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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3U/2827
Date
1839-1879
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
2
Cote
3U/1606
Date
1856-1875
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
3
Cote
3U/1605
Date
1840-1851
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
4
Cote
3U/1385
Date
1937
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
5
Cote
3U/1384
Date
1937
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
6
Cote
3U/1383
Date
1936-1937
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
7
Cote
3U/1382
Date
1936-1937
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
8
Cote
3U/1381
Date
1914-1937
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MASSY Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
9
Cote
3U/1322
Date
1933
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
10
Cote
L/645
Date
1795-1796
Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
11
Cote
L/644
Date
1795-1796
Lieu
DOURDAN Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, SUISSE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
12
Cote
L/618
Date
1792
Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...