Filtrer les résultats
Multimédias
  • 205
  • 5
Période
  • 1
  • 2
  • 3
  • 5
  • 9
  • 12
  • 23
  • 166
  • 169
Nom de l'inventaire
  • 138
  • 12
  • 10
  • 8
  • 5
Afficher plus
Lieux
  • 160
  • 13
  • 10
  • 9
  • 9
Afficher plus
Typologies
  • 64
  • 60
  • 50
  • 32
  • 20
Afficher plus
Sujets
  • 210
  • 169
  • 162
  • 152
  • 92
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

Résultats de la recherche

2

Eau.

Date

1863-1938

Cote

2O/551/5

20

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne d'Etampes à Arpajon. Pourvoi en cassation de Mme Vivaux contre une décision du jury d'expropriation (1909-1911) ; arrêtés de cessibilité, expropriations, indemnités (1909-1911) ; demande de rectification de pente dans la côte de Feugères (1908-1909) ; occupation temporaire de terrains pour dépôt de matériaux près d'Arpajon (1909) ; travaux, embranchement Saint-Martin (1909-1911) ; aménagement, passage à niveau, installation de becs de gaz ; achats d'arbres ; accidents, tarifs, occupation du jeu de Paume (1911-1912), situation des travaux exécutés (1910-1915) ; commissions départementales du 13.3.1911 : abri au terminus d'Arpajon, du 15.2.1912 : fournitures de bornes, du 23.5.1912 , raccordement en gare d' Etampes ; indemnités de terrains (1911-1912) ; commissions du Conseil Général : livraison de la ligne, raccordement avec le réseau Paris-Orléans et Etampes (1911-1912) ; travaux d'infrastructures, modification de la sous-répartition (1912) ; procès-verbaux de récolement, réception et remise des ouvrages de tous les terrains acquis pour la construction du chemin de fer (1913) ; rétablissement de l'ancien horaire (1913) ; rapport d'accident mortel (1913) ; demande de création d'une halte à Arpajon (1913-1914) ; remise des ouvrages établis pour le maintien des communications et l'écoulement des eaux (1913) ; horaires des trains (1914) ; commission départementales du 18.12.1912 : aliénation d'excédents d'immeubles, du 6.01.1913 : raccordement en gare d'Arpajon, du 19.02.1913 : raccordement en gare d'Etampes.

Date

1909-1915

Cote

5S/114

27

Droit de port.

Date

1823-1885

Cote

2O/551/2

38

Marchés.

Date

1938

Cote

2O/551/8

44

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, création d'une gare de marchandises à Montgeron, désaffection et aliénation de terrains, suppression à la gare de Villeneuve-Saint-Georges de la traversée par cisaillement de la voie rapide Brunoy par la voie rapide Corbeil (1922) ; voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, installation de canalisation traversant pour l'alimentation en eau et électricité d'un lotissement, embranchement destiné à desservir la société des tuileries des Tarterêts, les établissements Decauville (1923) ; alignements et permissions de voirie, remise en état des chemins suite à la suppression de voie rapide à Brunoy et Corbeil en 1921 (1924) ; alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, allongement de la voie 13 de garage à Mennecy (plan) (1925) ; alignements et permissions de voirie, acquisitions de terrains (plans), modification du système de barrières du passage à niveau à Ballancourt, déclassement du passage à niveau à Ormoy (1926) ; alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux (1927), demande d'alignement présenté par la société 'Le Kétol', alignements et permissions de voirie, acquisitions de terrains, installation de l'éclairage électrique à la gare d'Evry-Petit-Bourg (1928) ; alignements et permissions de voirie, avis d'accidents, voeux des conseils municipaux (1929) ; voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, tarifs de factage, avis d'accidents (1930).

Date

1922-1930

Cote

5S/78

49

MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue des eaux de la Sallemouille : rapport du nouveau syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (12 février 1981 - 7 décembre 1981). Acquisition par la commune de BOURG-LA-REINEd'une propriété à MARCOUSSIS : délibération du conseil municipal de BOURG-LA-REINE (19 mai 1978 - 18 septembre 1978). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Voies du lotissement des Clozeaux, classement : délibération du conseil municipal (19 mai 1980 - 7 décembre 1981). MASSY. - Syndicat des communes de banlieue de PARIS pour les eaux, servitudes d'occupation du sous-sol (25 octobre 1977 - 22 mars 1978). Acquisition des sols et des équipements d'infrastructure de la zone industrielle du grand ensemble MASSY-ANTONY (29 septembre 1976 - 4 août 1978). MEREVILLE. - Virage de la Mare au hameau sur le chemin départemental 145, aménagement, délibération du conseil municipal (27 octobre 1980 - 23 juin 1981). MONTGERON. - Réserve foncière : demande AFTRP (6 août 1982 - 27 septembre 1982). MORSANG-SUR-SEINE. - Terrains boisés appartenant à M. Fouze, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : demande de l'AFTRP (5 août 1982 - 13 octobre 1982). MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition d'un terrain rue Raynal : délibération du conseil municipal (24 mars 1966 - 26 septembre 1975). Château, acquisition par la commune (20 décembre 1979 - 28 avril 1980). ORMOY. - Requête du comité de défense du Val d'ORMOY (19 juin 1981). Vente d'une place publique à un particulier, contre décision du conseil municipal et jugement du tribunal administratif (13 juillet 1984). ORSAY. - Association des enclavés du sentier de la voie verte, requête : jugement du tribunal administratif (12 octobre 1979 - 10 mars 1983). PALAISEAU. - Echange de terrains entre la commune et le ministère de la défense : délibération du conseil municipal (1er décembre 1981 - 19 février 1982). Bâtiment pour salle de réunion : délibération du conseil d'administration de l'office public d'HLM (OPHLM), (28 janvier 1977 - 14 mars 1979). Contrôle de légalité.

Date

1966-1984

Cote

1172W/53

70

Seigneurie de QUINCAMPOIX. - Extraits d'aveux rendus à QUINCAMPOIX pour les dîmes de GUILLERVAL [copies d'actes de 1527, 1583 et 1723] (1792) ; extrait de foi et hommage portés à QUINCAMPOIX pour GUILLERVAL [copie d'acte de 1694] (1792) ; extrait de foi et hommage portant aveu par les dames de SAINT-CYR [copie d'acte de 1772] (1792) ; pièces relatives à la terre de QUINCAMPOIX, aliénée par le sieur de GRASSIN, au profit de sieur PENOT (1520), bail à cens et rente du seigneur du MONCEAU, cens et rente par Loys BERGUE, extraits de partage et actes concernant la propriété de la seigneurie de QUINCAMPOIX, baux de la terre et métairie de QUINCAMPOIX, pièce de séparation de QUINCAMPOIX et ABBEVILLE, pour la taille (1494-1730) ; bail de Jean du MONCEAU à Jean-Pierre de LA RUE, laboureur (1485) ; baux de Gabrielle d'ALLONVILLE [épouse de Guy de ROCHECHOUART] à Claude HARDY, laboureur (1617, 1625) ; vente de la dame d'ALLONVILLE, d'une coupe de trente arpents de bois à QUINCAMPOIX (1629) ; continuation de bail avec la veuve HARDY, à la terre de QUINCAMPOIX, à la réserve de la rente de TOURNEVILLE et de la LINARCHERIE, par Gabrielle d'ALLONVILLE (1631) ; prolongation de la terre des boisseaux proche de QUINCAMPOIX à la veuve HARDY, par Gabrielle d'ALLONVILLE (1631) ; bail de la veuve ROCHECHOUARD à Claude HARDY, laboureur (1625) ; bail de Guy de SENE de ROCHECHOUARD et Henry TESTU, seigneur de BALINCOURT, baron de BOULOIR, à Quentin PENOT, laboureur de la terre et seigneurie de QUINCAMPOIX (1691) ; vente de Claude TESTU, marquis de BALINCOURT et Charles Louis TESTU, comte de BALINCOURT [époux d'Anne Claudine ROCHEFORT d'ALLY de SAINT-LOM] à Etienne PENOT [époux d'Anne DRAMARD], receveur et fermier du sieur le maréchal de BALINCOURT, en sa terre et seigneurie de SAINT-CYR, relevant en roture du sieur GRASSIN (1786) ; traité et convention entre Simon Claude GRASSIN et le sieur TESTU de BALINCOURT, pour la vente de la ferme de QUINCAMPOIX (1768) ; pièce relative à la terre et seigneurie de QUINCAMPOIX : échange entre les dames du MONCEAU, dames de SAINT-CYR, et maître Jacques OLIVIER, avocat du roi au Parlement, de la terre et seigneurie de QUINCAMPOIX, d'une rente que ledit maître OLIVIER avait sur la seigneurie de SAINT-CYR, FONTENETTE (1504) ; pièce relative à la remise de VAULURET : vente d'Etienne TESSIER, manouvrier, à Etienne PENOT, laboureur (1772) [24 pièces].

Date

1485-1772

Cote

30J/71

80

Ancien chemin de grande communication n° 31 de VERT-LE-PETIT à YERRES par VERT-LE-GRAND, BONDOUFLE, FLEURY, RIS, MORSANG-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, ancien chemin d'intérêt commun n° 72, ancien chemin vicinal ordinaire n° 3 devenus route départementale n° 31 ; deux plans d'alignement de la traverse de VERT-LE-PETIT (1843) ; plan de la route à la sortie de VERT-LE-PETIT (1885) ; plan de la traverse de VERT-LE-GRAND [vers 1840] ; plan de la traverse de VIRY-CHATILLON (1842) ; plan de la traverse de YERRES (1866) ; alignements et permissions de voirie : VERT-LE-GRAND (1879-1930) ; VERT-LE-PETIT (1931) ; RIS-ORANGIS (1931) ; route départementale n° 32 de MASSY à BRUNOY par MASSY, WISSOUS, PARAY-VIEILLE-POSTE, MONTGERON, CROSNE, YERRES, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES ; dossier de travaux de pavage dans la traverse de CROSNE et YERRES (1840-1849) ; traverse de WISSOUS : projet de rectification (1895) ; plan parcellaire de PARAY-VIEILLE-POSTE : ouverture de fossés et aliénation des excédents de largeur (1900-1902) ; plan d'alignement ; travaux de WISSOUS (1868) ; alignements et permissions de voirie : PARAY-VIEILLE-POSTE (1929) ; WISSOUS (1935) ; CROSNE (1867-1887) ; MONTGERON (1869-1882) ; YERRES (1866-1930) ; BRUNOY (1873-1883). Ancien chemin de grande communication n° 33 de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL à VILLECRESNES (Val-de-Marne) par ETIOLLES, TIGERY, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY, BRUNOY devenu route départementale n° 33 ; alignements et permissions de Voirie : SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1873-1886) ; ETIOLLES (1869-1872) ; TIGERY (1881) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1868) ; BRUNOY (1860-1933) ; YERRES (1867-1887).

Date

1840-1935

Cote

2S/297