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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2012W/15
Date
2001-2006
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, WISSOUS
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Déviation RD 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...
2
Cote
1664W/21
Date
1998-2001
Lieu
OLLAINVILLE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • OLLAINVILLE. - Collège La Fontaine aux bergers, construction...
3
Cote
1555W/11
Date
2000
Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, PLAN PARCELLAIRE, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..

  • LE COUDRAY-MONTCEAUX. - A6-RD948, création de deux...
4
Cote
1533W/5
Date
1997-1999
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
PLAN, ARRETE DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL, CORRESPONDANCE, ETUDE, COMPTE-RENDU
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, déviation est,...
5
Cote
2359W/41
Date
1992-1999
Lieu
SAINT-ESCOBILLE
Type de document
PLAN PARCELLAIRE, AVIS, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • SAINT-ESCOBILLE, route départementale RD838, aménagement...
6
Cote
1533W/4
Date
1998
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
ETUDE, PERMIS DE DEMOLIR, AVANT-PROJET
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • MILLY-LA-FORET. - RD1-RD837, étude géologique, géotechnique...
7
Cote
1533W/12
Date
1997-1998
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, terrassement...
8
Cote
1699W/48
Date
1989-1994
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Opérations diverses : Déviation RD153 à MENNECY 1ère...
9
Cote
1699W/47
Date
1989-1994
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Opérations diverses : Déviation RD153 à MENNECY 1ère...
10
Cote
1563W/1
Date
1987-1992
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CONTENTIEUX ET AFFAIRES JURIDIQUES.

  • Courriers non-contentieux. Acquisitions foncières et...
11
Cote
1403W/5
Date
1989-1991
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

  • EVRY. - Eurocap : acquisition de l'immeuble, plans,...
12
Cote
1583W/59
Date
1980-1990
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN, ENQUETE, DECLARATION D INTENTION D ALIENER, DOSSIER DE PROCEDURE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
13
Cote
1583W/61
Date
1988-1990
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN, CERTIFICAT, AVIS, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
14
Cote
1583W/57
Date
1980-1990
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE
Type de document
PLAN, MINUTE JURIDICTIONNELLE, DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
15
Cote
1583W/60
Date
1988-1990
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN, CERTIFICAT, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE, TEXTE OFFICIEL, AVIS
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
16
Cote
1583W/205
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
LISTE NOMINATIVE, DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
17
Cote
1583W/181
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
18
Cote
1583W/184
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
19
Cote
1583W/174
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
20
Cote
1583W/178
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...