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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
A/804
Date
1774-1786
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, BREVET, CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Donation par MONSIEUR, frère...
2
Cote
A/805
Date
1722-1755
Lieu
BRUNOY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SENART (FORET DE)
Type de document
CONTRAT DE VENTE, QUITTANCE, CONTRAT D ACQUISITION, DECRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente de la seigneurie de...
3
Cote
A/806
Date
1742-1761
Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, DECRET, QUITTANCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition de la terre...
4
Cote
A/810
Date
1732-1758
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, DECRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Jean PARIS...
5
Cote
A/812
Date
1548-1715
Lieu
BRUNOY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SENART (FORET DE)
Type de document
ARRET, PROCES-VERBAL, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE MARIAGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
6
Cote
A/815
Date
1444-1729
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DECLARATION, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, SENTENCE, TUTELLE, CONTRAT DE MARIAGE, INVENTAIRE APRES DECES, PARTAGE, INVENTAIRE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cession de la seigneurie...
7

Duché-paierie de BRUNOY. - Amortissement fait par Jehan d'Esgarnueil [Egrenay, Seine-et-Marne], seigneur et curé de l'église d'Every [EVRY, Seine-et-Marne], fils de défunt Thomas d'Esgarnueil, chevalier, au profit des religieuses de l'abbaye de Gerci [Jarcy, LA VARENNES-JARCY], qui tiennent 3 arpents de vigne sur la voie de Vaux au terroir de Cons-la-Ville [COMBS-LA-VILLE, Val-de-Marne], des cens sur 6,5 arpents de terre et jardin au même lieu, mouvant du fief du dit Jehan d'Esgarnueil, 14 arpents 1 quartier de terre entre Vaux et Varennes [LA VARENNES-JARCY] et 3 quartiers de vigne au Jardin de Vaux, en mouvance du fief de Jehan d'Esgarnueil, écuyer [1 pièce sur parchemin avec protection en papier cousu d'un sceau disparu de la prévôté de PARIS] (février 1273) ; Amortissement fait par Johannes domini de Esguernolio [Egrenay], écuyer, au profit de l'abbaye Sainte-Marie de Gerciaco [Jarcy], sur des cens, rentes, hostises, jardins, masures, justices, coutumes, redevances, droits et terres en la villa de Combis [COMBS-LA-VILLE], vendus par Gillardus dominus Bore de Lardiaco [LARDY], écuyer, aux dites religieuses de Jarcy, pour la somme de 100 sous parisis, acte passé devant l'officialité du diocèse de PARIS [1 pièce en latin sur parchemin avec un sceau ecclésiastique de profil] (1277) ; copie en français de l'acte précédent : amortissement fait par Jehans Desgrennel, écuyer, au profit de l'abbaye de Gerci [Jarcy], sur des cens, en rentes, hostises, jardins, masures, justices, coutumes, redevances, droits, terres, en la ville de Cons [COMBS-LA-VILLE], vendus par Girart Bore, de LARDY, écuyer, aux dites religieuses de Jarcy, pour la somme de 100 sous parisis, acte passé devant Maci de Morins, garde de la prévôté de PARIS [1 pièce sur parchemin avec le sceau de la prévôté de Paris à fleur de lys et le contre-sceau armorié de Maci de Morins] (1277) ; vente faite par Ferri Paté, chevalier, à l'abbaye de Gerci [JARCY], de bois, cens, terres gaignables, herbergages [herbages ?] et prés à Esguerneil [Egrenay], Grisi [GRISY-SUR-SUINES, Seine-et-Marne] et Cons-la-Ville [COMBS-LA-VILLE, Val-de-Marne], que tient Jehan Bozez, prêtre curé de GUERI-EN-BRIE [Seine-et-Marne], pour la somme de 240 livres [1 pièce sur parchemin avec le sceau de Ferri Pâté] (août 1278) ; amortissement de cette vente fait par Ansel de Hemeri, chevalier, au profit de l'abbaye de Gerci |Jarcy], acte passé devant Jehan Cocus, prévôt de Corbuel [CORBEIL] et Jehan Lemmagier, garde du seel de la dite prévôté [1 pièce sur parchemin avec le sceau de la prévôté de CORBEIL à fleur de lys et un contre-sceau effacé] (août 1278) ; vidimus de cette vente fait devant le prévôt de PARIS (1290) [acte constaté disparu au 3 avril 2009] ; partage entre Euda, abbesse du monastère Sainte-Marie de Jarcy [Gerciaco], et Thomas dictus de Garnolio [Egrenay ?], écuyer à COMBS-LA-VILLE [Combisvilla], à savoir : des fiefs, cens et revenus à Garnolium [Egrenay ?] que maître de Cotiugnaco [COSSIGNY, Seine-et-Marne] tenait du dit Thomas de Garnolio, à GRISY-SUR-SUINES [Grisiacum], un fief de 2 arpents de terre arable que tenait la demoiselle dictus de Raicalle du dit Thomas de Garnolio, au-dessus de Garnolium vers EVRY (Seine-et-Marne) [Evreiam], 18 deniers parisis de cens annuel sur une masure que tient une personne de COMBS-LA-VILLE [Combisvilla] et qui a appartenu à défunt Evrardi, 13 deniers obole parisis de cens annuel sur une masure que tient Symon dictus de Cruce et qui a appartenu à défunt Egidi dictus Le Cointe, 4 deniers obole de cens annuel sur une masure que tient la femme de défunt Iohannis Tabarin, 1 denier parisis de cens annuel sur la maison [domo] dite Autournes que tient Johannes dictus de Broies, 3 sols parisis de cens annuel sur 3 arpents de terre arable que tient Iohannais fils de défunt Michaelis dictus Le Clerc, 14 deniers parisis de cens annuel que tient (Majiud Hospitis) à COMBS-LA-VILLE et sur plusieurs terres à SENART, 4 sols parisis et 2 poules [duas gallinas] de cens annuel sur une pièce de terre arable que tient Edelina dictus La Chate Bougne, 4 sols parisis de cens annuel sur un arpent de terre arable que tient Guillelmus dictus Le Boursiers, le fief que maître Petrus de Cotiugniaco [COSSIGNY] tenait du dit Thomas de Garnolio à GRISY-SUR-SUINES, 14 sols 13 deniers parisis 3 poules de cens annuel sur 2 arpents 7 quartiers de terre que tient Iohannes dictus Maqueboule, 6 sols 2 deniers obole parisis et une poule de cens annuel sur 2 arpents 0,5 quartier de terre que tient Petrus dictus Li Baliere, 2 sols 12 deniers parisis et une poule de cens annuel sur 1,5 arpent 1 quartier que tient Radulphus de Limolio [LIMEIL-BREVANNES, Val-de-Marne], 4 deniers parisis de cens annuel sur une masure que tient Johannes dictus Canais Rane, 1 denier de cens annuel sur la maison [domo] de Villa Guez, 4 deniers parisis de cens annuel sur 3 quartiers de terre que tient Iohannes de Garnolio, 4 deniers parisis de cens annuel sur 1 arpent de terre que tient Petrus dictus Le Rouge, et, le dit Thomas de Garnolio possède une masure [masuram] contiguë à sa grange [1 pièce en latin sur parchemin avec un sceau en miettes dans une protection en papier cousu] (1285) ; lettres par lesquelles Philippe V, roi de France, permet au miles dénommé de Noyer, chevalier, et à Jehanne de Mont Beillard, sa femme, d'acquérir, dans ses domaines, cent livrées de terre (hors droits de justice), à 20 lieues de PARIS, et de les donner amorties à Geoffroy du Plaxets, clerc et notaire de l'église de ROME, lequel a baillé aux dits de Noyer, par échange, l'herbergement de Vaux-la-Comtesse et appartenances, de plus les dits de Noyer devront transporter et mettre en collèges des écoliers ou d'autres personnes d'Eglise que leur demandera de faire le dit Gefroy (février 1319 : copie du XVIIIe siècle, original constaté disparu au 4 avril 2009). Suivi de lettres du roi de France octroyant les dites cent livrées de terre pour l'entretien des écoliers de la maison Saint-Martin-du-Mont à PARIS, fondée par le dit Gefroy (février 1328 : copie du XVIIIe siècle, original constaté disparu au 4 avril 2009). [2 pièces papier] ; amortissement fait par Jehan de BRAYE, écuyer, seigneur de Villememain, au profit du couvent de Jarcy [LA VARENNES-JARCY], 60 arpents de bois assis au-dessus de Quincy [QUINCY-SOUS-SENART], mouvant en fief du dit Jehan de Braye. Ces bois avaient été donnés à la dite abbaye, par Geffroy du Plexeis, notaire de l'eglise de Rome, qui les avaient vendus au dit Jehan de Braye pour la somme de 120 livres. Sur ces bois messire Ferri de Ville-Pesche [VILLEPECLE, Seine-et-Marne), est mouvant du dit Jehan de Braye et des fiefs de BRUNOY, appartenant à La Voute [2 pièces papier] (1er avril 1328 : copie du XVIIIe siècle, l'original est constaté disparu au 4 avril 2009) ; attestation faite par Michellet Beauvarlet, 80 ans, Copin Hugues, 50 ans, Quantin Lefevre, 50 ans, et Jehanne sa femme, 40 ans, Jehan Lebel, 40 ans, Guillaume Marchant, 60 ans et Lambert Hugues, 50 ans, tous habitant en Seine-et-Marne (OZOIR-LA-FERRIERE, FEROLLES, etc.) qui certifient que le couvent de Jarcy-en-Brie [LA VARENNES-JARCY] possède depuis au-moins 40 ans, un fief appelé Les Bordes-Morin, paroisse d'ATTILLY [Seine-et-Marne], près de BRIE-COMTE-ROBERT, composé d'un hôtel, cour, masures, terres, prés, héritages, justice et droits seigneuriaux que lui conteste à tort maître Clérambault de Champaigne, seigneur d'ATTILY. Le dit hôtel des Bordes Morin ayant été baillé à titre de ferme au dit Guillaume Marchant. Acte passé devant Estienne Privé, maître es arts, tabellion-juré en la prévôté de CORBEIL, sous l'autorité de Jehan de Neufchâtel, chevalier, seigneur de Montagu, conseiller et chambellan du roi, capitaine et gouverneur de la ville et comté de CORBEIL et garde de la dite prévôté, et Jehan Laisné, praticien en cour laye à CORBEIL et garde du scel de la dite prévôté [1 pièce sur parchemin avec le sceau de la prévôté de Corbeil et un résumé papier du XVIIIe siècle] (8 juillet 1482) ; sentence des requêtes du Palais à PARIS rendue entre les religieuses du couvent de Jarcy, et, Girard et Hugues Le Coq, tous deux frères et seigneurs d'Esgreneil-en-Brie (Egrenay, Seine-et-Marne), concernant 5 sols de cens qu'elles prétendaient percevoir sur une terre assise au Pré Long. Les sieurs le Coq cèdent au dit couvent 32 arpents de terre labourable à la Fontaine Saint-Martin, entre COMBS-LA-VILLE et EVRY (Seine-et-Marne) [1 pièce sur parchemin disparue ? et un résumé papier du XVIIIe siècle] (22 mai 1495) ; Bail de la ferme, terres, prés, cens, champarts et justice des Bordes-Morin (paroisse d'ATTILLY, Seine-et-Marne), faits par les dames de l'abbaye de Jarcy, à, Pierre du Moulin. Transport du dit bail fait par Pierre du Moulin à Michel Maillet Laisné puis par le dit Maillet à Jehan Mesnart. Résiliation du dit bail faite par les religieuses de Jarcy contre Maurice Prevost, à cause de Denys de La Farrie et Marcon Mesnart sa femme [1 pièce sur parchemin et un résumé sur papier] (25 juin 1564) ; transaction portant règlement des censives, justice et bornage du fief de La Croix Boissiere, à COMBS-LA-VILLE (Val-de-Marne), entre les religieuses de l'abbaye de Jarcy et les marquis et marquise de Chabannois, seigneurs du dit COMBS-LA-VILLE, que ces derniers avaient confondu dans leur seigneurie [1 pièce papier] (1755) ; transaction entre les religieuses de Jarcy, et, le comte de Matignon, le comte et la comtesse de Rozen, seigneurs d'Ormoy (TIGERY), pour que soient rendues aux dites religieuses 60 arpents 13 perches de terre du fief de la Fortelle-les-Ormoy (TIGERY), situé près de Mongaton (TIGERY) et de la forêt de SENART, qu'elles possédaient déjà en 1494, en dédommagement le dit comte de Matignon cède aux religieuses 45 arpents 108 perches de terres et des cens sur 21 arpents 5 perches, le tout près de la forêt de SENART, Vaux-la-Reine, Ormoy-en-Brie [1 pièce papier] (18 août 1755).

Cote
A/820
Date
1273-1772
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE, LARDY, PLESSIS-PATE (LE), VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, SENART (FORET DE), PARIS Département, TIGERY
Type de document
CONTRAT DE VENTE, VIDIMUS, PARTAGE, LETTRE, CONTRAT D ACQUISITION, ATTESTATION, SENTENCE, BAIL, SCEAU
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Amortissement fait par Jehan...
8
Cote
A/824
Date
1665-1739
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions faites par...
9
Cote
A/831
Date
1747-1750
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions par Jean PARIS...
10
Cote
A/839
Date
1696-1765
Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions par François...
11
Cote
A/844
Date
1695-1784
Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SENART (FORET DE)
Type de document
CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente faite à MONSIEUR,...
12
Cote
A/918
Date
1391-1710
Lieu
BRUNOY Commune, FLEURY-MEROGIS
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, FOI ET HOMMAGE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements et...
13
Cote
A/920
Date
1552-1781
Lieu
BRUNOY Commune, DANNEMOIS, YERRES Commune
Type de document
FOI ET HOMMAGE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...
14
Cote
A/921
Date
1634-1781
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, FOI ET HOMMAGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition du fief de CASTILLE,...
15
Cote
A/929
Date
1578-1782
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, FOI ET HOMMAGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Echange par lequel Marie...
16
Cote
A/930
Date
1521-1782
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, FOI ET HOMMAGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Jean GROSLIER,...
17
Cote
A/944
Date
1731-1733
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par M. CHAUVELIN...
18
Cote
A/946
Date
1608-1789
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, DECRET, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par M. CHAUVELIN,...
19
Cote
A/949
Date
1628-1767
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, MEMOIRES, ARRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par madame de...
20
Cote
A/951
Date
1701-1726
Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département
Type de document
DECRET, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Opposition à l'adjudication...
21
Cote
A/952
Date
1584-1732
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente de deux cent trente-sept...
22
Cote
A/954
Date
1606-1751
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
BAIL
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Claude GUESNAU,...
23
Cote
A/957
Date
1600-1651
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
PARTAGE, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Partage d'une partie de...
24
Cote
A/958
Date
1649-1654
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, PROCES-VERBAL, DECRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Richard...
25
Cote
A/959
Date
1657-1707
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente de la moitié du château...
26
Cote
A/961
Date
1563-1730
Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, VAL-DE-MARNE, ORMOY
Type de document
CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Commission du prévôt de...
27
Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'une masure, jardin et d'un quartier de vigne, sis à YERRES, faite aux Chartreux de PARIS, par Jean LE BOURGEOIS, et par Marguerite, sa femme, demeurant à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES ; lettre d'amortissement donnée au prieur et religieux de l'église Notre-Dame de Vauvert, d'une masure, jardin et vigne ; ratification par Jean MUARD, par Gilette, sa femme, et autres, de la vente des biens situés à YERRES, provenant de la succession de feu Jean EIRAUT, et faite aux Chartreux de PARIS ; acquisitions de plusieurs pièces de terre, sises à YERRES, faites par les Chartreux de PARIS, sur Renaut MACHYART, sur Jean BOURSIER, sur Jean GUEPIN, et autres. Donation faite aux Chartreux de PARIS, par Philippe de PUISELAIZ, sergent à cheval, d'une saulsaie, sise à YERRES ; vente de plusieurs pièces de terre, situées à YERRES, faite à DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, par Jean BATAILLE, teinturier ; retrait féodal de deux maisons et de quarante-neuf perches de terre, sises à YERRES, exercé par DREUX BUDE, sur les Chartreux de PARIS.

6 lots 8 medias

Cote
A/964
Date
1377-1482
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
Type de document
CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'une masure, jardin...
28
Cote
A/966
Date
1521-1540
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions de différentes...
29
Cote
A/968
Date
1563-1598
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Echanges de divers héritages,...
30
Cote
A/969
Date
1600-1769
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, INVENTAIRE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'un jardin et de...
31
Cote
A/972
Date
1786
Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY
Type de document
DECRET, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Décret volontaire des terres...
32
Cote
A/987
Date
1298-1785
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
BAIL A RENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Amortissement et affranchissement,...
33
Cote
A/1050
Date
1485-1574
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes : d'une mâsure et...
34
Cote
A/1130
Date
1602-1704
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
LETTRE PATENTE, ARRET, SENTENCE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS...
35
Cote
A/1183
Date
1621-1773
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, PARIS Département
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, SENTENCE, BAIL, ROLE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par François...
36
Cote
A/1184
Date
1621-1644
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, PARIS Département
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition de deux arpents...
37
Cote
A/1223
Date
1493-1783
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
Type de document
BAIL A CENS, BAIL A RENTE, CONTRAT D ACQUISITION, DOSSIER DE PROCEDURE, DECRET, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail à cens et à rente d'une...
38
Cote
A/1250
Date
1676-1734
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
FOI ET HOMMAGE, CONTRAT D ACQUISITION, LETTRE PATENTE, MEMOIRES
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Copies des actes de foi...
39
Cote
G/243
Date
1241-1783
Lieu
EVRY Commune, MENNECY Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LONGJUMEAU Commune
Type de document
AVIS, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, BAIL, BAIL A CENS, BAIL A RENTE, ACTE AUTHENTIQUE, CONVENTION, CHARTE, LETTRE, DECLARATION, DECLARATION CENSUELLE, BAIL IMMOBILIER, ASSIGNATION, TERRIER, COMPTE FINANCIER, MEMOIRES, INVENTAIRE, PARTAGE, SENTENCE
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Temporel du chapitre
  • Temporel
40
Cote
G/806
Date
1369-1463
Lieu
MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
AVIS, CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • MONTLHERY. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME...
41
Cote
52H/2
Date
1509-1762
Lieu
ETAMPES Commune, ESTOUCHES, EURE-ET-LOIR
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, CONTRAT D ACQUISITION, BAIL, DECLARATION, PLAN, ATLAS PARCELLAIRE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : ETAMPES - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES ECCLESIASTIQUES...

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Trinitaires de SAINT-ANDRE...
42
Cote
61H/13
Date
1305-1780
Lieu
VARENNES-JARCY
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : 61H AUGUSTINES DE JARCY A VARENNES-JARCY (1261-1791)

  • Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines...
43
Cote
1J/46
Date
1662-1823
Lieu
ORSAY Commune, VAUHALLAN, VERSAILLES Arrondissement
Type de document
ASSIGNATION
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • VAUHALLAN. - Famille de GALLEMET : constitution par...
44
Cote
1J/389
Date
1659-1688
Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
MINUTE NOTARIALE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Seigneurie de MAISON ROUGE, gestion du domaine foncier....
45
Cote
30J/60
Date
1536-1793
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION, DECRET
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de COTTAINVILLE [ou COTTINVILLE]. - Pièces...
46
Cote
57J/36
Date
1651-1670
Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
Type de document -
  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE

  • BRICHE (La). - Seigneurie : acquêts de terres et domaines....
47
Cote
57J/41
Date
1829-1886
Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE

  • BRICHE (La). - Acquisitions et titres de propriété...
48
Cote
68J/43
Date
1820-1895
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
PLAN CADASTRAL, PLAN, BAIL, ARRETE PREFECTORAL, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
49

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) vente d'un demi-arpent de terre à la charge de payer 16 sols de rente à la fabrique de Bruyères. Confirmation de la présence de M. Dugué à la maison de plaisance d'Arny (17/06/1756) ; (2) autorisation du préfet de rembourser la rente par Mme Charlet (13/04/1813) ; (3) note d'estimation (sans date) ; (4) vente de prés des héritiers Bourgeron (13/12/1693) ; (5) acte de vente de prés par les héritiers Bourgeron à M. Jean Dugué (13/12/1693) ; (6) confirmation de la vente ci-dessus (03/12/1693) ; (7) chemise-répertoire concernant les pièces n°8 et 9 (sans date) ; (8) bail à cens portant lots, rentes, défaut et saisine fait par Joachim Le Mairat, chevalier et marquis de Bruyères, à M. Jean Dugué (05/06/1754) ; (9) bail de terrains par Augustine, Catherine Dugué, veuve de Bertrand, Jean-Baptiste Charlet, à Claude Bailly, vigneron, et Marie, Claude Dutheil, sa femme (27/09/1803) ; (10) chemise-répertoire concernant la pièce n°11 (sans date) ; (11) constat d'arpentage entre Augustine, Catherine Dugué, veuve Charlet et Christophe de Cantonce (1805) ; (12) Alexandre, Maximilien Charlet et sa femme vendent à Charles, Pierre, Mathieu Combes, une maison bourgeoise à Guisseray (24/10/1834) ; (13) note de possession de biens (sans date) ; (14) déclaration censuelle faite au profit de Guillaume de Lamoignon par Jean Dugué sur ses biens divers (30/06/1751) ; (15) bail par Charles, Denis de Bullion à Mathieu Prévost, laboureur de terres (04/10/1698) ; (16) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet et Louis, Denis Durand, cultivateur à Arny, bail d'une maison et de terres par Charlet (04/11/1826) ; (17) déclaration de bail par Louis Durand fait par M. Charlet (09/09/1832) ; (18) note (sans date) ; (19) bail à Louis Durand de terres par M. Charlet (04/11/1826) ; (20) bail à ferme à Louis, Denis Durand de biens : maison et terres par M. Charlet (29/05/1820) ; (21) bail de terres par Augustine, Catherine Dugué, veuve de Charlet à André Hateau, vigneron (29/08/1721) ; (22) note de comptes (sans date) ; (23) mise en possession par jugement d'une parcelle de terres au profit de J. Dugué (11/01/1713) ; (24) arpentage de terres pour Augustine, Catherine Dugué, veuve Charlet (20/10/1811) ; (25) appel en justice pour Augustine, Catherine Dugué (20/10/1881) ; (26) sentence de rentrée en possession par J. Dugué d'une maison et de terres à Arpenty (11/01/1713) ; (27) assignation en justice de M. Jean Dugué comme créancier de la succession du défunt Jean Coret (31/03/1692) ; (28) titre de rente annuelle et perpétuelle de bail d'héritage par M. Jean Dugué à Jean Calé (31/03/1692) ; (29) acte d'acquisitions diverses (01/12/1750) ; (30) lettre d'information sur le partage suite au décès de J. L. Bontemp (19/05/1845) ; (31) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet et Jean Louis Bontemp concernant un échange de terres (02/05/1816) ; (32) vente par Jean-François Guillemard et Aimé Lambert à Jean Auger de terres (12/12/1758) ; (33) vente d'une parcelle de terre par Jean Jacquet à Jean Dugué (15/07/1758) ; (34) en présence de Messire Jean Dugué, présent dans sa maison de plaisance d'Arny, Marie Brichefon, veuve de Claude Plessy et autres héritiers font échange avec Jean Dugué de propriétés diverses (01/12/1750) ; (35) en présence de Jean Dugué et Jean-Louis Coquet, font échange de terres (11/01/1751) ; (36) Messire Jean Dugué et le sieur Bertin et sa femme, font échange de terres (09/04/1736) ; (37) Jean Dugué, arpenteur royal, demeurant à Arny, qui aurait acquis de Jacques Langlois un espace de logis et dépendances (01/07/1679) ; (38) vente par Marie Langlois, veuve de Jean Delatte, à Maître Jean Dugué, procureur fiscal, demeurant à Arny, d'une petite maison et de 2 espaces, logis et dépendances (03/12/1693) ; (39) idem (12/04/1693) ; (40) suite de la pièce n°38 (03/12/1693) ; (41) acquisition par M. Jean Dugué d'une maison de M. Didier Durand (22/11/1702) ; (42) acquisition d'une maison par Marin Lecesne par échange (02/07/1594) ; (43) échange entre Gérard Morize et Didier Durand d'une maison couverte de tuiles à Arny, contre une maison, ruelle des Moisins (13/05/1850) ; (44) vente par Nicolas Guérin et sa femme, d'un espace et logis couvert en tuiles et dépendances à Arny, à Maître Jean Dugué, procureur fiscal, demeurant ordinairement à Arny, acceptant pour lui Maître Jean Dugué, bourgeois de Paris, son fils (03/04/1694) ; (45) original du n°44 (03/04/1694) ; (46) vente par Claude Collignon à Maître Jean Dugué d'un quartier et 1/2 de terre (31/05/1695) ; (47) reçu de M. Dugué la somme de 32 livres pour l'achat de terres, signé Charles Morize (28/12/1706) ; (48) échange entre Jean Dugué, procureur fiscal et Claude Chesnay, d'un quartier de terre (08/03/1693) ; (49) remboursement de vente par Messire Jean Dugué, procureur, à Catherine Lortias, veuve de Claude Girou (20/11/1693) ; (50) vente par les héritiers de Rémy Crépin, Pierre Blondau, Denis Blanchard ...etc, à Jean Dugué de 3 quartiers de terre (16/01/1693) ; (51) échange de 2/3 de maison, étable y attenant, appartenant à Pierre Visinier avec Antoine Visinier, bourgeois de Paris (05/01/1656) ; (52) suite du n°51 : échange de maison contre titre de rente (19/09/1676) ; (53) titre de nouvelle reconnaissance de rente entre Claude Girou et Françoise Chardon, veuve du sieur Visinier (06/09/1673) ; (54) remboursement de rente entre François Chardon, la veuve Antoine Visinier, Nicolas Visinier et Claude Girou (15/12/1673) ; (55) constitution de rente sur des maisons sises à Arny par Claude Lortias, Jeanne Egasse, sa femme, lesquels ont vendu à Antoine Visinier, bourgeois de Paris (29/07/1649) ; (56) Messire Charles Desficte, chevalier seigneur de Soucy, déclare avoir reçu de Claude Girou et Catherine Lortias la somme de 800 livres en louis d'or et d'argent, bon et ayant cours dans le royaume de France (27/12/1673) ; (57) constitution de rente par Claude Lortias, marchand-barbier-chirurgien, à Messire Charles Desficte, chevalier gentilhomme et maître d'hôtel ordinaire du Roy, seigneur et baron de Soucy (18/08/1642) ; (58) constitution de rente par Claude Lortias, marchand-barbier-chirurgien, à Messire Charles Desficte, etc... (18/08/1642) ; (59) conversion de liasse suivant l'état des biens (03/10/1808) ; (60) reconnaissance par M. Charlet de la remise de 90000 livres par M. Pinet (09/06/1789) ; (61) échange entre M. Paul Charlet et M. François, Clovis David et M. Charlet qui abandonne une portion de grange contre un pré (11/11/1871) ; (62) rendu de jugement entre Jean-François Fontan et autres créanciers se prétendant créanciers du sieur Pinet (28/06/1792) ; (63) supplique de bien vouloir examiner la plainte portée contre la famille de Pinet concernant la disparition d'objets de valeur soustraits après les scellés (sans date) ; (64) déclaration de Dubourg affirmant que M. Pinet n'a aucun droit sur la créance, M. Charlet étant seul bénéficiaire (04/01/1793) ; (65) bail d'une maison, terres à Arny données par M. A. L. M. Charlet à M. François Labbé, vigneron (17/10/1816) ; (66) chemise récapitulative du dossier des pièces 67 à 75 (sans date) ; (67) à Verville, reçu de Mathurin Duteil la somme de 30 francs de J. B. Coret pour Mme Charlet (20/01/1813) ; (68) à la requête d'Augustine, Catherine Dugué, arpentage d'un terrain, la Maugerie (10/10/1812) ; (69) plan de la Maugerie (1812) ; (70) lettre informant Mme Charlet que la sommation à M. Ratel sera faite le lendemain (07/10/1814) ; (71) acquisition de terres par M. Dugué dont la Maugerie (25/10/1714) ; (72) vente de terres par Bonaventure Heaulme à Maître Jean Dugué (01/03/1693) ; (73) requête d'Augustine, Catherine Dugué pour procéder à l'arpentage d'une pièce de terre à la Maugerie (18/10/1811) ; (74) Mlle Françoise, Angélique de Soissons, veuve de Didier Prieur, vend à Jean Dugué, une parcelle de terres (19/12/1707) ; (75) bail à rentes fait à M. Dugué de terres, d'héritage et de rentes (04/01/1686), quittance de la rente (27/03/1684) ; (76) sommation de comparaître au tribunal faite à M. Legret, à la demande de M. Lefebvre (14/02/1684) ; (77) compte-rendu de la comparution d'Etienne, Antoine Bruno et M. Hennecart concernant les frais de la liquidation de la faillite de Chapot non réglés par Hennecart (02/08/1825) ; (78) notification de comparution n°77 (août 1825) ; (79) vente d'une maison de campagne à Villemonble par décision de justice (26/01/1826) ; (80) demande de comparution concernant l'affaire n°79 (sans date) ; (81) le sieur Fabien Lenormand, avocat à la cour de Rouen, conclut le bail d'une maison sise à Paris avec Mlle Daufresne (18/03/1826) ; (82) sommation à Maître Chevalier pour le compte de Maître Chaigneaux de comparaître à la 2e chambre du tribunal de 1ère instance (22/06/1826) ; (83) avis de comparution de M. de Plan à la demande de Mme Veuve Duplessis-Chatillon (sans date) ; (84) 14 février courant, avis de comparution de Mme Veuve Legret de Rouville à la requête de M. Lefebvre (sans date) ; (85) remise de titres d'emprunt à M. Raimage pour des titres concernant l'Espagne (24/09/1824) ; (86) assignation devant le tribunal. Tutelle des enfants, mise sous tutelle des biens. Famille Legret de Rouville (27/01/1826) ; (87) prêt d'argent au profit de Louise et Antoinette Théodore Poisson. Deux filles mineures (1811) ; (88) cession de cautionnement de journal (le journal existait sous l'Empire) (30/09/1823) ; (89) lettre pour demander paiement de deux trimestres de rentes à M. Charlet. Lettre venant d'Aubusson (01/10/1814) ; (90) note sur l'assemblée générale du clergé de France (19/03/1682) ; (91) jugements rendus par la cour d'assises de la Marne (1828) ; (92) création d'un journal (09/06/1819) ; (93) jugement pour cause de lésion en faveur du vendeur entre le sieur Joannard et le sieur Langlois avec vente des biens (20/03/1819) ; (94) distribution entre les créanciers d'une somme de 14305 francs déposée à la caisse des dépôts et consignations à la demande de M. Sehmit (15/09/1819) ; (95) courrier adressé à M. Charlet concernant le mariage du soldat Cantelou avec Mlle Boutet (04/02/1790) ; (96) jugement rendu. Note concernant une adjudication de saisie immobilière (23 ventôse an 10) ; (97) conclusions de jugement pour le paiement d'une somme de 16000 francs entre les sieurs Anger et les sieurs Tissier et Gally (21/12/1818) ; (98) notification de jugements (sans date) ; (99) note sur les saisies immobilières (sans date) ; (100) acte de liquidation de la succession de la veuve Vialle (14/07/1818) ; (101) échange entre les sieurs et dames Boulard et Roulier (15/09/1774) ; (102) mémoire de travaux de peinture au château d'Arny, propriété Charlet (12/01/1904) ; (103) facture de travaux de serrurerie de Blumstein à Bruyères (15/02/1903) ; (104) facture de menuiserie des établissements Gally adressée à la propriété Charlet à Bruyères (28/10/1867) ; (105) mémoire de travaux de maçonnerie Delagarde adressée à la propriété de Paul Charlet à Bruyères (16/11/1875) ; (106) mémoires de comptes des biens de M. Charlet (30/07/1849) ; (107) mémoire de pavage autour du château d'Arny adressé par M. Beauvet, entrepreneur à M. Charlet (1864) ; (108) ; (109) mémoire de travaux de couverture et de maçonnerie adressé par l'entrepreneur Laurent pour le compte de Mme Henner (1922) ; (110) mémoire de maçonnerie de l'entreprise Luce.

Cote
72J/5
Date
1594-1922
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
NOTE, BAIL, BAIL A CENS, BAIL A FERME, BAIL A LOYER, BAIL A RENTE, DECLARATION CENSUELLE, PLAN, MEMOIRE DE TRAVAUX, PUBLICATION PERIODIQUE
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) vente d'un...
50
Cote
77J/1
Date
1272-1459
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, BAIL A CENS, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Premiers seigneurs du VAL COQUATRIX et de SAINT GERMAIN....
51
Cote
77J/10
Date
1453-1645
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ETIOLLES, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, INVENTAIRE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille du TILLET.
  • Titres de propriétés.
  • Acquisitions et titres.
52
Cote
77J/13
Date
1440-1599
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune
Type de document
BAIL A CENS, BAIL A RENTE, SENTENCE, QUITTANCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille du TILLET.
  • Gestion du domaine.
  • Baux, ventes et échanges.
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Famille THIBEUF. - Ventes, acquisitions. - échange entre Guillaume HERVIER et Pierre BONI tous deux marchands, parchemin (1565) ; acquisition de Eustache THIBEUF à Pasquier ROUSSEAU (1591) ; contrat de vente de terre par Imbert BRETON à Pasquier ROUSSEAU, parchemin (1591) ; contrat de vente d'une maison par Edmée MARTIN veuve de Etienne MATIGNON à Nicolas THIBEUF, parchemin (1607-1609) ; transaction entre Claude LEMERLE et Jeanne BUDET sa femme avec Nicolas THIBEUF, par laquelle à cause d'une dette de 1000# Claude LEMERLE vend une maison et dépendances devant l'église de SAINT GERMAIN avec la 14e partie de tous les droits appartenant à feu Guillaume BENARD, original et transcription [s.d.] ; vente par Magdelaine PERRICHON veuve GUINAULT à Pierre JACQUIN tailleur, original et copie (1610) ; vente par Jean LE BOURACHER seigneur de LAUNY, parchemin (1622) ; acquisition de Nicolas COLLON à Jacques CHASTELIN, parchemin (1627) ; contrat d'acquisition par Pierre THIBEUF de deux maisons appartenant à Martin FOURRE, parchemin (1635) ; acquisitions de Pierre COUISSE à Jean HOCQUET, parchemin (1639-1645) ; acquisition à Jean ROUSSEAU, parchemin (1671) ; à Jean THIERRY, parchemin (1673) ; acquisition d'un arpent de terre sis au lieudit les PREBENDES par Eustache THIBEUF pour ajouter à son parc (1676) ; vente par HUCHERARD épicier à PARIS à Eustache THIBEUF, de deux pièces de vignes sises dans l'enclos du VAL COQUATRIX, parchemin (1682) ; contrat de vente des biens relevant de la seigneurie de SAINT GERMAIN par Denise de BUCLY veuve de LALANDE à André POUILLOT maître maçon architecte à CORBEIL (1710). Echanges. - Liasse contenant un contrat d'échange entre Claude Le BOULLANGER et Pierre MORIZET, copie du contrat d'échange entre Pierre THIBEUF et Claude Le BOULLANGER et Pierre MEUSNIER d'une maison sise à La VILETTE à prendre à MORIZET, transport de rentes dues par Martin MATHIEU à Jean RICHARDEAU (1639) copie d'un échange entre Charles COLLET et Eustache THIBEUF (1701) ; échange entre Pierre THIBEUF et Jean REGNAULT, parchemin (1642) ; échange de pièces de vignes entre Eustache THIBEUF et Jacques CASSAULT, parchemin (1675). Successions. - Partage de la succession de Jehan SYMONY docteur en médecine, parchemin (1597) ; partage de la succession d'Etienne COURTIN entre Germain COURTIN étudiant en médecine, Charles COURTIN praticien, Nicolas SERGEON avocat et Marguerite COURTIN sa femme, donation par Nicolas COURTIN à Germain son frère (1613-1614) ; partage des héritages de Jean SULLION et Claude BOYVIN sa femme entre Germain GENTIL à cause de sa femme Marie SULLION et Jean CROLO comme tuteur de Jacques SULLION, parchemin (1608-1616) ; vente par Marie SIMONY veuve de Robert GEDOYN à Germain COURTIN (1612) ; partage de la succession de CASTELLAN [alliée à la famille Le BOULLANGER] (1610). Sentence condamnant Nicolas THIBEUF à payer 1500# à Nicolas AUDET, parchemin (1633). Actes concernant la succession HURE : partage de la succession de Robert HURE (1748), transport d'immeuble (1761), rente par Catherine HURE à Pierre DURAND vigneron (1765) ; succession de Denis ORMANCE, seigneur de la FERRIERES, parchemin et papier (1634-1645) ; de Claude JACQUIN (1653) ; d'Antoine GOUJOUX (1689). Transports. - Déclaration de transport de Pierre HUBERT au profit de Nicolas THIBEUF (1609) ; transport par Eustache FOUCAUT contre Jacques GAUDION, parchemin (1639). Constitution de rentes, rentes : constitution de 50# de rentes sur les greniers à sel, parchemin (1585) ; mémoire des rentes constituées et rachetables qu'il faut faire saisir, rachat de rentes par Nicolas THIBEUF à Jacques GIRAUD, parchemin et papier (1604) ; rente sur la maison de la Coupe d'Or, vendue à Nicolas THIBEUF par Spire de SENTENY hôtelier à Corbeil (1602,1613) ; copie d'une quittance de 762 # donnée par Claude ROUSSEAU à Pierre THIBEUF pour trois années d'arrérages de rente (1638) ; rente de 6# que Pierre THIBEUF a droit de prendre chaque année sur une vigne sise à SAINTRY (1648) ; transport de rente pour Gilles Bertault d'ETIOLLES à Eustache THIBEUF et saisie pour non paiement d'arrérages (1671) ; transport de rente par Jean LEGRAND à Antoine ROUX, parchemin (1685). Rentes sur le clergé. - Constitutions de rentes par Charles de GIFFART seigneur de HANNENCOURT au bailliage de MANTES pour l'église gallicane, parchemin (1563-1612) ; constitution de rentes pour les héritiers VAILLY et THERIOT, parchemin, pièces rongées (1563) ; extrait du partage THERIOT, rente par la veuve THERIOT à Robert GEDOYN, parchemin (1602), constitution de rentes à prendre sur le clergé (1567-1614).Etat des contrats ensaisinés par THIBEUF, originaux et transcription (1611-1624) ; biens saisis sur Hubert SENECHAL (1643). Obligation de Blaise MORIN au profit de Louis CORBINAT (1647) \t\t\t\t\t\t\t

Cote
77J/40
Date
1563-1765
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PARTAGE, OBLIGATION, SENTENCE, CONTRAT, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Ventes, acquisitions. - échange...
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Famille THIBEUF. - Gestion du domaine. - Actes entre particuliers concernant des biens relevant du VAL COQUATRIX : contrat d'échange d'une maison rue SAINT SPIRE entre Jean LE VASSOR et Guillaume PARNOT, parchemin (1529) ; partage entre Pierre et Nicolas FORMY et Claude de PORCHERY, parchemin (1538) ; contrat de vente d'Ambroise PERLET à Pierre MARTINET, parchemin (1544) ; échange entre François de SAINT ANDRE et Jean LOGRE, parchemin (1545) ; partage de la succession PETAU, parchemin (1546) ; vente par Cochin DESHAYES à Jean REGNARD, parchemin (1565) ; vente par Guillaume BERNARD à Etiennette DOUBLET, parchemin et transcription papier (1565) ; bail à rente pour Etienne ROUGEMONT, parchemin (1572) ; constitution de rentes pour le clergé (1573) ; vente par Robert HOUDAN à Jean HOUDAN, parchemin (1582) ; titre nouvel de Briette et Marguerite BOURGOIN, parchemin (1529), de Catherine MAILLARD, parchemin (1560, 1574) ; transport par Pierre RICHER, copie (1576) ; titre nouvel par Léonard COLLOUROT, parchemin (1594) ; sentence qui condamne Jeanne POUPART veuve FOURNIER, Guillaume DURANDELLE et autres, parchemin (1595) ; sentence contre Louis CARRE, parchemin (1609) ; vente de rente de bail et d'héritage par Daniel GODION à Jacques de SAINT VAAST notaire à PARIS, parchemin et transcription papier (1613) ; reconnaissance de propriété par Edmé DROUIN, parchemin et transcription papier (1614) ; transport de rentes sur le clergé, parchemin et papier (1619) ; ensaisinement d'une maison, original et transcription (1622) ; succession GILMONT, original et transcription (1623) ; vente par Pauline GODEFROY à Barbet GODEFROY son frère (1633) ; copie d'un bail à rente de Jean COUPEAUT à Jean COCQUEREAU (1635) ; affiche des biens de Spire LEMERLE (1633) ; bail à rente Jacques GILLET à Guillaume BERNARD, parchemin (1658) ; bail à rente par Denis FROMENTIN à Pierre PIGNAN, parchemin (1661) ; quittance à Joachim de MOROGUES (1672) ; quittance de Jean GAUTIER (1673) ; acquisition de vignes au lieudit CHEVREAU, liasse de parchemin (1629-1672) ; transport par Antoine BELLOY à Antoine GOUSSET, parchemin (1685) ; bail à rente par Etienne REGNAULT chanoine de l'église SAINT SPIRE à Jacques SALLET, parchemin (1691) ; extrait de terrier concernant le lieu dit le GRAND HAULDRE près d'ETIOLLES, pp 80-84 (1603) ; par Georges BRUNET, parchemin (1665) ; déclaration d'une maison sise au village de SAINT GERMAIN, par M VALLIN de SERIGNAY, parchemin (1677) ; bail à rente à Gilles BERTHOD, abandon d'un bail à rente par Adrienne BOUSSART veuve BELLOY, papier et parchemin (1667-1686) ; vente d'héritages abandonnés sis aux HAUDRES par Eustache THIBEUF, parchemin et papier (1595, 1709)

Cote
77J/41
Date
1529-1709
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETIOLLES
Type de document
PARTAGE, OBLIGATION, SENTENCE, BAIL A CENS, QUITTANCE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Gestion du domaine. - Actes entre...
55

Famille Thibeuf. - Gestion du domaine. - Acquisitions, ventes et échanges : vente par Jacques de Guinaud à Jean de Régis, acquisition par Jean de Régis de Jacques Moireau, échange entre Jean de Régis et Claude Cartier, acquisition par Gallerand Gaillard de Denis Carré, de Louis Carré, de Guillaume Aumont, de Pierre Ferrant, rétrocession d'héritages par Innocent Cossaix, acquisition par Toussaint Honesty de Michel Boyteux, acquisition par Gallerand Gaillard de Jacques Dauvergne, de Jean Coupault, de Etienne Barrier, acquisition par Doublet, acquisition par Nicolas Thibeuf de Pierre Chevreau, échange entre M de Bouville et Mathurin Privé, acquisition par Pierre Thibeuf de Michelle Girard veuve Vallet, rachat d'amortissement par Pierre Thibeuf de Louis de Mouchy, échange entre M de Bouville et Etienne de la Croix, et Jean Cocquereau, acquisition par M de Bouville de Simonne Vinard veuve Didier, de Joseph Doublet, échange avec Robert Hucherard, acquisition de Robert Le Fort, échange avec François Trotin, acquisition de Lubin Deschamps, échange avec Nicolas Brayer, vente par Jullien Pinsseau, acquisition et échange de Pierre Forcy, échange avec Simon Ollivier, vente par Doublet, par Germain Saussier, échange avec Noël Pollet, vente par Pierre Rousseau, acquisition de Noël Ouatrix, échange entre Eustache Thibeuf et M de, vente par Alexandre Boisneuf (1637-1684). Vente par Marguerite Guillot veuve de René Lefevre, boulanger à Corbeil d'un tiers d'arpent de terre situé au vignoble de Corbeil près de Moulin Galant (1606) ; même vente par Laurent Lefevre boulanger à Corbeil à Pierre Thomas manouvrier à Auxonnette (1624). Actes entre particuliers : vente par Pierre Desbordes à Claude Cotays, parchemin (1572) ; déclaration de terres par Daniel Gaudion, parchemin (1600) ; déclaration et titre nouvel pour Claude Pagan, contrat d'acquisition de Claude Pagan, parchemin (1624-1627) ; acquisition par Nicolas Thibeuf de Pierre Mérigot (1634) ; liasse concernant des baux et des titres nouvels de la famille Rousseau à Pierre Thibeuf et de la famille Roger à Jacques de Brétignières, parchemin et papier (1654-1765) ; bail à rente par Simon Dauvergne prêtre, chapelain de Notre Dame de Corbeil à Etienne Cordier plâtrier, parchemin (1493) ; partage entre la famille Dauvergne de l'héritage d'Etienne Dauvergne et Etiennette Doublet (1573) ; sentence qui condamne Guillaume Pernot à payer le cens à Robert Reguier comme tuteur des enfants de Guillaume du Tillet, parchemin (1521) ; vente par Jacques Tournemine à Julien Le Gauffre ; parchemin (1555) ; échange entre Antoine Vollart et André Rambaud, parchemin (1576) ; vente par Georges Brémond, parchemin (1584) ; vente d'héritages par Louis de La Grée à Etienne Daron (1616) . copie du contrat de vente fait par Jacquette Rivet à Nicolas Luguet (1621) ; transport par Sébastien Barbe du bail à rente fait par Guilbert Breton (1629) ; échange entre Pierre Thibeuf et Nicolas Lemerle, rachat par Cosme Rousseau à Pierre Thibeuf, parchemin (1643) ; bail à cens de Pierre Thibeuf à Pierre Ferraud, parchemin (1655) ; vente Jean Thévenard à Pierre ThIbeuf, parchemin (1660) ; vente par Claude de l'Espine à Daniel Moret jardinier, parchemin (1669) ; vente par Antoine Halcourt à Eustache Thibeuf, parchemin (1670) ; échange entre Eustache Thibeuf et Perrette Lelarge veuve de Claude Lemerle, parchemin (1675) ; vente par Jacques Moret à Eustache Thibeuf, parchemin (1683) ; transport de rente de Cosme Delamarre à Eustache Thibeuf, parchemin (1684) ; rachat de rente à l'église du Perray par Eustache Thibeuf (1707)

Cote
77J/42
Date
1493-1707
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETIOLLES
Type de document
PARTAGE, BAIL A CENS, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille Thibeuf. - Gestion du domaine. - Acquisitions,...
56

Famille THIBEUF et Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage de Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE à Pierre THIBEUF propriétaire en partie du VAL COQUATRIX à cause des fiefs du COLOMBIER, des HAUDRES SOUS COMBEAUX, des FOURNEAUX relevant de la seigneurie du VAL, parchemin et papier (1617-1625) ; à Louis POSTEL seigneur d'ORMOY-EN-BRIE, parchemin et transcription (1625), pour la 4e partie du VAL, à Claude de MAILLEFEU seigneur de BOULLANCOURT, tuteur des enfants de Georges POSTEL et de Madeleine VINET sa femme, épouse en secondes noces de Claude de MAILLEFEU, parchemin et transcription (1625). Titres de propriétés. - Transaction entre Nicolas THIBEUF et Catherine du MOUTON dont la mère est la nièce et héritière de Pierre RICHER, original, copie et transcription (1608) ; entre Nicolas THIBEUF et Jacques RICHARD seigneur de VILLETRAIN comme fondé de procuration de Marguerite de FLEURY sa mère, original, copie et transcription (1611) ; inventaire des titres et pièces remis à Nicolas THIBEUF par Jean de REGIS et Florimonde RICHARD sa femme concernant le VAL COQUATRIX, transaction, original, copies et transcription (1612) ; copie collationnée de la sentence qui maintient Jean de REGIS et sa femme et Claude CARTIER et sa femme en la jouissance des censives et droits seigneuriaux du VAL COQUATRIX, original et copie (1619) ; opposition de Nicolas THIBEUF aux criées des biens saisis sur Jean de REGIS à la requête de Jacques RICHARD, original, copie et transcription (1620) ; arrêt entre Nicolas THIBEUF et Jacques RICHARD au sujet des terres du VAL et de SANT GERMAIN, copies et original (1622) ; arrêt d'ordre du prix du fief du COLOMBIER, original et copie (1623) ; vente par François GIRARD seigneur en partie du VAL COQUATRIX, de la 14e partie du VAL (faisant partie du fief de GRAVOIS) à Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE moyennant 50 livres tournois de rente perpétuelle, original parchemin et trois copies (1624, 1702) ; adjudication à Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE du fief du COLOMBIER moyennant 35200 # signée des mains de Jean du TILLET greffier au parlement, [le fief du COLOMBIER étant l'ancien domaine de SAINT GERMAIN], original et transcription (1622-1623) ; saisie réelle du fief du COLOMBIER, original et copie (1620) ; décret d'adjudication des fiefs du COLOMBIER, des ETUVES, des FOURNEAUX, de la MOTHE DU PARC et autres biens saisis sur Jean de REGIS, fait à Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE, mémoire des terres comprises au décret d'adjudication, parchemin et papier (1622-1623), copie d'un extrait du dénombrement du fief des ETUVES par Ferry POSTEL (1382) ; arrêt d'adjudication par décret pour Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE contre Nicolas THIBEUF, document abîmé (1622) ; acquisition par GALLERAND GAILLARD DE LA MORINIERE de Charles Le PREVOST seigneur d'OYSONVILLE, de plusieurs parties de différents fiefs, original et copies, parchemin et papier (1625). Procédures. - Extrait des registres de Parlement , arrêt qui fait défense aux sieurs THIBEUF de troubler Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE dans la jouissance des biens adjugés par arrêt de 1622 et maintient THIBEUF dans son titre de seigneur du VAL COQUATRIX et de BOUVILLE, copies parchemin (1629) ; requête civile obtenue par Pierre THIBEUF contre un arrêt rendu au profit de M de FLEURY, original et copie (1630) ; inventaire des pièces produites par Pierre THIBEUF contre Gallerand GAILLARD [s.d.] ; quelques notes de M de BRETIGNIERES.

Cote
77J/45
Date
1608-1702
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
FOI ET HOMMAGE, INVENTAIRE, TITRE DE PROPRIETE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF et Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE....
57
Cote
77J/46
Date
1609-1641
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
COMPTE DE GESTION, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF et Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE....
58
Cote
106J/23
Date
1518-1902
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CHAMPMOTTEUX, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SEINE-ET-OISE, ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, BOUVILLE
Type de document
BAIL, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : COURDIMANCHE. SEIGNEURIE DE BELLEBAT.

  • VAYRES. - Moulin, à la seigneurie de BOUVILLE, acquisitions...
59
Cote
2O/833
Date
1851-1938
Lieu
MAUCHAMPS
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MAUCHAMPS. - Biens communaux, équipement.- Achat d'un...
60
Cote
2O/865
Date
1852-1909
Lieu
MESPUITS
Type de document
CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MESPUITS. - Biens communaux, équipement.- Terrains...
61
Cote
2R/14
Date
1864
Lieu
LIEU A DETERMINER
Type de document -
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE

  • Vente aux enchères d'un terrain domanial.
62
Cote
784W/11
Date
s.d
Lieu
ANGERVILLE, MONNERVILLE
Type de document
PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • ANGERVILLE, MONNERVILLE, DOMMERVILLE. - Route nationale...
63
Cote
784W/19
Date
s.d
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • ARPAJON. - Route nationale 20, terrains à aliéner en...
64
Cote
784W/20
Date
s.d
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • ARPAJON. - Chemin départemental 19, terrains à aliéner...
65
Cote
784W/67
Date
s.d
Lieu
BAULNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • BAULNE, la FERTE-ALAIS. - Terrain à aliéner en vue...
66
Cote
784W/101
Date
1963
Lieu
CHAMARANDE, MAUCHAMPS, ETRECHY Commune
Type de document
PLAN, ETAT PARCELLAIRE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • CHAMARANDE, MAUCHAMPS, ETRECHY. - Route nationale 20,...
67
Cote
784W/141
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PLAN, ETAT PARCELLAIRE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • CORBEIL-ESSONNES. - Rue de Seine, rue Lafayette, terrains...
68
Cote
784W/243
Date
s.d
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
PLAN CADASTRAL, PLAN
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • ETAMPES : implantation des bureaux, aménagement des...
69
Cote
784W/269
Date
s.d
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • ETAMPES. - Chemin départemental 207, acquisition de...
70
Cote
784W/283
Date
1956
Lieu
ETRECHY Commune, CHAMARANDE
Type de document
PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • ETRECHY, CHAMARANDE. - Route nationale 20, déviation...
71
Cote
784W/494
Date
s.d
Lieu
ORVEAU, D HUISON-LONGUEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, BOUVILLE
Type de document
PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • ORVEAU, D'HUISON-LONGUEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, BOUVILLE....
72
Cote
784W/501
Date
s.d
Lieu
PUISELET-LE-MARAIS, BOUVILLE, VALPUISEAUX
Type de document
PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • PUISELET-LE-MARAIS, BOUVILLE, VALPUISEAUX. - Chemin...
73
Cote
784W/535
Date
s.d
Lieu
SOISY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, COURANCES, DANNEMOIS, AUVERNAUX, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), MAISSE
Type de document
PLAN, ETAT PARCELLAIRE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • SOISY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, COURANCES, DANNEMOIS,...
74
Cote
804W/2
Date
1941-1956
Lieu
ARPAJON Commune, EGLY, AVRAINVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, MAISSE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Route Nationale 20 : déviation de terrains sur les...
75
Cote
852W/11
Date
1946-1965
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
PHOTOGRAPHIE, ARRETE PREFECTORAL, PLAN
  • Contexte : ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS

  • Contrôle des établissements hospitaliers. - Hôpital-hospice...
76
Cote
852W/15
Date
1938-1961
Lieu
MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
REGLEMENT, RAPPORT
  • Contexte : ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS

  • Contrôle des établissements hospitaliers. - Hospice...
77
Cote
852W/16
Date
1935-1962
Lieu
ORSAY Commune, BURES-SUR-YVETTE
Type de document
REGLEMENT INTERIEUR, RAPPORT, DELIBERATION
  • Contexte : ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS

  • Contrôle des établissements hospitaliers. - Hôpital-hospice...
78
Cote
873W/10
Date
1954-1956
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS COMMUNAUX.

  • VIRY-CHATILLON, domaine foncier : acquisition d'un...
79
Cote
873W/16
Date
1951-1957
Lieu
YERRES Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS COMMUNAUX.

  • YERRES, domaine foncier : cession par la commune des...
80
Cote
935W/1
Date
1968-1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : DOMANIALITE PREFECTORALE, CERTIFICATS D'APTITUDE DES...

  • Achats de terrains et d'immeubles : actes domaniaux...