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Résultats de la recherche

  • 1

    Lettres SAIN-SEDD.

    Date

    1995-2006

    Cote

    2796W/28

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Sortis en 2013.
    • Lettres SAIN-SEDD.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur)

  • 2

    Bordereaux 22431 à 22613.

    Date

    2013

    Cote

    2786W/124

    • Contexte : AIDE SOCIALE À L'ENFANCE, COMPTABILITE.

    • Comptabilité.
    • Dossiers de mandatements.
    • Bordereaux 22431 à 22613.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 3

    Lettres MOK-MPI.

    Date

    1991-1996

    Cote

    2755W/106

    • Contexte : AIDE SOCIALE À L'ENFANCE.

    • Dossiers des enfants sortis en 2012.
    • Lettres MOK-MPI.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À  L'ENFANCE (service versant)

  • 4

    Lettres ADO-WAL.

    Date

    1995-2013

    Cote

    3102W/24

    • Contexte : Aide sociale à l'enfance : dossiers d'informations...

    • Lettres ADO-WAL.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  • 5

    n°23201-23300.

    Date

    2015

    Cote

    3059W/163

    • Contexte : Pièces comptables, dépenses : bordereaux de mandats,...

    • Ordres de missions transports.
    • n°23201-23300.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avant 2018) / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 6

    n°11644-11835.

    Date

    2015

    Cote

    3059W/67

    • Contexte : Pièces comptables, dépenses : bordereaux de mandats,...

    • Dépenses : mandatements.
    • Bordereaux.
    • n°11644-11835.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avant 2018) / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 7

    Lettres DEF-DELAI.

    Date

    1995-2001

    Cote

    3009W/55

    • Contexte : Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants suivis...

    • Sortis en 2015.
    • Lettres DEF-DELAI.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE / SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  • 8

    Mandatements, Bordereaux 16139 à 16213

    Date

    2012

    Cote

    2711W/113

    • Contexte : COMPTABILITÉ

    • Aide sociale à l'enfance : comptablité.
    • Dépenses.
    • Mandatements, Bordereaux 16139 à 16213

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DES SOLIDARITES ET DE LA FAMILLE / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE / SERVICE RESSOURCES (DPPE) (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DES SOLIDARITES ET DE LA FAMILLE / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE / SERVICE RESSOURCES (DPPE) (service versant)

  • 9

    14201 à 14300

    Date

    2012

    Cote

    2711W/195

    • Contexte : COMPTABILITÉ

    • Aide sociale à l'enfance : comptablité.
    • Ordres de mission.
    • 14201 à 14300

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DES SOLIDARITES ET DE LA FAMILLE / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE / SERVICE RESSOURCES (DPPE) (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DES SOLIDARITES ET DE LA FAMILLE / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE / SERVICE RESSOURCES (DPPE) (service versant)

  • 10

    n°18222-18432.

    Date

    2015

    Cote

    3059W/104

    • Contexte : Pièces comptables, dépenses : bordereaux de mandats,...

    • Dépenses : mandatements.
    • Bordereaux.
    • n°18222-18432.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avant 2018) / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 11

    Lettres ABE-WAN.

    Date

    1995-2013

    Cote

    3102W/2

    • Contexte : Aide sociale à l'enfance : dossiers d'informations...

    • Lettres ABE-WAN.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  • 12

    n°1831-1947.

    Date

    2015

    Cote

    3059W/15

    • Contexte : Pièces comptables, dépenses : bordereaux de mandats,...

    • Dépenses : mandatements.
    • Bordereaux.
    • n°1831-1947.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avant 2018) / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 13

    Bordereaux 10528 à 10650.

    Date

    2013

    Cote

    2786W/63

    • Contexte : AIDE SOCIALE À L'ENFANCE, COMPTABILITE.

    • Comptabilité.
    • Dossiers de mandatements.
    • Bordereaux 10528 à 10650.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 14

    N°16201 à 16300.

    Date

    2013

    Cote

    2786W/164

    • Contexte : AIDE SOCIALE À L'ENFANCE, COMPTABILITE.

    • Comptabilité.
    • Ordres de missions.
    • N°16201 à 16300.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 15

    Lettres CUD ; DAS.

    Date

    1994-1997

    Cote

    3009W/52

    • Contexte : Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants suivis...

    • Sortis en 2015.
    • Lettres CUD ; DAS.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE / SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  • 16

    Lettres BOUI.

    Date

    1989-1992

    Cote

    2755W/26

    • Contexte : AIDE SOCIALE À L'ENFANCE.

    • Dossiers des enfants sortis en 2012.
    • Lettres BOUI.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À  L'ENFANCE (service versant)

  • 17

    Lettres MBE-MER.

    Date

    1994-2003

    Cote

    3009W/133

    • Contexte : Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants suivis...

    • Sortis en 2015.
    • Lettres MBE-MER.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE / SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  • 18

    Bordereaux 23295 à 23485.

    Date

    2013

    Cote

    2786W/129

    • Contexte : AIDE SOCIALE À L'ENFANCE, COMPTABILITE.

    • Comptabilité.
    • Dossiers de mandatements.
    • Bordereaux 23295 à 23485.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 19

    n°1948-2045.

    Date

    2015

    Cote

    3059W/16

    • Contexte : Pièces comptables, dépenses : bordereaux de mandats,...

    • Dépenses : mandatements.
    • Bordereaux.
    • n°1948-2045.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avant 2018) / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 20

    Lettres LERO-LESI.

    Date

    1995-1998

    Cote

    2795W/84

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE

    • Sortis en 2013.
    • Lettres LERO-LESI.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur)