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Résultats de la recherche

  • 1

    Lettres SAIN-SEDD.

    Date

    1995-2006

    Cote

    2796W/28

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Sortis en 2013.
    • Lettres SAIN-SEDD.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur)

  • 2

    Bordereaux 22431 à 22613.

    Date

    2013

    Cote

    2786W/124

    • Contexte : COMPTABILITE

    • Comptabilité.
    • Dossiers de mandatements.
    • Bordereaux 22431 à 22613.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 3

    N° 13931 - 13943

    Date

    2016

    Cote

    3156W/78

    • Contexte : 3156W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

    • Bordereaux de mandats.
    • N° 13931 - 13943

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 4

    Lettres MOK-MPI.

    Date

    1991-1996

    Cote

    2755W/106

    • Contexte : AIDE SOCIALE À L'ENFANCE

    • Dossiers des enfants sortis en 2012.
    • Lettres MOK-MPI.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À  L'ENFANCE (service versant)

  • 5

    Lettres ADO-WAL.

    Date

    1995-2013

    Cote

    3102W/24

    • Contexte : 3102W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'informations...

    • Lettres ADO-WAL.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  • 6

    n°23201-23300.

    Date

    2015

    Cote

    3059W/163

    • Contexte : 3059W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

    • Ordres de missions transports.
    • n°23201-23300.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avant 2018) / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 7

    n°11644-11835.

    Date

    2015

    Cote

    3059W/67

    • Contexte : 3059W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

    • Dépenses : mandatements.
    • Bordereaux.
    • n°11644-11835.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avant 2018) / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 8

    Lettres DEF-DELAI.

    Date

    1995-2001

    Cote

    3009W/55

    • Contexte : 3009W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels...

    • Sortis en 2015.
    • Lettres DEF-DELAI.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE / SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  • 9

    Mandatements, Bordereaux 16139 à 16213

    Date

    2012

    Cote

    2711W/113

    • Contexte : COMPTABILITÉ

    • Aide sociale à l'enfance : comptablité.
    • Dépenses.
    • Mandatements, Bordereaux 16139 à 16213

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DES SOLIDARITES ET DE LA FAMILLE / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE / SERVICE RESSOURCES (DPPE) (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DES SOLIDARITES ET DE LA FAMILLE / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE / SERVICE RESSOURCES (DPPE) (service versant)

  • 10

    N° 12862 - 13065

    Date

    2016

    Cote

    3156W/73

    • Contexte : 3156W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

    • Bordereaux de mandats.
    • N° 12862 - 13065

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 11

    Lettres DAH-DAS.

    Date

    1991-2014

    Cote

    2925W/57

    • Contexte : 2925W Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants...

    • Lettres DAH-DAS.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  • 12

    Lettres ABO-ATI.

    Date

    1996-2015

    Cote

    3152W/1

    • Contexte : 3152W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels...

    • Sortis en 2016.
    • Lettres ABO-ATI.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  • 13

    14201 à 14300

    Date

    2012

    Cote

    2711W/195

    • Contexte : COMPTABILITÉ

    • Aide sociale à l'enfance : comptablité.
    • Ordres de mission.
    • 14201 à 14300

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DES SOLIDARITES ET DE LA FAMILLE / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE / SERVICE RESSOURCES (DPPE) (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DES SOLIDARITES ET DE LA FAMILLE / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE / SERVICE RESSOURCES (DPPE) (service versant)

  • 14

    Lettres SAUVA-SAY.

    Date

    1997-2014

    Cote

    2925W/189

    • Contexte : 2925W Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants...

    • Lettres SAUVA-SAY.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  • 15

    N° 25401 à 25500

    Date

    2016

    Cote

    3156W/163

    • Contexte : 3156W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

    • Ordres de missions transports.
    • N° 25401 à 25500

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 16

    n°18222-18432.

    Date

    2015

    Cote

    3059W/104

    • Contexte : 3059W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

    • Dépenses : mandatements.
    • Bordereaux.
    • n°18222-18432.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avant 2018) / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 17

    N° 20113 - 20280

    Date

    2016

    Cote

    3156W/110

    • Contexte : 3156W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

    • Bordereaux de mandats.
    • N° 20113 - 20280

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 18

    Lettres ABE-WAN.

    Date

    1995-2013

    Cote

    3102W/2

    • Contexte : 3102W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'informations...

    • Lettres ABE-WAN.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  • 19

    n°1831-1947.

    Date

    2015

    Cote

    3059W/15

    • Contexte : 3059W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

    • Dépenses : mandatements.
    • Bordereaux.
    • n°1831-1947.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avant 2018) / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 20

    Bordereaux 10528 à 10650.

    Date

    2013

    Cote

    2786W/63

    • Contexte : COMPTABILITE

    • Comptabilité.
    • Dossiers de mandatements.
    • Bordereaux 10528 à 10650.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)