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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1661W/15
Date
1990-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan...
2
Cote
EDEPOT19 1G/4
Date
1892-1958
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
3
Cote
905W/42
Date
1970-1982
Lieu
SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE
Type de document
PLAN D URBANISME, PLAN D OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

  • Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription...
4
Cote
EDEPOT28 1O/23
Date
1981
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
PLAN
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...
5
Cote
1011W/189
Date
1963-1964
Lieu
OLLAINVILLE, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), PLESSIS-PATE (LE), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • MONTLHERY, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, LE PLESSIS-PATE,...
6
Cote
1661W/62
Date
1974
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SERMAISE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST, ANGERVILLIERS, BOULLAY-LES-TROUX, CORBREUSE, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. -...
7
Cote
1025W/47
Date
1953-1965
Lieu
MEREVILLE Commune, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONTGERON Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : Société coopérative Bouchet et Travailleurs...
8
Cote
962W/27
Date
1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL, DOCUMENT DE SEANCE
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Procès-verbaux des séances de la Commission de contrôle...
9
Cote
2O/1659
Date
1905-1939
Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes...
10
Cote
2O/1588
Date
1891-1935
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes...
11
Cote
1661W/44
Date
1991-1995
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Les Petits Ruisseaux...
12
Cote
1673W/22
Date
1987-1998
Lieu
SAINT-CHERON Commune, EVRY Commune, ESSONNE
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : URBANISME.

  • Lutte contre le travail clandestin. SAINT CHERON :...
13
Cote
1025W/31
Date
1941-1967
Lieu
DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : habitations à loyer modéré, l'Avenir...
14
Cote
2O/1856
Date
1894-1935
Lieu
YERRES Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT, ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police...
15
Cote
962W/30
Date
1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL, DOCUMENT DE SEANCE
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...
16

Zone d'aménagement concerté. - Les Terres Solles à BREUILLET (suite et fin), intervention sur enquête publique et courrier au préfet le 12/08/1994 ; déféré au TA le 24/10/1994 et contrôle de légalité du 03/11/1994 avisant le maire du recours ; courriers (22/11/1994-27/04/1995) ; levée du déféré : 28/04/1995 ; jugement du TA prenant note du désistement le 06/05/1995. ZAC La Boissière à LEUVILLE-SUR-ORGE (dossier n°141), création par délibération du 27/03/1992 ; contrôle de légalité du 18/06/1992 ; dossier non-recevable car périmètre sur deux communes ; 25/03/1994 : prorogation de la validité de l'acte ; dossier sans suite. ZAC Saint-Eloi à LA VILLE-DU-BOIS (dossier n°143), dossier de création contenant la délibération du bilan de concertation : 06/12/1991 ; contrôle de légalité du 06/07/1992 ; délibération en complément : 13/11/1992 ; dossier de réalisation par délibération du 22/06/1992 et contrôle de légalité du 09/09/1992 ; délibération du 13/11/1992 pour enquête publique avant déclaration d'utilité publique ; arrêté d'enquête publique du 10/12/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur ; délibération du 14/06/1993 approuvant le plan d'aménagement de zone et les équipements publics ; contrôles de légalité des 23/07, 06/10 et 30/11/1993 : délibération à rapporter avant le 15/12/1993 ; courriers ; suite à l'annulation du POS ; nouvelle procédure de création par délibération du 30/03/1994 ; modalités d'association : mai 1994 ; consultation des services : 01/06/1994 ; avis des services ; courrier du 15/12/1993 relatif à la nouvelle procédure ; délibération du 20/12/1993 : reprise du dossier ; courriers des associations de défense (communs aux ZAC Saint-Eloi, Chemin Vieux, Néfliers, Erables, Lunézy).

Cote
1661W/49
Date
1992-1995
Lieu
BREUILLET, LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Les Terres Solles à...
17
Cote
1661W/55
Date
1993-1996
Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL, MASSY Commune, PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - ZAC des Grands Près...
18
Cote
962W/34
Date
1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL, DOCUMENT DE SEANCE
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...
19
Cote
905W/46
Date
1970-1980
Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE
Type de document
PLAN D URBANISME, PLAN D OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

  • Plans d'occupation des sols.- SAINTRY-SUR-SEINE : plan...
20
Cote
1502W/661
Date
1960-1967
Lieu
VILLABE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6. - Affaires foncières, (1960-1967) ; raccordement...
21
Cote
876W/5
Date
1966-1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME, REVUE, RAPPORT, DOCUMENTATION
  • Contexte : DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES, HUMAINES ET STRUCTURELLES...

  • Moniteur des travaux public et du bâtiment. Rapport...
22
Cote
951W/72
Date
1969
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Expropriations.- VIRY-CHATILLON, réserve foncière....
23
Cote
962W/35
Date
1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL, DOCUMENT DE SEANCE
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...
24
Cote
1011W/191
Date
1963-1964
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE Canton, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE, EPINAY-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE.-...
25
Cote
5S/122
Date
1920-1944
Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SOISY-SUR-ECOLE
Type de document
VOEU, MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
26
Cote
2O/1622
Date
1885-1934
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT, CONTRAT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police...
27
Cote
1011W/192
Date
1963-1964
Lieu
SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, PALAISEAU Canton, PALAISEAU Commune, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN, VILLEBON-SUR-YVETTE,...
28
Cote
782W/47
Date
1976
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN
  • Contexte : PLANS, CARTES ET PHOTOGRAPHIES DE LA VILLE NOUVELLE...

  • EVRY. - Centre ville - Lycée - Evry I : plans de masse,...
29
Cote
782W/20
Date
1978-1979
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : PLANS, CARTES ET PHOTOGRAPHIES DE LA VILLE NOUVELLE...

  • EVRY. - Aménagement du quartier des Epinettes - Evry...
30
Cote
905W/28
Date
1977-1982
Lieu
LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
PLAN D URBANISME, PLAN D OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

  • Plans d'occupation des sols.- LARDY : prescription...
31
Cote
817W/1
Date
1963-1965
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, SACLAY, WISSOUS, VIRY-CHATILLON Commune, VILLABE, FLEURY-MEROGIS, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, COURCOURONNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune, LISSES
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN
  • Contexte : ZONE D'AMENAGEMENT DIFFERE.

  • Zone d'Aménagement Différé (ZAD), plans secteurs d'études,...
32
Cote
2O/1668
Date
1896-1939
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de...
33
Cote
905W/29
Date
1970-1982
Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune
Type de document
PLAN D URBANISME, PLAN D OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

  • Plans d'occupation des sols.- LEUVILLE-SUR-ORGE : approbation...
34
Cote
1583W/69
Date
1969-1975
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
PLAN, MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Acquisition Etat / Fonds national d'aménagement foncier...
35
Cote
1025W/52
Date
1943-1966
Lieu
ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : l'Epi d'Or, Société parisienne urbaine...
36
Cote
905W/33
Date
1970-1982
Lieu
MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
PLAN D URBANISME, PLAN D OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

  • Plans d'occupation des sols.- MONTGERON : publication...
37
Cote
905W/15
Date
1970-1981
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE
Type de document
PLAN D URBANISME, PLAN D OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

  • Plans d'occupation des sols.- CHILLY-MAZARIN : approbation...
38
Cote
782W/42
Date
1976
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN
  • Contexte : PLANS, CARTES ET PHOTOGRAPHIES DE LA VILLE NOUVELLE...

  • EVRY. - Centre urbain - les Galants Courts : plans...
39
Cote
905W/40
Date
1970-1982
Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PLAN D URBANISME, PLAN D OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

  • Plans d'occupation des sols.- LE PLESSIS-SAINT-BENOIT...
40
Cote
2O/1247
Date
1863-1927
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....
41
Cote
782W/204
Date
1976
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN
  • Contexte : PLANS, CARTES ET PHOTOGRAPHIES DE LA VILLE NOUVELLE...

  • EVRY. - Plans généraux : Agglomération de la ville...
42
Cote
1523W/516
Date
1978-1982
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, RAPPORT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY : Quartier des Epinettes, aménagement : dossiers...
43
Cote
782W/32
Date
1993
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN
  • Contexte : PLANS, CARTES ET PHOTOGRAPHIES DE LA VILLE NOUVELLE...

  • EVRY. - Route nationale 7 : plan des canalisations,...
44
Cote
1786W/103
Date
1978
Lieu
NOZAY
Type de document
CAHIER DES CHARGES, REGLEMENT, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux,...
45
Cote
962W/42
Date
1973
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL, DOCUMENT DE SEANCE
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...
46
Cote
1776W/201
Date
1970-1973
Lieu
EVRY Commune
Type de document
ACTE DE CONGRES, RAPPORT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Etude ""un centre urbain, pourquoi ?"" (vers 1970)...
47
Cote
782W/44
Date
1973
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN
  • Contexte : PLANS, CARTES ET PHOTOGRAPHIES DE LA VILLE NOUVELLE...

  • EVRY. - Quartier du Champtier du Coq : plans de masse,...
48
Cote
782W/39
Date
1976
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN
  • Contexte : PLANS, CARTES ET PHOTOGRAPHIES DE LA VILLE NOUVELLE...

  • EVRY. - Quartier des Galants Courts : plans de voirie...
49
Cote
1J/297
Date
1934
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
MONOGRAPHIE COMMUNALE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Description du village...
50
Cote
1661W/64
Date
1974-1975
Lieu
AVRAINVILLE, BAULNE, BRIERES-LES-SCELLES, DOURDAN Commune, LISSES, MORIGNY-CHAMPIGNY, PALAISEAU Commune, NORVILLE (LA), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, VERRIERES-LE-BUISSON, ETAMPES Commune, EVRY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement différé. - AVRAINVILLE : décret...
51
Cote
781W/84
Date
1978
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : PLANS DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY

  • EVRY. - Les Champs-Elysées - aménagement du carrefour,...
52
Cote
1776W/235
Date
1966-1973
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, COTE D OR, VAL-D OISE
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU, DOSSIER DE PROCEDURE, JUGEMENT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Problèmes fonciers liés à l'acquisition des sols aux...
53
Cote
905W/3
Date
1970-1981
Lieu
AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune
Type de document
PLAN D URBANISME, PLAN D OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

  • Plans d'occupation des sols.-AUTHON-LA-PLAINE : approbation...
54
Cote
905W/2
Date
1970-1981
Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE
Type de document
PLAN D URBANISME, PLAN D OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

  • Plans d'occupation des sols.- ARPAJON : publication...
55
Cote
1776W/12
Date
1970-1971
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, LISSES, RIS-ORANGIS Commune, VILLABE
Type de document
PLAN, DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Zone d'Aménagement Différé CORBEIL-ESSONNES, LISSES,...
56
Cote
1776W/135
Date
1967-1971
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE-RENDU, CORRESPONDANCE, RAPPORT, BUDGET, NOTE, CONVENTION, PLAN, DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Conseils d'administration du 17 et 23 février 1970...
57
Cote
905W/25
Date
1970-1982
Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
PLAN D URBANISME, PLAN D OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

  • Plans d'occupation des sols.- GOMETZ-LA-VILLE : approbation...
58
Cote
781W/350
Date
1993
Lieu
LISSES
Type de document
PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : PLANS DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY

  • LISSES. - Zone d'aménagement concerté de l'églantier...
59

Zone d'aménagement différé. - A6, CORBEIL-ESSONNES : décret du 16/08/1966 ; COURCOURONNES : décret du 09/12/1966 ; EVRY : arrêté ministériel du 15/10/1964 ; FLEURY-MEROGIS : décret du 09/12/1966 ; GRIGNY : décret du 16/08/1966 modifié par arrêté préfectoral n°79-1532 du 19/03/1979 ; LISSES : décret du 09/12/1966 ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : décret du 17/08/1966 ; VILLABE : décret du 09/12/1966 ; VIRY-CHATILLON : décret du 18/08/1966. C4, BONDOUFLE : décrets des 03 et 04/08/1966 ; CORBEIL-ESSONNES : décret du 03/08/1966 ; COURCOURONNES : décrets des 03 et 16/08/1966 ; EVRY : décret du 03/08/1966 ; FLEURY-MEROGIS : décret du 03/08/1966 ; GRIGNY : décret du 03/08/1966 ; LISSES : arrêté préfectoral du 03/05/1966, décret du 26/04/1967 ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : décret du 03/08/1966 ; VILLABE : décrets des 03 et 08/08/1966. C6, DRAVEIL : décret du 23/12/1966 ; VIGNEUX-SUR-SEINE : décret du 23/12/1966. A1, WISSOUS : décret du 18/08/1966. C3, BIEVRES : décret du 03/08/1966 ; CHATEAUFORT : décret du 02/08/1966 ; TOUSSUS-LE-NOBLE : décret du 18/03/1966 ; VILLIERS-LE-BACLE : décret du 02/05/1966. B19, BIEVRES : décret du 03/08/1966 ; GIF-SUR-YVETTE : décret du 06/08/1966 ; SACLAY : décrets des 02/05 et 16/08/1966 modifié par arrêté préfectoral n°78-4039 du 28/07/1978 ; VAUHALLAN : décret du 18/08/1966 ; IGNY : arrêté ministériel du 16/07/1965. B18, CORBEIL-ESSONNES, décret du 03/08/1966 ; ETIOLLES : arrêté ministériel du 16/07/1966 ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : décret du 18/08/1966 modifié par arrêté préfectoral n°78-4039 du 28/07/1978 ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : décret du 06/08/1966 ; SOISY-SUR-SEINE : décret du 06/08/1966 ; TIGERY : décret du 06/08/1966. C5, MORSANG-SUR-SEINE ; SAINTRY-SUR-SEINE ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (absence d'arrêtés). L14, LA FERTE-ALAIS : arrêté préfectoral n°8-02-67 ; ETAMPES, plateau de Guinette : arrêté ministériel du 25/10/1966 et du 12/08/1969 ; VERT-LE-GRAND : arrêté préfectoral n°72-6057 du 14/11/1972 ; CORBEIL-ESSONNES, Centre Ville : arrêté préfectoral n°73-0037 du 04/01/1973.

Cote
1661W/63
Date
1964-1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, BONDOUFLE, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, WISSOUS, BIEVRES Commune, VILLIERS-LE-BACLE, IGNY, GIF-SUR-YVETTE Commune, SACLAY, VAUHALLAN, ETIOLLES, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, ETAMPES Commune, VERT-LE-GRAND, YVELINES
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement différé. - A6, CORBEIL-ESSONNES...
60
Cote
1661W/25
Date
1990-1997
Lieu
ETRECHY Commune, VERT-LE-PETIT
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Gravelles et Aunettes...
61
Cote
954W/94
Date
1966-1973
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • VERRIERES-LE-BUISSON.- Voie du GEMA (1973) ; VIRY-CHATILLON...
62
Cote
782W/12
Date
s.d
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PHOTOGRAPHIE, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN
  • Contexte : PLANS, CARTES ET PHOTOGRAPHIES DE LA VILLE NOUVELLE...

  • EVRY. - Aménagement de l'intérieur de la gare d'Evry-Courcouronnes...
63
Cote
1673W/14
Date
1983-1995
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE, ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE, SEINE (COURS D EAU)
Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D AMENAGEMENT ET D URBANISME
  • Contexte : URBANISME.

  • Projet de schéma directeur LISSES, CORBEIL-ESSONNES,...
64
Cote
781W/203
Date
1980-1981
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : PLANS DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY

  • EVRY. - Le Bois sauvage - les Loges - Evry I : plans...
65
Cote
1661W/46
Date
1992-1998
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, MASSY Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - La Guyonnerie à BURES-SUR-YVETTE...
66
Cote
2O/1827
Date
1905-1929
Lieu
VERT-LE-GRAND
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VERT-LE-GRAND. - Administration générale. - Pompes...
67
Cote
782W/30
Date
1982-1984
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : PLANS, CARTES ET PHOTOGRAPHIES DE LA VILLE NOUVELLE...

  • EVRY. - Quartier des Epinettes - Evry III - Lots A1-A5...
68
Cote
1661W/54
Date
1994
Lieu
VILLEJUST, GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Centre de vie Courtaboeuf...
69
Cote
1776W/205
Date
1972-1976
Lieu
EVRY Commune
Type de document
CIRCULAIRE, DOCUMENTATION, ANNEXE, RAPPORT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Ministère de l'Education nationale : correspondance,...
70
Cote
1699W/39
Date
1997-1999
Lieu
LIEU A DETERMINER
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
71
Cote
24J/40/2
Date
1937-1950
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE
  • Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)

  • ESSONNES. Domaine. - Groupe scolaire : acquisition...
72

Zone d'aménagement concerté. - Le Village à VILLABE (dossier n°6), ouverture à la concertation du 12/10/1988 ; bilan de la concertation du 24/11/1988 ; dossier de création par délibération du 24/11/1988 ; contrôle de légalité et modalités d'association du 26/12/1988 ; convention ; adoption du dossier avant enquête publique par délibération du 28/04/1989 ; arrêté d'enquête publique du 28/04/1989 ; registre d'enquête incluant les conclusions du commissaire-enquêteur ; approbation du plan d'aménagement de zone et du programme des équipements publics par délibération du 22/09/1989 ; modification du plan d'aménagement de zone par délibération du 07/06/1991 ; délibération portant achèvement du 19/12/1996 ; contrôle de légalité du 04/03/1997 ; délibération du 21/03/1997 remplaçant celle du 19/12/1996 et contrôle de légalité du 12/05/1997 ; certificat d'affichage. ZAC de l'Allée Cornuel à LARDY (dossier n°8), délibération du 14/11/1986 arrêtant la ZAC ; courrier du maire du 12/03/1987 choisissant la procédure simplifiée ; délibération du 15/05/1987 relative au bilan de concertation ; arrêté du 05/05/1987 prescrivant enquête publique et valant déclaration d'utilité publique ; publicité ; registre d'enquête ; conclusions du commissaire-enquêteur ; consultation et avis des services sur la ZAC soumise à enquête publique ; courrier ; arrêté préfectoral du 09/06/1988 portant déclaration d'utilité publique ; arrêté du 21/03/1988 portant enquête parcellaire ; délibération du 25/02/1988 approuvant le plan d'aménagement de zone ; délibération du 15/05/1988 approuvant le dossier création-réalisation.

Cote
1661W/5
Date
1986-1997
Lieu
VILLABE, LARDY
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Le Village à VILLABE...
73
Cote
782W/273
Date
1983-1984
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN, PLAN D OCCUPATION DES SOLS, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : PLANS, CARTES ET PHOTOGRAPHIES DE LA VILLE NOUVELLE...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Plans généraux : hors agglomération...
74

ARPAJON. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 10/11/1978. BIEVRES. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 28/05/1976. BOISSY-LA-RIVIERE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 29/09/1980. BOULLAY-LES-TROUX. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 17/01/1980, annexes. BOUVILLE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 19/09/1977, rapport et correspondance. Plan d'occupation des sols révisé en date du 02//11/1982 : registre d'enquête, avis du sous-préfet, conclusions du commissaire-enquêteur. BRETIGNY-SUR-ORGE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 30/11/1981, avis du sous-préfet. 2e registre d'enquête en date du 23/11/1982 sur des modifications à apporter au POS et conclusions du commissaire-enquêteur. BREUX-JOUY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 20/09/1982, avis du sous-préfet. BRUNOY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 14/11/1981. CHAMARANDE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 04/10/1982, correspondance. ETRECHY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 16/11/1981, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique. LA FERTE-ALAIS. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 10/10/1976, correspondance, pétition, arrêté d'enquête publique. Enquête publique révisée en date du 16/05/1979 et conclusions du commissaire-enquêteur. JANVILLE-SUR-JUINE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 20/09/1982, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique. Enquête publique révisée en date du 06/06/1983 et conclusions du commissaire-enquêteur : avis du sous-préfet, correspondance. JANVRY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 23/05/1977, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique. MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 21/03/1978, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique, plan, correspondance. MAUCHAMPS. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 02/11/1982, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique, plan, correspondance.

Cote
1661W/1
Date
1976-1983
Lieu
ARPAJON Commune, BIEVRES Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, BOULLAY-LES-TROUX, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUX-JOUY, BRUNOY Commune, CHAMARANDE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, RAPPORT D EXPERTISE, PLAN D OCCUPATION DES SOLS, PLAN
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • ARPAJON. - Enquête publique relative au plan d'occupation...
75
Cote
782W/38
Date
1976
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN
  • Contexte : PLANS, CARTES ET PHOTOGRAPHIES DE LA VILLE NOUVELLE...

  • EVRY. - Quartier Evry centre : proposition de localisation...
76
Cote
1011W/397
Date
1973-1975
Lieu
SACLAY, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • SACLAY, plateau.- Aménagement.
77
Cote
784W/80
Date
s.d
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, LEUDEVILLE
Type de document
PLAN
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, LEUDEVILLE....
78
Cote
905W/26
Date
1970-1982
Lieu
GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE
Type de document
PLAN D URBANISME, PLAN D OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

  • Plans d'occupation des sols.- GUILLERVAL : publication...
79
Cote
124J/137
Date
1990-1997
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, NOTE DE SERVICE, NOTES MANUSCRITES, BROCHURE, RAPPORT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine...
80

Zone d'aménagement concerté. - Dossiers sans suite, ZAC La Honville à LARDY, délibération de création : 13/11/1987, contrôle de légalité : 12/02/1988 (dossier n°9) ; ZAC Reverseleux à ETAMPES, délibération ouvrant la concertation : 17/12/1987 (dossier n°27) ; ZAC de la Bate à SAULX-LES-CHARTREUX, délibération de création : 23/06/1988, modification du périmètre (dossier n°37) ; ZAC de la Bretèche à VILLEBON-SUR-YVETTE, délibération du 29/06/1988 pour enquête conjointe avant la déclaration d'utilité publique, ouverture à la concertation et modification SDRIF, bilan de la concertation le 01/06/1989 et création (dossier n°43) ; ZAC de la Roche à VILLEBON-SUR-YVETTE, délibération ouvrant la concertation : 26/04/1990 (dossier n°68) ; ZAC Ilôt de l'hopital à ETAMPES, délibération ouvrant la concertation : 09/04/1990 (dossier n°69) ; ZAC Nord à LONGJUMEAU, délibération de création : 10/05/1990, convention 1991 (dossier n°70) ; ZAC de SAINT-VRAIN, délibération ouvrant la concertation : 27/09/1990 (dossier n°82) ; ZAC Les Neuf Arpents à CHAMARANDE, délibération ouvrant la concertation : 29/10/1990 (dossier n°84) ; ZAC La Mare à Boulanger à MONTGERON, délibération ouvrant la concertation : 26/10/1990 (dossier n°86) ; ZAC Plateau Ouest à EPINAY-SUR-ORGE, délibération ouvrant la concertation : 24/10/1990 (dossier n°88) ; ZAC Centre Ville à ARPAJON, délibération ouvrant la concertation : 25/11/1991, modification : 19/04/1991 (dossier n°95) ; ZAC Centre Ville à MENNECY, délibération ouvrant la concertation : 17/10/1991, convention avec la SEMESSONNE : 11/10/1990, modalités de concertation : 13/11/1990, nouvelle appelation : ZAC du Champoreux (dossier n°97) ; ZAC Le Bois Badeau à BRETIGNY-SUR-ORGE, délibération ouvrant la concertation : 27/03/1991 (dossier n°99) ; ZAC du Bois Pommier à MORSANG-SUR-ORGE, délibération de création : 05/04/1991, délimitation de la ZAC, délibération ouvrant la concertation : 15/11/1991, convention (dossier n°102) ; ZAC La Sente à Dupré à ETAMPES, délibération ouvrant la concertation : 18/04/1991, bilan : 22/06/1991 (dossier n°110) ; ZAC du Bois des Mares à MENNECY, délibération ouvrant la concertation : 25/04/1991, bilan : 11/07/1991 (dossier n°111) ; ZAC de LA VILLE-DU-BOIS, délibération ouvrant la concertation : 25/04/1991, bilan : 11/07/1991 (dossier n°122) ; ZAC du Clos de Vilaine à MASSY, délibération ouvrant la concertation : 07/11/1991, bilan : 19/12/1991, nouvelle concertation : 25/06/1992 (dossier n°123) ; ZAC La Fontaine de l'Orme à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, délibération constatant l'achèvement de la ZAC à incorporer au POS : 14/10/1991, contrôle de légalité : 11/12/1991 (dossier n°124) ; ZAC du Domaine du Pied de Fer à VIRY-CHATILLON, avenant à la convention par délibération du 28/11/1991 (dossier n°127) ; ZAC Croix rouge Fosse Louise à LEUVILLE-SUR-ORGE, délibération ouvrant la concertation : 19/12/1991 (dossier n°129) ; ZAC Centre Essonne à BRETIGNY-SUR-ORGE, définition des modalités de concertation par délibération du 18/02/1991, convention : 18/06/1992, délibération ouvrant la concertation : 23/06/1992 (dossier n°133) ; ZAC de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, convention pour étude de faisabilité par délibération du 03/04/1992 (dossier n°138) ; ZAC Centre Ville à LINAS, proposition de périmètre par délibération du 14/05/1992 (dossier n°140) ; ZAC Secteur de Montbergeon à PUSSAY, délibération ouvrant la concertation : 15/06/1992, contrôle de légalité : 27/07/1992 (dossier n°148) ; ZAC Les Closeaux à MAROLLES-EN-HUREPOIX, délibération ouvrant la concertation : 29/06/1992 (dossier n°150) ; ZAC Le Terrain du Prés aux Boeufs à VIRY-CHATILLON, ouverture d'une enquête avant la déclaration d'utilité publique par délibération du 15/11/1990, rappel contrôle de légalité non daté (dossier n°159) ; ZAC Le Parc à LEUVILLE-SUR-ORGE, délibération ouvrant la concertation : 24/10/1996, contrôle de légalité : 16/12/1996, bilan de la concertation : 24/01/1997 (dossier n°197).

Cote
1661W/61
Date
1987-1997
Lieu
LARDY, ETAMPES Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, LONGJUMEAU Commune, SAINT-VRAIN, CHAMARANDE, MONTGERON Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ARPAJON Commune, MENNECY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), MASSY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, LINAS, PUSSAY, MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Dossiers sans suite,...