20 - Affaires foncières, élargissement...
71
Cote
1025W/40
Date
1954-1965
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : le Verger de Champagne (1954-1956) ;...
72
Cote
1502W/660
Date
1955-1961
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6, affaires foncières.
73
Cote
1025W/72
Date
1955-1965
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : le Domaine de Kérama (1955-1965) ; Les...
74
Cote
875W/5
Date
1956-1966
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, MASSY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, YVELINES
Type de document
PLAN D URBANISME
  • Contexte : PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

  • Projet d'aménagement ; partie du projet intéressant...
75
Cote
782W/12
Date
s.d
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PHOTOGRAPHIE, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN
  • Contexte : PLANS, CARTES ET PHOTOGRAPHIES DE LA VILLE NOUVELLE...

  • EVRY. - Aménagement de l'intérieur de la gare d'Evry-Courcouronnes...
76
Cote
782W/40
Date
s.d
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN
  • Contexte : PLANS, CARTES ET PHOTOGRAPHIES DE LA VILLE NOUVELLE...

  • EVRY. - Centre urbain : plan des voiries, s. d. Ech....
77
Cote
1502W/410
Date
1957-1967
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document
PLAN, RAPPORT
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 306. - Déviation de BIEVRES, élargissement...
78
Cote
782W/48
Date
s.d
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN
  • Contexte : PLANS, CARTES ET PHOTOGRAPHIES DE LA VILLE NOUVELLE...

  • EVRY. - Z.A.C. d'Evry I : plan des équipements et espaces...
79
Cote
782W/157
Date
s.d
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : PLANS, CARTES ET PHOTOGRAPHIES DE LA VILLE NOUVELLE...

  • EVRY. - Plans généraux : Agglomération de la ville...
80
Cote
782W/43
Date
s.d
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN
  • Contexte : PLANS, CARTES ET PHOTOGRAPHIES DE LA VILLE NOUVELLE...

  • EVRY. - Plan général du centre d'Evry, s. d. Sans éch....